Parlement

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Arrest du ParlementLivre Rare Book

…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…

MESLÉ Jean, Avocat au Parlement de ParisLivre Rare Book

TRAITÉ DES MINORITÉS, TUTELLES ET CURATELLES; DES GARDES, DES GARDIENS, de la Puissance paternelle, de la Garde & Patronages féodaux, de la continuation de communauté à légard des Mineurs, & des Droits quils y ont, des Enfans Mineurs & Majeurs, de létat des Mineurs par rapport aux Fiefs, Bénéfices Ecclésiastiques, mariages, alimens & entretiens des Mineurs, Enfans légitimes ou naturels: Avec Les Règlements & Arrêts intervenus sur ce sujet, conformément aux différentes Coutumes & aux divers Usages du Royaume

175222824Paris Denis Mouchet 1752 -in-4 plein-veau 2 parties reliées en 1 volume, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (19,8 x 25,8 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or", filets perlés "or" et roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec filet "or" et filet perlé "or" avec rinceaux fleuron "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, manque de cuir aux coiffes, mors fendu en bas à gauche du 1er plat sur 4cm, 1er plat décoré à froid d'un double filet à froid en encadrement, plats trés légèrement épidermés (lights scratches), roulette "or" sur les coupes (fillets on the cuts)avec léger manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette représentant Thémis (la justice)gravée sur bois en noir + bandeaux front de chapitres + lettrines gravées sur bois en noir, (XXXVI + 888 + 15 p. de Tables) pages, 1752 Paris Denis Mouchet Editeur,

Librairie Guimard · Nantes, France300,00 €

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…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…

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…concernant les détenteurs des Isles & Islots existans dans le Rhosne depuis Lyon jusqu'à son embouchure dans la mer…

VUE D'OPTIQUE : "VUE D'AMSTERDAM PRISE DU VIEUX REMPART "- 1752 -

VUE D'OPTIQUE : " The Buildings of the Imperial Colleges in S.t Petersburg On the Left side // And the Ware houses for Merchants on y.e right - VUE DES COLLEGES IMPERIAUX ET DU MAGAZIN DES MARCHANDISES DE L'ORIENT A PETERSBOURG"- 1750 -

Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au Roi, notre Très-honoré et Souverain Seigneur, les gens tenant Sa Cour de Parlement et Aides à Dijon.

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement à Bordeaux.

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat...

Traité des décrets d'Immeubles, Suivant la Coutume & la Jurisprudence de Normandie, Dans lequel on trouve des modèles de toutes les diligences en décret, jusqu'à la tenue d'état inclusivement par M, Avocat au Parlement

Traité de la Preuve par Témoins en matière civile

TRAITE DES SAISIES, CONTENANT LES REGLES QUI DOIVENT ETRE OBSERVEES DANS LES SAISIES ET EXCECUTIONS DES MEUBLES, SAISIES DES FRUITS ET VENTE D'ICEUX - ARRESTATIONS OU BANNIMENS DES SOMMES - SAISIE ET VENTE DES OFFICES PAR DECRETS ET AUTRES ETC....

Tableau de la Constitution françoise, ou autorité des Rois de France dans les différens âges de la Monarchie

Suite du Précis historique des Evénements de BRETAGNE - Dédié à M. BERTRAND, Intendant de cette province (Seconde Partie), par du COUEDIC

Réfutation des Pensées philosophiques, par les seules lumières de la raison, et les principes de la saine philosophie

Remontrances du Parlement au Roi, du 9 avril 1753

Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne - Arret de la Cour du 27 avril 1762),

Recueil de Jurisprudence civile du Pays de Droit Ecrit et Coutumier, Par ordre alphabétique. Revue et très considérablement augmentée, Par M. Guy du Rousseaud de La Combe, Avocat au Parlement

Protestations que la noblesse de Toulouse a remises a M. le comte de Perigord, le 10 juillet 1788 [et lettre de M. le marquis de Gudanes a M. le baron de Breteuil].

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