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202328Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 30 pp., dérelié. Important décret de l'Assemblée nationale après consultation du Comité militaire. XXIII articles fixent les conditions des engagements des recrues, la tenue des registres de recrutement, l'âge des recrues, les réclamations des familles, le prix des engagements, le rôle des recruteurs etc...
206148Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 26 pp., en feuilles.
177727À Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790 in-4, 10 pp. et 10 pp. de tableaux dont un replié,
ORD-9033Par les délégués de la Caisse de Retraites pour les classes laborieuses des deux sexes. Paris. René. Avril 1846. In-8 (152 x 232mm) broché, couverture crème imprimée, 28 pages. Rousseurs et petits défauts, cachet discret de la bibliothèque du comte Adrien de Gasparin, assez bon exemplaire. Rare.
140498À Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié.
225974Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 26 pp., broché, couverture papier peint bandes jaunes sur fond rouge.
204077S.l.n.d. in-8, 12 pp., relié sous couverture d'attente verte. Légèrement défraîchie.
ORD-9185Décrets de la Convention Nationale des 21, 23, 24 & 25 Février 1793,l'an second de la République Française. Toulon. Mallard. 1793. In-4 (180 x 235mm) de 32 pages imprimées. Petit manque au coin inférieur des 2 derniers feuillets, toute petite perte de texte.
179011893Bourg-en-Bresse, Hyacinthe Goyffon, 1790 ; in-8, broché ; (2) ff. blancs, 46 pp., (1) f. blanc.
208459Arras, Imprimerie de J.-B. Vigogne, s.d. (1792) in-4, 6 pp., en feuilles.
ORD-9247Paris. Imprimerie de Guyot et Scribe. Juin 1848. In-8 (143 x 230mm) broché, sans couverture, 16 pages. Exemplaire lgt poussiéreux.
21905Auxerre, Ed. Perriquet, 1847-1854. 8 vol. in-8, demi-basane verte, dos long orné de filets dorés, tranches mouchetées (épidermures et frottements, petites rousseurs).
204001S.l., (1789) in-8, 21 pp., dérelié. Manque de papier p. 19, sans affecter le texte.
ORD-9056Tome 4. Août à Octobre 1791. Paris. Imprimerie Impériale. 1806. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 432 pages. Dos râpé; plats un peu épidermés, très bon état intérieur.
ORD-9057Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. Paris. Imprimerie Impériale. 1807. In-8 (132 x 199mm) dos lisse basane brune, pièces de titre et de tomaison brun clair, fleurons et filets or, 2ff., 494 pages. Dos râpé, plats un peu épidermés, très bon état intérieur.
163946Paris, Imprimerie Nationale, Février 1790 in-8, 17 p., dérelié.
206311S.l., 1790 in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe). Bandeau typographique.
206710Paris, S.l.n.d. (1790) , 72 pp., broché. Manque la page de titre.
204965S.l.n.d. in-8, 4 pp., cousu sous couverture d'attente de couleur blanche.
ORD-9616Neuilly le 18 septembre 1844. In bulletin des lois N°1142. In-12 sans couverture tiré d'un recueil, pp.585 à 607 de ce bulletin qui contient d'autres articles plus ou moins intéressants.
207317Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
206708Paris, Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., dérelié.
ORD-9821Février 1865 et Janvier 1866. Imprimerie Impériale. 1865. 1866. 2 tomes en 1 volume grand in-8, dos veau bleu nuit à 5 nerfs ornés de filets or, 205 et VIII, 248pp. La table sommaire de la 1°partie se trouve en fin de volume (page froissée). Qq. petits défauts mais bon exemplaire. Etat des différents aspects de l'activité de la nation y compris les traités de commerce avec l'étranger.
202327Paris, Imprimerie nationale, (AN II) in-8, 14 pp., broché. Trou de vers sur plusieurs pages n'affectant pas le texte.
206456Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 8 pp., en feuilles.