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CUSSY (Gabriel De).Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses.

6774Paris, Imprimerie Nationale. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale, le 9 décembre 1790, 1 br., sans couverture. in-8 de 11 pp., premier feuillet détaché.

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, France40,00 €

Révolution BELZAIS-COURMENIL.Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des monnoies le 11 juillet 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale.

6888Paris, Imprimerie Nationale, 1791, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de 15 pp. ;

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, France40,00 €

MERLIN DE DOUAI (Philippe-Antoine)Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée Nationale sur les Chancelleries des hypothèques et des insinuations. Le 24 décembre 1790

206091Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 11 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre de)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité des finances sur la demande faite par la Municipalité de Paris d'une avance de fonds.

203790Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 7 pp., tableaux dépl., cousu. Qqs salissures dans les marges.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[PROJET DE DÉCRET SUR LES PRISES] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. en date du 23 Messidor an 2

204307Paris, Impr. Nationale, (an II) in-12, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)Livre Rare Book

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier

205970Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France150,00 €

[DUC D'ORLÉANS]Livre Rare Book

Rapport fait au nom des Comités de l'extraordinaire et de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans.

205824Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 30 pp., dérelié. Rousseurs.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

SÉGUR (Louis de, comte)Livre Rare Book

Rapport fait au nom de la commission des marchés sur les traités passés, et les dépenses effectuées par la Préfecture du Nord pour l'équipement et l'armement de la garde nationale mobilisée

21554Versailles, Cerf et fils, 1873. 2 parties en 1 vol. in-4, 97-443 pp., percaline grise à la bradel, dos long orné de filets et d'un fleuron dorés, pièce de titre rouge (petits frottements).

L'Ancienne Librairie · Paris, France100,00 €

[FONCTIONNAIRES] AUBERT (François)Livre Rare Book

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur les traitemens & indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la loi du 2 messidor an 6, & la dépense du bureau de liquidation provisoire pendant les mois de thermidor et fructidor. Séance du 13 thermidor an 6 (31 juillet 1798)

666739Paris, Imprimerie Nationale, an 6 in-8, 6 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[ADMINISTRATION] GUÉRIN DES MARCHAIS (PIerre)Livre Rare Book

Rapport fait au nom d'une commission spéciale. Séance du 22 fructidor an 4

140823Paris, Imprimerie Nationale, An IV in-8, 6 pp.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

[DOUANIERS] GOUDARD (Pierre-Louis)Livre Rare Book

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce. sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés

206831Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[SOLDATS RÉCOMPENSÉS] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)Livre Rare Book

Rapport et projet de décret sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se sont distingués par des traits de bravoure. Séance du premier thermidor an II

206456Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 8 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

NEVEUX E.Livre Rare Book

Rapport du Préfet au Conseil Général. Session de 1850, Séance du 26 août.

1850RO80156155IMP. DURAND. 1850. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Feuillet de 14 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

[GARDE CIVIQUE] GOHIER (Louis-Jérôme)Livre Rare Book

Rapport du député du Département de l'Ille-et-Vilaine sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile, fait à la séance du dimanche 16 septembre 1792.

207426Paris, Imprimerie Nationale, 1792 , 24 pp., dérelié. Taches.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)Livre Rare Book

Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789

206570Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[JUSTICE CRIMINELLE] BEAUMEZ (Bon-Albert Briois de)Livre Rare Book

Rapport du Comité. chargé de proposer à l'Assemblée nationale un Projet de déclaration sur quelques changements provisoires dans l'Ordonnance criminelle, séance du 29 septembre 1789

243020Paris, Chez Baudouin, imprimeur., s.d. (1789) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu moderne.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

[COMTE D'ARTOIS] VERNIER (Théodore)Livre Rare Book

Rapport du Comité des finances, sur la question de savoir si la Nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois.

237042Paris, Imprimerie nationale, (1790) in-8, 20 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. Mouillure.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy)Livre Rare Book

Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Fait à la séance du 23 août

94401Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier marbré moderne.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy)Livre Rare Book

Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Fait à la séance du 23 août

221362Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[CONTRIBUTIONS]Livre Rare Book

Rapport du Comité des contributions publiques sur la fixation et répartition des contributions foncière et mobiliaire et sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792.

203788Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 7 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

Révolution CUSSY (Gabriel de).Livre Rare Book

RAPPORT DU COMITE DES MONNOIES fait à l'Assemblée Nationale. Sur l'organisation des monnoies, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale.

6838Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790), 1 br., sans couverture. in-8 de 27 pp. ;

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, France30,00 €

[PERPIGNAN] MUGUET DE NANTHOU (François-Félix-Hyacinthe)Livre Rare Book

Rapport des événements arrivés le 5 décembre à Perpignan. fait au nom du Comité des Rapports en la séance du mardi 21 décembre

206090Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 12 pp., en feuilles.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France60,00 €

[MARINE MILITAIRE]Livre Rare Book

Rapport des dépenses du département de la marine par le Comité des finances.

202305S.l.n.d. in-8, 36 pp., dérelié.,

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

Vachon, AndréLivre Rare Book

Rapport des Archives nationales du Québec. 1974. Tome 52 (Rapport de l'archiviste)

197444071Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1974

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada20,00 $CA≈ 13,58 €

Vachon, AndréLivre Rare Book

Rapport des Archives nationales du Québec. 1973. Tome 51 (Rapport de l'archiviste)

197444070Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1974

Librairie Bonheur d'occasion · Montréal, Canada20,00 $CA≈ 13,58 €

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