Droit international

LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX PAR GROTIUS, TOME II

Guillaumin et Cie, Paris. 1867. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 631 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. 'Bibliothèque des Sciences Morales et Politiques'. Divisé en trois Livres où sont expliqués le Droit de la Nature et des Gens et les principaux points du Droit public. Nouvelle traduction précédée d'un Essai biographique sur Grotius et son temps. Accompagné d'un choix de Notes de Gronovius, Barbeyrac, etc. Par M. P. Pradier-Fodéré.

LE DROIT DE LA GUERRE ET DE LA PAIX PAR GROTIUS, TOME III

Guillaumin et Cie, Paris. 1867. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. 1er plat abîmé. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 578 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. 'Bibliothèque des Sciences Morales et Politiques'. Divisé en trois Livres où sont expliqués le Droit de la Nature et des Gens et les principaux points du Droit public. Nouvelle traduction précédée d'un Essai biographique sur Grotius et son temps. Accompagné d'un choix de Notes de Gronovius, Barbeyrac, etc. Par M. P. Pradier-Fodéré.

LES ASSURANCES AERIENNES ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES (THESE)

Imprimerie Fragnière Frères, Fribourg. 1949. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 120 pages. Etiquettes de code sur le dos et le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet. Thèse prés. à la faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

DROIT DES GENS MODERNE DE L'EUROPE

Guillaumin et Cie - Aug. Durand, Paris. 1861. In-12 Carré. Relié. Bon état. Couv. convenable. Dos frotté. Quelques rousseurs. 516 pages. Pièce de titre verte sur le dos. Auteur, titre, fleuron et filets dorés sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Nouvelle édition revue, annotée et complétée par M.A. Ott. Avec un Supplément contenant une bibliothèque choisie du Droit des gens.

L'ASSURANCE-ABONNEMENT SELON LE SYSTEME DES PRIMES EN DROIT SUISSE (THESE)

E. de Boccard. 1931. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. 2ème plat abîmé. Dos fané. Non coupé. 237 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

LA CONDITION JURIDIQUE DES SUISSES A L'ETRANGER, D'APRES LE DROIT CIVIL SUISSE, ETUDE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE (THESE)

Imprimerie de l'Oeuvre de Saint-Paul, Fribourg. 1918. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 159 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

L'EXECUTION DES TACHES PUBLIQUES PAR DES PRIVES, CADRE D'ANALYSE: LE CANTON DE FRIBOURG (THESE)

Faculté de Droit et des Sciences Economiques et Sociales, Univ. de Fribourg. 1985. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 271 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Thèse prés. à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques et Sociales de l'Université de Fribourg, Suisse, pour obtenir le grade de docteur.

LA PALESTINE, ABREGE DE DROIT PUBLIC ET PRIVE

Librairie du Recueil Sirey. 1933. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos fané. Intérieur acceptable. 86 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampon et annotation de bibliothèque en page de titre. Très rare. Mandat britannique, Sionisme, Lieux saints, Transjordanie. Extrait du 'Répertoire général alphabétique du Droit français', Supplément tome X.

DE LA SITUATION DU MARI COMME PROPRIETAIRE DES BIENS FONGIBLES DE LA FEMME DANS LE REGIME DE L'UNION DES BIENS, ART. 201 al. 3 C.C.S. (THESE)

Imprimerie Sierroise, S.A.. 1938. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 142 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet. Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

L'EXTRADITION DES NATIONAUX (THESE)

Tipografia Aless. Panzieri, Trieste. 1922. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 76 pages. Couverture partiellement décolorée (insolée). Tampons de bibliothèque sur le 1er plat Thèse prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

DE LA CONCLUSION DES TRAITES INTERNATIONAUX, ETUDE DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE ET DE DROIT INTERNATIONAL

Etablissements Emile Bruylant, Bruxelle. 1943. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos fané. Non coupé. 294 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Coiffes légèrement abîmées. Etude des divers types de procédures constitutionnelles. Etude des formules diplomatiques. La pratique internationale...

LE DROIT AUX INTERETS DES APPORTS DANS LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF (DISSERTATION)

Imprimerie de Saint Pierre Canisius, Fribourg. 1925. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Non coupé. 94 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Couverture partiellement décolorée (insolée). Dissertation prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

DES TRANSFERTS DE TERRITOIRES DANS LEURS EFFETS SUR LA NATIONALITE (THESE)

Imprimerie de Makso Hrovatin, Ljublijana. 1920. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. défraîchie. Dos satisfaisant. Fortes mouillures. 75 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Thèse pour le Doctorat prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg en Suisse.

TRATADO DE DERECHO INTERNACIONAL PUBLICO (2 VOLUMENES).

LE TRIBUNAL CRIMINEL

Office des Publications Universitaires, Alger. 1994. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 170 pages. Edition revue et corrigée. Avant le procès. Le procès. Indications pratiques...

LES RAPPORTS DE VOISINAGE DANS LE CODE CIVIL SUISSE ET LA LEGISLATION CANTONALE ROMANDE (DISSERTATION)

Imprimerie P. Delacombaz, Lausanne. 1914. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos fané. Rousseurs. 255 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet. Dissertation prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

LENTEURS ET REFORME DE LA PROCEDURE CIVILE ETUDIEES SPECIALEMENT AU POINT DE VUE DE LA PROCEDURE CIVILE FRIBOURGEOISE

Imprimerie Butty & Cie, Estavayer. 1916. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 271 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Quelques rousseurs. Dos muet. Dissertation prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

IL DIRITTO INTERNAZONALE COMMERCIALE (TRATTATO DI DIRITTO INTERNAZIONALE VOL. V).

MANUEL DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC (DROIT DES GENS), DESTINE AUX ETUDIANTS DES FACULTES DE DROIT ET AUX ASPIRANTS AUX FONCTIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES

Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. 1898. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Dos fané. Quelques rousseurs. 834 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Fortes traces de colle sur la couverture. Nombreuses annotations au crayon dans le texte. 2e édition revue et mise au courant par Paul Fauchille.

LE REGIME DES CAPITULATIONS, SON HISTOIRE, SON APPLICATION, SES MODIFICATIONS

Librairie Plon, Plon-Nourrit et Cie, Paris. 1898. In-8 Carré. Broché. Etat passable. Tâchée. Dos abîmé. Quelques rousseurs. 396 pages. Dos très abîmé. 2e plat détaché. Annotation sur le 1er plat. Légères mouillures sur les 1ers feuillets. (Très rare) Droit international. Par un ancien Diplomate.

ESSAI SUR LA CAUSE DES OBLIGATIONS EN DROIT SUISSE (THESE)

Imprimerie de l'Oeuvre Saint-Augustin, Saint-Maurice. 1927. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 124 pages. Tampon de bibliothèque sur le 1er plat. Dos muet. Thèse de Doctorat prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.

LA NATIONALITE MAROCAINE

La Porte - Librairie de Médicis. 1961. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 160 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre. Faculté de Droit du Maroc, Collection d'Etudes Juridiques, Politiques et Economiques, Série de langue française, 10.

ACCORDS BILATERAUX ET TRANSACTIONS TRIANGULAIRES (THESE)

imprimerie St-Paul, Fribourg. 1965. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 80 pages. Thèse prés. à la Faculté de Droit et des Sciences économiques et sociales de l'Univ. de Fribourg.

LES DROITS SOCIAUX ET INDIVIDUELS DANS LA SOCIETE ANONYME EN DROIT SERBE (THESE)

Imprimerie Saint-Paul, Fribourg. 1921. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 185 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. (Rare) Thèse prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg.