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SAVORNIN Marc-AntoineLivre Rare Book

À ses commettants

179314474Broché Bon Paris Pain 1793

Librairie Seigneur · Voingt, France15,00 €

POULTIER FrançoisLivre Rare Book

Opinion De François Poultier, Député du Nord, Sur le Procès du ci-devant Roi. Imprimé par ordre de la Convention Nationale.

179265(Paris) : imprimerie nationale, (1792). In-8, 4 pp. — En feuilles, non rogné.

Librairie Busser · Savigny sur Orge, France40,00 €

ICHON Pierre-LouisLivre Rare Book

Discours sur l'affaire de Louis XVI, Par Ichon, Membre de la Convention Nationale ; Imprimé par ordre de la Convention.

179262(Paris) : imprimerie nationale, (1792). In-8, 6 pp., (1 f. bl.). — En feuilles, non rogné.

Librairie Busser · Savigny sur Orge, France45,00 €

Décret de la Convention NationaleLivre Rare Book

Relatif à l'affermissement de la République démocratique

179412915La Convention Nationale fera triompher la République démocratique, et punira sans pitié tous ses ennemis. en feuille Très bon Paris Imprimerie Nationale 1794

Librairie Seigneur · Voingt, France10,00 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale qui détermine le mode d'amalgame pour l'infanterie de la République, suivi du règlement a observer par les officiers généraux qui en seront chargés.

179345810Couverture souple. 39 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France45,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Qui excepte les dépôts d'actes publics de l'apposition des scellés chez les personnes suspectes. 2° : Qui casse un arrêté pris le 18 juillet dernier par les administrateurs du département des hautes Pyrénées…

179345811Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif aux états de population a dresser pour servir de base à la formation du corps législatif. 2° : Qui charge les conseils généraux des communes de dresser dans le plus bref délai l'état de leur population effective.

179345813Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : qui excepte de la loi du recrutement, les ouvriers employés à la conversion du fer en acier, et à la fabrication des limes et des armes. 2° : Relatif à l'association existant à Caen sous le nom de Carabots. …

179345814Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Concernant le paiement des pensions. 2° : Qui ordonne à ceux qui possèdent des Croix dites de Saint-Louis et de tout autre ordre royaliste de les déposer à leur municipalité ainsi que leurs brevets….

179345815Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale qui fixe la contribution foncière des départements pour l'année 1793

179345818Couverture souple. 8 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale qui ordonne un recensement général des grains provenant de la dernière récolte.

179345819Couverture souple. 3 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale qui excepte provisoirement le département de l'Eure de la réquisition pour Paris.

179345820Couverture souple. 2 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France14,40 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la publication du décret du 27 juillet 1793, portant abolition des rentes féodales sans indemnité. 2° : Qui ordonne l'établissement de greniers d'abondance dans chaque district.

179345821Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la surveillance des Commissaires députés par les assemblées primaires. 2° : Qui ordonne l'apposition des scellés sur les portes des appartements occupés par les Académies supprimées par le décret du 8 du présent mois.

179345823Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif au payement des Consuls et agens commerciaux en pays étrangers. 2° : Portant que les administrateurs et les citoyens du département du Pas-de-Calais, et les corps de troupes qui ont marché contre les rebelles, ont bien mérité de la patrie….

179345825Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la distribution aux ouvriers des objets destinés à l'habillement des troupes. 2° : Qui anéantit les actes faits par la soi-disant commission populaire de salut public de Bordeaux, en déclare les membres traîtres à la Patrie, et les met hors de la loi.

179345826Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm. Mouillure en marge.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale relatifs à l'organisation de l'administration des charrois militaires, vivres et ambulances.

179345827Couverture souple. 12 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale qui établit un mode de comptabilité.

179345828Couverture souple. 16 pages imprimées 21 x 26 cm. Manque au coin supérieur de la première page.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France27,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Qui détermine le rang et le traitement des adjudans-majors de l'armée. 2° : Qui supprime la caisse d'escompte et différentes autres associations.

179345829Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France14,40 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale N° 1421 relatif aux délais des procédures dans les départements en état de révolte.

179360112Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France10,80 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs.

179360113Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France10,80 €

Convention NationaleLivre Rare Book

Convention Nationale. Décret relatif aux Commissaires de la Convention envoyés près les armées. Du 30 avril 1793, l'an deuxième de la République.

1793191281 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (1793), 7 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France59,00 €

CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

DECRETS N°721, DES 8 et 9 AVRIL 1793, L'AN FECOND DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE

1793RO20067577A ORLEANS, Chez L.P.Couret, de l'Imprimerie du Département. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France49,50 €

CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N°2074

1790RO20067616A CAEN de I'imprimerie Nationale chez G Le Roy. 1790. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Manque en tête des pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE, N°1870

1793RO20067654A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

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