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1959R300276942L.G.D.J.. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VII + 180 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1970R300276467L'Epargne. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. VII + 432 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1971ROD0120502PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 256 pages. Coiffes très frottées. Tampon sur la page de titre et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1935RO30064903LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 240 à 306 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1976R300275190Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Intérieur acceptable. 416 pages. Plats tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
90709Paris, Edition de l'Actualité Juridique/Editions du Moniteur Industriel et Economique, 1968. 17 x 25, 790 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).
R240167353Gauthier-Villard/Masson et Cie. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 177 pages + 16 pages de catalogue. Non daté. Tampon sur le 1er plat. Mors légèrement fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
90710Paris, Edition de l'Actualité Juridique? 1969. 17 x 25, 911 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).
1995R300306780L.G.D.J.. 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. XXXIV + 502 pages. Très légères traces de mouillure sur les premières pages et en tranche de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
103.615Genève, Georg, Librairie Universitaire, 1980. 15 x 23, 159 pp., broché, bon état.
106.021Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1998. 15 x 22, 130 pp., broché, très bon état.
106.020Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1998. 15 x 22, 230 pp., broché, très bon état.
2012R300307162Hachette. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2002R240162915Ellipses. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1975R300278322Dalloz. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
1972R300278356Dalloz. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages. Quelques rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
1819RO80135459CAPPON Vincent et BERTRAND Arthus. 1819. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 343 + 296 + 304 pages. Coupes et coins des plats, frottés. Légères épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1993RO20258212L'HARMATTAN / ANAFE. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
65051Lausanne, F. Rouge, Librairie de l'Université, 1956. 16 x 24, 99 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).
1986628655Köln, Heymanns, 1986. LIV, 374 S. OKart.
85242Paris, Dalloz, 1991. 13 x 21, 2 volumes, 470 + 511 pages, broché, bon état (tome 1 : couverture défraîchie).
15947211594 In-folio (35,2 x 24,7 cm), demi-basane XIXe, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir.89 ff., 5 ff. bl. (coins un peu frottés, petites épidermures, mouillures éparses (très prononcéesavec petites pertes de textes aux ff. 71-75), petits manques en marge des ff. 83 et 88, largemanque de papier au dernier f. bl., bandes de renfort au verso des ff. 8, 12 et 13, traced’adhésif au verso du f. 1).Manuscrit sur papier, encre brune.Précieux manuscrit comprenant la « grosse » d’un jugement prononcé au bailliage de Montcenis, près d’Autun (auj. Saône-et-Loire), avec signature du greffier. Il date des dernières années du XVIe siècle et concerne Jean Pageot et sa succession. Celui-ci était originaire du village de Chambroy, paroisse de Saint-Symphorien-de-Marmagne. Les audiences se font auprès d’Etienne Callart, docteur en droits, conseiller du roi et lieutenant au bailliage de Montcenis. La veuve de Pageot doit s’acquitter de dettes laissées par son défunt mari et d’autres litiges (f. 57v), notamment sur des biens immobiliers (maisons, vignes, bois).Elle est aux prises avec des personnages importants, notamment Odet de Montaigu, sieur de laTour Guerin et lieutenant général de la chancellerie d’Autun. A partir du f. 82 figure la déclaration d’héritage dressant la liste des biens du défunt, avec des annotations marginales de la fin du XVII e siècle (1678).Le manuscrit est par ailleurs intéressant pour sa mention des troubles de l’histoire contemporaine, notamment la menace des troupes de la Ligue (f. 1r) , faction ultra-catholique menaçant la monarchie ; Montcenis resta fidèle au roi – contrairement à sa voisine Autun – en dépit de tentatives. Il est question d’une incursion près de la porte du château de Montcenis de troupes ligueuses capturant des hommes pour obtenir des rançons en échange : « Les trouppes de la Ligue se gesterent dedans pour y surprendre tous ceux qu’ils pourroient pour les rendre prisonniers (…) » (f. 1r).Biblio : H. Abord, Histoire de la Réforme et de la Ligue dans la ville d’Autun, III, p. 288.
1854ROD0045000Maresq et Dujardin. 1854. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages. Cartonnage éditeur. Titre doré sur pièce de titre. Fleuron. Bandeau doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1989R320005472QUART MONDE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages - couverture illustrée d'un dessin.. . . . Classification Dewey : 340-Droit