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[DOUANIERS] GOUDARD (Pierre-Louis)Livre Rare Book

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce. sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés

206831Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[DROIT DE PATENTE]Livre Rare Book

Rapport sur les patentes, fait au nom du Comité des Contributions publiques. en date du 15 février 1791

202725Paris, Baudouin, (1791) in-8, 20 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[DUC D'ORLÉANS]Livre Rare Book

Rapport fait au nom des Comités de l'extraordinaire et de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans.

205824Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 30 pp., dérelié. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[ENVOYÉS EN MISSION] LEFRANCLivre Rare Book

Rappelez les députés en mission et n'en envoyez plus, ou lettre d'un ami de la liberté au Peuple français et à la Convention nationale. 30 nivôse, 3e année

204390S.l.n.d. in-8, 14 pp., dérelié. Brochure salie sur plusieurs pages.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[FINANCES] DEVISMES (Jacques-François-Laurent)Livre Rare Book

Rapport sur les droits incorporels nationaux. fait au nom des sept Comités réunis des Domaines, des Finances, d'Imposition, de Féodalité, de l'Aliénation, de l'Extraordinaire, et Ecclésiatique (séance du 9 mars 1791 )

205022Paris, Impr. Nationale, 1791 in-12, 22 pp., broché avec un ruban rouge. Dernière page défraîchie.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[FONCTIONNAIRES] AUBERT (François)Livre Rare Book

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an 6 (31 juillet 1798)

666739Paris, Imprimerie Nationale, an 6 in-8, 6 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[GARDE CIVIQUE] GOHIER (Louis-Jérôme)Livre Rare Book

Rapport du député du Département de l'Ille-et-Vilaine sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile, fait à la séance du dimanche 16 septembre 1792.

207426Paris, Imprimerie Nationale, 1792 , 24 pp., dérelié. Taches.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)Livre Rare Book

Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789

206570Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)Livre Rare Book

Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789

243020Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu moderne.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[MARINE MILITAIRE]Livre Rare Book

Rapport des dépenses du département de la marine par le Comité des finances.

202305S.l.n.d. in-8, 36 pp., dérelié.,

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[ORDONNANCE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance criminelle.

206563Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[PERPIGNAN] MUGUET DE NANTHOU (François-Félix-Hyacinthe)Livre Rare Book

Rapport des événements arrivés le 5 décembre à Perpignan. fait au nom du Comité des Rapports en la séance du mardi 21 décembre

206090Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 12 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[POUVOIR ADMINISTRATIF] POUGEARD DU LIMBERT (François)Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée Nationale,. au nom du Comité de l'Aliénation des domaines nationaux, sur la translation de ses fonctions administratives au pouvoir exécutif

90682Paris, Imp. Nationale, 1791 in-8, 11 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[PROJET DE DÉCRET SUR LES PRISES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. en date du 23 Messidor an 2

204307Paris, Impr. Nationale, (an II) in-12, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[RÉORGANISATION DES TROUPES] BOUTHILLIER-CHAVIGNY (Charles-Léon de)Livre Rare Book

Rapport sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés.

206710Paris, S.l.n.d. (1790) , 72 pp., broché. Manque la page de titre.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[SOLDATS RÉCOMPENSÉS] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)Livre Rare Book

Rapport et projet de décret sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se sont distingués par des traits de bravoure. Séance du premier thermidor an II

206456Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[TONTINE] GOUTTES (Abbé Jean-Louis)Livre Rare Book

Rapport d'un projet de remboursement des rentes perpétuelles, imaginé par le sieur Lafarge, fait à l'Assemblée nationale.

207715Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (oct. 1790) in-8, 12 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

ALAIN MINC (PRESIDEE PAR)Livre Rare Book

RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION. LA FRANCE DE L'. COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN.AN 2000.

1994R260153988ODILE JACOB / LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1994. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 320 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France10,95 €

AMNESTY INTERNATIONALLivre Rare Book

Rapport 2001

2001RO20044733EDITIONS FRANCOPHONES. Juin 2001. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 450 pages. Nombreuses cartes en noir et blanc dans le texte. Quelques photos en noir et blanc dans le texte. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France14,90 €

Assemblée Nationale - Wors Jean-PierreLivre Rare Book

Rapport n°1240 - Tome II - Tableau comparatif décision de la commission / Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur le projet de loi, adopté par le Sénat ...

1982RO80209422Imp. du Sénat. Vers 1982. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 201 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France59,25 €

Auger, Roland-J. (Préf. de Joseph-Papin Archambault)Livre Rare Book

Rapport des Archives du Québec. Tome 41 (Rapport de l'archiviste)

19634065Roch Lefebvre Grand in-8 Couverture souple Québec 1963

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada20,00 $CA≈ 13,58 €

Auger, Roland-J. (Préf. de Joseph-Papin Archambault)Livre Rare Book

Rapport des Archives du Québec. 1969. Tome 47 (Rapport de l'archiviste)

197044067Roch Lefebvre/Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1970

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada20,00 $CA≈ 13,58 €

Auger, Roland-J. (Préf. de Joseph-Papin Archambault)Livre Rare Book

Rapport des Archives du Québec. 1967. Tome 45 (Rapport de l'archiviste)

196844069Roch Lefebvre/Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1968

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada20,00 $CA≈ 13,58 €

Cité de MontréalLivre Rare Book

Rapport annuel du trésorier de la Cité de Montréal pour l'année civique de 1865 finissant le 31 janvier 1866

186616607Louis Perrault et Compagnie In-8 Demi-cuir à coins Montréal 1866

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada300,00 $CA≈ 203,76 €

COLLECTIFLivre Rare Book

RAPPORT D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ET DE SES COMMUNES. 1994

1994R160112750COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages. Couverture illustrée en noir et blanc (Général Leclerc et Général Chaban-Delmas). Quelques illustrations en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France24,90 €

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