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SCIMALI, Antoine, DrLivre Rare Book

De l'existence d'un troisième droit intermédiaire entre le droit interne et le droit international

16502BRUXELLES, Bureau de la Revue - 1939 - Tiré à part de la "Revue de Droit international et de Législation comparée", n°2 - In-8 - Broché - Paginé de la page 340 à 410 - Couverture tachée sinon très propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France15,00 €

CARNOT (Joseph-François)Livre Rare Book

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.

347854 tomes en 3 très forts volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor doré d'encadrement, de palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées. Paris, Thorel et Guilbert, 1836.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France300,00 €

CARNOT (Joseph-François-Claude).Livre Rare Book

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.

182912355Paris, Nève, 1829-1830-1835. 4 vol. in-4 de (4)-XIII-(1)-744-(2) pp. ; (4)-802 pp. ; (4)-805-(1) pp. table ; (6)-271-(1) pp., basane racinée, dos lisse orné, pièce de titre et de tomaison en maroquin noir, tranches marbrées (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France600,00 €

Jehan de WITTELivre Rare Book

De l'organisation provinciale et communale et de la législation électorale en Belgique de Jehan de WITTE

1881271511881 GRENOBLE, Baratier et Dardelet - 1881 - In-8 - Broché - E.O., tiré à part de la Revue catholique - 48 pages - Envoi manuscrit au Marquis de Beaucourt - Bon exemplaire, non coupé - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France18,00 €

VALENTIN-SMITH, Joannes Erhard, Conseiller à la Cour Impériale (1796-1891)Livre Rare Book

De l'origine des peuples de la Gaule transalpine et de leurs institutions politiques avant la domination romaine - Avec une carte.

24519PARIS, Imprimerie impériale, 1866 - In-8 - Broché - Avec une grande carte dépliantze in-fine - 95 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France100,00 €

LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques).Livre Rare Book

De l'Origine du droit d'amortissement.

16923326A Paris, chez Jérôme Bobin, 1692. In-12 de (12)-212-(1)-75-(1)-52 pp., basane brune mouchetée, dos orné à nerfs, tranches jaspées (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France400,00 €

PORTALIS (Jean Etienne Marie)Livre Rare Book

De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le dix-huitième siècle. Précédé d'une notice sur la vie de l'auteur et d'un discours préliminaire.

395302 volumes in-8 (202 x 128 mm), veau raciné de l'époque, dos lisses d'un riche décor doré de compartiments garnis de filets, roulettes et fer spécial répété, pièces de titre et de tomaison de maroquin rouge et olive, coupes filetées, roulette intérieure, tranches marbrées, (6), 39, cxxij, 356 p., un frontispice et xxxij, 513 p. et (3) pages de catalogue. Paris, A. Egron, 1820.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France500,00 €

ROUARD DE CARD (Edgard)Livre Rare Book

De l'échange des actes de l'état civil entre nations par la voie diplomatique.

31154Grand in-8, broché, couverture imprimée, 20 p., exemplaire non coupé. Paris, Berger-Levrault, 1879.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

HUTTEAU D'ORIGNY (Antoine-François)Livre Rare Book

De l'état civil et des améliorations dont il est susceptible.

33727In-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisse orné de filets et d'un fleuron doré, roulettes à froid, pièce de titre de maroquin vert (6), xxviij, 195, (3) p. Paris, Demonville et Audot, 1823.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

LUCAS (Charles) - Recueil provenant de la bibliothèque personnelle de Charles LucasLivre Rare Book

DE LA BIBLIOTHEQUE PERSONNELLE DE CHARLES LUCAS.1er VOLUME :1- Lettre à M. le Baron Gérando, Conseiller dEtat. Projet détablissement, par souscriptions, dune Maison pénitentiaire pour les jeunes Détenus [20 janvier 1833]. Paris, Imprimerie de A. Henry, (1833).16 p.2- Extrait du compte-rendu de la séance publique du 22 avril 1839. Société de la Morale Chrétienne. (Paris), Imprimerie de A. Henry, (1839). 46, (2) p. 3- Des moyens et des conditions dune réforme pénitentiaire en France. Paris, Au bureau de la Revue de Législation, 1840. xxi, 108 p.4- Compte-rendu dune réunion préparatoire pour la formation dune société de patronage pour les jeunes libérés de la maison pénitentiaire de Fontevrault. Paris, Cosson, (1840). 20 p. 5- Exposé de létat de la question pénitentiaire en Europe et aux Etats-Unis. Suivi dobservations de MM. De Tocqueville, Ch. Lucas et Béranger. Extraites de compte rendu des travaux de lAcadémie. Paris, Imprimerie Panckoucke, 1844. jv, 129 p.Contient la retranscription de la discussion entre Ch. Lucas et Tocqueville, sous forme de questions / réponses.2e VOLUME :1- HELLO (J.). Notice sur la colonie agricole dessai du Val-dYèvre, près Bourges (Cher). Paris, Imprimerie de Hennuyer et Cie, [1850]. 32 p. L'auteur était inspecteur général des prisons.2- HELLO (J.). Des Colonies agricoles pénitentiaires ou considérations morales et pratiques sur la loi déducation et de patronage des jeunes détenus du 5 août 1850 et sur le projet de règlement du 31 mars 1864 relatif à lexécution de cette loi. Paris, Cotillon, 1865. (2) f., 64 p.3- SELLON (Valentine de). La Peine de mort au vingtième siècle. Paris, Guillaumin et Cie, 1877. viii, 54, (1) p. de table.4- Bulletin de la Société générale des Prisons autorisée par décret du 22 mai 1877 [Première année. Séances présidées par Charles Lucas]. Paris, Imprimerie centrale des chemins de fer, A. Chaix et Cie, 1877. 124 p.5- OLIVECRONA (Knut). La Colonie dessai du Val-dYèvre et la théorie de lamendement de lenfant par la terre et de la terre par lenfant. Paris, Guillaumin et Cie, A. Durand & Pedone-Lauriel, Octobre 1878. 64 p.6- OLIVECRONA (Knut) et LUCAS (Charles). Rapport au congrès pénitentiaire de Stockholm sur le mouvement progressif de la réforme pénitentiaire de 1872 à 1878 daprès les communications successives de M. Ch. Lucas à lInstitut de France. Paris, Imprimerie centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, [1879]. 8 p.7- BUJON (Pierre). Le Congrès international pénitentiaire de Stockholm (I). Paris, Guillaumin et Cie, 1878. 15 p. Tiré-à-part du Journal des Économistes (déc. 1878)8- BUJON (Pierre). Le Congrès pénitentiaire international de Stockholm (II). Paris, A. Cotillon et Cie, 1880. 15 p. Tiré-à-part de la Revue Critique de Législation et de Jurisprudence.9- BUJON (Pierre). La Science pénitentiaire au congrès de Stockholm. Paris, A. Cotillon et Cie, 1880. 8 p. 10- BUJON (Pierre). "LUCAS (Charles-Jean-Marie)" : Extrait des notices biographiques et bibliographiques des membres de lInstitut de droit international. Paris, F. Pichon, A. Cotillon et Cie, s. d. 31 p.3e VOLUME :1- LUCAS (Charles). Discours prononcé au Banquet du Comice Agricole de lArrondissement de Bourges (30 août 1846). Bourges, Impr. Et Lith. de Jollet-Souchois, [1846]. 8 p.2- LEZARDIERES (Charles de). Bénédiction et inauguration des bâtiments de la chapelle, de lécole et de linfirmerie à la colonie agricole du Val-dYèvre (Cher). Le 27 septembre 1857. Bourges, Imprimerie du Ve Ménagé, 1857. (1) f., 12 p.3- Colonie agricole du Val-DYèvre. Cérémonie de la confirmation et visite de létablissement par Mgr lArchevêque de Bourges. 15 Avril 1860. Bourges, Imprimerie et Lithographie de Ve Jollet-Souchois, 1860. 7 p.4- Réception à la chapelle de colonie du Val-dYèvre, par Mgr lArchevêque de Bourges () dune relique de Saint-Charles apportée de Rome () et quelques renseignements sur lintroduction de cette congrégation dans les Maisons pénitentiaires de Femmes condamnées. 5 mai 1861. Bourges, Imprimerie et Lithographie de A. Jollet Fils, 1861. 12 p. 5- LUCAS (Charles). Un Mot sur la fondation de la colonie agricole pénitentiaire du Val-dYèvre considérée au point de vue du programme impérial du 5 janvier 1860, sur le défrichement des marais avec quelques notes et renseignements de M. De Lézardières, directeur de létablissement. Bourges, Imprimerie et Lithographie de A. Jollet Fils, 1861. 27 p.6- [LUCAS, Charles]. Résumé de la question relative à la proposition de cession à lEtat de la colonie du Val-dYèvre. Paris, J. Claye, s.d. 31 p. 7- HELLO (J.). Notice sur la colonie agricole dessai du Val-dYèvre, près de Bourges (Cher). Paris, Imprimerie de Hennuyer et Cie, [1850]. 32 p. (rouss.).8- HELLO (J.). Des Colonies agricoles pénitentiaires ou considérations morales et pratiques sur la loi déducation et de patronage des jeunes détenus du 5 août 1850 et sur le projet de règlement du 31 mars 1864 relatif à lexécution de cette loi. Paris, Cotillon, 1865. (2) f., 64 p. 9- LUCAS (Charles). Transformation de la colonie privée du Val-dYèvre en colonie publique (Séance du 14 décembre 1872). Orléans, Imp. Ernest Colas, [1872]. 24 p.10- LUCAS (Charles). Coup dil historique sur la fondation de la colonie privée du Val-dYèvre et sa transformation en colonie publique. Précédé dune lettre à M. A. Cochery, membre de lAssemblée nationale, à loccasion de son rapport sur le budget des dépenses du Ministère de lIntérieur. Paris, Imprimerie Arnous de Rivière et Cie, 1875. 40 p. 11- LUCAS (Charles). Rapport verbal sur les publications de la commission parlementaire denquête pénitentiaire et spécialement sur celle relative à léducation et au patronage des jeunes détenus, par M. Félix Voisin, membre de lAssemblée Nationale. Orléans, Imp. Ernest Colas, [1875]. 47 p.12- LUCAS (Charles). LOrphelinat agricole et lutilité quil peut retirer des résultats de la colonie dessai du Val-dYèvre. Paris, Orléans, Imp. Ernest Colas, 1876. 19 p.13- LUCAS (Charles). Transformation de la colonie privée du Val-dYèvre et son existence comme colonie publique. Paris, Imprimerie Arnous de Rivière et Cie, [1872]. 60 p.14- LUCAS (Charles). Observations sur la statistique des prisons et établissement pénitentiaires pour lannée 1873. Orléans, Imp. Ernest Colas, (1874). 24 p.15- [LUCAS (Charles)]. Note chronologique dans lordre des idées et des faits sur la fondation de la colonie dessai du Val-dYèvre comme établissement privé et sa transformation en colonie publique. Paris, J. Claye, A. Quantin, s.d. [ca 1872]. 16 p.16- LUCAS (Charles). La Cession à lEtat de la colonie dessai du Val-dYèvre au point de vue de léquité. Paris, Imprimerie Arnous de Rivière et Cie, [1878]. 20 p.17- LUCAS (Charles). Les Nouvelles Négociations relatives au Val-dYèvre. Paris, Imprimerie Arnous de Rivière et Cie, [1878]. 8 p.18- LUCAS (Charles). Observations présentées à la Société Général des Prisons sur la révision de la loi du 5 août 1850 relative aux Colonies agricoles pénitentiaires de jeunes détenus. Paris, Imprimerie centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, 1879. 24 p. 19- LUCAS (Charles). Observations sur la colonisation agricole pénitentiaire supplémentaires à celles présentées à la séance du 3 mars 1879 de la Société Général des Prisons. Paris, Imprimerie centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, 1879. 12 p.20- [LUCAS (Charles)]. Résumé des résultats économiques et agricoles obtenus au profit de lEtat et de lexpérience pratique par la colonie dessai du Val-dYèvre et de ceux à recueillir par lEtat du projet de loi dacquisition du 31 mai 1879. Paris, Imprimerie centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, Novembre 1879. 34 p.21- OLIVECRONA (Knut) et LUCAS (Charles). Rapport au congrès pénitentiaire de Stockholm sur le mouvement progressif de la réforme pénitentiaire de 1872 à 1878 daprès les communications successives de M. Ch. Lucas à lInstitut de France. Paris, Imprimerie centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, [1879]. 8 p.22- OLIVECRONA (Knut). La Colonie dessai du Val-dYèvre et la théorie de lamendement de lenfant par la terre et de la terre par lenfant. Paris, Guillaumin et Cie, A. Durand & Pedone-Lauriel, Octobre 1878. 64 p.4e VOLUME :1- LUCAS (Charles). Discours prononcé au Banquet du Comice Agricole de lArrondissement de Bourges (30 août 1846). Bourges, Impr. et lith. Jollet-Souchois, [1846]. 8 p.2- LUCAS (Charles). Rapport verbal de M. Ch. Lucas sur la statistique des prisons et de établissements pénitentiaires par M. Louis Perrot, inspecteur général chargé de la division des prisons. Orléans, Impr. Colas-Gardin, s.d. [1855]. 28 p. 3- LEZARDIERES (Charles de) et LUCAS (Charles). Bénédiction et inauguration des bâtiments de la chapelle, de lécole et de linfirmerie à la colonie agricole du Val-dYèvre (Cher). Le 27 septembre 1857. Bourges, Impr. du Ve Ménagé, 1857. (2), 12 p.4- LUCAS (Charles). La Colonie du Val-dYèvre et la pétition au Sénat sa production horticole. Réponse de M. Ch. Lucas. Bourges, Impr. de A. Jollet, [1868]. 28 p.5- LUCAS (Charles). Observations relatives au congrès pénitentiaire de Londres présentées à lAcadémie des Sciences Morales & Politiques. (Séances des 22 et 29 juin 1872). Orléans, Impr. Ernest Colas, [1872]. 64 p.6- LUCAS (Charles). Transformation de la colonie privée du Val-dYèvre en colonie publique. (Séance du 14 déc. 1872). Orléans, Impr. Ernest Colas, [1872]. 24 p.7- LUCAS (Charles). Rapport verbal de M. Ch. Lucas relatif à une notice sur la maison de forge et de correction de Gand et la maison cellulaire de Louvain par M. Visschers (Séance du 21 décembre 1872). Orléans, Impr. Ernest Colas, [1873]. 8 p.8- LUCAS (Charles). Rapport verbal sur les publications de la commission parlementaire denquête pénitentiaire et spécialement sur celle relative à léducation et au patronage des jeunes détenus, par M. Félix Voisin, membre de lAssemblée Nationale. Orléans, Impr. Ernest Colas, [1875]. 47 p.9- LUCAS (Charles). LOrphelinat agricole et lutilité quil peut retirer des résultats de la colonie dessai du Val-dYèvre. Paris, Orléans, Impr. Ernest Colas, 1876. 19 p.10- LUCAS (Charles). Transformation de la colonie privée du Val-dYèvre et son existence comme colonie publique. Paris, Impr. Arnous de Rivière et Cie, [1872]. 60 p.11- LUCAS (Charles). Observations sur la statistique des prisons et établissements pénitentiaires pour lannée 1873. Orléans, Impr. Ernest Colas, s.d. [1874]. 24 p.12- LUCAS (Charles). Rapport verbal sur les travaux préparatoires du congrès pénitentiaire de Stockholm. (Séance du 19 mai 1877). Paris, Impr. Ernest Colas, 1877. 22 p.13- LUCAS (Charles). Allocution prononcée à la séance dinstallation de la Société Générale des Prisons. Paris, Impr. centrale des chemins de fer, A. Chaix et Cie, 1877. 28 p.14- [LUCAS (Charles)]. Note chronologique dans lordre des idées et des faits sur la fondation de la colonie dessai du Val-dYèvre comme établissement privé et sa transformation en colonie publique. Paris, J. Claye, A. Quantin, s.d. [1877]. 16 p.15- LUCAS (Charles). Lettre de M. Charles Lucas, Membre de lInstitut, à M. le docteur Wines, Président de la commission internationale pénitentiaire, Sur lutilité des travaux préparatoires et notamment des rapports relatifs aux questions soumises aux délibérations du congrès de Stockholm. Paris, Imprimerie Arnous de Rivière et Cie, [1878]. 16 p. 16- LUCAS (Charles). Rapport verbal sur les institutions répressives et pénitentiaires et les institutions préventives concernant lenfance à loccasion du vagabondage des enfants et les écoles industrielles par M. le Vicomte dHaussonville (Séance du 11 janvier 1879). Orléans, Imp. Ernest Colas, [1879]. 36 p.17- LUCAS (Charles). Observations présentées à la Société générale des Prisons sur la révision de la loi du 5 août 1850 relative aux Colonies agricoles pénitentiaires de jeunes détenus. Paris, Imprimerie centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, 1879. 24 p. 18- LUCAS (Charles). Observations sur la colonisation agricole pénitentiaire supplémentaires à celles présentées à la séance du 3 mars 1879 de la Société générale des Prisons. Paris, Impr. centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, 1879. 12 p.19- [LUCAS (Charles)]. Résumé des résultats économiques et agricoles obtenus au profit de lEtat et de lexpérience pratique par la colonie dessai du Val-dYèvre et de ceux à recueillir par lEtat du projet de loi dacquisition du 31 mai 1879. Paris, Impr. centrale des Chemins de fer, A. Chaix et Cie, Novembre 1879. (4), 34 p.20- [LUCAS (Charles)]. De léducation correctionnelle et de léducation préventive. Orléans, Imp. Ernest Colas, s.d. [1881]. 4 p.21- LUCAS (Charles). Rapport verbal sur le bulletin de la société général des prisons. Quatrième année. Orléans, Imp. Ernest Colas, s.d. [1882]. 12 p.22- HELLO (J.). Notice sur la colonie agricole dessai du Val-dYèvre, près de Bourges (Cher). Paris, Imprimerie de Hennuyer et Cie, [1850]. 32 p.23- HELLO (J.). Des Colonies agricoles pénitentiaires ou considérations morales et pratiques sur la loi déducation et de patronage des jeunes détenus du 5 août 1850 et sur le projet de règlement du 31 mars 1864 relatif à lexécution de cette loi. Paris, Cotillon, 1865. (4), 64 p.24- OLIVECRONA (Kurt) et LUCAS (Charles). Rapport au congrès pénitentiaire de Stockholm sur le mouvement progressif de la réforme pénitentiaire de 1872 à 1878. Paris, Impr. centrale des chemins de fer, A. Chaix et Cie, [1879]. 8 p.25- OLIVECRONA (Knut). La Colonie dessai du Val-dYèvre et la théorie de lamendement de lenfant par la terre et de la terre par lenfant. Paris, Guillaumin et Cie, A. Durand & Pedone-Lauriel, Octobre 1878. 64 p.

37107Ensemble de 62 pièces reliées en 4 volumes in-8°, 3 de demi-chagrin vert, dos à nerfs et un de demi-maroquin vert, dos lisse orné d'un décor romantique doré (reliures de lépoque).

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France1 800,00 €

Anonyme - Guillaume de La Foy, Avocat au Parlement de Rouen et jurisconsulte - Saint Malo en 1737, Rouen en 1829Livre Rare Book

De la constitution du duché ou etat souverain de Normandie, des variations qu'elle a subi depuis Rollon jusqu' à présent; & des droits, immunités, privileges, franchises, libertés & prérogatives de ses habitants & citoyens

27610Sans lieu (rouen), sans édietur, Veuve Besongne, 1789 - Edition originale - In-8 - Reliure 1/2 basane fauve - Dos lisse orné - pièce de titre en maroquin noir - 380 pages + (1) d'Errata - rousseurs - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France220,00 €

CARNOT, JOSEPH.Livre Rare Book

DE LA DISCIPLINE JUDICIAIRE CONSIDEREE DANS SES RAPPORTS AVEC LES JUGES, LES OFFICIERS DU MINISTERE PUBLIC, LES AVOCATS, LES NOTAIRES, LES AVOUES, LES HUISSIERS ET AUTRES OFFICIERS MINISTERIELS.

1825220PREMIERE EDITION . In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés. Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII -520 p. Baudoin Frères Editeurs, Paris, 1825.

A Althée · Marseille, France160,00 €

MIGNET François AugusteLivre Rare Book

De la féodalité, des institutions de Saint Louis et de l'influence de la législation de ce Prince

1977150214Slatkine Genêve, Slatkine, Mégariotis 1977. In-8 relié pleine reliure de l'éditeur, pièce de titre prune sur le dos, titre doré. 255 pages. Bord supérieur du dos fragile, néanmoins bon état

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France35,00 €

LÉGISLATIONLivre Rare Book

De la Législation sur la Propriété en Algérie

184823645Paris Plon 1848 in-8 br. couv. muette avec titre manuscrit

Librairie Chamonal · Paris, France150,00 €

DRUAIS, Marc, docteur en droit à RennesLivre Rare Book

De la manutention des deniers - Appartenant aux incapables - Bretagne , de DRUAIS, Marc, docteur en droit à Rennes RENNES, Imp. Eugène Prost - 1904 - In-8 -Edition Originale - Broché - 184 pages - Ex. non coupé - très propre - Réf. 13559

13559RENNES, Imp. Eugène Prost - 1904 - In-8 -Edition Originale - Broché - 184 pages - Ex. non coupé - très propre - Réf. 13559

A l's.p.rance · Brest, France45,00 €

CHATEAUBRIAND, le Vicomte de (François René de) (1768-1848):Livre Rare Book

De la monarchie selon la charte.

35799aafParis, Le Normant, 1816, gr. in-8°, 206 p., petit manque de papier en bas du titre, (due à la fabrication du papier), étiquette de libraire ‘J. Mongenet Genève’ au contreplat, reliure en demi-veau du XIXe, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, papier dominoté, lég. frottements, tranches rouges.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse950,00 CHF≈ 907,89 €

MITTERMAIER (Carl Joseph Anton)Livre Rare Book

De la peine de mort d'après les travaux de la science, les progrès de la législation et les résultats de l'expérience. Traduit par N. Leven.

21094In-8, broché, couverture imprimée, xxix, 252 p., mouillures et piqûres très soutenues sur certains cahiers, non coupé. Paris, Marescq aîné, 1865.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

RIVES (Dominique-Armand.)Livre Rare Book

De la propriété du cours et du lit des rivières non navigables et non flottables.

184435503443Paris, Firmin-Didot, 1844 ; in-8, broché, couverture jaune imprimée. 106 pp., 1 f. de table.Exposé de la législation des rivières sous l’Ancien régime, depuis le code civil. Concerne aussi le DROIT DE PÊCHE (page 56 et seq.) L’auteur, un ancien conseiller d’état, est né à Miélan (Gers) en 1789.

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France30,00 €

VERLEY (Georges)Livre Rare Book

De la protection des perfectionnements et additions en matière d'inventions industrielles.

30526Grand in-8, broché (couverture lég. défr.), 505 p., non coupé. Paris, L. Larose, 1902.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France80,00 €

LEFEVRE (Pierre)Livre Rare Book

De la responsabilité civile en cas de transport gratuit des personnes par automobile.

27746In-8, broché, couverture défraîchie avec petits manques, 158 p., non coupé. Chartres, Imprimerie Lainé et Tantet, 1927.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

[Chasse] SOREL, AlexandreLivre Rare Book

De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses : dommages aux champs causés par le gibier... : examen de la doctrine et de la jurisprudence en cette matière, suivi du texte de nombreuses décisions judiciaires / par Alexandre Sorel,...

1861105281Paris, Aug. Aubry, Libraire, Aug. Durand, Libraire 1861 In-8 22 x 14 cm. Broché, couverture beige, titre en noir sur le dos et le premier plat, 159 pp., table. Exemplaire en bon état.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France87,00 €

PAGES J.-P.Livre Rare Book

De la responsabilité ministérielle et de la nécessité d'organiser le mode d'accusation et de jugement des ministres.

187879662Couverture souple. Broché. 94 pages. Manque en marge sur une page. Papier légèrement bruni. Couverture muette d'époque.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France49,50 €

FAUCHER (Léon)Livre Rare Book

De la réforme des prisons.

35194In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 nerfs filetés or, pièce de titre de veau vert, tranches mouchetées , (4), vii, (3), 21, (1), 290 p., (2) f. d'index (rousseurs). Paris, Angé, 1838.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

GRIMALDI Jean - D.Livre Rare Book

DELIMITATION JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE CONTEMPORAINE

19439994176Librairie Dalloz 1943, grand Librairie Dalloz 1943, grand In-8 broché de 354 pages. Bords de couverture un peu brunis. Bon exemplaire;

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France25,00 €

MAFFEI (Scipione), BELLINCINI (Giovanni)Livre Rare Book

Della Scienza chiamata Cavalleresca libri tre (...). In questa quarta edizione vi sono inserte le aggiunte del Signor Conte Giovanni Bellincini Modonese.

378042 parties en un volume in-4, plein vélin rigide de l'époque, dos lisse titré à la plume, (1) f., (14), 284, (12) p. et (2) f., (4), 59 p. pour les suppléments. Trento [Trente], Giovanni Parone, 1717.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France350,00 €

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