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Parlement de Toulouse]Livre Rare Book

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

SOULATGES jean antoine (Avocat en Parlement).Livre Rare Book

COUTUMES DE LA VILLE, GARDIAGE ET VIGUERIE DE TOULOUSE, en latin et en français, avec des observations sur les changements et interprétations que ces coutumes ont reçus, tant par les nouvelles Ordonnances, que par la Jurisprudence du Parlement de Toulouse et le Droit commun du Royaume pour toutes des Matières qui y sont traitées.Les édits et déclarations du Roi, qui ont confirmé les Privilèges et exemptions dont jouissent les habitants de cette ville, et les Ordonnances et autres Règlements qui concernent la Police et la Voirie, qui s'exercent dans la dite Ville.

1770174711770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs,

Librairie Guimard · Nantes, France400,00 €

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Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

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Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

Arrêts du parlement de Flandre Sur diverses questions de droit, De coutume et de pratique Recueillis par feu Messire Jacques de POLLET conseiller au même Parlement. Ouvrage utile pour l'intelligence des coustumes & des Usages du païs.

ARRESTS DU PARLEMENT DE FLANDRE SUR DIVERSES QUESTIONS DE DROIT, DE COUTUME, ET DE PRATIQUE. Recueuillis par feu Messire JACQUES POLLET, Conseiller au même Parlement. Ouvrage utile pour l'intelligence des Coûtumes & des Usages du Païs.

Journal des audiences et arrêts du parlement de Bretagne, Tome troisième

Histoire Du Parlement d'Angleterre

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

Arrets Notables Rendus Par Le Parlement De Provence, Avec Les motifs De Leurs Décisions

Compte rendu des Constitutions des Jésuites, par M. Jean-Pierre François de Ripert de Monclar, procureur général du Roi au Parlement de Provence, les 28 mai, 3 et 4 juin 1762, en exécution de l’arrêt de la Cour du 15 mars précédent.

PLAIDOYER DE RIPERT DE MONCLAR DANS L'AFFAIRE DES SOIS-DISANS JESUITES

Discours sur les moeurs, prononcé au parlement de Grenoble en 1769.

Nouveau voyage de Sterne en France. Suivi de l'histoire de le Fèvre, et d'un choix de Lettres familières du même auteur.

Remontrances du Parlement au Roi, du 9 avril 1753

Histoire du Parlement de Paris

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