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SERRES Maître, Avocat.Livre Rare Book

EXPLICATION DE L'ORDONNACE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D'AOUT 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS.

17669999022Avignon chez François Girard Avignon chez François Girard 1766, In-8 plein veau de l'époque, dos à nerfs, piéce de titre, XII + 389 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France100,00 €

AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d')Livre Rare Book

Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.

1717260731717 In-12, cartonnage moderne à la Bradel, titre doré, 7 p., mouillure claire à mi-page. S.l., 1717.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

BOUTARIC ( François de ) / AYMAR Jean Pierre - René.Livre Rare Book

EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée.

174420961744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.

Librairie Quand-Même · Manigod, France120,00 €

BOUTARIC François, de ( Profeffeur en Droit François de l'univerfité de Touloufe.Livre Rare Book

TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIERES FEODALES.Précédé du Bail à Cens ou à Rente et des Droits dus au Seigneur Censuel et directePage I à IV).

17755061775 TOULOUSE, Libraires Associés - M. DCC. LXXV. - 1775) - Relié veau marbré de l'époque - Dos à 5 nerfs décoré, titre doré - pâles mouillures- bel exemplaire - Réf. 506

A l's.p.rance · Brest, France120,00 €

CAMBOLAS, Jean deLivre Rare Book

Décisions Notables sur diverses Questions de Droit, jugées par plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse.

1735DRT130MRecueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, De l'Imprimerie de N. Caranove, Fils, Toulouse, 1735, 1 f., 595 pp.

Librairie du Levant · Bayonne, France120,00 €

collectifLivre Rare Book

Recueil des Arrests de Reglement du Parlement de Bretagne, concernant les Paroisses, qui fixent la maniere d'en faire les deliberations, assemblees, impositions des fouages et levees des dimes, depuis 1609 jusqu'a present - A la suite: Etat des paroisses de la province de Bretagne composées des Diocèses ou Recettede Rennes, Nantes, Vannes, S.Malo, Dol, Treguier & Quimper.

1740473111740 A Rennes, Chez Guillaume Vatar, imprimeur ordinaire du Roy - M.DCC.XL et MDCCXXXI (1740 & 1731) - In-12 - Reliure basane de l'époque, frottée, épidermure, sans coiffe de tête - Dos à nerfs orné - trous de vers sur 60 pages - Tranches rouges - 2 ff. 549 pp. 14 ff.de Table & Rennes Guillaume Vatar - 1731. 1 f. et 33 pp.2ff + 33 pages - Exemplaire de travail

A l's.p.rance · Brest, France120,00 €

Duplessis ancien Avocat au Parlement - Notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même ParlementLivre Rare Book

Traités de Mr Duplessis ancien Avocat au Parlement sur la coutume de Paris - Troisième édition revue, corrigée & augmentée - Avec des notes de M. M. BERROYER & de LAURIERE, Avocats au même ParlementContient: Consultations de DUPLESSIS, Texte des coutumes de la Prévoté et vicomté de Paris - SUIVI du factum de M. Husson, Avocat au Parlement, traitant du domaine de la couronne, des fiefs liges, des partages et appanages, etc..

1709182941709 PARIS, chez Nicolas Gosselin, 1709 - Troisième édition - 1 volume In-folio - Reliure plein veau de l'époque (très frottée, manque coiffe, 1 trou de ver) - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - pièce de titre en maroquin rouge, titre doré - 14 feuillets non chiffrés, 846 pages & factum d'Husson 136 pages - Très propre intérieurement - Réf. 18294

A l's.p.rance · Brest, France120,00 €

LOBETHAN (F. G. A).Livre Rare Book

Einleitung zum Bergwerks-Rechte. — Nebst Anhang vom Bergwerks-Rechte in den Preußischen Staaten / von M.E.C.

1777AMA-369Halle, Verlag des Waisenhauses, 1777. in 8° (116 x 191 mm), cartonnage muet de l’époque, quelques rousseurs et taches. (4)ff.-96 pp.-40 pp.-(1)f.

Librairie Les Amazones · Orléans, France120,00 €

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, France125,00 €

POTHIER, Robert Joseph , jurisconsulte orléanais ( (1699-1772)Livre Rare Book

Traités des contrats aléatoires selon les règles tant du for de la conscience que du for exterieur, contrat de Prêt à la Grosse-Avanture, Traité du Jeu par POTHIER

1767473781767 A Paris chez Debure l'ainé, a Orléans, chez J. Rouzeau-Montaut - 1777 - in-12 - Reliure plein veau porphyre d'époque - Dos à nerfs, orné de caissons fleuronnés - Pièces de titre havane, titre doré - Toutes tranches rouges -rouletes dorées sur les coupes - contre plats jaspés - signet - VIII-357 pages - Très frais - Bon exemplaire.

A l's.p.rance · Brest, France145,00 €

POTHIER, Robert Joseph , jurisconsulte orléanais ( (1699-1772)Livre Rare Book

Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (complet en 2 volumes)

1776262601776 PARIS, Chez Debure l'ainé - 1776 - Complet en 2 Volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque - dos à nerfs, à caissons fleuronnés - Pièces de titre cerise - roulettes sur les coupes - toutes tranches rouges - XVI-463 & XII-490 pages, y compris table + (2) errata. - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France145,00 €

Livre Rare Book

Edit du Roy, concernant le Bailliage et Siège Présidial de Bourg en Bresse. Du mois de juillet 1761.

17627302Sans lieu, sans nom, sans date (1762) ; in-4 ; demi-basane caramel, dos lisse, titre doré en long, chiffre couronné T.V. (Truchis de Varennes) et doré en pied du dos (reliure du XIXe siècle) ; 10 pp., (1) f. blanc.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France150,00 €

BOUFFLERS (Stanislas-Jean, Chevalier de)Livre Rare Book

Rapport fait à l'Assemblée Nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, dans la séance du Vendredi soir 9 septembre 1791. Sur l'application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d'industrie.

1791381461791 In-8, broché, couverture papier gris de livraison ancien, 24 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France150,00 €

DUNOD DE CHARNAGE (François-Ignace).Livre Rare Book

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume, & les usages du comté de Bourgogne.

17539181A Paris, Chez Briasson, 1753. 3 parties en 1 vol. in-4 de (2)-IX-(1)-408-(20)-51-(5)-52-(4) pp., veau havane marbré, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France150,00 €

Charles Eleonor Dufriche-ValazeLivre Rare Book

Loix Penales, dediees a Monsieur, Frere du Roi.

1784HIS4012C80Alencon Malassis, 1784, première édition, In-8. 420(2)p. Reliure solide d'époque avec le dos orné. Traité des lois pénales dans la France Pre-Révolution. Illustré avec quelques tableaux in texte.

Librairie du Levant · Bayonne, France170,00 €

Une Société de Gens de LettresLivre Rare Book

Dictionnaire Universel Historique et Critique des Moeurs, lois, Usages & Coutumes Civiles, Militaires & Politiques; & des Cérémonies & Pratiques Religieuses & Superstitieuses, tant anciennes que modernes, des Peuples des quatre Parties du Monde, par Une Société des Gens de Lettres: contenant Ce qu'il est important de connaître dans l'Histoire des Peuples; leur Culte, leurs Dieux, leurs demi-Dieux & leurs Héros; leurs Prêtres, leurs Sacrifices, leurs Superstitions, leurs Ordres Religieux, & généralement tout ce qui peut éclaircir leurs Dogmes & la Croyance des Chinois, des Japonais, des Siamois, des Indiens, des Tartares, des Mexicains, des Péruviens, & des différents Peuples de l'Europe, de l'Asie, de l'Afrique & de l'Amérique:Les Principales Lois des Nations, les Tribunaux de Justice, leurs Droits & leurs Prérogatives, leurs Officiers Militaires & de Police; & enfin tout ce qui peut donner des idées justes & exactes du génie & du caractère de chaque peuple etc, etc, etc.Tomes I, II, III et IV - Ensemble complet

17721039381772 4 Volumes - A Paris, chez J. P. Costard, Libraire, rue Saint-Jean-de-Beauvais - 1772 - 4 vol in-8 - Plein veau brun granité de l'époque - 5 nerfs, fleurons dans caissons dorés, étiquettes de titre et de tomaison, tranches rouges - vj, 560+514+542+613 pages - Texte sur deux colonnes

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France170,00 €

Bosquet - Né à Paris, (17..-Paris, 1778)- directeur de la correspondance dans l'administration des domainesLivre Rare Book

Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïque,.. : ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle - Nouv. éd. revue, corrigée et augmentée par l'auteur

1775282801775 PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France175,00 €

Jacques Godefroy - Josias Bérault - Jacques Le Batelier d'Aviron.Livre Rare Book

Commentaires sur la Coutume de Normandie, par MM. Bérault, Godefroy, et la paraphrase de M. d'Aviron. Nouvelle édition , augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais

1776496641776 Rouen, de l'Imprimerie privilégiée, Chez Louis le Boucher - 1776 - 2 volumes In-Folio - Reliure plein veau frottées, épidermures au T. I - coiffes& coins usés -Manques en tête aux 1 ères pages du T. I & moullures - Dos à 6 nerfs ornés - 5 ff., iv-762-lxxxiij pp. ; 2 ff., 806-xcix pp - . Rare exemplaire des Commentaires de Bérault et Godefroy - Réf. 49664

A l's.p.rance · Brest, France175,00 €

GROTIUS (Hugo), LE CLERC (Jean), LE JEUNE (Pierre) traducteurLivre Rare Book

Traité de la vérité de la religion chrétienne. Traduit du latin de Grotius par P. Le Jeune. Nouvelle édition augmentée de deux dissertations de M. Le Clerc, qui ont rapport à la matière.

1728309821728 In-8, plein vélin ivoire rigide de l'époque, lvi, (10), 455 p., vignette de titre gravée. Amsterdam, Jacob Ledet & compagnie, 1728.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France180,00 €

CODE PENALLivre Rare Book

CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.

175499936283Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France200,00 €

MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de)Livre Rare Book

Oeuvres posthumes de Montesquieu, pour servir de supplément aux différentes éditions in-12 qui ont paru jusqu'à présent.

1798294831798 In-12, demi-basane de l'époque, dos lisse orné, tranches rouges (coiffes et coins usés, mors fendus), 415 p. titre et faux titre inclus. Paris, Plassan, Bernard, Grégoire, l'an VI - 1798.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France200,00 €

POTHIER (Robert-Joseph).Livre Rare Book

Traité du douaire.

17761870A Paris, chez Debure Pere, 1776. In-12 de (4)-XI-(1)-503 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

POTHIER (Robert-Joseph).Livre Rare Book

Traités des contrats de bienfaisance selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.

17671874A Paris, chez Debure Pere, 1767. 2 vol. in-12 de XII-358 pp. ; XVI-456 pp., basane havane, dos lisse orné, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

SALLE M.Livre Rare Book

L'esprit Des Ordonnances et Des Principaux Edits et Déclarations De Louis XV En Matière Civile, Criminelle et Bénéficiale

175910185Paris Savoye 1759 in-4° 3 ffnch+720 pp, légers manques au dos, mors faibles, coiffes élimées, coins émoussés, fortes épidermures sur un plat.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France200,00 €

SERVAN (Joseph-Michel-Antoine).Livre Rare Book

Réflexions sur quelques points de nos loix, à l'occasion d'un événement important.

178134A Genève, , 1781. In-8 de (4)-XXIV-234 pp. Relié à la suite : [SERVAN (Joseph-Michel-Antoine)]. Discours sur le progrès des connoissances humaines en général, de la morale et de la législation en particulier ; lu dans une Assemblée publique de l'Académie de Lyon. S.l., 1781. In-8 de VIII-159 pp. Les deux titres reliés en 1 vol. in-8, basane havane, dos orné à nerfs (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

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