Droit

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BERTRAND-BARREZ, BRESSOT, MARTINE...Livre Rare Book

... NAVAILLES-ROUSSILLES, TURPIN DE CRISSE. L'AVOCAT CHEZ VOUS, LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS

2000RO30115020EDITIONS DE VECCHI. 2000. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 683 pages. Un guide juridique complet et de consultation facile avec des modèles de contrats, de lettres, et de formulaires. 20e édition entièrement remise à jour par Maître Marie-Christine Halpern, avocat de la cour.. . . . Classification Dewey : 340-Droit

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France39,80 €

- Nº 1801, 218e envoi. Décret de la Convention Nationale, Du 5e jour du 2e mois de l'an second. Contenant une rectification dans le Décret des 29 et 30 du premier mois, relatif aux Ecclésiastiques, et portant qu'à l'avenir les Décrets et Loix n'auront qu'une date

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- Nº 1801, 218e envoi. Décret de la Convention Nationale, Du 5e jour du 2e mois de l'an second. Contenant une rectification dans le Décret des 29 et 30 du premier mois, relatif aux Ecclésiastiques, et portant qu'à l'avenir les Décrets et Loix n'auront qu'une date

- Traité du contrat de constitution de Rente par l'auteur du Traité des obligations.- Traité du contrat de Change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce.

-ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE, France métropolitaine, départements d’Outre-mer, Afrique du Nord et France d’outre-mer.-ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE CANTONALE, arrêté au 1er février 1955

... Et l'horreur des Responsabilités (Suite au Culte de l'Incompétence)

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...aura la tete tranchée

...Et devant les Hommes

.41 2 8 ET LA PERTE DE LA POSSESSION DANS LA DOCTRINE DE JUSTINIEN - LE SERMENT DE FIDELITE ET LA CONCEPTION DU POUVOIR DU 1° AU 9° SIECLE - ETUDE SUR LA SITUATION DE LA FEMME DANS L'ANCIEN DROIT ROMAIN - VARIETE - COMPTES RENDUS

/ EN 1 SEUL VOLUME : TOME PREMIER + TOME SECOND/ 2e EDITION.

1 100 QCM de culture générale: Catégories A et B

1) Code de procédure civile du Canton de Fribourg. 1849, 207 pages.Relié avec:2) Loi sur les poursuites juridiques pour dettes. 1857. 59 pages.3) Civil Prosess-Ordnung des Kantons Freiburg. 1849. 192 pages.4) Gesetz über die gerichtlichen Schuldbetreibung des Kantons Freiburg. 1860. 70 Seiten

1) Die Forstgesetzgebung des Kantons Luzern. Inaugural Dissertation. 2) Programm für die Versammlung des Schweizerischen Forstvereines in Luzern am 14, 15, 16 und 17 September 1876.

1) Droit pénal. Partie générale. 2) Droit pénal. Méthodologie. Exercices. Arrêts. 3) Droit pénal II. Partie spéciale. Les infractions contre la liberté et les infractions contre l’intégrité corporelle.

1) Liste Bibliographique de 76 éditions et traductions du di iure belli ac pacis de Hugo Grotius. 2) Wehberg: Hugo Grotius (1583-1645). 1956. / 3) Eysinga, van: Hugo Grotius ein biographische Skizze. Schwabe 1952. 3 zus.

1) Verletzlichkeit und Risiko im Justizvollzug. Vulnérabilité et risques dans l’exécution des sanctions pénales. 2) Uberwachen und Strafen: Neuere Entwicklungen im Justizvollzug. Surveiller et punir. nouvelles évolutions dans l’exécution des sanctions pénales. 2 vols. ens.

1. A PROPOS D'UN PROCES DE PAUL-LOUIS COURIER. 2. ELOGE DU BÂTONNIER HENRYBROCHON. SEANCE SOLENNELLE D'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE. 15 DECEMBRE 1924. + envoi des auteurs.

100 ans de justice juvénile. Bilan et perspéctives. 5e Séminaire de l’IDE. 12 au 16 octobre 1999.

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