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[ASSEMBLEE NATIONALE].-Livre Rare Book

Liste par ordre alphabétique de Messieurs les Députés au corps législatif, suivie de celles des Membres du Sénat et du Conseil d'Etat et de l'indication des jours d'audiences des divers Ministères. Session 1860.

20786P., Imprimerie du Corps Législatif, 1860, petit in 12 broché, 141 pages ; tableau dépliant.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France28,00 €

[ASSEMBLÉE NATIONALE]Livre Rare Book

Loi relative aux membres de l'Assemblée Nationale. donnée à Paris, le 5 juillet 1791

85049Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France25,00 €

[ASSEMBLÉE NATIONALE]Livre Rare Book

Loi. portant que les membres de l'Assemblée Nationale ne pourront être élus à la prochaine législature. Donnée à Paris, le 17 juin 1791

85412Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 2 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France25,00 €

[Assemblée Nationale]Livre Rare Book

PROJET DE LOI TENDANT À AUTORISER LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE À RATIFIER LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE DÉFENSE, n°5404 (Annexes au Procès-verbal de la séance du 29 janvier 1953), Assemblée Nationale, 2ème législature, session de 1953

25112, Paris, Imprimerie de l’Assemblée Nationale 1953, 3 vol. A4, br., (jauni), 96 / 185 / 122p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France40,00 €

[Assemblée Nationale].Livre Rare Book

Rapport de la Commission d'Enquête sur l'insurrection qui a éclaté dans la journée du 23 juin et sur les événements du 15 mai.

184828576P., Assemblée Nationale, 1848, 3 vol. in-4°, 376, 335 et 256 pp, 3 volumes in-4 reliés en un volume demi-chagrin noir, dos à 4 larges nerfs filetés et caissons (rel. de l'époque), bon état

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, France300,00 €

[ASSEMBLÉE NATIONALE]Livre Rare Book

Règlement à l'usage de l'Assemblée Nationale.

664139S.l.n.d. (1789) in-8, 16 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[ASSEMBLEE NATIONALE]Livre Rare Book

Tableaux résumés des principaux scrutins de l'Assemblée Nationale. pendant les années 1871, 1872, 1873 et 1874. Dépouillement fait d'après le Journal officiel par L.-J. N. L'ouvrage comprend : 1° Texte officiel des propositions soumises au scrutin ; 2° Noms de MM. les députés, par ordre alphabétique ; 3° Suffrages simples et multiples qu'ils ont obtenus ; 4° Nuance politique basée sur les votes et les groupes parlementaires ; 5° Département après élection, ou option ; 6° Date d'élection ; 7° 48 des principaux scrutins politiques, financiers et administratifs

174394Paris, A. Le Chevallier, s.d. (1874) in-8, 40 pp., texte autographié à partir de la page 9 (notice et tableaux comparatifs), broché. Taches assez fortes.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France80,00 €

[Assemblée Nationale, Sénat]Livre Rare Book

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 15eéd., 31 juillet 2010

54883, France, Assemblée Nationale- Sénat 2010, in-8, rel. éd., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France60,00 €

[Assemblée Nationale, Sénat]Livre Rare Book

TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS- Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14eéd., 1erjuin 2009

57077, France, Assemblée Nationale- Sénat 2009, in-8, rel. éd., assez bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], [~724p.].

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France45,00 €

[CAMUS (Armand Gaston)]Livre Rare Book

Le représentant du peuple, garde des archives, à ses collègues. Corps Législatif. Bibliothèque.

33343In-8, broché, couverture de papier uni, 12 p. Paris, Imprimerie nationale, an IV [1796].

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France250,00 €

[Carte Timbre Premier Jour] Union InterparlementaireLivre Rare Book

Union Interparlementaire - (Assemblée nationale) -

GF6627Carte premier jour ( format 225x165 mms) avec timbre original collé et tamponné en date du 28 aout 1971 -

Galerie Fert · Nyons, France10,00 €

[PORT (M. L. F. DU), DELESSART, TARBE, DUPORTAIL, THEVENARD, MONTMORIN]Livre Rare Book

Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 juin 1791 : "L'Assemblée Nationale mesurant toute l'étendue de ses obligations, & trouvant dans la confiance de la Nation...

5435Dax, R. Leclercq, 1791 – in-4, 4 pp

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France34,00 €

[PRAULT DE SAINT-MARTIN] - Constitution de 1791Livre Rare Book

Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l'Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division.

35165In-8, demi-chagrin brun de l'époque, dos à nerf, pièce de titre de veau fauve, tranches mouchetées, xxxij, 111 p. Paris, chez l'éditeur [i.e. Prault de Saint-Martin], 1792.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

[Révolution Française - Ain - Manuscrit]Livre Rare Book

Extrait des Régistres des délibérations de la Commission intermédiaire de Bresse et Dombes. Du douze décembre mil sept cent quatre vingt neuf.

178912025In-folio de 6 pp., (1) f. blanc, cordon de soie verte d’assemblage, signature autographe de Brongier l’Ainé, secrétaire, contresigné Valentin du Plantier, lieutenant général au Bailliage de Bresse, siège Présidial de Bourg, sceau de cire rouge.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France300,00 €

[Un Ancien Ministre]Livre Rare Book

TU SERAS DEPUTE ou l'ART d'ETRE CANDIDAT

1930LFA-126742874Un ouvrage de 254 pages, format 120 x 185 mm, relié cartonnage dos percaline, publié en 1930, A. Fayard et Cie, bon état

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France12,00 €

Alexandre BOLOLivre Rare Book

Alexandre BOLO, Homme politique - CARTE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE AUTOGRAPHE

boz_006367Carte de l'Assemblée Nationale autographe de Alexandre BOLO . Dimensions : 14,8 x 10,4 cm. 1 page. Etat : Voir photos pour référence. Alexandre Bolo, né le 22 mars 1918 à Nantes et décédé le 17 juillet 1980 à Boulogne-Billancourt, est un homme politique français. Wikipédia

L'Art Délivré · Fondettes, France33,00 €

AnonymeLivre Rare Book

Règlement de L'Assemblée Nationale.

1848WOC-2572Paris, Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1848. In-16 (15,7x10,5cm) broché de couverture verte pomme d'origine avec légendes imprimées dans un encadrement. 31pp.

Librairie Hermès · Annemasse, France80,00 €

Assemblée NationaleLivre Rare Book

"Extrait du Journal de Paris, du 3 Mars 1790 - N°47 - ""Nous reprendrons l'analyse des opinions sur la Constitution Militaire au moment où l'on reprendra la discussion du projet de décret sur cette partie si importante de la nouvelle organisation du Royaume"

1790RO80250044Journal de Paris. 1790. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 601 à 608.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

ASSEMBLEE NATIONALE ; LOUIS XVILivre Rare Book

[ Lot de 4 décrets révolutionnaires 1790 1791 impression de Montpellier signés par les Administrateurs composant le Directoire de District de Lodève ] Loi relative à l'appel des jugements prévôtaux donnée à Paris le 5 janvier 1791 - Loi qui déclare nulles toutes Collations de Bénéfices faites contre la Disposition du Décret relatif à la Constitution civile du Clergé donnée à Paris le 12 décembre 1790 - Loi portant suppression des Offices, de Payeurs, & de Contrôleurs des rentes de l'ancien Clergé donnée à Paris le 19 novembre 1790 - Loi relative à la Capitation des Membres des ci-devant Cours Supérieures pour l'année 1790, donnée à Paris, le 10 Décembre 1790

1790243174 brochure in-8, Montpellier, Imprimerie de Jean-François Picot, 1790, 3 pp. / Montpellier, Imprimerie de Jean-François Picot, 1790, 4 pp. / Montpellier, Chez Tournel, 1791, 3 pp. / Montpellier, Chez Tournel, 1791, 3 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France31,00 €

Assemblée Nationale ; ROLAND ; DURANTHONLivre Rare Book

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 29 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 13 avril 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 10 avril 1792 [ Décret d'arrestation contre Jourdant-Combette, maire de Mende, contre le Sieur de Castellane, évêque de Mende, contre le Sieur Borel, commandant de la Garde Nationale de Mende, etc. et décret d'accusation contre les mêmes pour attentats contre la Constitution ]

1792278212 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 4 pp. et 2 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France75,00 €

Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F.Livre Rare Book

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 12 février 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 9 février 1792 [ Décret d'accusation contre le Sieur François Emery Gouet de la Bigne, citoyen de Bayeux à propos des événements de Caen du 3 novembre 1791, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat & contre la Constitution ]

1792278221 brochure in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 3 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France75,00 €

Assemblée Nationale ; ROLANDLivre Rare Book

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 14 mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 25 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 21 mars 1792 [ Décret d'arrestation contre les Sieurs Schappe & Lassaux, de Metz et Munich en Luxembourg, détenus à Thionville et décret d'accusation contre les mêmes pour crimes de lèze-nation & d'attentat contre la sûreté publique ]

1792278232 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 4 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France75,00 €

Assemblée Nationale ; Du PORT, M. L. F. ; ROLANDLivre Rare Book

Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]

1792278252 brochures in-4, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1792, 2 pp. et 2 pp. : cte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 16 mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 12 Mars 1792 [ On joint : ] Acte du Corps législatif Non sujet à la Sanction du Roi. Donné à Paris le 30 Mars 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 28 mars 1792 [ Décret d'accusation contre les Sieurs François-Marie-Jérôme Charrier du Breuil & Antoine Gauthier, habitans de Nabouzat, district de Clermont-Ferrand, département du Puy-de-Dôme, pour complot contre la sûreté générale de l'Etat ]

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France95,00 €

Assemblée Nationale.Livre Rare Book

Annuaire de l'Assemblée Nationale. IIe Législature (mise à jour Mars 1953).

195324710OFED (Office français d'éditions documentaires), s.d. (1953), in-8°, 350 pp, préface de Edouard Herriot, broché, dos lég. abîmé, état correct

Pages d'Histoire - Librairie Clio · Paris, France25,00 €

Assemblée Nationale / Camus Armand-Gaston ( rédigé par )Livre Rare Book

CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX

43717Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France480,00 €

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