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Ordonnance Municipale. Premiere et Générale Regle & Ordonnance ( Ordonn. du droit Civil ou Municipal de la Ville de Frybourg en Suisse),

127909aafs.d. vers 1790-1800, in-4to, manuscrit en français de 488 lois sur 382 feuilles + 14 ff. ‘Repertoir(e) Alphabétique’, Ex-libris ‘Landerset fils avocat’ + nom ms. sur garde ‘Landerset avocat’ + Ex Libris ‘Robert Heitz’, + cachet sur titre ‘ Université de Strassbourg. Faculté de Droit. Salle de travail’ + 1 cachet noirci (annulé), reliure en d.-cuir originale. Dos avec pièce en papier ‘Fribourg’. Reliure usé.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse750,00 CHF≈ 716,76 €

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Ordonnences, Qui douvent servir de Règle aux Pasteurs & aux Consistoires, Pour le maintien de la discipline ecclesiastique & des bonnes moeurs.

141778aafA Berne, de l’Imprimerie de LL. EE. M DCC LVIII, (1758), in-8vo, 18 p., rel. d.-parchemin d’époque.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse100,00 CHF≈ 95,57 €

Livre Rare Book

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de NavarreDonnée à Saint Germain en Laye au mois d’Aout 1670. Pour les matières criminelles.

16702994A Paris, chez les associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression des nouvelles ordonnances. 1670, (1bl avec note manuscrite datée de 1671) Titre, table des titres, 165pp, 23ff, (1bl avec note manuscrite) Petit in 4 en pleine basane brune, dos à quatre nerfs, mors fendus sur la partie basse, coiffes manquantes.

L'Oeil de Mercure · Paris, France300,00 €

Livre Rare Book

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d’Avril 1667, pour les matières criminelles, du mois d’Août 1670, et pour du mois de Mars 1673 [2 volumes]. Nouvelle édition, augmentée des édits, Déclarations & Règlements intervenus depuis l’Ordonnance

1755140107à Paris, chez les Associez, choisis par Sa Majesté, pour l’impression de ses nouvelles Ordonnance, M. DCC. LV. 1755 2 volumes. In-18 12,5 x 7 cm. Reliures de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièces de titre et de tomaison maroquin fauve, XVI-728-112 pp., table des titres, table des édits. Accrocs.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France207,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCE du Roy sur l'abbreviation des procès. et consignation de certaine somme de deniers par ceulx qui plaideront. Publié en la Cour de Parlement à Paris, le treizième jour du mois de décembre 1563

147408À Paris, Par Robert Estienne, 1563 in-16, titre, [15] pp. dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France350,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCE DE LOUIS XIV Roy de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1670. Nouvelle édition. Augmentée des Edits , Arrêts & réglemens intervenus depuis l'Ordonnance,

552629A Paris, chez Les Associés choisis par Ordre de sa Majesté, pour l'impression des dites Ordonnances, 1724. In-24 (11 x 6,5 cm), reliure de l'époque en basane marron, dos à 4 nerfs, caisson de titre marron et caissons fleuronnés dorés, coupes ornées d'une roulette dorée, tranches mouchetées de rouge, gardes marbrées, 2 ff. bl., XVI-454pp, [2]ff., 3 ff. bl.

Librairie Le Trait d'Union · Troyes, France60,00 €

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Ordonances et règlements relatifs à la loi fédérale sur le commerce des denrés alimentaires et de divers objets usuels.

41775Berne, F. Widmer 1909, 180x120mm, 140pages, reliure d'éditeur. Bon état.

Bouquinerie du Varis · Russy, Suisse20,00 CHF≈ 19,11 €

Livre Rare Book

Ordonnace du roi sur les gardes nationales de France. (Affiche).

70298Lille, Marlier sans date, vers 1815, 530x420mm, 1pages,

Bouquinerie du Varis · Russy, Suisse150,00 CHF≈ 143,35 €

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ORDONNANCE DE LOUIS XIV , ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE , DONNEE A FOUTAINEBLEAU AU MOIS D'AOUT 1681 TOUCHANT LA MARINE

1993013546LIGUGE AUBIN IMPRIMEUR 1993 EREPRINT DE L'EDITION PARUE A PARIS EN 1681 , un volume grand in-8 de 273 pages + table générale , dans la reliure éditeur plein skyvertex , dos richement orné et titrage doré , très bon exemplaire . " DE LA SUCCESSION DU COMTE DE PARIS " Bon Couverture rigide

Librairie Ancienne Philippe Bertrandy · Le Puy en Velay, France45,00 €

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Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur les fait des Eaux et Forests (forêts) , Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle Edition plus correcte que les précédentes.

97589A Paris, Par la Compagnie des Libraires Associés, 1764, 1 volume in-12 de 170x100 cm environ, (1) f., (4) ff. (titre, avertissement, table et privilège), 603 pages, (1) f., reliure plein veau marbré d'époque, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin havane, orné de caissons à fleurons dorés aux entre-nerfs, coupes dorées (dorure effacée par endroits), tranches rouges, gardes marbrées, avec un ex-libris manuscrit sur la première garde blanche. Quelques rousseurs, frottements sur les coins, petites épidermures et une tache sur le cuir, petites notes manuscrites dans la marge p. 103, sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France180,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances, Reglemens et Statuts des Arts et Metiers de la Cité Royale de BESANCON.

103755A Besançon, chés Louis Rigoine, Imprimeur du Roy, du Parlement & de la Cité, 1789, 1 volume in-4 de 250x180 mm environ, 2 ff. blancs, 146 pages, 1 f. (Extrait des Registres du Parlement) 1f. blanc, pleine basane brune, dos à nerfs portant titres et ornements dorés (en partie effacés), gardes marbrées de couleurs. Manque la partie mobile des gardes de couleurs, la table est manuscrite sur les premières gardes blanches, des rousseurs mouillures et traces d'humidité, des notes et passages soulignés par endroits, reliure restaurée.

Librairie Diogène · Lyon, France200,00 €

Livre Rare Book

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre sur le Fait des Eaux et Forests (forets), Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Aoüt 1669, Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes.

109226A Paris, Par la Compagnie des Libraires Associés, 1764, 1 volume in-12 de 170x100 mm environ, 1f.blanc, 4ff.(titre, avertissement, table et privilège), 603 pages, 1f.blanc, reliure plein veau marbré cognac, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin rouge, caissons à fleurons dorés aux entre-nerfs, coupes dorées (dorure effacée par endroits), gardes marbrées, tranches rouges. Quelques épidermures, frottements sur les coins les coiffes, des pages cornées, petite tache sur une tranche, ouvrage en bon état malgré les petits défauts indiqués, bonne structure, bel objet.

Librairie Diogène · Lyon, France100,00 €

Livre Rare Book

Ordonnance du Roi sur le Service des Officiers, des Elèves et des Maîtres à bord des batimens (Bâtiments) de la Marine Royale.

110108A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1827, 1 volume in-4 de 275x225 mm environ, 2ff.blancs, viij-1f.(Ordonnance du Roi-1831)-423 pages, 2ff.blancs, reliure moderne ent toile vert amande avec titres noirs sur le dos. Complet des 37 tableaux et modèles divers (devis, registres... ) en fin de volume. Feuillets non rognés. Dos insolé, quelques rousseurs, sinon bon état. Un feuillet en plus : Ordonnance du Roi, 1er juillet 1831.

Librairie Diogène · Lyon, France180,00 €

Livre Rare Book

ORDONNANCES DE LOUIS XV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DE LA JUSTICE.

173826941738 A PARIS. CHEZ LES ASSOCIES CHOISIS PAR ORDRE DE SA MAJESTE POUR L'IMPRESSION DE SES NOUVELLES ORDONNANCES. 1738. IN-16 (6,8 X 12,7 X 2,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE 283 + (5) ET 119 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A QUATRE NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. RECUEIL D'ORDONNANCES, DECISIONS ET DECLARATIONS SUR LES DONATIONS, LES INSINUATIONS, LES CAS PREVOTAUX OU PRESIDIAUX, LES TESTAMENTS, LES REGISTRES DE BAPTEMES ET MARIAGES, LA RESIGNATION DES BENEFICES, LE FAUX PRINCIPAL, LES EVOCATIONS ET REGLEMENTS DE JUGES, LES SUBSTITUTIONS, LES FRANCS-FIEFS, LES CURES, LES MAISONS RELIGIEUSES, LES GRADUES, ETC.

Librairie du Château de Capens · Capens, France60,00 €

Livre Rare Book

Organisations-Reglement für die Bürgergemeinde der Stadt Bern. + ... für den Kleinen Stadt-Rath. + ... für den Stadt-Rath, und Verzeichniss der bürgerlichen und Einwohner-Gemeinds-Behörden.

123101aafBern, gedruckt bei Carl Rätzer, 1833, kl. in-8vo, 8 S. ; 21 S. + 1 Bl leer ; (Vorgebunden:) 12 S. + (am Ende gebunden:) S. 13 - 50, Titelbl. leicht fleckig, Pappband.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse50,00 CHF≈ 47,78 €

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PARIS MATCH-N°1474-26 AOUT 1977-ADOLF HITLER

1977ABE-169159920357380 PAGES-LES ILLUSIONS PERDUES DE LA COOPERATION, PAR FRANCOIS DE NEGRONI, 4P-LUIS BUNUEL: L'ERMITE DE MEXICO, 4P-VERONIQUE SANSON SEDUIT L'AMERIQUE ET STEVE STILLS, 2P-CHRISTIAN BARNARD, 2P-MARIE JOSEPHE MITTERRAND, 2P-RICHARD HARRIS UN FAUVE EN LIBERTE SURVEILLEE, 2P-VIOLENCE AU ROYAUME UNI; IRLANDE, LONDRES, 8P-MOSHE DAYAN; "LA FRANCE ME FAIT DE LA PEINE", 3P-LE MYSTERE HITLER, 10P-47 000 ADAM ET EVE EN LANGUEDOC, SUR LE NUDISME AU CAP D'ADGE, 4P-L'AVENIR FANTASTIQUE DE LA NAVETTE SPATIALE, 4P-BRICE LALONDE; "EN 1960 ON CONSOMMAIT DEUX FOIS MOINS ETIONS NOUS DEUX FOIS MOINS HEUREUX ?" 3P-CARTE BLANCHE A REMO FORLANI; POUR EN FINIR AVEC L'AFFAIRE CELINE

Librairie Grégoire · Rennes, France16,00 €

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PARIS, PLANS ET RENSEIGNEMENTS, extrait du Bottin

39692, Paris, Annuaire du commerce Didot-Bottin 1955, [21,5 x 26 cm], br., (couv. fanée, coins lég. émoussés), intérieur frais, 88-IV-8p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France25,00 €

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PARIS. Avertisseurs public d’incendie - Avertisseurs publics de police - Rues de Paris (Voies publiques - Voies privées)

39695, Paris 1939, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 faux nerfs, (dos frotté, coins et coupes émoussées avec des mq. de papier), intérieur assez frais, 936p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France30,00 €

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Penser la justice

199885595CRDP Midi-Pyrénées, coll. « Savoir et Faire, Dioti », n° 3 1998 Présentation par Pascal Dupond

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France34,00 €

Livre Rare Book

Picasso l'oeil, la main, le génie. Oeuvres sur papier, sculptures, céramiques, tableaux

2004122118Galerie Bellier 2004 In-8 en feuillets 23 cm sur 23. Sous emboitage toilé et illustré. Bon état d’occasion.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France49,00 €

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Pièce manuscrite; Contrat de Mariage, familles Lafitte, Dubroca. Lanne et Villeneuve par Mézin; 1818.

11011Nérac, Mézin, 1818. Ensemble de 4 pp. Manuscrites sur vélin filigrané, cachets imprimés, timbre à sec.

Librairie Daniel Sciardet · Allemans du Dropt, France15,00 €

Livre Rare Book

Pièces judiciaires et historiques relatives au procès du Duc D’Enghien, avec le journal de ce prince depuis l’instant de son arrestations précédées de la discussion des actes de la commission militaire instituée en l’an XII, par le gouvernement consulaire, pour juger le Duc D’Engien. Par l’auteur de l’opuscule intitulé “De la libre défense des accusés”.

66389Paris, Baudouin Frères, Libraires 1823, 210x140mm, broché. Couverture défraichie

Bouquinerie du Varis · Russy, Suisse25,00 CHF≈ 23,89 €

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Plaintes des paroisses contre les gros décimateurs, ou Observations historiques, politiques et critiques sur les paroisses et sur leurs droits violés

17322S.l., s.n., 1786. In-12, 108 pp., broché, couverture d'attente muette (couverture défraîchie, quelques petite rousseurs, petits manques ou déchirures dans les marges).

L'Ancienne Librairie · Paris, France200,00 €

Livre Rare Book

Plaidoyers de MM. Friderich, des Goutttes et J. Martin défenseurs de MM. Vettiner et Krauss. Assises Fédérales, décembre 1864.

49201Genève, Impr. de Jules-Guillaume 1865, 245x155mm, 131pages, broché. Petits accrocs sur le bord supérieur de la couverture supérieure.

Bouquinerie du Varis · Russy, Suisse30,00 CHF≈ 28,67 €

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PLUS-VALUES PROFESSIONNELLES DES PME, Régimes d’exonération, 3ème éd., Dossiers pratiques Francis Lefebvre

40755, Levallois-Perret, Francis Lefebvre 2010, in-8, br.,bon état, 445p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France20,00 €

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