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CADIOU, PierreMareMagnum

Bretagne - La nature juridique et la portée territoriale de l'exclusion coutumière et de la renonciation de la fille mariée chez Dumoulin er d'Argentrée de CADIOU, Pierre Tapuscrit, In-4 - non daté - 39 pages - très propre

Tapuscrit, In-4 - non daté - 39 pages - très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR75,00 €

CALVET, L.MareMagnum

Alcools. Alcool, Alcool denature, denaturants.

in-12, VIII-376 pages (+ 36 pages de publicites), fig. et tabl. in-t. (cert. depliants), index, relie cartonnage toilE vert editeur. Bel exemplaire. [DV-1]

Pique-Puces · BELFORT, FR15,00 €

CAMBOLAS, Jean deLivre Rare Book

Décisions Notables sur diverses Questions de Droit, jugées par plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse.

1735DRT130MRecueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, De l'Imprimerie de N. Caranove, Fils, Toulouse, 1735, 1 f., 595 pp.

Librairie du Levant · Bayonne, France120,00 €

Camilo BARCIA TRELLES - Préface du Professeur Alejandro HERRERO RUBIOLivre Rare Book

La Politica Internacional de Espana y el destino del Mediterraneo - Texte de la conférence prononcée à l'université de Valladolid le 8 Mai 1946

14432VALLADOLID, 1946 - In-12 - Broché - 47 pages - très propre

A l's.p.rance · Brest, France23,00 €

Camilo BARCIA TRELLES - Préface du Professeur Alejandro HERRERO RUBIOMareMagnum

La Politica Internacional de Espana y el destino del Mediterraneo - Texte de la conférence prononcée à l'université de Valladolid le 8 Mai 1946

VALLADOLID, 1946 - In-12 - Broché - 47 pages - très propre Joint carte de visite du Professeur Alejandro HERRERO RUBIO

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR23,00 €

CANTWEL de MOKARKY, de, Lieutenant des Maréchaux de FranceLivre Rare Book

Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire RomainT. IV seulContient la fondation de Constantinoplke, Constantin, partage de l'Empire, victoire de Constance, guerre contre les Perses, victoire de Julien en Gaule, les motifs, les progrès et les effets de la conversion de Constantin, Etablissement et Constition de l' Eglise Chrétienne et Catholique

10432PARIS, chez moutard - 1789 - In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque, frottée - Dos lisse ornée - ecoinçons dorés sur les plats - VI & 505 pages - très frais intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France90,00 €

CANTAEUIL M.A. .Livre Rare Book

LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.

18509997710Tarbes Typographie J.A. Fouga Tarbes Typographie J.A. Fouga 1850, In-8 demi basane blonde, dos lisse à filets dorés. VIII + 723 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France20,00 €

CANTAEUIL M.A. .Livre Rare Book

LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.

185199930062Toulouse Henault 1851, In Toulouse Henault 1851, In-8 demi basane brune, dos lisse à fleurons dorés, piéce de titre. 830 pages. Reliure un peu frottée. Bon exemplaire

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France20,00 €

CANAL, SéverinLivre Rare Book

Les origines de l'intendance de Bretagne. Essai sur les relations de la Bretagne avec le pouvoir central.

5378Paris Honoré Champion, libraire-éditeur - 1911 - In8 broché.- 244pages - Très propre - PHOTOGRAPHIES sur demande

A l's.p.rance · Brest, France100,00 €

Canada Dominion Bureau of Statistics - Bureau Federal De La StatistiqueMareMagnum

Ninth Census of Canada - 1951 - Neuvieme Recensement Du Canada: Volume XI (Eleven) - Administrative Report

Contents include: Organization and methods of collecting and compiling the returns of the 1951 Census with background information on history, purpose and legislation. The 1951 census, held two years after Newfoundland became part of Canada, marked Canada's first census as a nation of ten provinces and two territories. The content of the population and household questionnaire covered name, sex, age, marital status, relationship to "head" of household, and the structural type and tenure of dwelling. This census also provided information for small areas such as counties, municipalities, cities, towns, etc. 291 pages. 11.25" x 9" x 0.8". 1.2 kg. Forest green buckram with gilt lettering upon backstrip. Usual library markings. Average wear. Binding sound. Quality copy. Book

RareNonFiction.com · Ladysmith, CA295,00 €

CANADA LEGISLATIONBiblio.com

CANADA CRIMINAL CODE VOLUME 1 OF 2 2018 EDITION: ENGLISH FRENCH BILINGUAL

20182-1726672360Independently published 2018. Paperback. New. 614 pages. 10.00x8.00x1.39 inches. Independently published paperback

Revaluation Books · Royaume-Uni47,81 £GB≈ 54,59 €

CANAL, SéverinMareMagnum

Les origines de l'intendance de Bretagne. Essai sur les relations de la Bretagne avec le pouvoir central.

Paris Honoré Champion, libraire-éditeur - 1911 - In8 broché.- 244pages - Très propre - PHOTOGRAPHIES sur demande

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR100,00 €

CANTAEUIL M.A. .MareMagnum

LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.

Tarbes Typographie J.A. Fouga 1850, In-8 demi basane blonde, dos lisse à filets dorés. VIII + 723 pages. Bon état.

Artgil · Rodez, FR20,00 €

CANTAEUIL M.A. .MareMagnum

LE CONSEILLER DES FAMILLES OU LE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE.

Toulouse Henault 1851, In-8 demi basane brune, dos lisse à fleurons dorés, piéce de titre. 830 pages. Reliure un peu frottée. Bon exemplaire

Artgil · Rodez, FR20,00 €

CANTWEL de MOKARKY, de, Lieutenant des Maréchaux de FranceMareMagnum

Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire RomainT. IV seul Contient la fondation de Constantinoplke, Constantin, partage de l'Empire, victoire de Constance, guerre contre les Perses, victoire de Julien en Gaule, les motifs, les progrès et les effets de la conversion de Constantin, Etablissement et Constition de l' Eglise Chrétienne et Catholique

PARIS, chez moutard - 1789 - In-8 - Reliure plein veau marbré de l'époque, frottée - Dos lisse ornée - ecoinçons dorés sur les plats - VI & 505 pages - très frais intérieurement

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR90,00 €

CAPITANT HenriLivre Rare Book

LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE.

19649993274Sirey Dalloz Sirey 1964, In-8 broché de 809 pages. 4° édition entiérement refondu par Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE et Alex WEILL.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France15,00 €

CAPITANT Henri - CUCHE PaulLivre Rare Book

Précis de législation industrielle.

193681934Couverture souple. Broché. 546 pages. Couverture brunie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France13,50 €

CAPITANT Henri - CUCHE PaulLivre Rare Book

Précis de législation industrielle.

193383074Couverture souple. Broché. 513 pages. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

CAPITANT HenriMareMagnum

LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE.

Dalloz Sirey 1964, In-8 broché de 809 pages. 4° édition entiérement refondu par Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE et Alex WEILL.

Artgil · Rodez, FR15,00 €

CARDOT (Victor-Philippe-Eugène), LOMBARD (Adolphe), MARGERIE (Amédée de), MIGNARD (Prosper), ROUSSET (Gustave), SIMONNET (Jules), TISSOT (Claude-Joseph)Livre Rare Book

1- SIMONNET (Jules). Le président Fauchet. Sa vie et ses ouvrages. Paris, Auguste Durand, 1864. 52 p. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger , septembre-octobre 1863.2- SIMONNET (Jules). De l'utilité d'une histoire raisonnée et d'une philosophie du droit pénal. Paris, Cotillon, 1860. 32 p. Envoi de l'auteur.3- TISSOT (Joseph). Notice sur l'établissement et les statuts de l'inquisition en Franche-Comté, influence de cette institution sur les lois et la jurisprudence du pays. [Paris], Imprimerie impériale, 1866. 42 p., (1) f. blanc.4- CARDOT (Victor-Philippe-Eugène). Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée du vendredi 3 novembre 1876. Bernard-Hector Pouffier, conseiller-doyen au parlement de Bourgogne. Discours prononcé par M. Cardot. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876. 37 p. et (3) p. blanches.5- MIGNARD (Prosper). Eloge de Jean Frantin. Dijon, Lamarche, 1864. 31, (1) p.6- LOMBARD (Adolphe). Etude sur Joubert. Discours de réception. Nancy, Imprimerie de Ve Raybois, 1863. 24 p. Extrait des Mémoires de l'Académie Stanislas, 1863.7- ROUSSET (Gustave). Commentaire-traité de la loi sur l'instruction des flagrants délits (20 mai 1863). Paris, Cotillon, 1863. 31 p.8- ROUSSET (Gustave). De la création des chambres correctionnelles d'un seul juge à l'effet d'abréger la détention préventive. Paris, Cotillon, 1862. 27 p.9- CHAUFFARD (Dr). De la loi actuelle sur les enfants-trouvés et de la nécessité de rétablir les tours. Avignon, Aubanel frères, 1861. 19 p. 10- GIRAUD (Ch.). Des libertés de l'église gallicane. Paris, Videcoq, 1845. 54 p. et (1) f. blanc. 11- MARGERIE (Amédée de). La philosophie négative de la philosophie chrétienne. Nancy, chez tous les libraires, 1864. (2) f.,56 p.12- MEAUNE (E.). Du droit de réduction par le Conseil d'Etat des libéralités faites aux corps moraux publics. Paris, Cosse et Marchal, 1863. 55 p. Envoi de l'auteur.13- Affaire Lesurques. Réquisitoire de M. le procureur général Delangle. Audience du 11 décembre 1868. Paris, Imprimerie Ch. Lahure, 1869. 71 p., non coupé.14- ROYER (de). Sénat - Session de 1863. Pétitions des polonais (N° 38 et 219). Rapport et discours de M. le premier Président de Royer. Question préjudicielle relative à l'exercice du droit de pétition par les étrangers. Extraits des procès-verbaux des séances des 17 mars, 28 avril et 1er mai. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 61, (3) p. 15- DUPIN. Sénat. Affaires de Pologne. Discours prononcé par M. le procureur général Dupin. Séance du 18 décembre 1863. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 20 p.

32468Ensemble de 15 textes reliés en un fort volume in-8, demi-veau tabac de l'époque, dos lisse orné de jeux de filets dorés, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France300,00 €

CARNOT (Joseph-François)Livre Rare Book

Commentaire sur le Code pénal, contenant la manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s'y rattacher, et l'indication des améliorations dont il est susceptible.

349082 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Paris, Nève, 1836.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France400,00 €

CARNOT, JOSEPH.Livre Rare Book

DE LA DISCIPLINE JUDICIAIRE CONSIDEREE DANS SES RAPPORTS AVEC LES JUGES, LES OFFICIERS DU MINISTERE PUBLIC, LES AVOCATS, LES NOTAIRES, LES AVOUES, LES HUISSIERS ET AUTRES OFFICIERS MINISTERIELS.

1825220PREMIERE EDITION . In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés. Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII -520 p. Baudoin Frères Editeurs, Paris, 1825.

A Althée · Marseille, France160,00 €

CARNOT (Joseph-François)Livre Rare Book

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.

347854 tomes en 3 très forts volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor doré d'encadrement, de palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées. Paris, Thorel et Guilbert, 1836.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France300,00 €

CARNOT (Joseph-François-Claude).Livre Rare Book

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.

182912355Paris, Nève, 1829-1830-1835. 4 vol. in-4 de (4)-XIII-(1)-744-(2) pp. ; (4)-802 pp. ; (4)-805-(1) pp. table ; (6)-271-(1) pp., basane racinée, dos lisse orné, pièce de titre et de tomaison en maroquin noir, tranches marbrées (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France600,00 €

CARIMALO, J. (Gérant) - Collectif - COLLIN, Sullian - KERIGUEL - de LAPPARENT -TIC, Capitaine - LEROY, abbé - VALLEE, Paul -Livre Rare Book

Le Saint-Yves - Le passage de la ligne, notes d'un Midship - La légende merveilleuse de monseigneur Sainct-Yves - souvenirs du Régiment - Ernest RENAN - Le régime de la Propriété - L'Encyclique -

7790Bulletin d'Etudes & d' Action Sociales des Catholiques Bretons - 5 année - Année 1890, 10 numéros - 256 pages

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

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