Législation — marelibri

BENTHAM Jeremy - RAFFALOVITCH SergeLivre Rare Book

BENTHAM : principes de législation et d'économie politique, [éd. par] S. Raffalovich

185620864Paris L. Hachette 1856 in-16 pleine percale un volume, reliure pleine percale havane in-seize cartonnage illustré Editeur (hard-back percale in-16 editor) (10 x 15 cm), à plaques spéciales editeur en noir pour le dos et les plats, tranches lisses (edges smoothes), orné d'un portrait lithographié de Bentham en frontispice en noir, (LXXI + 160) Pages, sans date [1888 d'après le dépôt légal ] à Paris Guillaumin Editeur,

Librairie Guimard · Nantes, France60,00 €

CROZE MAGNANLivre Rare Book

ETUDES SUR LES MONTS DE PIETE et leur législation.

1859GITf813Marseille Imprimerie et Lithographie de Jules Barile 1859. In-8 broché 295pp 1 feuillet non chiffré errata. Avec 4 tableaux dans le texte. Exemplaire en bon état et bien complet, quelques pâles rousseurs par endroits.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

Greffier E.Livre Rare Book

Code électoral de la formation et de la révision annuelle des listes électorales

1884qg689Durand et Pedone-Lauriel Reliure d'éditeur 1884 In-8, (17.5x10.5 cm), reliure d'éditeur demi-cuir, 292 pages, dos titrés, étude des règles de cette matière, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation, 3e édition augmentée d'un supplément concernant l'article 14 de la loi munisipale du 5 avril 1881 et d'un résumé de jurisprudence ; intérieur jauni et légèrement piqué, petits manques papiers sur les plats, petits manques sur le cuir, état très correct dans l'ensemble. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France60,00 €

HERBETTELivre Rare Book

CODE PENITENTIAIRE. Recueil des actes et documents officiels intéressant les services et les établissements de l'administration pénitentiaire. TOME 13 du 1er janvier au 31 décembre 1889.

1890GITc257Melun Imprimerie Administrative 1890. In-8 476pp. Demi basane rouille à coins bradel, petite indication de tomaison erronée, relié vers 1950. Nombreux tableaux synoptiques dont 1 replié, 1 planche hors texte.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

La Chapelle, M.G.P. :Livre Rare Book

Qu'est devenu le projet de loi sur les étangs de la Dombes ?

18607256Bourg-en-Bresse, Milliet-Bottier, 1860 ; in-8, broché ; 20 pp. et couverture verte imprimée.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France60,00 €

MM. Girod et Clariond Félix DelobreLivre Rare Book

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - tome LXXVII

18997064Ville de marseille 1899 528 pages in8. 1899. reliure editeur demi basane. 528 pages. Le 'Journal de jurisprudence commerciale et maritime' est une publication périodique rédigée par les avocats marseillais Girod et Clariond offrant une analyse détaillée des décisions notables du Tribunal de Commerce de Marseille et de la Cour d'appel d'Aix. Il compile également diverses lois ordonnances et règlements administratifs relatifs au commerce terrestre et maritime reflétant les enjeux juridiques et économiques des XIXe et XXe siècles

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France60,00 €

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE 1833-1834-1835Livre Rare Book

Bulletin des lois du royaume de France. 1833-1834-1835 - 1ère partie : Lois 82 à 155.

183594194Couverture rigide. Reliure demi-basane. 368 + 220 + 274 pages. 13 x 21 cm. Petits trous de vers.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France63,00 €

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE 1840Livre Rare Book

Bulletin des lois du royaume de France. 1840 - 2 e semestre : Lois - Numéros 739 à 782.

184094197Couverture rigide. Reliure demi-basane. 978 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France63,00 €

LamartineLivre Rare Book

Le conseiller du peuple. Années 1849 et 1850. 2 volumes

1849bb3566Administration Relié 1849 2 volumes in-8 (24*15.5), reliés demi-veau, dos à faux nerfs, pièce de titre, titre tomaison et décor dorés, lettrines et culs de lampes dans les deux volumes, tome 1: année 1849 : 588pp., manquent le titre et la table des matières, légères épidermures, bel état ; tome 2 : 456pp., feuillet de la table des matières inséré dans le texte à la fin d'une partie au niveau de la page 41, erreur d'impression du titre indiquant l'année 1849 au lieu de 1850, légères épidermures, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France63,00 €

Charles de MONTAIGULivre Rare Book

Coup d'oeil historique sur la Monarchie Française et la liberté Nationale ou Précis de l'ancienne constitution de France par Ch. de Montaigu

1844471991844 A Paris, chez l'éditeur et G. Dentu, sans date (1844) - deuxième édition - In-8 - Débroché, 1 er plat déchiré -VIII (faux-titre, titre, table) + 440 pages - Très frais intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France65,00 €

F. MonsabréLivre Rare Book

Le Mariage exemplaire sur papier de Hollande numéroté 24 illustré par MM. J. Klein et CH. Kreutzberger

188712797P.Lethielleux éditeurs 1887 395 pages in4. 1887. demi basane a coins dos à nerfs. 395 pages. Cet ouvrage du père Monsabré prédicateur dominicain du XIXe siècle rassemble ses conférences de carême de 1887 sur le mariage. Il traite de la sainteté du mariage du lien conjugal du divorce de la législation des profanations ainsi que de l'amour pur fidèle patient dévoué paternel et maternel et des noces du Christ et de l'Église

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France65,00 €

M. Bérenger député de la DrômeLivre Rare Book

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le Projet d'Article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte Constitutionnelle - Séance du 19 Septembre 1831

1831142091831. Paris Chambre des Députés session de 1831 - Broché 14 cm x 22 cm 72 pages - Texte de M. Bérenger député de la Drôme - Bon état

Librairie Sedon · Rochefort, France70,00 €

BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE 1837Livre Rare Book

Bulletin des lois du royaume de France. 1837 - 1er semestre : Lois - Numéros 478 à 512.

1839148954Couverture rigide. Reliure demi-basane. 981 pages. 13 x 21 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France72,00 €