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1877W94709Lucca, Tip. Giusti 1877 112pp., 25cm., text in Italian, original softcover (spine reinforced), few foxing, good condition, W94709
183513241835 Imp. A. Everat, Paris, Avril 1835. In-4, brochage moderne muet, 57 pages.
1881235Paris, Imprimerie typographique Kugelmann, 1881 In-8, reliure postérieure bleue nuit, coiffes et coins usés. XIV-888 pages
188886161Couverture souple. Broché. 950 pages. Manque au dos.
1808GITe222A Paris chez testu 1808. Fort in-4 2 feuillets non chiffrés 2-720pp. Demi chagrin rouge, dos à nerfs soulignés de chaînettes dorées, relié vers 1880. Illustré de nombreux tableaux synoptiques (dans le texte, à pleine page et 1 hors texte dépliant), 1 belle carte coloriée à l'époque et dépliante. Quelques rousseurs par endroits, ancienne auréole claire en tête de quelques feuillets. Exemplaire bien complet du texte, des tableaux dont celui hors texte dépliant et de la carte, dans une reliure postérieure de bonne qualité.
183810477Paris, Imprimerie Royale, 1838. In-folio de XXIV-526 pp., demi-chagrin rouge, dos orné à nerfs (reliure moderne).
181226299nantes 1812 1 document ORIGINAL, de 2 pages manuscrites à l'encre brune, format : 17,5 x 25 cm, sur papier velin crème, ligné et filigrané , timbre fiscal noir imprimé : "empire français 25c + timbre à froid de l'enregistrement et des domaines", SOMMATION AVANT ASSIGNATION, DE PAIEMENT SOLIDAIRE DE DETTES CONTRACTÉES PAR LA SOCIÉTÉ CRUCY FRÈRES, ANTOINE CRUCY LIQUIDATEUR, PAR LES SIEURS PIERRE ET JACQUES BOQUIEN FRÈRES COMMISSAIRES POUR LE BOIS DE MARINE, DEMEURANT A LA BASSE INDRE, DEMANDEURS, FAIT A NANTES PAR PELTIER HUISSIER AUDIENCIER AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES, LE 8 JANVIER 1812 , signature manuscrite de M. Peltier,
1897GITb705Sens Goret 1897. In-12 broché couverture bleu roi avec le titre imprimé en doré IVpp publicités 220pp. Orné d'un panorama dépliant en frontispice, nombreuses illustrations dont 17 hors texte, 1 carte hors texte, 1 plan en couleurs dépliant. Petits manques en tête et en queue du dos. Bien complet de toutes ses pièces.
1877E83165Berlin, Verlag von Julius Springer 1877 viii + 199pp., 24cm., hardcover (marbled plates, spine in orange cloth), good condition, rare, E83165
1823CCC-1423Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles
182526830carquefou 1825 un acte de 4 pages (une grande feuille pliée en deux) manuscrites à l'encre brune sur papier velin ligné et filigrané aux armes royales : "fleur de lys", format : 21 x 29,7, timbre fiscal noir 75 centimes + timbre fiscal noir" loi de 1816" 50 centimes en sus en haut de la première page + 1 timbre royal 75 c gravé en noir + 1 timbre royal estampé à froid en marge gauche, signature manuscrite à l'encre brune du président du tribunal de commerce de dunkerque DE ST HILAIRE + SIGNATURE DU RÉCLAMATEUR M. BERNAERT FILS AINÉ + SIGNATURE DU CAPITAINE ROUBAUD + CACHET NOIR DU TRIBUNAL DE COMMERCVE DE DUNKERQUE,
181232795Quebec Printed at the New Printing-Office / Imprimé a la Nouvelle Imprimerie 1812 In-8 illustré de planches hors-texte, 6f. (titre en anglais, titre en français, Circular, Circulaire, Introduction et Discours préliminaire, par F. Vassal de Monviel), 248p., 1f. blanc, 15 planches dont 2 grands tableaux repliés, et 2f. (Index). Couvrure de l'époque, papier gris, avec pièce de titre manuscrite au dos (étiquette en queue).
187412375Lyon, Imprimerie Administrative de Ve Chanoine, 1874 ; in-8, broché ; (2), VI, 60 pp., couverture grise imprimée.
181126321Angers 1811 1 document ORIGINAL d'1 page recto préimprimée en noir et manuscrite à l'encre brune, format : 14 x 11,5 cm, sur papier velin bleuté, ligné et filigrané, DROITS REUNIS DE CINQ CENTIMES à l'aigle couronné en noir en tête, PÉAGE A LA DESCENTE (DU FLEUVE) : BUREAU D'ANGERS, DU 5 NOVEMBRE 1811, PAYÉ PAR LE SIEUR COCHARD POUR M. ANTOINE CRUCY, POUR UN TRAIN DE 12 METRES DE BOIS, signatures manuscrites du receveur et du controleur,
1819388201819 1 vol in-8 broché - tome VIII - octobre-décembre 1961
1854GITb986Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1854. Fascicule du mois de décembre seul, broché paginé 484 à 574. 1er plat de couverture froissé, non coupé.
1855GITb987Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1855. 5 fascicules sur 7 brochés pagination continue. orné d'une carte dépliante. Manquent novembre et décembre, les six premiers mois de l'année ayant fait l'objet d'une parution en 1 seul fascicule. Bien complet de la carte, non coupé.
1853GITb985Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1853. 11 fascicules mensuels sur 12 brochés pagination continue. orné d'une grande carte dépliante. Manque le mois de septembre. Non coupé, bien complet de la carte.
1851GITb983Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1851. 11 fascicules brochés pagination continue. Orné de tableaux synoptiques dans le texte et 1 planche hors texte dépliante. Couverture poussiéreuse avec petits manques (janvier), 2e plat de couverture froissé (juin), petits manques sur le 2e plat (novembre-décembre). Non coupé, bien complet de la planche. Année complète (les mois de novembre et décembre faisant l'objet d'un seul fascicule).
1850GITb982Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1850. 10 fascicules mensuels sur 12 brochés pagination continue. Petit manque de papier sur le dos du mois de février, manque les mois de novembre et décembre. Non coupé.
1849GITb981Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1849. 6 fascicules brochés (janvier-février, mars-avril, mai-juin, juillet-août, octobre, novembre)pagination continue. Manquent septembre et décembre. Non coupé.
1848GITb980Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1849. in-8 broché 175pp. Couverture légèrement froissée avec petits manques en bordure.
181226300nantes 1812 1 document ORIGINAL, de 2 pages manuscrites à l'encre brune, format : 17,5 x 25 cm, sur papier velin crème, ligné et filigrané , timbre fiscal noir imprimé : "empire français 25c + timbre à froid de l'enregistrement et des domaines", REPONSE DE MR MATHURIN CRUCY, ARCHITECTE RUE DE LA FOSSE, A LA SOMMATION AVANT ASSIGNATION, DE PAIEMENT SOLIDAIRE DE DETTES CONTRACTÉES PAR LA SOCIÉTÉ CRUCY FRÈRES, ANTOINE CRUCY LIQUIDATEUR, PAR LES SIEURS PIERRE ET JACQUES BOQUIEN FRÈRES COMMISSAIRES POUR LE BOIS DE MARINE, DEMEURANT A LA BASSE INDRE, DEMANDEURS, FAIT A NANTES PAR CHARLES VALLET HUISSIER AUDIENCIER AU TRIBUNAL CIVIL DE PREMIERE INSTANCE DE NANTES, LE 8 FEVRIER 1812 , signature manuscrite de Vallet,
186538761865 reliure demi chagrin in-octavo, dos long - triple liserets - titre frappé or -, tranches jaspées, quelques très légères rousseurs, texte et annotations typographiées marginales (rappel de l'article concerné ou position du problème), 908 pages, 1865 Paris Marescq Ainé Libraire-Editeur,
180226289nantes 1802-1803 1 document ORIGINAL d'1 page manuscrite à l'encre brune, format : 23 x 36 cm, sur papier velin bleu, ligné et filigrané "M B ", Relevé de bois flotté par les flotteurs Joseph Le Conte et Jean Kertais avec la liste en trois colonnes par N° et CUBES, Reçu au chantier de la Piperie, Nantes, le 14 nivose An 11 (4 Janvier 1803), lettre signée B. BIDOUX [POUR CRUCY FRÈRES],
