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Bordeaux, Pierre Phillippot, 1777. Une liasse de format in 4° de 48 pp., joli bandeau gravé sur bois en tête. Détournement d'héritage sur une propriété de Labarde. Traces brunes sur les quatre derniers feuillets.
1781623226(Berlin 1781). Folio. 2 Bl. (das 2. leer). Seitlich unbeschnittener Bogen.
616222o. Druck, o. J. 1 Bl., zum Maueranschlag einseitig bedruckt. Quer-Folio (32 x 39 cm).
1708616209Ohne Ort, ohne Drucker, 1708. 1 Bl., zum Maueranschlag einseitig bedruckt. Quer-Folio (32 x 39 cm).
616205o. Dr. o. J. 1 Blatt, zum Maueranschlag einseitig bedruckt. Folio (60 x 39 cm).
616226Ohne Druck, o. J. 1 Bl., zum Maueranschlag einseitig bedruckt. Quer-Folio (32 x 38 cm).
616215ohne Drucker, o. J. 1 Bl., zum Maueranschlag einseitig bedruckt. Quer-Folio (32 x 39 cm).
616225Ohne Druck, o. J. 1 Bl., zum Maueranschlag einseitig bedruckt. Quer-Folio (31 x 37 cm).
4 vol.: 536 p., qq. fig.; 392 p., nbr. ill.; 423 p., qq. fig. et 554 p., nbr. ill. Sommaire sur demande. Inv. 19407.
17923024A DIJON. DE L'IMPRIMERIE DE P. CAUSSE. 1792. 7 VOLUMES IN-4 BROCHES, 6 POUR L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE ET 1 POUR L'ASSEMBLEE LEGISLATIVE, (22 X 27 X 40 CENTIMETRES ENVIRON) DE (2) + XI + (1) + 564, (6) + 794, (6) + 729, (6) + 694, (6) + 648, (6) + 553 ET (8) + 852 PAGES, COUVERTURE GRISE D'ORIGINE. AVEC 10 TABLEAUX REPLIES (4 DANS LE TOME IV, 2 DANS LE TOME V, ET 4 DANS LE TOME VII). "DE TOUS LES RECUEILS PUBLIES PAR ORDRE DES MATIERES, CELUI-CI EST LE SEUL QUI SOIT DIVISE EN LIVRES ET EN CHAPITRES CORRESPONDANTS A L'ORDRE PRESENTE PAR LA CONSTITUTION DANS LA DISTRIBUTION DES POUVOIRS. VOICI LE CADRE DE CETTE DIVISION : - TOME I. LIVRE PRELIMINAIRE, DECRETS ET ARRETES RELATIFS A LA FORMATION DE L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE. LIVRE I. CONSTITUTION FRANCAISE. LIVRE 2. DIVISION DU ROYAUME. LIVRE 3 . DU POUVOIR LEGISLATIF. LIVRE 4. DU POUVOIR EXECUTIF. - TOME II. LIVRE 5. DES ASSEMBLEES PRIMAIRES ET ELECTORALES, DES MUNICIPALITES, DES ADMINISTRATIONS DE DISTRICT ET DE DEPARTEMENT. LIVRE 6. DE L'ORDRE JUDICIAIRE CIVIL. LIVRE 7. DE L'ORDRE JUDICIAIRE CRIMINEL. - TOME III. LIVRE 8. DE LA FORCE ARMEE. LIVRE 9. ORGANISATION GENERALE DE LA MARINE. LIVRE 10. DES COLONIES. TOME IV. LIVRE 11. DES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES. LIVRE 12. DES MONNOIES. - TOME V. LIVRE 13. DES ASSIGNATS OU PAPIER-MONNOIE. LIVRE 14. DES FINANCES. LIVRE 15. DOMAINES DE LA COURONNE ET BIENS NATIONAUX. TOME VI. LIVRE 16. DE L'ADMINISTRATION DES BOIS ET FORETS. LIVRE 17. DES DROITS FEODAUX. LIVRE 18. DROIT PUBLIC ET LOIX CIVILES. LIVRE 19. DU CLERGE." (TOURNEUX. I. 623, POUR L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE). "CETTE COLLECTION EST FAITE AVEC SOIN ET FORT COMPLETE" (TOURNEUX. I. 624, POUR L'ASSEMBLEE LEGISLATIVE). ON JOINT UNE CORRESPONDANCE DU 18 JUIN 1793 ADRESSEE "AU CITOYEN LAUPIES, INGENIEUR EN CHEF DU DEPARTEMENT A TOULOUSE" AU SUJET DE LA COMMANDE D'ORIGINE DE CET ENSEMBLE. DEUXIEME DE COUVERTURE DU SECOND VOLUME A REFIXER, PETITE GALERIE DE VER EN MARGE BASSE DES PAGES 629-652 DU TOME IV, SANS AUCUNE GRAVITE, QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE, "DANS SON JUS", TEL QUE PARU AU XVIII°.
48566Coire, Impr. de J. A. Pradella 1859, 1860, 215x140mm, 32 + 11pages, broché. Bon état.
49086Lausanne, Impr. Georges Bridel sans date, vers 1899 330x240mm, 96pages, reliure d'éditeur. Berne, Impr. K.-J. Wyss, 1899, 290x220mm, 144pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.
17550114631755. Good. 1 handwritten vellum indenture 22 x 30.5 inches folded to 10 x 6 inches. Ornate armorial initial letter with motto "Honi soit qui mal y pense" in the garter. Blue 6 penny stamp in margin. One engraved revenue stamp on exterior with "101" in the upper right-hand corner. On Sept. 5 1755 William Anne Holles Earl of Essex 1732-1799 leased to John Minn of Little Fransham Norfolk County yeoman several small tracts of farmland including a pasture called Oxmere in Little Fransham of about 10 acres. Signed at the lower edge "Essex" with his seal. Signed by the witness on the outside: Francois Gonin. In Good Condition: 2 horizontal folds and 3 vertical folds; old dampstains along one edge and at 2 junctures of folds have resulted in reduced legibility in those locations and minor loss at one juncture; otherwise clean and crisp. unknown
1954156889(Hamburg, 1954). OLwd. St. u. Sign. a. Vors.
17650073961765. Near Fine. 1 handwritten parchment document 39 x 55 cm. stamped sealed. Lady Frances Arundell d. 1769of Allerton Mauleverer York Co. widow gives to Edward Pearce of Truro burough Cornmall Co. surgeon Penpolwartha in Cornwall for 57 pounds and annual rent as a life interest during the life of Edward Pearce his sister Grace Pearce and Richard Johns son of Stephen Johns age 3. Witnessed by James Willyams and James Willyams Jr. In Near Fine Condition: exterior is lightly soiled; otherwise clean and crisp. unknown
CZC-11194Le Courrier de Paris dans les Provinces et des Provinces à Paris Mercredi 18 novembre 1789. M. de Gorsas, Citoyen de Paris. Lettre de Monsieur de Lanjuinais, Député de Rennes à l'auteur de ce courrier " à l'occasion du Décret de l'Assemblée Nationale, portant : qu'il y aura une Municipalité dans chaque ville, Bourg, Paroisse ou Communauté de campagne, vous dites, M. que j'ai été l'Avocat de la conjonction, et...." Fait et délibéré à la Salle ordinaire des États de Cambray & du Cambrésis, le 9 novembre 1789 Format 21x13, bon état, page 57-72, complet ref/c3
CZC-11194Le Courrier de Paris dans les Provinces et des Provinces à Paris Mercredi 18 novembre 1789. M. de Gorsas, Citoyen de Paris. Lettre de Monsieur de Lanjuinais, Député de Rennes à l'auteur de ce courrier " à l'occasion du Décret de l'Assemblée Nationale, portant : qu'il y aura une Municipalité dans chaque ville, Bourg, Paroisse ou Communauté de campagne, vous dites, M. que j'ai été l'Avocat de la conjonction, et...." Fait et délibéré à la Salle ordinaire des États de Cambray & du Cambrésis, le 9 novembre 1789 Format 21x13, bon état, page 57-72, complet ref/c3
99690Lausanne - Paris, Librairie internationale et universitaire Th. Sack-Reymond - Arthur Rousseau 1911, 230x160mm, 320pages, reliure d'éditeur. Bon état.
1968498361968. 1967 Annual Survey of American Law. Dobbs Ferry NY: Oceana Publications 1968. xvi 806 pp. Ex-library with stamps. Red cloth worn with gilt lettering. Hinges cracked but secure. Spine faded and soiled. Internally clean. $5. unknown books
1984KRIM0337Rothenburg ob der Tauber 1980 u. 1984. beide Bände ill. OKart., Bd. III mit stärkeren Feuchtigkeitswellen u. Besitzerstemp. auf Titelbl., sonst die üblichen altersbedingten Gebrauchsspuren. Bd. III: Strafjustiz in alter Zeit. 320 S., mit zahlr. Abb.; Bd. VI: Justiz in alter Zeit. 480 S., mit zahlr. Abb.
1997176846Wien, Braumüller, 1997. 272 S. OKart. Frisches, sauberes Exemplar.
RECH0654o.J. 99 S., 10 farb., gefalt. Kartenskizzen, Klammerheftung, die erste Seite stark randrissig u. aus den Klammern gerissen, stärker gebräunt.
1998176845Wien, Braumüller, 1998. 264 S. OKart. Frisches, sauberes Exemplar.
1975635580München, Beck, 1975. X, 391 S. Mit Abbildungen auf Tafeln. Originalleinen.