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CHAMBRE DES DEPUTES 1879Livre Rare Book

Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1879, rédigée aux archives de la chambre des députés.

188386166Couverture souple. Broché. 162 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Manques au dos. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

CHAMBRE DES DEPUTES 1878Livre Rare Book

Chambre des députés. Première législature. Table analytique du compte-rendu des séances de la chambre des députés pour la session ordinaire de 1878, rédigée aux archives de la chambre des députés.

188086167Couverture souple. Broché. 502 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

DUVERGER de HAURANNE, Louis Prosper Ernest, Député du cherLivre Rare Book

Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom de la commission chargée de l'exament du budget des dépenses du ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1836 - séance du 20 avril 1835Chambre des Députés, Session de 1838 - Discours de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Dans la discussion du projet de loi sur les Chemins de fer (Séance du 7 mai 1838)

1836248681836 PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 79 pages - Ex. non coupé - Propre - PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 31 pages - Ex. non coupé - Propre - 2 Plaquettes

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

[LEGISLATION VICINALE]Livre Rare Book

Chemins vicinaux. Instruction pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836.

188680[Paris], Imprimerie de Pihan Delaforest, s.d. (1836) in-8, 184 pp. (les VIII premières en romain), avec 7 tableaux "in fine", la plupart en dépliant, demi-veau havane, dos lisse cloisonné et orné en long, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs, mais bon exemplaire.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

LOUIS-PHILIPPE, CUNIN-GRIDAINE L., DUMON S.Livre Rare Book

CHEMIN DE FER DE TOURS A NANTES

184580141845 plaquette in-octavo, dos gris, couverture illustrée, légères rousseurs, 56 pages, 1845 à Paris Imprimerie Administrative de Paul Dupont,

Librairie Guimard · Nantes, France107,00 €

Livre Rare Book

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour; recueillis dans un ordre chronologique et historique. Tome 4 / 7 / 8 / 12.

62714aafParis, (impr. Cosson pour) Alexis Eymery (e.a.), 1819-19-19-20, in-8vo, Tome 4, années 1790 et 1791. 6 ff. + p. 17 à 482. / Tome 7, années 1790 et 1791 (dernier volume de l'Assemblée constituante). VIII + 1 ff. + 426 p., plat détachés. / Tome 8, années 1791 et 1792 (premier volume de l'Assemblée législative). 2 ff. + p. 7 à 414. / Tome 12, année 1793 (3e volume de la Convention). 455 p. Non rognées, cachet sur faux-titre, brochures d’époque, pièce de titre en papier au dos. Traces d’usage.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse250,00 CHF≈ 238,92 €

LECLERCQ, Fernand-Paul?Livre Rare Book

Chose Jugée - Sonnets et Ballades du Palais

21359LILLE, chez Emile Raoust, 1934 - seconde édition - Broché - In-8, 16 x 23 cm - 68 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France15,00 €

PIONNIER (L.-S.)Livre Rare Book

Chute de la chicane, ou Moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agrées, etc.

20834In-16, demi-basane de l'époque, dos lisse orné d'un décor romantique (pet. défaut aux mors et à la coif. inf.), XI, 188 p. Paris, chez l'auteur, 1841.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France60,00 €

Livre Rare Book

Circulaires Nos 1 à 100 du Comité des Forges de France et Chambres Syndicales du Matériel de Chemins de Fer de la Construction Navale et du Matériel de Guerre.

D81Paris, 63 Boulevard Haussmannn, du 3 Janvier 1905 au 12 Mars 1906. In-4, demi-chagrin havane.

Librairie Le Carrérès · Paris, France100,00 €

Livre Rare Book

Code d'instruction criminelle. Bulletin des lois, n° 112 bis.

15919aafParis, Imprimerie royale (se trouve ) Chez Decle, Libraire 1816, in-8°, 1 f. + 124 p. + 47 p. (table alphabétique des matières), brochure en papier dominoté récente.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse75,00 CHF≈ 71,68 €

Livre Rare Book

Code civil suisse. - Loi d'application du Code civil suisse pour le canton de Fribourg.

50445aafFribourg, St. Paul, 1911, in-8°, 91 p., nom sur titre, brochure originale.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse20,00 CHF≈ 19,11 €

Livre Rare Book

Code civil du canton de Vaud. Nouvelle édition, conforme, quand au texte, à l'édition officielle. Avec notes.... et une table alphabétique... par Ph. Fer, Avocat.

76415aafLausanne, Lacombe, 1823, pt. in-8°, 413 p. (lois) + 266 p. (table alphab. et raisonnée des matières), cachet sur titre “Canton de Vaud Office Public”, reliure en demi-cuir originale, titre or au dos.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 47,78 €

Livre Rare Book

Code d'instruction criminelle. Édition conforme a l’édition originale de l’impremerie impériale. Ed. stéreotype.

106942aafParis, Garnery, 1809, in-8°, 2 f. + IV + 144 p.; 275 p. (+ 1) +66 + 6 p. cartonnage original, couvert de papier marbré d’époque, pièce de titre rouge au dos. Joli exemplaire.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 47,78 €

Livre Rare Book

Code Civil contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs - Et suivi d'une table raisonnée des matières, par l'Auteur du Dictionnaire Forestier

21301A PARIS, Imp; nationale - An XI-1803 - In-8 - Reliure pleine basane frottée de l'époque - Dos lisse - Pièce de titre cerise - Toutes tranches rouges - 476 pages - bon exemplaireEx-libris cachet "E. Coudreuse, Avoué licencié à Baugé" & Manuscrit "Mougla, Avoué près le tribunal de Première Instance de l'Arronsissement de Baugé".

A l's.p.rance · Brest, France190,00 €

Livre Rare Book

Code Criminel et du commerce - Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles, du mois d'Août 1670, Et pour le commerce, du mois de Mars 1673, Servant de Règlement pour le Commerce des Marchands - Nouvelle edition, augmentée des edits, Déclarations er Règlements intervenus depuis ces Ordonnances.

25781A PARIS, chez les Associés, choisis par Sa Majesté - 1755 -In-16 -Reliure basane de l'époque (frottée)- - Dos à nerfs - toutes tranches rouges - T. II seul pour les Matières criminelles , XII & Pagination 342 à728 - Complet pour le Commerce (2)-112 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France95,00 €

Livre Rare Book

Code des Droits de Timbre et d'Enregistrement, contenant toutes les Lois actuellement en vigueur en cette matière et nombre de décisions ministérielles Avec Deux Tables alphabétiques très-détaillées; l'une sur le Timbre, l'autre sur l'Enregistrement - quatrième Edition - Augmentée des lois et Arrétés, qui manquaient aux premières;

27366A Paris, chez Garnery, An XI - 1803 - 1 à PARIS, chez Rondonneau, au Dépôt des lois - In-12 - Cartonnage éditeur d'époque (frottée) - dos orné - 8-228 pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Livre Rare Book

Codes égyptiens précédés du décret Khédivial portant réorganisation des tribunaux indigènes. Et suivis des textes abrogés ou modifiés et des décrets complémentaires.

18961675Le Caire, Imprimerie Nationale, 1896. In-8 de (4)-667 pp., demi-maroquin brun à coins, dos orné à nerfs, tête dorée (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

Livre Rare Book

Code de commerce.

181043338Paris, Imprimerie impériale, 1810. In-32 de (4)-264 pp., basane marbrée, dos lisse orné, pièces de titre en maroquin rouge et vert (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

[CODE PERRIN] - RENDU (Ambroise).-Livre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la contiguïté. Législation complète des servitudes et du voisinage... Ouvrage entièrement refondu par M. Ambroise Rendu. Revu par Jean Sirey. Sixième édition mise au courant par M. Carré.

35240P., Marchal et Billard, 1886, fort in 8° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, VIII-848 pages ; quelques rousseurs ; menus frottis.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France45,00 €

[Droit] – RIVIÈRE (H. F.), Faustin HÉLIE et Paul PONT.Livre Rare Book

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.

188145170P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, France30,00 €

[FOREZ] - GRAS (L.-J.).-Livre Rare Book

Code de l'Armurerie. Recueil de lois et règlements concernant les armes, les poudres et la chasse.

10791Saint-Etienne, Théolier, 1902, grand in 8° broché, XI-340 pages.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France50,00 €

[SOUDAIN DE NIEDERWERTH (Charles-François)]Livre Rare Book

Code administratif des établissemens de bienfaisance, ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlemens en vigueur en Belgique, concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfans trouvés, les insensés, les indigens en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l'hospice royal de Messines ; précédé d'une table chronologique, et suivi d'une table générale des matières et d'un catalogue des principaux ouvrages publiés sur les institutions de charité. Recueil approuvé par le gouvernement (...).

32148In-8, demi-percaline chagrinée, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, tranches mouchetées, plats de papier marbré, xl, 463 p. Bruxelles, Berthot, 1837.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

A Laterrade, MaitreLivre Rare Book

Code expliqué des pharmaciens ou commentaire sur les lois et la jurisprudence en matière pharmaceutique.

1834242941834 Paris : Crochard, 1834.in12mo,reliure époque demi basane,dos lisse orné de fers rocailles,tranches jonquilles,2] leaves, iv, 536 pages ; ,correct,trés rare

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France120,00 €

Ambroise RenduLivre Rare Book

Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la Contiguïté ( législation complète des servitudes et du voisinage )

8315Librairie Marchal et Billard Paris 1896

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France35,00 €

Assemblée Nationale / Camus Armand-Gaston ( rédigé par )Livre Rare Book

CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX

43717Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France480,00 €

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