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1896R300274127Alfred Castaigne/A.Fontemoing. 1896. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 416 pages. Papier jauni, quelques traces de mouillures sans conséquences sur le texte. 1er plat déchiré. Dos et 2e plat d'attente, non d'origine.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1944R300277706Domat-Montchrestien. 1944. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 764 pages. 2e plat et dernières pages légèrement tachés par la mouillure. Dos cassé.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1944R300281561A. Pédone. 1944. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. VII + 975 pages. 1er plat légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1920gg1138Imprimerie Albert Renaud Broché 1920 Deux massifs volumes in-4 (24 x 29 cm.), brochés, volume 1 : Genève 1920 (771 pages), volume 2 : Genève 1921 (904 pages), texte bilingue français et anglais ; dos plissés et un peu incurvés, coiffes et mors légèrement frottés, menus incidents aux plats, charnières fragilisées, intérieur frais, assez bon état pour cette série de 2 tomes. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
25288No place, (1701). 8 pp. 4to. Disbound, loose. Knuttel 14577 &14578. Both parts deal with the Spanish War of Succession: the first part contains the articles agreed upon between the English, the United Provinces and France. The second part contains the Memoir presented by Alexander Stanhope, ambassador of the King of Britain. - Stitching holes in the inner margins.
19115425Londres, P. S. King and Son, 1911 ; in-8, cartonnage de l'éditeur demi-toile verte, auteur et titre imprimés au dos et sur le premier plat ; XLVIII, 530, (2) pp.
1913RO80182949MARCHAL ET BILLARD. 1913. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2128 +213 Pages. Plats légerement abimés. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes. Dos à 5 nerfs. Intérieur en bon état. 2 Photos disponible.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1908R240157312Imp. et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard. 1908. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2058 + 200 + 28 pages. Texte sur deux colonnes. Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde. Plats jaspés. Dos cuir à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1973R300274052S. Karger. 1973. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XCVIII + 916 pages - une photo en noir et blanc hors texte sous serpente. Jaquette convenable.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 341-Droit international
Imprimerie Nationale, Paris. 1934. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 395 pages. Traduit par le Cdt LAGUERRE et Joseph MAGNOL. Précédé d'une Introduction par Pierre de CASABIANCA. Avec le concours de l'Institut de Criminologie de l'Univ. de Toulouse.
1934RO40238477Imprimerie Nationale, Paris. 1934. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 395 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
V. Giard & E. Brière, Paris. 1904. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos fané. Intérieur acceptable. 691 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. couverture tachée (traces de colle). Avec une Introduction de A. PILLET.
1904RO40241946V. Giard & E. Brière, Paris. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos fané, Intérieur acceptable. 691 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. couverture tachée (traces de colle).. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1962R300274567Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Non coupé. VII + 473 pages. Papier jauni. Légère trace de mouillure sur le dos.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1932R300273490A. Pedone. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 167 pages. Coiffe de tête déchirée. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
R300278809Centre national de la recherche scientifique. 1962-66. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVII + 657 + XII + 674 pages. Légères taches sur le 1er plat du tome 2.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1951R260112813LIBRAIRIE DALLOZ. 1951. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 992 + 812 pages. Toile noire, titres dorésau dos. Tampons de biliothèque. Trace de colle de ruban adhésif au dos.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
La Porte - Librairie de Médicis. 1962. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Non coupé. 302 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Très rare. Faculté de Droit du Maroc, Collection d'Etudes Juridiques, Politiques et Economiques, Série de langue française, 14.
1962RO40172689La Porte - Librairie de Médicis. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 302 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
1954ROD0120675IMPRIMERIE ANGELIL, BEYROUTH. 1954. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+356 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international
2000014875London: Kluwer Law International 2000. Cloth. Like New/No d/j as Published. 8vo - over 7¾" - 9¾" tall. Type: Book This volume supplements the current in 2000 three volumes of "A Systematic Guide to the Case-Law of the European Court of Human Rights". It covers the years 1997 and 1998 and follows the same system as the previous volumes. Thus this volume together with Volumes I II and III offers a compilation of relevant passages of all the Court's judgments from 1960 up to and including 1998 arranged according to the Articles of the Convention and its Protocols. The guide should enable its users to find all the rulings of the Court which may be relevant to a given problem and reduce considerably the time and effort needed for research. It will continue to be updated at regular intervals. 966pp. Kluwer Law International hardcover
CZC-8953Table : introduction - époque de l'établissement des justices de paix, leur ancien état, organisation actuelle - de la mature de la juridiction des Juges de paix - le principe que les justices de paix ne sont que des juridictions extraordinaires - que la juridiction des juges de paix peut être prorogée - définition de la prorogation volontaire - de la prorogation légale - que les jugements en dernier ressort des juges de paix ne peuvent être attaqués que pour cause d’incompétence et d’excès de pouvoir - attributions des juges de paix - des actions purement personnelles - que la compétence se détermine par la somme demandée - du cas ou le demandeur conclut au paiement de plusieurs sommes - de la réunion dans le même exploit de plusieurs demandes - de la compensation - des actions mobilières - objet d'une valeur indéterminée. - que dans le nombre des actions que la loi du 24 août 1790 place dans la compétence des juges de paix. - des rixes et voies de fait - des injures verbales - des actions pour dommages faits - des chemins, des rues, des places publiques - que les juges de paix doivent juger en conformité des règlements de police - des déplacements de bornes - des usurpations de terres - des eaux - de la police des grandes routes - des réparations locatives des maisons et fermes - des gages domestiques, des salaires ouvrier volume in-8, 20x13, relié pleine basane époque, leg. épidermures, très bel état, 576pp. Paris, Théophile Barrois, 1813 ref/189
CZC-8953Table : introduction - époque de l'établissement des justices de paix, leur ancien état, organisation actuelle - de la mature de la juridiction des Juges de paix - le principe que les justices de paix ne sont que des juridictions extraordinaires - que la juridiction des juges de paix peut être prorogée - définition de la prorogation volontaire - de la prorogation légale - que les jugements en dernier ressort des juges de paix ne peuvent être attaqués que pour cause d’incompétence et d’excès de pouvoir - attributions des juges de paix - des actions purement personnelles - que la compétence se détermine par la somme demandée - du cas ou le demandeur conclut au paiement de plusieurs sommes - de la réunion dans le même exploit de plusieurs demandes - de la compensation - des actions mobilières - objet d'une valeur indéterminée. - que dans le nombre des actions que la loi du 24 août 1790 place dans la compétence des juges de paix. - des rixes et voies de fait - des injures verbales - des actions pour dommages faits - des chemins, des rues, des places publiques - que les juges de paix doivent juger en conformité des règlements de police - des déplacements de bornes - des usurpations de terres - des eaux - de la police des grandes routes - des réparations locatives des maisons et fermes - des gages domestiques, des salaires ouvrier volume in-8, 20x13, relié pleine basane époque, leg. épidermures, très bel état, 576pp. Paris, Théophile Barrois, 1813 ref/189
Un volume in 8vo di 17-(3)-478-(13). Errore di impaginazione nell'ultimo quaderno, ma l'opera è completa. Titolo in rosso e nero, un po' polveroso. Bruniture sparse e costanti lungo tutto il volume. In barbe. Manca TOTALMENTE la legatura: il volume è cioè nelle condizioni di uscita dalla tipografia, in quaderni ripiegati, non tagliati e NON CUCITI (e quindi sciolti). Sinossi del De Jure Naturae et Gentium, testo fondamentale per il diritto internazionale e privato, basato sulla legge naturale.
1951ROD0120900A. PEDONE. 1951. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 TOMES : 1+2 : 597+668 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international