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85242Paris, Dalloz, 1991. 13 x 21, 2 volumes, 470 + 511 pages, broché, bon état (tome 1 : couverture défraîchie).
15947211594 In-folio (35,2 x 24,7 cm), demi-basane XIXe, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir.89 ff., 5 ff. bl. (coins un peu frottés, petites épidermures, mouillures éparses (très prononcéesavec petites pertes de textes aux ff. 71-75), petits manques en marge des ff. 83 et 88, largemanque de papier au dernier f. bl., bandes de renfort au verso des ff. 8, 12 et 13, traced’adhésif au verso du f. 1).Manuscrit sur papier, encre brune.Précieux manuscrit comprenant la « grosse » d’un jugement prononcé au bailliage de Montcenis, près d’Autun (auj. Saône-et-Loire), avec signature du greffier. Il date des dernières années du XVIe siècle et concerne Jean Pageot et sa succession. Celui-ci était originaire du village de Chambroy, paroisse de Saint-Symphorien-de-Marmagne. Les audiences se font auprès d’Etienne Callart, docteur en droits, conseiller du roi et lieutenant au bailliage de Montcenis. La veuve de Pageot doit s’acquitter de dettes laissées par son défunt mari et d’autres litiges (f. 57v), notamment sur des biens immobiliers (maisons, vignes, bois).Elle est aux prises avec des personnages importants, notamment Odet de Montaigu, sieur de laTour Guerin et lieutenant général de la chancellerie d’Autun. A partir du f. 82 figure la déclaration d’héritage dressant la liste des biens du défunt, avec des annotations marginales de la fin du XVII e siècle (1678).Le manuscrit est par ailleurs intéressant pour sa mention des troubles de l’histoire contemporaine, notamment la menace des troupes de la Ligue (f. 1r) , faction ultra-catholique menaçant la monarchie ; Montcenis resta fidèle au roi – contrairement à sa voisine Autun – en dépit de tentatives. Il est question d’une incursion près de la porte du château de Montcenis de troupes ligueuses capturant des hommes pour obtenir des rançons en échange : « Les trouppes de la Ligue se gesterent dedans pour y surprendre tous ceux qu’ils pourroient pour les rendre prisonniers (…) » (f. 1r).Biblio : H. Abord, Histoire de la Réforme et de la Ligue dans la ville d’Autun, III, p. 288.
1854ROD0045000Maresq et Dujardin. 1854. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages. Cartonnage éditeur. Titre doré sur pièce de titre. Fleuron. Bandeau doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1989R320005472QUART MONDE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages - couverture illustrée d'un dessin.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1996RO60019885FNUJA. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2006R300327314Litec/LexisNexis. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
42710Diegem (Belgique), Kluwer, Editions Juridiques, 1994. 16 x 25, 339 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état.
49805Bruxelles, Randstad, 2004. 15 x 21, 283 pp., broché, très bon état.
1992R320020376PUITS FLEURI. 1992. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2007R160116000LES ESSENTIELS. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1996RO30315706Presses universitaires de France. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 591 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1972R300285819Faculté de Droit et de Science Politique. 1972. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 292 pages. Texte dactylographié. 1er plat légèrement plié et taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2002R300307116Ellipses. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2008R300307118Hachette. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied. Livre légèrement gondolé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1989R300284873PUF. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 440 pages. 2e plat et dos tachés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
R300283245Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 151 pages. Texte dactylographié. Non daté. 1er plat désolidarisé et déchiré. 2e plat quasiment désolidarisé. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
R300283244Les cours de droit. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 173 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2005RO80248283Seuil. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 329 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
88500Bruxelles, Fernand Larcier, 1952. 16 x 24, 564 pp., broché, non coupé, bon état (couverture légèrement défraîchie).
97269Paris, Editions Scientifiques et Juridiques, 1979. 14 x 21, 304 pp., broché, très bon état.
49849Bruxelles, Maison d'Edition A. De Boeck, 1956. "13 x 20, 217 pp., broché, bon état (couverture défraîchie; quelques annotations au crayon)."
1979R300274364L'Hermès. 1979. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 383 pages + 31 pages agrafées en feuillets de mise à jour. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2015R300307326LexisNexis. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 285 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1981R100063513Editions de la différence. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2013R300307439Dalloz. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit