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GREGOIRE (Henri).Livre Rare Book

De la Constitution française de l'an 1814.

181410917Paris, Egron, Le Normant, Delaunay, 1814. In-8 de (2)-34 pp., cartonnage Bradel, pièce de titre en long (reliure moderne).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

Jean Barbier d'Aucour (1641-1694)Livre Rare Book

Second factum pour Jacques Le Brun, prisonnier dans les Prisons de la Conciergerie du Palais, accusé et appelant. Contre Monsieur de Savonnière , conseiller de la Cour , accusateur et intimé. 1690

1690LB3in-4° plein chagrin noir, tranchefiles brodés cordonnet de soie rouge, étui en placage de sycomore à bords de chagrin noir. Titre doré au long du dos, dos lisse. 29 p. + pages de gardes anciennes et pages de garde nouvelles.

L'ARTISAN BIBLIO-PHIL · Castelnau de Montmiral, France500,00 €

JOurdan Isambert DecrusyLivre Rare Book

Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV

100132087Plon frères in8. Sans date. Broché. 12 volume(s). Recueil général des anciennes lois françaises - 12 TOMES dépareillés: 2-4-5-6-8-9-13-19-20-23-25-26 --- Louis IX Philippe VI Jean le Bon Charles V Charles VI Charles VII Henri II Louis XIV + Louis XVI

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France500,00 €

JUSTINIANUS (POTHIER Robert Joseph & LATRUFFE Nicolas, ed.)Livre Rare Book

Pandectae Justinianeae in novum ordinem digestae, cum legibus Codicis et Novellis, quae jus Pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant [3 volumes, complete] Editio quarta, auctore Roberto Josepho Pothier, curis et vigiliis Nicolai Latruffe

1818J108583Paris, chez Belin-Leprieur 1818-1821 Complete set of 3 volumes, folio (42cm.), [viii],24,clxxvi,676 + xxviii,952 + xxiv,894 pp., with frontispiece (portrait of Pothier) & 2 facsimiles out of text in volume 1, text in Latin, uniform hardcover bindings (marbled boards (tree-calf), spines in brown leather with gilt lettering and decorations, upper end of volume 3 slightly re-inforced), stamp on title page, text and interior are clean and bright except for few occasional foxing, good condition, weight: 13 kg., J108583

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique500,00 €

LangeLivre Rare Book

La Nouvelle Pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou le nouveau praticien françois, reformé suivant les nouvelles ordonnances. Avec un traité du droit d'indult, et un traité de la jurisdiction Ecclesiastique, trouvez dans les manuscrits de l'auteur, et un nouveau style de lettres de chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent. Par M Pimont. dédiée à M. Talon président de la cour de Parlement.

1694DEZ-867Paris, Théodore Girard, 1694. 2 parties en 1 volume In-4 en plein veau, au dos à 5 nerfs, et caissons ornés de fleurons dorés. Armes du Dauphiné en queue du dos. pagination séparée 8 ff nn chiffrés ( titre, épître, privilèges, table, avis au lecteurs), 643 pp, 448 pp et 43 ff de table des matières. Restaurations en tête du dos, et sur le coin supérieur gauche du premier plat. Petits frottements aux plats et à la coiffe inférieure et aux coins inférieurs.

Librairie Lang · Caen, France500,00 €

LE BRUN DE LA ROCHETTE (Claude)Livre Rare Book

Les Proces Civil, et criminel, contenant la Méthodique liaison du droict, et de la Practique Iudiciaire, Civile & Criminelle : reveus, corrigez et augmentez par l'Autheur en cette dernière Edition… à Monsieur Du Sauzey, Sieur de Varennes, Advocat en Parlement, plus l'Eslection ou de la Iuridiction des Esleus, sous un bref discours de Finances & Officiers d'icelles.

162598741625 velin souple usagé (nombreux ff. cornés). 5 tomes en 1 volume in-4, (8ff.), 1 portrait - P. Brou/ I de Courbes - 134pp., (3ff.) ; titre, p. 135-p.290; p.291 (titre compris) p. 442. ( 13ff.); (4ff.), 194pp.; 44pp. (7ff.), Rouen Louys du Mesnil 1625,

Librairie ancienne Georges de Lucenay · Charolles, France500,00 €

LHOSTE (Antoine).Livre Rare Book

Les Coustumes anciennes de Lorris. des bailliage et prévosté de Montargis Le Franc, de Sainct Fargeau, pays de Puysaye, Chastillon sur Loüain, & autres lieux ressortissans audit bailliage de Montargis : comté de Gien, de Sanxerre, duché de Nemours, ce qui est au pays de Gastinois, chastellenie de Chasteaulandon, & autres lieux régis & gouvernez par lesdictes coustumes. Commentées par Me Antoine Lhoste, lieutenant général civil & criminel, iuge des cas royaux & privilégiez au bailliage de Montargis. Avec les notes de Me Charles Du Moulin, advocat au Parlement, sur lesdictes coustumes

231774Paris, veuve de M. Guillemot, 1629 fort vol. in-4, [4] ff. n. ch. (titre, dédicace, poésies liminaires, préface, table des chapitres), 28 pp., [720] pp. mal chiffrées 722 (il y a saut de chiffrage de 592 à 595), [28] ff. n. ch. de table des matières, de privilège et d'errata, cahier YYy (pp. 537-544) déplacé après le ZZz (pp. 545-552) quelques annotations manuscrites anciennes, vélin rigide (reliure de l'époque). Manques de cuir en rebord des deux plats, exemplaire rogné court en tête, des mouillures claires.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

LORRAINE (Duché) / CHARLES III, DUC DE LORRAINE / HENRI III.Livre Rare Book

Coustumes du bailliage de Bar + [Procès-verbal et Anciennes coutumes] + Ordonnances svr le règlement et stil de la iustice des Bailliage & Preuofté de Bar + Ordonnances faictes par Son Altesse en sa ville de Bar, en l'assemblée des estats tenvs en l'an mil fix cent & cinq pour la réformation, ordre et reiglement de la iuftice au bailliage dudict Bar + Ordonnance du Roy.

18973Saint-Mihiel, François & Jean Du Bois, 1623 1 volume Petit in-4° (12,2 x 18,3cm) Reliure d'époque pleine basane; dos à 5 nerfs et 5 caissons ornés, titre encadré d'un filet et de pointillés dorés; gardes marbrées; tranches rouges. En 5 paginations distinctes (et 2 pages de titre): 2 feuillets, 4 feuillets dont 1titre orné de 2 blasons, 70p., 1feuillet; puis (procès-verbal et anciennes coutumes) paginé de 65 à 140 (avec erreurs de pagination: pages 82-83 marquées 89-90), 2 feuillets; puis (ordonnances) paginé de 1 à 13, 1feuillet; puis (ordonnances Charles III) paginé de 1 à 68 dont 1titre orné de 2 blasons; puis (ordonnance Henri III) paginé de 1 à 6; lettrines. Reliure endommagée: coiffes arasées, petits manques de peau sur les 2 caissons inférieurs (plus important en queue), en charnière du dessous, au bas du 2nd plat dont le coin (trace d'une inefficace restauration), et sur un bord; petites fentes (1 et 1,5 cm) aux extrémités de la charnière du dessus, de 2 et 3 cm à celles de la charnière du dessous, coins supérieurs émoussés; pâle mouillure visible sur les tranches et, plus ou moins, en marges supérieures.

Librairie Paroles · Avignon, France500,00 €

LOUIS XIVLivre Rare Book

Edit du roy portant creation des greffiers des Insinuations ecclésiastiques (9 autres édits sur le même sujets)

1691745071691- 1704 | 18 x 25 cm | relié

Librairie Le Feu Follet – Edition-Originale.com · Paris, France500,00 €

LOUIS XIVLivre Rare Book

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667

224260Paris, chez les associez choisis pour l'impression des nouvelles ordonnances, 1668 in-16, [4] ff. n. ch. (titre, table), 268 pp., [38] ff. n. ch. de table et de privilège, avec un portrait-frontispice gravé par P. Landry, maroquin noir, dos à nerfs cloisonné et fleuronné à froid, double encadrement de triple filet à froid avec fleurons d'angle sur les plats, fermoir métallique latéral avec le nom P. Loyon sur la face intérieure, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins abîmés.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

LOYSEAU (Charles)Livre Rare Book

LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT LES CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES, LES TRAITEZ DES SEIGNEURIES, DES ORDRES & SIMPLES DIGNITES, DU DÉGUERPISSEMENT & DÉLAISSEMENT PAR HYPOTHÈQUE, DE LA GARANTIE DES RENTES, & DES ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, dernièreéd. plus exacte que les précédentes

57687, Lyon, Compagnie des Libraires 1701, 5t. en 1 vol. in-folio, pl. veau brun raciné, tit. doré sur pc. de cuir caramel, dos à cinq nerfs décorés de fers dorés, caissons richement ornés d’arabesques dorées et de fleurons et filets encadrants dorés, «Faculté de droit de Poitiers Droit Français 1erprix M.Boreau Lajanadie» inscrit au fer doré sur le 1erplat, roulette dorée sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. rouge et noire, texte imprimé en deux colonnes, lettrines ornées, bandeaux, Ex-libris manuscrit au nom de M.Boreau, (mors fendillés, coiffe sup. manquante, ors lég. passés, coupes lég. frottées et coins émoussés, qq. mouillures et rousseurs à l’int.), bon état, , 6f.- 328- 101- 76- 177- 27- 26p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

LOYSEAU Charles (1566-1627 né à Nogent le Roi)Livre Rare Book

Oeuvres contenant les 5 livres du droit des Offices : Les traitez des Seigneuries - Des Ordres & simples dignitez - Du Déguerpissement & Délaissement par hypothèque - De la Garantie des Rentes - Des abus des justices de Village.

4763Lyon. Compagnie des Libraires, 1701. In folio (39/24cm), 328-101-76-177-26+ tables. Plein veau brun de l'époque, dos à 6 nerfs richement orné (éraflures sur les plats, coins émoussés, petits manques de cuir).

Librairie la Devinière · Montmerle sur Saône, France500,00 €

MABLY (Gabriel Bonnot de)Livre Rare Book

De la Législation. ou Principes des loix.

212395Amsterdam, s.n., 1776 2 parties en un vol. in-12, VIII-264-IV-264 pp., veau marbré, dos à nerfs orné, tranches cailloutées (reliure de l'époque).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

MANUSCRIPT - TAXES -Livre Rare Book

TRES HUMBLES et très respectueuses remonstrances que présentent au Roy notre très honoré et Souverain Seigneur les gens tenant sa Cour de Parlement. Manuscript dated

2510420 Mars 1745. 20 pp. 4to. Modern boards. Concerning the new taxes on merchandise and the 'centieme denier', the tax of one percent per 100 levied on all movement of property or use of buildings (immeuble). Interesting manuscript, a bit difficult to read due to the handwriting.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Pays-Bas500,00 €

MANUSCRIPT - TOBACCO -Livre Rare Book

TRES HUMBLES et très respectueuses remontrances, que présentent au Roy (Louis XV), notre très honoré et souverain Seigneur, ses gens tenans sa Cour de Parlement du Comté de Bourgogne. (Drop-head title).

24626No place, 1755. Manuscript of 21 pp in 4to. Modern boards, morocco label with gilt lettering on spine. Asks for the revocation of the Arrest of January 6, 1755, which is contrary to the privileges allowed to the Comté de Bourgogne concerning the cultivation of tobacco. Contemporary manuscript in a clear legible hand.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Pays-Bas500,00 €

MARMONTEL (Jean-François) - MAIRET (Jean) - ROTROU (Jean) - DU RYER (Pierre)Livre Rare Book

Chefs-d'oeuvre dramatiques, ou Recueil des meilleures pièces du Théâtre François, tragique, comique et lyrique. Avec des discours préliminaires sur les trois genres, & des remarques sur la langue & le goût; par M. Marmontel, historiographe de France, l'un des Quanrante de l'Académie Françoise - Dédié à Madame La Dauphine.

33576Paris - Brunet - 1775 - 1 volume in4 de XII - LXXII - 107 pages (pour Sophonisbe de Mairet) + VII - 118 pages (pour Scevole de Du Ryer) + XVI - 132 pages (pour Venceslas de Rotrou) + 1 (privilège) + 1 (errata) - Reliure pleine basane marbrée d'époque - Dos cinq nerfs ornés de fleurons - Coins émoussés - quelques épidermures et petits accrocs - Bel exemplaire -

Galerie Fert · Nyons, France500,00 €

MATTHAEUS, A.Livre Rare Book

De Nobilitate, de Principibus, de Ducibus, de Comitibus, de Baronibus, de Militibus, Equitibus, Ministerialibus, Armigeris, Barscalcis, Marscalcis, Adelscalcis, de Advocatis Ecclesiæ de Comitatu Hollandiæ et Dioecesi Ultraiectina. Libri Quatuor In quibis passim Diplomata & Acta hactenus nondum visa.

24566Amstelodami, & Lugd. Batavor. apud Jansonio-Waesbergios & Felicem Lopez, 1686. Title printed in red and black and with engraved illustrations. 2 parts in one volume. (24), 768 pp.; (56), 769-1151, (1) pp. 4to. Contemporary blind-stamped vellum, sprinkled edges. Brunet 28790; Camus 871; Ahsmann & Feenstra, 381; Dekkers, p. 112, nr 10. First edition. The author, son of Antonius Matthaeus, was professor of law in both Leiden and Utrecht. This is the only edition of this historical treatise on the nobility. - Small handwritten ownership's entry in blank margin of title reading 'Bibliothecae J. Niefert .....? in Velen, 1810', tiny stamp in blank margin of title, handwritten note about the book on verso preliminary blank.

A. Gerits & Son b.v. - Antiquarian booksellers · La Diemen, Pays-Bas500,00 €

MILLETOT (Bénigne)Livre Rare Book

Traicté du delict commun et cas privilegié, ou De la puissance légitime des juges séculiers sur les personnes ecclésiastiques. Revueu & augmentée en ceste derniere edition

115272À Dijon, Par Claude Guyot, 1615 in-12, [16]-209 pp., veau caramel glacé, dos à nerfs cloisonné et orné d'arabesques dorées, titre doré, double filet doré en encadrement sur les plats, double filet doré sur les coupes, guirlande intérieure dorée, tranches dorées (reliure postérieure). Ex-libris contrecollé sur le contreplat supérieur.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France500,00 €

Miraulmont (Pierre de ; 1550?-1611) :Livre Rare Book

Mémoires de Pierre de Miraulmont, conseiller du Roy en la Chambre du thresor. Sur l'origine et institution des Cours souveraines et autres jurisdictions subalternes, encloses dans l'ancien Palais Royal de Paris.

158422411Paris, Abel L'Angelier, 1584 ; in-8°, veau marbré, titre en long, roulette sur les coupes et d'intérieur (reliure ancienne postérieure) ; [12], le dernier blanc, 174 ff. ; armes gravées sur bois, de Philippes Hurault, vicomte de Cheverny, Chancelier de France ; bandeaux et lettrines gravés sur bois.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France500,00 €

MITTERMAIER, Carl Joseph Anton, (1787-1867) und ZACHARIA (Karl Salomo)Livre Rare Book

KRITISCHE ZEITSCHRIFT fur RECHTSWISSENSCHAFT und GESETZGEBUNG DES AUSLANDES in Verbindung mit den Herren...

1829SC015Heidelberg 1829-1832, J.C.B. Mohr. 4 tomes in-8o, IV+514+III, IV+488, IV+488+14, IV+508+20 p. Etudes avec la collaboration de nombreux juristes etrangers des systemes legaux au debut du 19e siecle. Rare ouvrage du juriste, homme politique et professeur allemand. Reliure 1/3 maroquin contemp., dos droits ornes, bon etat. Legere humidite dans quelque pages, tranches jaspees.

Librairie Ancienne Cerat · Chalandri - Athènes, Grèce500,00 €

NECKER (Jacques).Livre Rare Book

Examen de la Constitution de l'an III, extrait du dernier ouvrage de M. Necker, publié au commencement de l'an V.

180010999A Paris, De l'Imprimerie de Carpelet, [1800]. In-8 de VII-(1)-93-(1) pp., demi-basane fauve, dos à nerfs, chiffre M.P. en pied, couverture de l'époque avec pièce de titre manuscrite à l'encre du temps conservées, non rogné (reliure moderne).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

NNLivre Rare Book

Der Prozess gegen die Hauptkriegsverbrecher vor dem Militärgerichtshof Nürnberg 14.November 1945 - 1.Oktober 1946. 41 volumes (complete)

1947G31300Nünrnberg, Internationaler Militär Gerichtshof 1947-'49 volumes 1 till 41, together +/- 24000pp. with some ills., in-8, text in german, puyblisher's hardcovers in blue cloth with gilt lettering (some covers are bit discoloured or have few stains, back of few vols.repaired, some corners bumped or used), foxing on some vols.'edges, good condition (interior/text VG), G31300

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique500,00 €

NN [LOUVAIN UNIVERSITY]Livre Rare Book

Privilegia Academiae Lovaniensi, per summos pontifices et supremos Belgii Principes concessa, variis edictis, decretis, sententiis, concordatis, etc. confirmata [2 parts, complete]

1728B100410Lovanii [Leuven], apud Aegidium Denique (I) 1728 Complete in 2 parts in 1 physical volume; [1bl.] + [4] + 331pp. & 629 + [1] + [1bl.] pp., title pages in red and black and with engraved printer's device, contemporary full leather binding is intact and in good condition, gilt title and decorations on spine, 22cm., text clean and bright with the exception of few occasional and/or slight browning stains, cfr. STCV 7023081, good condition, [Important work on the history of the Catholic University of Leuven (Belgium), containing various documents in French, Dutch and Latin regarding the privileges of the Louvain University which was founded in 1425], B100410

Antiquariaat Pieter Judo (De Lezenaar) · Hasselt, Belgique500,00 €

PAPON, Jehan (1505-1590).Livre Rare Book

Recueil d'Arrestz (d'arrêts) notables des Courtz (cours) souveraines de France. Ordonnez par tiltres, en vingt-quatre Liures (ordonnés par titres, en vingt-quatre livres). Nouvellement reveuz & augmentez, outre les precedetes impressions, de plusieurs arrestz, tant par l'Auteur que du Latin de Monsieur de Luc.

114448Chez Jacques Macé, à l'enseigne de la Pyramide, 1567, 1 volume in-12 de 100 x170 mm environ, (2) ff., (16) ff., 532 feuillets numérotés, (51) ff. (répertoire alphabétique), (1) f. Reliure plein vélin crème d'époque, nom manuscrit au dos, nombreuses lettrines ornées et bandeaux. Ouvrage en partie dérelié, quelques défauts sur le vélin, des mouillures, galeries de vers dans les marges (dans le texte sur le répertoire), notes manuscrites anciennes sur les gardes blanches.

Librairie Diogène · Lyon, France500,00 €

PEREGRINI (M.Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]Livre Rare Book

DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRACTATUS FREQUENTISSIMUS, M.ANTONII PEREGRINI, PATAVINI, Serenissimæ Reipublicæ Venetæ Iurisconsulti, & Equitis. Omnibus tam in Scholis, quam in causarum Foro versantibus admodum vtilis ac pernecessarius. Ab eodem vltima hac post Germanicam Editione summa diligentia recognitus, & compluribus additamentis recenter adauctus & illustratus. Editio Sexta. Cvm Svmmariis, Et Indice Locvpletissimo. Priuilegio Cæsareæ Maiestatis, Senatus Veneti, & aliorum Principum

52324, Venetiis [Venise], Robertum Meiettum 1603, in-folio, plein vélin beige, tit. à l’encre sur dos à quatre nerfs, bandeau et lettrines, impression en double colonne, tr. mouchetées, (qq. trous de vers non traversants au dos, qq. pages avec papier acidifié, rares rousseurs et mouillures, rares soulignures au crayon), ouvrage très bien conservé, bon état, 528p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France500,00 €

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