Justice

Observations sur les arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel

1747PHO-2428Toulouse, Caranove, 1747, 2 volumes en 1 tome in-4 (23,5x17,5cm), 12ff.-372pp. et 6ff.-295pp., ,basane tachetée époque, dos à nerfs orné avec titre, tranches rouges. Manques au dos, charnière fendillée, coins usés, petit travail de ver sur les 5 premiers feuillets.

Librairie Voyage et Exploration · Cerny, France80,00 €

CollectifLivre Rare Book

Code de la justice de paix

1791gu3094A Evreux, de l'Imprimerie de J.J.L. Ancelle Relié 1791 In-12 (11 x 16,8 cm), demi-veau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partiedu nouvel Ordre Judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis d'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les Justices & Bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu. (Ladite Infraction vue & approuvée au Comité de Constitution.) ; nouvelle édition, augmentée du Décret additionnel du premier décembre, et de diverses explications données par le comité de constitution sur plusieurs questions relatives aux juges de paix ; ouvrage bien complet des VII parties, paginées comme suit : 4-120, 4-80, 4-96, 4-80, 6-87, 92-355 et 360-428 ; mors supérieur fendu en tête et abîmé en queue, coiffe inférieure usée, coins frottés, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France140,00 €

D'AGUESSEAU ChancelierLivre Rare Book

OEUVRES DE M LE CHANCELIER D'AGUESSEAU contenant les plaidoyer, mémoires, dissertations et autres ouvrages. TOME V

1767GITj608A paris chez les Libraires Associés 1767. In-4 XXXII 753pp. Basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièces de titre et de tomaison, tranches brique, reliure de l'époque. Coiffe supérieure arasée, quelques feuillets légèrement brunis. Exemplaire complet et décoratif, malgré les défauts signalés. (4955)

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France50,00 €

DANTY M, Avocat au ParlementLivre Rare Book

Traité de la Preuve par Témoins en matière civile

1772151942chez Delalain A Paris, chez Delalain, 1772. In-4 relié plein veau brun, dos à nerfs très orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges, gardes de papier marbré; xl + 866 pages. Contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes et décidées par les arréts des Cours souveraines et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins sur le titre XX de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré vec l'édit pérpétuel des Archiducs, les ordonnances, statuts et coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal et des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit français sur cette matière; avec le traité de la Preuve par comparaison d'écritures, de M. le Vayer. Mention de 6e édition considérablement augmentée. Bel exemplaire;

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

DE JOUY (Louis-François)Livre Rare Book

Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.

177548704Chez Durand Neveu, Libraire 1775 In-12, reliure veau marbré, dos à nerfs ornés, caissons à motifs floraux, pièce de titre, tranches rouges, 457 pp. Intérieur très frais. Bel exemplaire. Reliure d’époque.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France157,00 €

DECRET DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs.

179360113Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France10,80 €

DENISART, J.B. (Procureur au Châtelet de Paris)Livre Rare Book

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. (Trois tomes)

17661215781766 Chez Desaint, Paris - M.DCC.LXVI. (1766) - Cinquième édition - Avec Approbation et Privilège du Roi - Trois volumes in-4, reliures plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs, caissons et fleurons en doré, étiquette de titre sur fond bordeaux, titre et tomaisons en doré, tranches rouges - 543 pages + 344 pages + 329 pages - Texte sur deux colonnes

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France140,00 €

DROIT -Livre Rare Book

Recueil des Grandes Ordonnances, Edits et Déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire et les Matières publiques les plus importantes.

1786106471786 Toulouse, Dupleix, de l'Imprimerie … Pijon, 1786; volume in-4°, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs compartiments de filet et filet crenelé dorés orné de petits dorés avec au centre un fer doréà la marguerite, titre et dates dorés sur 2 étiquettes brunes, tranches rouges; (II) - X - 702pp. - 205pp. ( table des matières) - (1)p. (approbation).

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France160,00 €

DUMARSAIS [attribué à D'HOLBACH Paul Henry Thiry]Livre Rare Book

Essai sur les préjugés, ou De l'influence des Opinions sur les Moeurs et sur le bonheur des Hommes [...] (2 tomes en 1 volume)

1792118779J. Desray [1792-1793] A Paris, chez J. Desray, l'an premier de la République française [1792-1793], 1 volume in-8 de 125 x 200 mm environ, (2) ff., L, (1) f., 184 - (2) ff., 232 pages. Demi basane verte à coins, dos long portant titres et tomaisons dorés, fers dorés et motifs frappés à froid, tranches marbrées, gardes blanches. Coins, coiffes et coupes frottés, ex libris manuscrit à l'encre sur le contreplat, page de faux-titre restaurée avec un ex libris gravé collé, p. 178 du tome 1 souligné à l'encre, rares rousseurs, sinon intérieur propre, bon état général.

Librairie Diogène · Lyon, France230,00 €

DUVEYRIER Honoré-Nicolas-MarieLivre Rare Book

De la puissance monarchique et du pouvoir judiciaire ou Observations d'un conseiller au présidial de Rouen

1788225361788 une plaquette, brochée in-octavo, toutes tranches non-rognées, sans couverture, texte imprimé sur papier vergé blanc ligné, sans illustrations, 19 pages, [S.l.] : [s.n.], [ca 1788],Autre(s) forme(s) du titre : Sujet(s) :

Librairie Guimard · Nantes, France46,00 €

Edme de la Poix de FreminvilleLivre Rare Book

Dictionnaire ou Traité de la Police Générale des Villes, Bourgs, Paroisses, et seigneuries de la Campagne

1771029584Paris 1771 Affociés au Privilege des Ouvrages de l'Auteur Full-Leather (Hardcover)

Antiquariaat Tanchelmus b.v · Berchem, Belgique75,00 €

Essarts Nicolas-Toussaint desLivre Rare Book

Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 5)

1785vf812Moutard, imprimeur libraire de la Reine Relié 1785 In-8 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos lisse, tranches rouges, 548 pages, tome 5 seul ; épidermures sur le cuir, ors passés au dos, mors supérieur en partie fendu, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France30,00 €

Essarts Nicolas-Toussaint desLivre Rare Book

Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 1)

1785vf813Moutard, imprimeur libraire de la Reine Relié 1785 In-8 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos lisse, tranches rouges, viij-472 pages, tome 1 seul ; épidermures sur le cuir, mors supérieur en partie fendu, par ailleurs intérieur bien conservé, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France30,00 €

JUSTINIEN LORRYLivre Rare Book

D. JUSTINIANI IMPERATORIS P.P AUGUSTI INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS expositio methodica, Francisci Lorry. Edito Nova.

1777GIT00dd9Parisiis Apud Viduam Desaint, Nyon Major 1777. 2vol in-12 XXIV 515 XII 562pp. Pleine basane havane, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre grenat et de tomaison vert foncé, tranches brique, rel époque. Coiffes supérieures usées, 2 coins légèrement émoussés, petits frottis sur les plats.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France80,00 €

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Observations sur les arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, recueillis par Messire Jean de Catellan, enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières, par Gabriel de Vedel

Code de la justice de paix

OEUVRES DE M LE CHANCELIER D'AGUESSEAU contenant les plaidoyer, mémoires, dissertations et autres ouvrages. TOME V

Opera Omnia quotquot hactenus separatim edita fuere omnia nunc primum in unum corpus collecta et emendatiora prodeunt

Traité de la Preuve par Témoins en matière civile

Principes et Usages concernant les Dîmes. Par feu M. Louis-Franç. De Jouy, Avocat au Parlement. Nouvelle édition revue, corrigée & considérablement augmentée.

Décret de la Convention nationale N° 1421 relatif aux délais des procédures dans les départements en état de révolte.

Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs.

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle. (Trois tomes)

Explication Abrégée Des Coutumes et Cérémonies Observées Chez Les Romains. Pour Faciliter L'intelligence Des Anciens Auteurs Par M. Nieupoort et Traduit Par l'Abbé ****

Recueil des Grandes Ordonnances, Edits et Déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire et les Matières publiques les plus importantes.

Essai sur les préjugés, ou De l'influence des Opinions sur les Moeurs et sur le bonheur des Hommes [...] (2 tomes en 1 volume)

De la puissance monarchique et du pouvoir judiciaire ou Observations d'un conseiller au présidial de Rouen

Dictionnaire ou Traité de la Police Générale des Villes, Bourgs, Paroisses, et seigneuries de la Campagne

Requête au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil, pour les Doyens, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Métropolitaine de Paris : contre le Sieur Inspecteur-Général du Domaine de la Couronne.

Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 5)

Choix de nouvelles causes célèbres, avec les jugemens qui les ont décidées, extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782 (Tome 1)

Plaidoyé pour Mr. Huchet de la Bedoyère, Avocat en la Cour. Pour justifier la légitimité de son Mariage, contracté avec la demoiselle Agathe Sticotti, attaqué par M. de la Bedoyere, Procureur Genéral du Parlement de Bretagne…

D. JUSTINIANI IMPERATORIS P.P AUGUSTI INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS expositio methodica, Francisci Lorry. Edito Nova.

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