Octrois
35 livres référencés
Un aperçu du thème
[OCTROIS].
Déclaration du Roi. concernant les octrois & autres droits dont jouissent les corps, pays d'États, villes, bourgs, collèges, communautés, hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts & métiers & autres. Donnée à Versailles le 11 février 1764
Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France
120,00 €
(BERRY - OCTROI).
Département de l'Indre. Octroi municipal d'Issoudun. Régelement pour la perception de l'octroi dans la vile d'Issoudun.
Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France
80,00 €
- DU BAIL DES OCTROIS DE LA VILLE ET COMMUNAUTE DE GUERANDE ADJUGE PAR Mr MELLIER(FUTUR MAIRE DE NANTES) TRESORIER A LA COUR FINANCIERE DE BRETAGNE POUR L'ANNEE 1706 (8 avril 1706)
Gérard MELLIER (Trésorier de France et Général des Finances, subdélégué de l'Intendance de Bretagne à Nantes) - Pierre DE LA BOUEXIERE (seigneur de Brantonnet) SENECHAL DE GUERANDE
DU BAIL DES OCTROIS DE LA VILLE ET COMMUNAUTE DE GUERANDE ADJUGE PAR Mr MELLIER(FUTUR MAIRE DE NANTES) TRESORIER A LA COUR FINANCIERE DE BRETAGNE POUR L'ANNEE 1706 (8 avril 1706)
Librairie Guimard · Nantes, France
180,00 €
- DEMANDE DE DISPENSE DE CONSANGUINITE OBTENUE POUR LE MARIAGE DE PIERRE BELLIOTTE SIEUR DE LA VILLE-ALLAIN, GUERANDE, LE 24 JANVIER 1687
RENE DE KERMENO, RECTEUR DE LA PAROISSE D'HERBIGNAC + GABRIEL MONTON DE KERGENTIL, Conseiller du Roi, Receveur des octrois
DEMANDE DE DISPENSE DE CONSANGUINITE OBTENUE POUR LE MARIAGE DE PIERRE BELLIOTTE SIEUR DE LA VILLE-ALLAIN, GUERANDE, LE 24 JANVIER 1687
Librairie Guimard · Nantes, France
180,00 €