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011026[Droit, Succession], Réplique au second mémoire pour Me Chambellan, avocat en la cour contre les sieurs Fosseyeux. [Paris], Louis Cellot, 1768. In-4, 10p. Petit mémoire à propos d'une succession avec des légataires universels. Il y est notamment fait référence à Claude-Joseph de Ferrière. [187-2] 30
005680Paris, Michel Lambert, 1765. In-4, [2]-55p. Intéressant document autour d'une des plus importantes affaires d'héritage de la fin du XVIIIe siècle. Le fermier général, ô combien bien nommé, Alexandre Le Riche de la Popelinière avait épousé en secondes noces, en 1759, Marie-Thérèse de Mondran, de 40 ans sa cadette. De cette union naîtra, près de 6 mois après la mort de son père, Alexandre-Louis-Gabriel, le 28 mai 1763. La succession devint alors compliquée puisque, selon la mère, l'argent disponible se devait de revenir au fils et non d'être séparée en 5 parts comme le voulait au départ Popelinière. En première instance, en appel et en cassation, elle fut déboutée. Elle tenta alors cette requête au roi. Et une dernière action au civil permit de faire reconnaître les droits de l'enfant. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre manuscrit. Intéressant document.
176152Turin, Jean-Baptiste Valette, 1720 in-4, 24 pp., en feuilles.
185700Ll. dd., 1770-1775 24 pièces en un vol. petit in-4, cartonnage modeste de papier gris, dos lisse, étiquette de titre au dos (rel. du début du XIXe). Etiquette de titre un peu déchirée, des mouillures claires;
198980Paris, P.-G. Simon, 1774, fort volume in-4, 34 pp. (Table analytique des matières contenues dans les édits, lettres patentes, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, du Parlement, &c. rendus dans le cours de l'année mil sept cent soixante-treize. Et table par ordre de dates de toutes ces pièces, avec l'indication à chacune, des mots & des numéros qu'il faut chercher dans la table des matières, pour en connoître les dispositions), puis pagination multiple, demi-basane brune marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins abîmés.
234727Paris, 1747 - 1753 5 pièces in-4, en feuilles. Petites traces d'humidité sur certaines pièces. Travail de ver sans atteinte à la première pièce.
20283Aix, Mouret, 1821 1 volume In-4° (21,5 x 26,8cm) Broché sous couverture "d'attente". 88p. Couverture salie et froissée, avec fentes sans manque au 1er plat et petits manques marginaux au 2nd; marges des feuilles, non ébarbées, cornées, certaines brunies.
20595Aix-en-Provence, Imprimerie Antoine Henricy, An X [1802] 1 volume In-4° (19 x 24,5cm) Broché sous couverture "d'attente" de papier beige. 121 + 20p. Couverture un peu salie (petit griffonnage sur le 1er plat, tache sur le 2nd); quelques petites rousseurs, pâle mouillure angulaire sur quelques pages.
181944742Paris, chez Plancher, 1819. In-8 de 158 pp., demi-basane brune, dos lisse orné, non rogné.
186288711Imprimerie Impériale (1851-1870) | Paris 1862 | 21.4 x 27.5 cm | Relié
182787041Imprimerie de J. J. Cautaerts | Bruxelles 1827 | 13 x 21 cm | broché
207969S.l., 1827-1878 21 vol. in-4, foliotation et table manuscrites dans chaque vol., planches dépliantes éparses (extrait de plan cadastral ou parcellaire) en lithographie au trait (parfois réhaussée de qqs couleurs), basane brune (les six premiers vol.) ou demi-basane brune, dos ornés, dos lisses ornés, fleurons à froid (idem) et palettes dorées, pièces de titre de différente teinte (rouge, ocre ou brique) (après les six premiers vol.), tranches jonquille (idem) (reliure de l'époque). Usures à certaines coiffes, mors parfois un peu frottés, l'un d'eux complètement fendu, un autre entamé, qqs épidermures. Sur les six premiers vol., supra-libris Théodose Auzias en pied.
233167Paris, Cambrai et Douai, 1731 - 1758 22 pièces en un vol. in-folio, en feuilles, cousues, sous chemise de carton à motifs floraux, à lacets (reliure de l'époque). Manques de carton au dos, aux coins et coupes.
160912426A Rouen, De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier, 1609. In-8 de (14) ff. (sig. A-C4, D2), table alphabétique des titres, demi-percaline grise Bradel (reliure du XIXe siècle).
238291Paris, chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances, 1669 - 1673 3 vol. in-4, basane fauve, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre, super-libris Mr Darbou Con[seill]er poussé au centre des plats supérieurs, tranches mouchetées de rouge (reliure du XVIIIe). Petit manque de cuir à la coiffe inférieure du vol. I, coins abîmés, des épidermures sur les plats.
181155Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille.
181162Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille.
181220Paris, 1796 in-8, 1 p., en feuille.
2349101810 - 1811 5 pièces in-4, en feuilles, cousues.
573571S.l., 1702-1750 In-4, rel. post. demi-bas. rouge. Regroupe : 1- Pour la dame Pelot contre la dame de Souvigny, 1702, 2-1-2-6 pp (cachet repété du Cabinet d'Hozier) ; 2- Mémoire pour Marie Morel, veuve de J. Hollier, 1761, 15 pp ; 3- Mémoire pour Henry et Claude Greffet, 1750, 20 pp.
153682Paris, 1827-1829 19 plaquettes en un vol. in-8, basane fauve racinée, dos lisse orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Coiffes rognées, mais bon exemplaire.
110826Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état
34194, Paris, [Nicolas Buon ou Robert Foüet] [1607 ou 1617], in-4, pl. basane fauve, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets dorés encadrant, tr. mouchetées, bandeaux et lettrines, (reliure fragile, fortes épidermures et accrocs avec manque au 2ème plat et au dos ainsi que 4 coins émoussés avec manque, coiffes manquantes, ors passés, p. de tit. manquante, coutures relâchées des ff. 833 à 896, tache sombre de 6,5 X 10 cm aux p. 845 et 846 n’empêchant pas la lecture, qq. piqûres), exemplaire de travail tout à fait consultable, [9ff.]-1368p.-[46ff.].
1856373851823 1856 Petit in-8, demi-chagrin, dos lisse, filets dorés. Fortes rousseurs, surcharges au crayon.