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OLDENBURGER, PHILIPP ANDREAS.Livre Rare Book

Tractatus juridico-politicus de rebuspublicis turbidis in tranquillum statum reducendis.

167761698Genevae, Samuelem De Tournes, 1677. 8vo. In contemporary full calf with three raised bands and blindstamped ornamentation to spine and center of boards. Paper-label pasted on to top of spine. Light wear to extremities, internally nice and clean. (16), 458 pp.

Herman H. J. Lynge & Son · Copenhagen, Danemark3 800,00 DKK≈ 510,34 €

ROUSSET (JEAN ROUSSET DE MISSEY)Livre Rare Book

Memoires sur le Rang et la Preseance entre les Souverains de l'Europe et entre leurs ministres representans suivant leurs differens Caracteres.pour servir de supplement a l'Ambassadeur et ses fonctions de Mr. de Wicquefort. - [ON RANKS AND PRECEDENCE IN EUROPEAN COURTS]

174660821Amsterdam, Francois l'Honore et Fils, 1746. 4to. In contemporary full calf with five raised bands and richly gilt spine. Small paper-label pasted on to top of spine. Light wear to extremities, boards with a few stains. Ex-libris pasted on to pasted down front end-paper. Internally very fine and clean, a nice copy. (8), 237, (3) pp.

Herman H. J. Lynge & Son · Copenhagen, Danemark3 800,00 DKK≈ 510,34 €

SCHYTTE, ANDREAS.Livre Rare Book

Staternes indvortes Regiering. 5 parts.

177661065Kiøbenhavn, Gyldendal (Printed in Sorø), 1773-76. 8vo. Uniformly bound in three contemporary full calf binding with four raised bands and richly gilt spines. All edges coloured in red. Wear to spines, parts of gilting worn off. Internally very fine and clean, a nice set. LXIV, (4), 443, (2), (14), 463, (1) pp. (12), 624, (2), (16), 664 pp. (16), 583, (1) pp.

Herman H. J. Lynge & Son · Copenhagen, Danemark3 800,00 DKK≈ 510,34 €

Livre Rare Book

Recueil des réclamations, remontrances, lettres, arrêts, arrêtés et protestations des Parlemens, Cours des aides, Chambre des Comptes, Bailliages, Présidiaux, élections au sujet de l'édit de décembre 1770 [2 volumes]

1775128302à Amsterdam, s.n., M. DCC. LXXV. 1775 2 volumes. In-8 20 x 12,5 cm. Reliures de l’époque demi-basane havane plats du début du XIXe s., dos à nerfs encadrés de fers dorés, XVI-444-XXX-427 pp. Bel ex-libris.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France509,00 €

[DOMAT, Jean]Livre Rare Book

Les Loix civiles dans leur ordre naturel. Tome I. Seconde édition, revue & corrigée

169584853La Veuve de Jean-Baptiste Coignard 1695 Fort in-12. Reliure de l’époque plein vélin ivoire, pièce de titre peau fauve, 20-572 pp. Reliure ternie.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France509,00 €

HENRYS, ClaudeLivre Rare Book

Recueil d'arrests remarquables donnez en la cour de parlement de Paris... 3e édition

166212737Paris Chez Jacques d'Allin 1662

Librairie Transatlantique · Montréal, Canada743,50 $CA≈ 504,99 €

Livre Rare Book

[Constitution française]. Manuel des présidents et des membres des assemblées de canton et des collèges électoraux, ou recueil contenant la Constitution de l'an VIII, les sénatus-consultes organiques, les arrêtés des Consuls et les avis du Conseil d'Etat relatifs aux élections, conférés entre eux.

180211009A Paris, Chez Rondonneau, 1802. In-12 de (2)-234 pp., basane havane marbrée, dos lisse orné de filet doré, tranches rouges, coiffe de tête usée, mors supérieur légèrement fendillé (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

Livre Rare Book

Code des loix des gentoux ou règlemens des brames.

1778180170A Paris De l'imprimerie de Stoupe. 1778 60p+341p 1 volume IN4. Reliure en demi veau fauve. Dos lisse orné de fleurons dorés. Pièce de titre. Ouvrage orné de 8 planches h.t d'alphabet . Bon état. Traduit de l'Anglois par M.Halhed d'après les versions faites de l'original écrit en langue Samskrete.

Librairie Antimoine · Quimper, France500,00 €

Livre Rare Book

Constitution de la République Française. An 8.

179910938A Liège, Chez J. A. Latour, 1799. In-8 de 16 pp., basane lie-de-vin, dos lisse, titre doré et encadré sur le plat supérieur, chiffre M.P. en pied (reliure moderne).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

Livre Rare Book

Jurisprudence des cours impériales de Rouen et Caen , puis : Recueil des Cors d' appel de Rouen et Caen

M11565Rouen - Caen puis Caen , 1861 à 1896 , 35 vols gr in 8 1/2 chagrin havane , dos lisse , pièces de titres vertes et rouges . Manque l' année 1879 . Travail de vers sur quelques dos ( surtout les plats ) quelques coiffes faibles. Ensemble néanmoins très présentable. Langue: Français

Nord - Sud · Kervignac, France500,00 €

Livre Rare Book

RECUEIL des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions, concernant la ferme des droits de controlle, des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques, &c.

16800A Paris, Chez la veuve Saugrain & P. Prault, 1714. 5 parts in 1. 184 pp.; 192 pp.; 140 pp.; 168 pp.; 32, (20) pp. 4to. Contemporary calf, spine gilt with raised bands, label with gilt lettering, somewhat damaged at foot of spine, lightly rubbed. Not in Kress; not in Goldsmiths; not in Gavet. - Copy from the library of Balincourt-Cabrières, with engraved bookplate, and with many contemporary marginal annotations on a number of leaves.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Pays-Bas500,00 €

(Exemplaire de Nicolas Chorier).Livre Rare Book

RECUEIL DES PRIVILEGES, authoritez, pouvoirs, franchises, & exemptions des prevost des marchands, eschevins, & habitans de la ville de Lyon.Avec les Arrests de vérification d'iceux.

16993A Lyon, par Guillaume Barbier, 1649, 1 plein veau, dos à nerfs, plats aux armes de la ville de Lyon, estampé à froid, coins émoussés, coiffe inférieure manquante, mors fendus sur 3 centimètres, eraflures et petite mouillure sur les plats. in-4, titre aux armes de la ville de Lyon dans un encadrement floral, (4)-584-(4) pages, ex-libris manuscrit du célèbre historien dauphinois Nicolas Chorier: "Nic. Chorerii.. Vienoi. 1657", ex-dono manuscrit: "Dono Ms Jacob Guignardi pra fidis in curia subli diorum Delphinae et mercatorum Lugdunum, pra fecti mensé aprili 1657", quelques feuillets brunis, mouillures dans la marge de 6 feuillets, galeries de vers dan la marge de quelques feuillets, petits manques dans la marge du dernier feuillet ;

Librairie Ancienne du Vivarais · Saint Etienne de Boulogne, France500,00 €

[AFFAIRES DE LA MONARCHIE DE JUILLET]Livre Rare Book

Brochures politiques diverses.

204481Paris, 1846-1854 9 pièces en un vol. in-4, demi-basane havane, dos lisse orné de filets à froid et dorés, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe). Dos insolé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[ASSEMBLÉE DES NOTABLES] [DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel), HENNIN (Pierre-Michel)].Livre Rare Book

Procès-verbal de l'Assemblée des Notables. tenue à Versailles, en l'année M. DCCLXXXVII

180006À Paris, De l'Imprimerie Royale, 1788 in-8, [4]-267 pp., 6 pl. dépliantes (dont 2 plans de la salle d'assemblée des Notables), demi-basane fauve, dos lisse orné, filets dorés, tranches mouchetées de rouge (rel. de l'époque). Petite galerie de ver dans les mors, mors inf. un peu fendu, petites usures aux coins et sur les coupes. Traces d'humidité sur plusieurs feuillets. Une garde fragile, un trou discret dans la page de faux-titre. Ressaut des deux premiers cahiers.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[BOSQUET].Livre Rare Book

Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits Domaniaux, des Droits d'Echanges, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires & sous Signatures privées, Insinuation laïques, Centième denier, Petit Scel, Contrôle des Exploits, Formule, Greffe, Droit réservés, Francs-Fiefs, Amortissement, & nouvel acquêt, ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences et fait connoïtre la Jurisprudence actuelle.Seconde édition, revue corrigée et augmentée par l'Auteur.

178281771782 basane marbrée, dos à n. (fente sur 5 cm à 1 mors mais exemplaire satisfaisant). 4 tomes en 2 vol. in-4, (2ff.), 709pp.; (1f.), 598pp.; (1f.), 573pp. et (1f.), 476pp., Rennes, Vve de F. Vatar, 1782,

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France500,00 €

[BOILEAU (Jean-Jacques).Livre Rare Book

Relation de la vie de Madame de Combé, institutrice de la Congrégation des Filles du Bon Pasteur.

175044501S.l.n.d. (Paris, Jean-Baptiste-Paul Valleyre, 1750). In-12 de 60 pp. paginées 349-408, 2 figures gravées, maroquin rouge, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin vert, triple filet doré encadrant les plats avec fleurons dans les angles, tranches dorées (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)Livre Rare Book

L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec un recueil pour les règlements des assemblées du clergé de Bresse et Bugey... et une ample explication concernant les étangs; II - QUESTIONS PRATIQUES SUR L’USAGE DES PAYS DE BRESSE ET DE BUGEY; III - MÉMOIRES TOUCHANT LES IMPOSITIONS DU CLERGÉ DE BRESSE ET BUGEY

39281, Bourg-en-Bresse, Joseph Ravoux 1729-1728, 3 parties en 1 vol. in-4, pl. veau moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs ornés de filets, dentelles et motifs floraux dorés, tr. rouge, bandeaux et lettrines, (coiffes absentes, mors fendus, nerfs et dos frottés avec des épidermures, coins émoussés avec des mq.), [12ff.]-16-280-184-24p. + table.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

[Coutumes], MARCILLYLivre Rare Book

COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues; un Extrait des Substitutions, & des Tables Alphabétiques de tous les lieux & differents ressorts de cette Coutume

39247, Paris, Hérissant fils 1768, in-12, veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné, filet à froid encadrant les plats, roulette sur les coupes, tr. jaspées, (mors marqués et fatigués, ors lég. passés sur les nerfs, qq. épidermures, rares rousseurs), belle édition, XXIII-[1 f.]-645p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

[CONCORDAT DE 1817]. CLAUSEL DE MONTALS (Claude-Hippolyte).Livre Rare Book

Le Concordat justifié. ou Examen des réclamations contenues dans quelques écrits qui ont paru contre le Concordat. Deuxième édition, à laquelle on a joint la défense de cet écrit contre la réponse de M. l'abbé Dillon

242230Paris, Adrien Égron, 1818 in-8, 139 pp., demi-basane blonde, dos lisse orné de fleurons, filets et semis floraux dorés, pièce de titre marine, tranches jaunes mouchetées de bleu (reliure de l'époque). Dos uniformément insolé et passé.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[DROIT - DAUPHINE - MANUSCRIT].Livre Rare Book

"Recueil de consultations".

11556Beau manuscrit de la fin XVIIIe siècle (Ancien régime), in-4 (28,5 x 19 cm). 9ff. bl.- 297 feuillets non chiffrés - 8 ff. bl. Basane fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges. Légères éraflures sur les plats. Bel exemplaire.

La Librairie Bourbonnaise · Vichy, France500,00 €

[DROIT DES OFFICES]Livre Rare Book

[Edits, arrêts et déclarations].

185700Ll. dd., 1770-1775 24 pièces en un vol. petit in-4, cartonnage modeste de papier gris, dos lisse, étiquette de titre au dos (rel. du début du XIXe). Etiquette de titre un peu déchirée, des mouillures claires;

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[EDITS DE 1773]Livre Rare Book

[Edits, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, du Parlement, &c. rendus dans le cours de l'année mil sept cent soixante-treize]

198980Paris, P.-G. Simon, 1774, fort volume in-4, 34 pp. (Table analytique des matières contenues dans les édits, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, du Parlement, &c. rendus dans le cours de l'année mil sept cent soixante-treize. Et table par ordre de dates de toutes ces pièces, avec l'indication à chacune, des mots & des numéros qu'il faut chercher dans la table des matières, pour en connoître les dispositions), puis pagination multiple, demi-basane brune marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins abîmés.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[EDIT D'UNION]Livre Rare Book

Edict du Roy, pour l'establissement d'un asseuré repos au faict de la religion catholicque. apostolicque, & romaine, & union de ses suiects catholicques, avec Sa Majesté, pour l'extirpatio[n] des scismes & hérésies par tout son Royaume, pays, & terres de son obéissance : ensemble les articles sur ce faicts, & publiez en la Cour de Parlement de Paris, ce Ieudy 21 de Iuillet 1588

215001Lyon, Jean Pillehotte, 1588 petit in-8, 16 pp., demi-toile violine du XIXe siècle, plats de cartonnage peigne.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[GALLON (M. de)]Livre Rare Book

Conférence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669, sur le fait des Eaux et Forests. Avec celles des Rois prédecesseurs de Sa Majesté, les édits, déclarations, coutumes, arrêts, réglements, et autres jugemens, tant anciens que modernes, rendus avant et en interprétation de ladite ordonnance, depuis l'an 1115 jusqu'à présent. Contenant les loix forestières de France, enrichies d'explications historiques et curieuses, d'annotations et de décisions importantes

242882A Paris, chez Saugrain, 1725 2 vol. in-4, 8 ff. n. ch., 883 pp. et 2 ff. n. ch., 796 pp., 1 f. d'approbation, veau brun, dos à nerfs orné (rel. de l'époque). Manques aux coiffes du tome 1 et à la coiffe supérieure du tome 2, mouillure à quelques feuillets du tome 1, premières pages du tome 2 tachées sans gravité, qqs épid. sur les plats, coins usés.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

[INSURRECTION DE MARSEILLE]Livre Rare Book

Accusation de complot et attentat contre le gouvernement. Compte-rendu exact et littéral des débats qui ont eu lieu devant la Cour d'assises de Montbrison. à l'occasion du procès dirigé contre MM. de Saint-Priest (duc d'Almazan), de Kergorlay père, de Ménars, de Kergorlay fils, de Bourmont fils, Sala, de Lachau, de Bermond, de Candolle, Laget de Podio, Esig, Ganail, Mlle Lebeschu, et divers accusés absens ; rédigé sur des notes sténographqiues mises en ordre par deux rédacteurs de la Gazette du midi. I. Débats. - II.-III. Défense

206305Marseille, Marius Olive, Aix, Aubin, 1833 3 vol. in-8, [2] ff. n. ch., pp. 401-407 (table des matières des trois volumes, reliée ici volontairement), 411 pp. ; [2] ff. n. ch., 395 pp. ; [2] ff. n. ch, 400 pp. (la table reportée au volume I), avec une planche dépliante lithographiée (plan de la salle des assises), demi-basane fauve, dos lisses ornés de filets dorés, coins en vélin, tranches citron mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Bon exemplaire.

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