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[TAXES]Livre Rare Book

Arrêt du conseil d'état du roi. concernant la perception des droits dépendants de la régie générale, sur les objets destinés au service des vivres de terre. Du 24 août 1785

70476Paris, Imprimerie Royale, 1785 in-4, 4 pp., vignette, dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France25,00 €

DUPUY DE LOMELivre Rare Book

DISCOURS DE M DUPUY DE LOME dans la Séance du Corps Législatif du 17 mai 1864. extrait du Moniteur Universel du 18 mai 1864.

1864GITe925Paris Typographie Panckoucke et Cie 1864. In-12 broché 56pp. Couverture légèrement poussiéreuse, petites pliures angulaires, intérieur en bon état et complet.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France25,00 €

Bennett Robert Estall RobertLivre Rare Book

Global Change and Challenge: Geography for the 1990s (Routledge Physical Environment)

1991100145672Routledge 1991 280 pages 14x2x21 2cm. 1991. Broché. 280 pages. Cet ouvrage collectif édité par Robert Bennett et Robert Estall examine les défis cruciaux de la société des années 1990 notamment les changements révolutionnaires de l'économie mondiale et leur impact sur l'environnement. Il explore comment la géographie peut contribuer à la compréhension et à la gestion de ces enjeux

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France26,00 €

Ministère du Budget, Direction Générale des impôtsLivre Rare Book

Guide abrégé du verbalisant 1978 en matière de contributions indirectes et réglementations assimilées

RO20238788Ministère du Budget. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 179 pages. Deux pinces (rouillées) au dos. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

Ministère du BudgetLivre Rare Book

La lutte contre la fraude fiscale - Dossier d'information - Direction générale des impôts

R300273848Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 30 pages environ. Texte dactylographié. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

[APANAGE DU DUC D'ORLÉANS]Livre Rare Book

Observations particulières à M. d'Orléans. sur le second rapport du Comité des domaines, concernant les apanages

204619S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[AVANCES AUX DÉPARTEMENTS]Livre Rare Book

Projet de décret du comité des finances, sur les avances à faire par le trésor national, pour le paiement des administrations et des tribunaux.

662056A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[BIENS NATIONAUX]Livre Rare Book

Suite du procès-verbal de l'Assemblée Nationale. séance du 14 novembre 1790

202065Paris, Baudouin, (1790) in-8, 19 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[BUDGET 1814-1815]Livre Rare Book

Extrait du Moniteur du 23 juillet 1814. Projet de loi de finances.

210404[Marseille], Imprimerie de Dubié, s.d. (1814) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[BUDGET MUNICIPAL] LACUÉE (Jean-Girard)Livre Rare Book

Opinion sur la résolution relative à l'octroi de bienfaisance pour les dépenses municipales de la commune de Paris.

140467Paris, Imprimerie Nationale, An 7 (1798) in-8, 26 pp., broché. Travail de ver.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[COMMERCE]Livre Rare Book

Arrêt du conseil d'état du roi. concernant la balance du commerce. Du 29 mars 1785

85120Paris, Imp. Royale, 1785 in-4, 3 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[CONTRIBUTIONS]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée nationale sur la fixation & répartition des contributions foncière et mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792. Du 29 septembre 1791

204319Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[CONTRIBUTIONS]Livre Rare Book

Rapport du Comité des contributions publiques sur la fixation et répartition des contributions foncière et mobiliaire et sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792.

203788Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 7 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[CRÉANCES SUR LE TRÉSOR PUBLIC]Livre Rare Book

Loi relative à la liquidation des gages, traitements et appointements des différents départements, et des mémoires, arrêtés, ordonnances et autres titres de créances sur le trésor public. Donnée à Paris, le 11 février 1791

85491Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 3 pp., vignette. Petites rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[DETTE PUBLIQUE] BATZ (Jean-Pierre-Louis de)Livre Rare Book

Rapport sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation.

165234Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 8 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[DROITS FÉODAUX]Livre Rare Book

Réflexions sur les articles I et VI. décrétés par l'Assemblée nationale les 4, 6, 7, 8, & 11 août dernier, par un Député du Bailliage de Caen

205053Paris, Baudouin, 1789 in-8, 14 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[IMPÔTS] LABROUSTE (François-Marie-Alexandre)Livre Rare Book

Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9. Séance en date du 25 Pluviôse an 9

203260Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[INDOCHINE] [ECONOMIE] [FINANCES]Livre Rare Book

Histoire Budgétaire de l'Indochine

8485Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 plaquette in-8, 105 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.

Librairie Ancienne Indosiam · Hong Kong, Chine30,00 €

[ITALIE]Livre Rare Book

Décret impérial contenant des dispositions additionnelles à celles du décret du 5 août 1810. relatives au remboursement de la dette publique des ci-devant États romains. Au Palais de Compiègne, le 16 septembre 1811

663444A Paris, chez Rondonneau, s.d. in-4, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[LEVEE EN MASSE] MAUDUYT (François-Pierre-Ange)Livre Rare Book

Compte rendu à la Convention nationale, des dépenses qu'il a faites pendant la mission qu'il a remplie, en mars et avril 1793, dans les départemens de l'Oise et de Seine et Marne.

203176Paris, Imprimerie nationale, An IV in-8, 2 pp.,

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[LIVRE ROUGE] [MONTMORIN (Armand-Marc de)]Livre Rare Book

Observations sur le chapitre VIII d'un imprimé, ayant pour titre Livre Rouge. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée Nationale.

215544Paris, Imprimerie Royale, 1790; in-4, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[NOTAIRES]Livre Rare Book

Observations présentées à S. Exc. le ministre des Finances. et à Messieurs les membres des deux Chambres, par les notaires de Paris ; sur la demande à eux faite par le budget, d'un supplément de cautionnement de 26,000 fr

197811[Paris], Valade, s.d. (1816) in-4, 7 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[RÔLE DU COMITÉ DE LIQUIDATION] BATZ (Jean-Pierre-Louis de)Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de liquidation.

90752Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié.

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[SEINE-ET-MARNE] VAUBLANC (Vincent-Marie Viénot de)Livre Rare Book

Discours au nom de la députation du département de Seine et Marne.

206708Paris, Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., dérelié.

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[VENALITE DES OFFICES]Livre Rare Book

Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le Commissaire du roi, Directeur-général de la liquidation, le 8 juin 1791

203256Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 10 pp., en feuilles, non coupé. Une page tachée qui n'affecte pas le texte.

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