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collectifLivre Rare Book

Le Droit public de l'Etat nouveau (Portugal)

14428PORTUGAL, 1937, Exposition de Paris - In-12, Carré - 66 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

Collectif - H. GUILLOTEL - J.C. CASSARD - F. LEROYEr - A. SOULABAILLE - J. GRIMAULT - M.Y. CREPIN - C. PLESSIX-BUISSET- M. DUVAL - B. FRELAUT - Y. GUERRIN - J. CUCARULL -J. LE TALLEC - S. LE ROHELLEC - G. MEIRION-JONES - T. JAMAUX-GOHIER - D. LELOUCHE - A. DESHAYES - C. DOUARD - J.P. DUCOURETLivre Rare Book

Mémoires de la société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - Actes du congrès de Josselin - 12-13-14 septembre 1994 -Tome LXXIII, 1995(Index : De la Vicomte de Rennes à la Vicomté du Porhoët (fin Xè -milieu XIIè) - Note sur une charte bretonne en faveur du Mont-Saint-Michel - La grâce du duc -Violences, crimes et délits - La contrebande du sel : législation & répression (1669/1789) - Les gens de guerre & la violence à Guingamp aux XVII & XVIII - Une vie de criminelle : M-A. Le Colen dite Marie Lescalier (1697/1769) - Violences conjugales : la répression de l'uxoricide au XVIII - La délinquance dans les auberges au XVIII - Les arbres sur les communs au XVIII - Le vandalisme révolutionnaire en Morbihan - La Gazettte de Bretagne ou la liberté de la Presse bafouée (1832/1835) - Faits divers dans l'arrondissement de Fougères - L'alimentation paysanne dans la seigneurie de Corlay - L'alimentation des Chanoines de Beauport - Le foyer en Bretagne - Boire et manger à Corps-Nuds - Le logis-porte construit par O. de Clisson au château de Josslin - Le manoir du Mée en Guéhenno - Bulletin : Chronique de l'histoire de l'art : peinture, des arts graphiques et plastiques - La toponymie - Comptes-rendus bibliographiques )

21714RENNES, Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne - 1995 - In-8, 24 x 16 - Broché - Couverture illustrée - Tableau Généalogique - Illustrations, schémas et cartes - 524 pages - Très bon état.

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

COLLECTIF - Institut International de droit humanitaireLivre Rare Book

Séminaire sur l'enseignement du droit humanitaire dans les institutions militaires - Sanremo, 6-18 novembre 1972

14379Tiré à part de la Revue de droit pénal militaire et droit de la guerre - 1973 - In-8 - Broché - Texte en anglais, français, espagnol, allemand, italien - 338 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

Collectif - ROUSSEAU - ASTOR - ROUILLY - de VINCELLES - CLECH - LE BORGNE - LOUBOUTIN - AUDREN de KERDREL - Cte de KERGARIOU - EtcLivre Rare Book

Analyse des Voeux des Conseils Généraux de Département sur divers sujets d'administration et d'utilité publique - Session de 1851 - Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur - Année 1851

17007PARIS, imp. & Lib. Administratives de Paul Dupont - 1856 - In-8 - Broché -310 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLELivre Rare Book

Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes

7112Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

CUCHE PaulLivre Rare Book

PRECIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE

055261Paris Librairie Dalloz 1926 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 600 pages [1]. Petit précis Dalloz. Troisième édition. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France25,00 €

Docteur H. Haddad Michel BertogneLivre Rare Book

Précis de médecine préventive. Manuel de législation sociale

1952100150334ÉDITIONS PRÉVENTOR 1952 in8. 1952. Cartonné. Ouvrage de référence en médecine préventive incluant un manuel de législation sociale rédigé par le Docteur H. Haddad avec la collaboration de spécialistes et de Michel Bertogne pour la partie juridique. Publié par les Éditions Préventor dans les années 1950-1960 il s'agit d'un volume conséquent (864 pages) destiné aux professionnels de la santé

Un Autre Monde · Val Couoesnon, France25,00 €

ELIE, Jean-LouisLivre Rare Book

La politique de la santé et l'assurance-maladie au Québec

54041975 - 195 pages - In-8 - Broché - Propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

GRIMALDI Jean - D.Livre Rare Book

DELIMITATION JURIDIQUE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE CONTEMPORAINE

19439994176Librairie Dalloz 1943, grand Librairie Dalloz 1943, grand In-8 broché de 354 pages. Bords de couverture un peu brunis. Bon exemplaire;

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France25,00 €

HISSON.-Livre Rare Book

Répertoire des Maires, pour l'exécution de la Loi du 10 mars 1818 ; ou Recueil extrait des Lois, Ordonnances et Instructions sur le recrutement de l'Armée, pouvant servir de guide aux jeunes gens qui, par leur age, sont appelées à concourir à la formation du Contingent de leur classe.

1823332761823 Besançon, Gauthier Frères, 1823, in 8° broché, 111 pages ; couverture imprimée de l'époque (fanée avec petits manques, particulièrement au dos) ; des rousseurs et qq. pâles mouillures marginales ; petites galeries de vers dans la marge intérieure du volume, amputant certains mots d'une ou deux lettres, ne compromettant en rien la lisibilité du texte. RARE.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France25,00 €

Jean DuruskamLivre Rare Book

Moeurs De Magistrats, Par Jean Duruskam

1900467931900 PARIS, societe parisienne d'édition - 1900 -Reliure 1/2 toile - 292 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

LA BORIE, L., deLivre Rare Book

Usages locaux et arrétés Municipaux de Nantes

4063NANTES, Cabinet L. de La Borie - 1910 - In-12 Broché - 172 pages - très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

LAMANT, HubertLivre Rare Book

Armorial Général et Nobiliaire français - Dalverny, Dam, Damade, Damadrie, Damaert, Damain, Daman, Damant, Damarin, Damaris & Généalogie Damas (complète)

47091VERDUN, Inter-Impressions - T. II, Fascicule 2 - 1976 - In-8 - Broché - Couverture armorié - Illustrations NB HT - Pagination 87 à 159 - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

LEFEBVRE ThibaultLivre Rare Book

Code Des Donations Pieuses

185013977Paris De Cosse et N. Delamotte 1850 In-8 222 pp, mouillures et rousseurs, brochage insolé, dos muet coupé avec manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France25,00 €

LENOTRE, Georges, Louis, Léon-Théodore Gosselin, dit G. LENÔTRELivre Rare Book

" Le tribunal révolutionnaire ( 1793- 1795 ) " - Mémoires et souvenirs sur la Révolution et l'empire publiés avec des documents inédits

5049Paris Librairie Académique Perrin et Cie - 1908 - In-8° broché - frontispice & illustrations NB PP HT - rousseurs au 1 er Plat, sinon Ex. Correct - 370 pages

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

MARATLivre Rare Book

Plan de législation criminelle

49213Aubier.1974.In-8,couv.souple. BE

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France25,00 €

MESTRE, Achille - Pierre OLIVIER DE SARDAN - Jacques FERRONNIÈRE - Jean LabbéLivre Rare Book

Les réquisitions militaires

26773PARIS, Recueil Sirey - 1940 - In-12 - Reliure 1/2 basane - plats frottés - V-169 pages - frais intérieurement - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

MONACO, RiccardoLivre Rare Book

Le relazioni esterne della C.E.C.A.

14425Unione Tipografico - Ed. Torinese - Sans date, 1958 - in-8 - broché - Tiré à part du N° 8 de "Stato Sociale" - 18 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

MORINLivre Rare Book

Bibliothèque utile - XIV. De la loi civile en France

16331Paris, Félix Alcan, s.d. 4e édition. In-16 cartonné marron, 192 p. Bon état : qq. rousseurs in-t.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France25,00 €

POULIN, GuidoLivre Rare Book

Le problème des réfugiés de Guido POULIN

1946267001946 Zurich, Éditions polygraphiques , 1946 - Tiré à part de l'Annuaire Suisse de droit international, volume III, 1946 - in-8 - Broché - Pagination 95 à 196 - bon exemplaire - JOINT : coupures de presse - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

REICHLING, EugèneLivre Rare Book

Les transports maritimes commerciaux à l'usage des Officiers de la Marine Marchande, des Candidats aux examens et de toutes les personnes intéressées au transport des marchandises par mer

4938PARIS, sté d"Ed. Géo., Mar. & coloniales - 1950 - in-_ Broché - 142 pages - comme neuf

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

RIVIERE, H.F. - HELIE, Faustin - PONT, PaulLivre Rare Book

Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles

18349PARIS, Chevalier-Marescq / Plon, Nourrit - 1896 - In-4 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats marbrés - 334, 159, 45, 128, 112, 24, 107, 25 et 43 pages - Quelques rousseurs éparses sinon bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

SMITH, Vincent A.Livre Rare Book

Indian constitutional Reform, viewed in the light of history

14436BOMBAY, Humphrey Milford - 1919 - In-8 - 1/2 Reliure toile - 118 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

Viollet, Paul (1840-1914)Livre Rare Book

Histoire - Législation - La pragmatique sanction de Saint-Louis - Examen critique d'un ouvrage de M. Charles Gérin("Les Deux Pragmatiques sanctions attribuées à saint Louis"] par Paul Viollet

1870271881870 PARIS, Lib. E. Thorin - 1870 - Edition originale - In-8 - broché - Envoi manuscrit de l'auteur - 32 pages - Exemplaire non coupé, bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 27188

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

WARNKOENIG L.-A.Livre Rare Book

Histoire du droit Belgique, contenant les institutions politiques et la législation de la Belgique sous les Francs.

12359Bruxelles, Société Typographique Belge, 1837 15 x 23, 203 pp, broché, état moyen (couverture abîmée, rousseurs, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique25,00 €

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