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175520437A Amsterdam, 1755. 2 parties en un volume in-12 de [4]-278; [4]-208 pages, plein veau moucheté, dos à nerfs orné de fleurons et filets dorés, étiquette de titre beige, tranche rouge.
1789165461789 DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL : sur parchemin, format : 24 x 18,5 cm de 4 feuillet (8 pages), manuscrit à l'encre brune et rouge, daté de 1789, accordé à Séraphin MARINELLI, texte encadré d'un filet rouge et bleu à chaque page, 1ère Page peinte en couleurs aux "ARMES" : écu Italien couronné avec deux canons de part et d'autre : "un lion rampant sur fond azur avec une bande transversale rouge et 3 hermine d'or en chef sur fond azur", tampon gravé "IMMOTA MANET I.B.P.C.M.N"., noté en bas du dernier feuillet : "Jacobine à flumine scripsit",
1759008893A Genève Chez Henri-Albert Gosse 1759 In-8 Broché
1702705811 pièce de 2 ff. in-8 (2 pages manuscrites) : [ Acte de réception à la bourgeoisie de la ville de Vesoul, daté du 15 juillet 1702 : ] "Le magistrat de la ville de Vesoul deuement [dûment] assemblé et complet en l'hostel de lad[ite] ville bien informé des bonnes vie, moeurs, fame [réputation], et réputation de m[aîtr]e Sébastien Seguin procureur et notaire Royal au bailliage et siège présidial de Vesoul originaire de Vaivre demeurant en cette ville depuis longues années, homme de franche condition dont il nous a fait conster [justifier] ayant veu la requête par luy porté pour estre receu et admis au nombre des bourgeois et haans [habitants] de cette ville pour cy- après par iceluy jouir par luy des droits privilèges et prérogatives y attribuées et dont jouissent les autres bourgeois et haans dudit Vesoul a esté receu et admis au nombre d’iceux moyennant la somme de cinquante francs monnoye de Bourgogne et deux flambeaux de cire blanche a la manière ordinaire qu’il payera au sieur Claude François Gueritot receveur de lad[ite] ville pour toute bienvenue a charge a luy de se conformer a tous édits faits et a faire par le magistrat de lad[ite] ville et d’en supporter les charges suivant ses facultés selon qu’il en prêtera le serment ès mains du sieur Pierre Phylippe Julin, vicomte et mayeur de lad[ite] ville pour seureté [sûreté] de quoy led[it] Seguin a obligé ses biens en forme de droit fait et passé en l'hostel de lad[ite] ville par devant Claude Estienne Lyautey secrétaire ordinaire d'icelle le quinzième juillet mil sept cent deux en présence de Claude Dumarchet clerc demeurant a Vesoul ayant escrit la présente et de Claude François Parizot résident aud[it] Vesoul témoins requis et soussignés avec led[it] sieur Julin et le sieur Foillenot échevin signé Dumarchef, C. F. Parizot, P. P. Julin, Foillenot, et C. E. Lyautey. »
179414019Signé par de nombreux membres de la commune de Versailles, d'un curé; Beau sceau de cire rouge. 27 ventose an 2 (17 mars 1794). En feuille Bon Versailles 1794
177410274, , [1774 ca]. Environ 300 pièces manuscrites reliées en 1 fort volume in-4, cartonnage brun, pièce de titre en maroquin rouge recueil divers, étiquette manuscrite à l'encre du temps sur le dos Chaos poétique 1774 (reliure de l'époque).
178913599Acte d'achat d'une maison située à Uzès , rue d'entre les tours. L'acte est daté du 23 juin 1789 … Parchemin bon Nismes 1789 70 x 54 cm
1743473161 manuscrit reliure plein vélin d'époque, 1743, 192 feuillets. Rappel du titre complet : Questiones elaborate ab D. D. Blasio Matia San Juan in universitate Cesar Augustana Sacre scientia Laurea decorato pro obtinendis Cathedris Iterato Palestrita, et Philosophica Eimii Doctoris Cathedre Moderatore. Scripte fuerunt ab Iosepho Andrea de Unzue anno ab Nativitate Domini milessimo septingentessimo quadragesimo tertio
172542751S.l.n.d., , (1725 circa). Manuscrit in-4 (18 x 24,5 cm) de (2)-290-(8) ff. à 17 lignes par page, portrait gravé de Claude Le Pelletier.NOAILLES (Louis-Antoine de). Mandement de Son Eminence monseigneur le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, a l'occasion du miracle operé dans la paroisse de Sainte Marguerite, le 31. may, jour du Saint Sacrement. Paris, Jean-Baptiste Delespine, 1725. In-4 de 22 pp.Les deux pièces reliées en 1 vol. In-4, maroquin noir, dos orné à nerfs, roulette et large dentelle d’encadrement à petits fers sur les plats, tranches dorées (reliure de l’époque).
174810610Attestation d'authenticité de la signature du curé de Tulette en 1748 J. Charaix par le viguier du lieu, François Laurent Charaix. Très beau sceau rouge de ce dernier. Très bon Tulette 1748
17968139au citoyen Laprade ; in-folio, 2 pp., en-tête Marine et Colonies : le Ministre de la Marine et des Colonies en date du 11 germinal an 4, pièce en partie imprimée accusant réception du certificat de résidence à Bordeaux, prescrit par le roi pour les non prévenus d'émigration. Marque postale rouge "Mte de la Marine et des Colonies" au verso, avec l'adresse de Laprade.
176711347in-4, 1 p. 1/2 ; Genève, 13 février 1767 ; il signale à son correspondant "que M. de Budé est mort à Genève, que c'est dans cette ville que son testament qui est olographe a été ouvert, et que ses héritiers n'ont fait procéder juridiquement à aucun inventaire des titres et terriers des terres de Montréal et de Ferney, tout a été réglé à l'amiable entre les héritiers qui étaient sur les lieux par des actes sous écritures privées dont, à quelque prix que ce soit, il n'est pas possible de se procurer un double sans leur participation. C'est la réponse que j'ai faite au mémoire que je vous renvois...", signé Tronchin.
173243507, , 1732. In-12 de (1)-215 pp., veau marbré, pièce de titre en maroquin rouge, dos lisse orné à la grotesque, tranches rouges (reliure de l'époque).
179514545Déclaration et promesse d'obéissance à la République… en feuille Moyen Toulouse 1795
177423562montoir 1774 un extrait de MARIAGE, (mariage ayant eu lieu le 6 Avril 1734) manuscrit à l'encre brune d'un feuillet sur papier vergé ligné et filigrané, format : 11,7 cm de haut par 18 cm de large, cachet fiscal en noir "Etats de Bretagne" un sol, fait à Montoir, le 11 Juin 1774, signé : TERRIEN RECTEUR DE MONTOIR ,
176416541Donnée à Versailles le 22 mars 1764 ; signée Louis et plus bas le Duc de Choiseul, cachet de cire rouge aux armes de Le Courtois de Surlaville. Beau document in-folio (36,5 x 24,5 cm), dans un cadre doré (45,5 x 33,5 cm).
1736212401736 1 acte "EXPLOIT POUR DESIGNER UN TUTEUR A HUGUES GUILLORE DE KERLAN", un feuillet de 2 pages, sur papier vergé ligné et filigrané, manuscrite à l'encre brune sur les 2 pages, format : 25 x 18,5 cm, 3 Juin 1736, signé : SOULARD François Jacques, premier Huissier Audiencier du Siège Royal de Guérande,
1740LBW-6701740-1748. 558 x 427 mm.
17918128in-folio, 1 p. imprimée et complétée à la main, signature autographe de Sombreuil, en date du 28 août 1791 ; elle accompagnait le Brevet nominatif du bénéficiaire, invalide resté anonyme ; "ayant demandé à se retirer à Pont-à-Mousson et partant aujourd'hui de l'Hôtel...", l'intéressé a reçu quatre livres pour son trajet, à raison de huit sous par lieue pour dix lieues ; mention en dessous et au verso de divers versements qu'il a reçus à Meaux, Châlons, Château-Thierry, Saint-Dizier et Toul.
179014251Extrait du registre des délibérations du Conseil Général de la commiune de Soissons du 21 septembre 1790. À propos de la préséance dans les cérémonies publiques. L'acte est signé du maire de Soissons Goulliart, et des officiers municipaux Bélair, Floquet, Carpetteet L'Herbon. En feuilles Très bon Soissons 1790 2 volumes in-12°
1722705801 pièce sur vélin de 2 ff. (1 page manuscrite) : [ Grosse du contrat d’entrée en religion de Damoiselle Anne Françoise Chastel fille de Sieur Jean Claude Chastel Seig. de Valleroy, Conseiller du Roy au bailliage et siège présidial de Vesoul et de Dame Anne Françoise Bourguignet ses père et mère chez les (Révérendes) Mères de l’Annonciade du monastère dudit Vesoul, 1722 :] "Nous confessons Prieure et Procureuse de ce Monastère de l'Annonciade fondé à Vesoul avoir reçu la somme de trois cent trente trois livres six sol huit deniers de Monsieur le Conseiller de Valleroy pour le reste de la dotte de sa fille notre sœur Marie Gertrude [ ... ] En foy de quoy nous nous soussignons ce sixième novembre mil sept cent trente deux, Soeur Marie Xavier de Sand prieure, Soeur Marie Séraphine de l'Annonciade procureuse"
1791boz_004248Sieur Lertelle. Révolution française, La royauté constitutionnelle. Royale Butte Saint Roch. Reconnaissance de déclaration pour la Contribution Patriotique, 1791. Dimensions : 19 x 22,1 cm. État : Voir photos pour plus de détails. Nombre de pages : 1 page. Provenance : Vente Seignolle du 15/03/24 - lot 32, Révolution française, La royauté constitutionnelle - 1789-1792.
176218464rennes 1762 1 -in-4 1 document ORIGINAL manuscrit à l'encre brune, en 1 feuillet double (4 pages) sur papier ligné filigrané, grand in-quarto (32,5 x 22 cm),fait à Rennes, le 8 Février 1762 , signatures manuscrites, avec réponse et signature manuscrite du Procureur Général du roy au parlement de Bretagne : DE CARADEUC DE LA CHALOTAIS,
172723565Saint-André (des Eaux) 1727 un Aveu, manuscrit à l'encre brune de 4 pages sur papier vergé ligné et filigrané, format : 25,5 cm de haut par 19 cm de large, cachet fiscal en noir "Bretagne" un sol - 4 deniers, fait à Saint-André (des Eaux), le 14 Juin 1727, signé : Fouré Notaire - BRIAND Procureur fiscal et Mahé greffier au greffe de KERPOISSON,
172523566Saint-André des Eaux 1725 un Aveu, broché manuscrit de 12 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné et filigrané, format : 24,7 cm de haut par 18,8 cm de large, cachet fiscal en noir " G Bretagne" un sol - 4 deniers, fait à Saint-André (des Eaux), le 29 Octobre 1725 , signé : Fouré Notaire - BRIAND Procureur fiscal de KERPOISSON,