Assemblée

[DAUPHINE - ETATS GENERAUX].Livre Rare Book

Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-ordres de la Province de Dauphiné, tenue à Romans [10 septembre 1788], par permission du Roi. Reliés à la suite] : Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-ordres de la Province de Dauphiné, tenue à Romans, le 2 novembre 1788. - Procès-verbal des Etats de Dauphiné, assemblés à Romans dans le mois de décembre 1788. - Compte-rendu par la commission-intermédiaire des Etats de Dauphiné.

11631Grenoble, Cuchet, 1788 et 1790 pour le 4ème partie ; in-4. 135pp. - 102pp. - 195pp. - 55pp.-1 tableau dépliant. Basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, Pièce de titre de veau blond titrée : "Etat [de la] Provinc[e] de Dauphin[é]". Tranches rouges, roulettes dorées sur les coupes. Bel exemplaire, provenant de la bibliothèque de J. R. Fayolle, avec son ex-libris manuscrit sur le contreplat sup. (Jean Raymond Fayolle, (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-Cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble).

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France450,00 €

[TERRAY (Antoine-Jean)].Livre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES SÉANCES DE L'ASSEMBLÉE PROVINCIALE DE HAUTE-GUIENNE, tenue à Villefranche dans les mois de Septembre & d'Octobre 1779.

17800056171780 Villefranche-de-Rouergue, Vedeilhié, 1780. In-quarto (259 X 200 mm) basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge, tranches marbrées (Reliure de l'époque) ; VIII-251 pages, (1) page d'errata. Mouillure claire en marge latérale des pages 1 à 4, rousseurs éparses, petits manques de cuir en queue des mors et à la coiffe inférieure, légères épidermures au second plat. Ex-libris manuscrit "Verninac de Saint Maur" sur la page de titre.

Librairie ancienne & Moderne Eric Castéran · Toulouse, France200,00 €

CHABROUD, CharlesLivre Rare Book

Procédure Criminelle, Instruite au Chatelet de Paris, Sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789, avec suites - Rapport de la Procédure du Chatelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre; fait à l'assemblée nationale par M. Charles CHABROUD - Pièces Justificatives du Rapport de la Procédure du Chatelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'assemblée nationale, par M. Charles CHABROUD

126377A Paris, Chez Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale - 1790 - 5 ouvrages reliés en 1 seul volumes comprenant la procédure criminelle avec 2 suites + Rapport de la procédure + Pièces justificatives - In-8 relié, demi-chagrin, dos à 4 nerfs titré en doré - 270 + 221 + 79 + 118 + 69 pages

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France160,00 €

Collectif.Livre Rare Book

PROCÈS - VERBAL DES SÉANCES DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE PROVINCIALE DE LA GENERALITE DE LYON, TENUE A LYON DANS LES MOIS DE SEPTEMBRE, NOVEMBRE & DÉCEMBRE 1787.

1787YRG-399In-4, sur vergé filigrané, dans sa couverture d'attente de l'époque, 123 pages, bandeaux. Gravure sur bois signée Gritner (actif dans la seconde moitié du 18e siècle Benizit). Chez AIME DE LA ROCHE. Lyon.

Bibliothèque de J.A.M. · Grenoble, France340,00 €

CONSEIL DES CINQ-CENTSLivre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL DES CINQ-CENTS, imprimé en vertu de l'Acte constitutionnel. BRUMAIRE An VII

40884Paris de l'imprimerie nationale 1799 in 8 (20x13) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées jaune, 655 pages, avec un tableau dépliant hors-texte. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France90,00 €

CONSEIL DES CINQ-CENTSLivre Rare Book

PROCÈS-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL DES CINQ-CENTS, imprimé en vertu de l'Acte constitutionnel. PRAIRIAL An VII

40885Paris de l'Imprimerie Nationale 1799 in 8 (20x13) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées jaune, 606 pages, avec un tableau dépliant hors-texte, 2 petites traces claires de mouillure marginale. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France90,00 €

Ministère de l'intérieurLivre Rare Book

PROJET DE LOI SUR LES PRISONS PRONONCÉ A LA CHAMBRE DES PAIRS LE 10 JUIN 1841. Observations de la Cour de Cassation et des Cours Royalers sur ce projet de loi

052512Paris imprimerie nationale 1875 in 4 (30x23) 1 volume relié demi velin ivoire, pièce de titre de cuir noir, VIII et 674 pages. Ministère de l'intèrieur. Bon exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France350,00 €

anonymeLivre Rare Book

PÉTITION DE LA NOBLESSE FRANÇAISE A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

21915Sans Lieu, ni Date ( fin XVIIIème, Circa 1789 ) 0 in 12 (19x12) 1 fascicule broché, sous couverture muette de papier marbré ancien, 16 pages. Très rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France60,00 €

Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des FêtesLivre Rare Book

quatrième Dimanche Après La Pentecote

1964048427Biblica Broché Bruges 1964 N°58 - 84 pages en format 14 - 21 cm

Librairie Internet Antoine · Wavre, Belgique10,20 €

Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des FêtesLivre Rare Book

quatorzième Dimanche Après La Pentecote

1964018683Biblica Broché Bruges 1964 N°68 - 90 pages en format 14 - 21 cm

Librairie Internet Antoine · Wavre, Belgique7,50 €

Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des FêtesLivre Rare Book

Quatre - Temps De Septembre

1964018894Biblica Broché Bruges 1964 N°72 - 110 pages en format 14 - 21 cm

Librairie Internet Antoine · Wavre, Belgique8,00 €

Assemblée Du Seigneur - Catéchèse Des Dimanches et Des FêtesLivre Rare Book

Quinzième Dimanche Après La Pentecote

1964047963Biblica Broché Bruges 1964 N°69 - 101 pages en format 14 - 21 cm

Librairie Internet Antoine · Wavre, Belgique10,20 €

Claeys (Alain) et Huriet (Claude), eds. - Assemblée Nationale et SénatLivre Rare Book

Rapport sur Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires , Publié par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale, n° 2198, Sénat, n° 238 (Février 2000)

200074570Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée Nationale et Sénat - Bioéthique , Rapports Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 2000 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur rouge et blanche grand In-8 1 vol. - 181 pages

Librairie Internet Philoscience · Malicorne-sur-Sarthe, France7,00 €

Joseph-François Lemailliaud de Kerhamos; France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité féodal.; France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Livre Rare Book

Rapport et projet de décret relatifs au rachat successif & séparé des redevances fixes, même solidaires, & droits casuels conservés ; au mode de conversion du champart & autres redevances de même nature, en une rente annuelle d'une quotité fixe de grains ; à la prescription des redevances fixes à l'avenir, & au paiement de celles arriérées depuis & y compris 1789 jusqu'en 1791 inclusivement

26406"Imprimés en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 28 mai 1792, l'an 4e. de la liberté."- 32 pages ; 20 cm (8vo)- fait & présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité féodal, par Joseph-François Lemalliaud, député du département du Morbihan, vice-président du Comité féodal.rare non coupé.Couverture souple- Edition originale.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France40,00 €

ASSEMBLEE MONDIALE DE LA PAIX.Livre Rare Book

RECUEIL DES TEXTES ADOPTES PAR L ASSEMBLEE ET SES COMMISSIONS. HELSINKI 22 - 29 JUIN 1955.

R150175864CHEZ L AUTEUR.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 360-Problèmes et services sociaux. Associations

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

CollectifLivre Rare Book

Recueil des décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés, promulgués ou sanctionnés par le Roi (première partie)

1789zy435A Rennes, chez R. Vatar, fils, libraire Brochure d'attente 1789 In-8 (14,5 x 21,5 cm), brochure, 82 pages ; quelques feuillets cornés, quelques usures sur les bords, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France80,00 €

REVOLUTION FRANCAISE - ASSEMBLEE DES NOTABLESLivre Rare Book

Recueil de pièces intéressantes.

32532In-8, broché, (2) f., 124 p. Sens, chez l'imprimeur de l'Archevêque, 1788.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

*Livre Rare Book

REGLEMENT de l'Assemblée Nationale...

6117P., Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1851. In 18 demi-chagrin rouge, dos lisse orné de fleurons dorés, 165 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France75,00 €

Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée des notables. tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure françois de la même année. Suivi de la harangue du roi Henri IV, à l'assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596

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Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée des notables. tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure françois de la même année. Suivi de la harangue du roi Henri IV, à l'assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596

PROCÈS-VERBAL DES SÉANCES DE L'ASSEMBLÉE PROVINCIALE DE HAUTE-GUIENNE, tenue à Villefranche dans les mois de Septembre & d'Octobre 1779.

PROCÈS - VERBAL DES SÉANCES DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE PROVINCIALE DE LA GENERALITE DE LYON, TENUE A LYON DANS LES MOIS DE SEPTEMBRE, NOVEMBRE & DÉCEMBRE 1787.

PROCÈS-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL DES CINQ-CENTS, imprimé en vertu de l'Acte constitutionnel. BRUMAIRE An VII

PROCÈS-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL DES CINQ-CENTS, imprimé en vertu de l'Acte constitutionnel. PRAIRIAL An VII

PROJET DE LOI SUR LES PRISONS PRONONCÉ A LA CHAMBRE DES PAIRS LE 10 JUIN 1841. Observations de la Cour de Cassation et des Cours Royalers sur ce projet de loi

Procès-verbal de l'Assemblée de la Noblesse des Bailliages d'Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.

PÉTITION DE LA NOBLESSE FRANÇAISE A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

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Rapport sur Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires , Publié par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale, n° 2198, Sénat, n° 238 (Février 2000)

RECUEIL DES TEXTES ADOPTES PAR L ASSEMBLEE ET SES COMMISSIONS. HELSINKI 22 - 29 JUIN 1955.

Recueil des décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés, promulgués ou sanctionnés par le Roi (première partie)

Recueil de pièces intéressantes.

REGLEMENT de l'Assemblée Nationale...

Remerciement et supplique du peuple au Roi. à l'occasion de l'Assemblée des Notables

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