Aller au contenu

Recherche avancée Catalogue ThématiqueLangue

Catalogue Thématique
Histoire
Droit
Législation

Législation

Site indépendant de libraires professionnels · depuis 2007

proposé par

MareMagnum
Livre Rare Book
Antiquariat.de
Biblio.com
ABAA
IOBA

Aucun animal n'a été blessé lors de la conception de ce site web !

marelibri.com 2007–2026 · Catalogue mis à jour le 4 juillet 2026

Le blog de marelibri
Contact
À propos

1 378 résultats

Trier parPrix croissant

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

Monnaie

Filtres

MONSARRAT, GastonLivre Rare Book

Les chemins vicinaux

1922250201922 PARIS, Direction des Publications Administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale - s.d. (1922) - Reliure demi-basane (frottée)- Dos à 4 nerfs titré or -; tranches mouchetées; (10), XXI et 609 pages, y compris table - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

MONTAGNON EmileLivre Rare Book

Traité Sur Les Sociétés De Crédit Foncier

188613972Paris Arthur Rousseau 1886 In-8 Fort XVI+387 pp, Envoi de l'auteur, avec préface de M. Thaller. Rousseurs éparses, 2 ff. débrochés in-fine, dos insolé, rousseurs sur les couvertures, coupures sur les mors avec légers manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

Pierre Franceschini Lucien PelissierLivre Rare Book

Application pratique du nouveau droit des sociétés commerciales

19688644Société de Diffusion des Techniques du Batiment et des Travaux Publics 1968 466 pages in8. 1968. broché. 466 pages. Ouvrage pratique dédié à l'application du nouveau droit des sociétés commerciales présentant les règles avec clarté et illustré de nombreux exemples concrets. Il s'agit d'un ouvrage complet en jurisprudence et doctrine publié par la Société de diffusion des techniques du bâtiment et des travaux publics

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France30,00 €

PREISWERK, RoyLivre Rare Book

Le statut juridique de l'Espace interplanétaire

14483Tapuscrit - 15 novembre 1958 - thèse In-4 - broché - 50 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

RATHERY (Jean)Livre Rare Book

La preuve en matière de testaments olographes.

27757In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Paris, Pedone, 1933.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

Riboud (Thomas) :Livre Rare Book

Rapport fait au nom de la Commission de législation civile et criminelle. Sur le Projet de Loi concernant les expropriations pour cause d’utilité publique.

181011949Paris, Hacquart, 1810 ; in-8, broché ; 28 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France30,00 €

RIVES (Dominique-Armand.)Livre Rare Book

De la propriété du cours et du lit des rivières non navigables et non flottables.

184435503443Paris, Firmin-Didot, 1844 ; in-8, broché, couverture jaune imprimée. 106 pp., 1 f. de table.Exposé de la législation des rivières sous l’Ancien régime, depuis le code civil. Concerne aussi le DROIT DE PÊCHE (page 56 et seq.) L’auteur, un ancien conseiller d’état, est né à Miélan (Gers) en 1789.

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France30,00 €

RIVET (Auguste).-Livre Rare Book

Etablissements de bienfaisance privés. Leur surveillance. (Loi 14.1.33. Décret 16.3.34. Circulaires 22.3.34. et 15.5.34. Arrêté 12.3.34.)

1934549671934 P., Maison de la Bonne Presse, Editions de la "Documentation Catholique", 1934, in 12 broché, 130 pages ; non coupé ; quelques piqûres.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France30,00 €

Rondonneau LLivre Rare Book

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers

3468Tourneux, Lecointe et Durey . Paris 1821

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France30,00 €

ROUSSEAU Hippolyte et Georges PALLAINLivre Rare Book

Le corps législatif jugé par lui-même

10501esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur. Envoi manuscrit autographe d’Ernest PICARD député de la Seine

Charbonnel · Bar le Duc, France30,00 €

SAGNAC Ph.Livre Rare Book

La Législation Civile De La Révolution Française (1789-1804)

189831074Paris Hachette 1898 In-8 2 ff préface - 8 ff bibliographie - 445 pp + errata

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

TISSOT (Charles)Livre Rare Book

Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.

27654In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Dijon, Typographie Rabutot, 1863.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

TURQUIN, PLivre Rare Book

Petit Manuel des Octrois - Extrait du Dictionnaire des contributions indirectes, revu, complété, mis à jour, avec une table alphabétique détaillée

22865PARIS, Lib. Adm. P. Oudin - 1909 - Petit in-8 - Reliure pleine toile - 381 pages + Addenda & errata - Propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

V.-P.-J. Demoor, secrétaire de la Société d'Agriculture et de Botanique d'Alost, etc.Livre Rare Book

Du Tabac. Description historique, botanique et chimique - Climat - Culture - Récolte - Frais - Produits - Modes de dessication - Séchoirs - Conservation - Commerce - Législation - 2e édition revue et considérablement augmentée - Avec 21 figures

48565in-8 broché - 183 pages - sd - Ed. Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France30,00 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

179160132Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

ASSEMBLEE NATIONALELivre Rare Book

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Tome dixième. Mois de novembre 1790.

179160133Couverture souple. Broché. 329 pages. Couverture muette d'origine. Défraîchi, manque au dos, rousseurs, mouillure.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

PIERRE EugèneLivre Rare Book

Organisation des pouvoirs publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française.

190299846Couverture souple. Broché. 892 pages. Couverture défraîchie. Une page réparée.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

CHAPPUIS, Marie-MadeleineLivre Rare Book

Le problème des nuisances en droit aérien comparé

8394Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue à l'université de Rouen, le 16 mai 1983 - In-4 - broché - 272 + 21 pages

A l's.p.rance · Brest, France32,00 €

BUELENS J.Livre Rare Book

Les employés en Allemagne, leur situation sociale et leur contrat d'emploi, législation et revendications. Ecole des Sciences Politiques et Sociales de Louvain.

26698Anvers, Veritas, Ch. Et H. Courtin, 1913. 17 x 25, 327 pp., broché, non coupé, bon état (couverture défraîchie, quelques légères rousseurs).

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique33,00 €

MOYE MarcelLivre Rare Book

LE DROIT DES GENS MODERNE. PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC à l'usage des étudiants des Facultés de Droit

057300Paris Librairie du Recueil Sirey. Léon Tenin, Directeur 1928 in 8 (23x15) 1 volume broché, 488 pages, petite restauration ancienne sur le haut du dos de la couverture. Deuxième édition, révisée et mise à jour. Bon exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France33,00 €

Philippe Sagnac Jean RobiquetLivre Rare Book

La Révolution de 1789 ( 2 tomes)

193514307Les Éditions Nationales 1935 390-412 pages in4. 1935. reliure editeur. 2 volume(s). 390-412 pages. Ouvrage historique en deux volumes sur la Révolution française de 1789 couvrant la période des origines au 26 octobre 1795. Rédigé par Philippe Sagnac il s'appuie sur les écrits de nombreux historiens et propose une analyse sociale et législative de la Révolution

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France33,00 €

Livre Rare Book

Agriculture, Département fédéral de l'Agriculture. - Législation fédérale relative à l'agriculture.

10463aafBern, K.-J. Wyss, 1887, pt. in-8°, 119 p. + 7 dépliants (formulaires), cachet sur p. de garde, reliure en toile originale. Titre or au dos et sur le plat devant. Bel ex.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 33,45 €

BRAUN, Adolf:Livre Rare Book

Die Arbeiterschutzgesetze des Deutschen Reichs. Mit Exkursen über die Gewerbeverfassung, Industriestatistik, Entwicklung und Durchführung der Arbeiterschutzgesetzgebung. ´Arbeiterschutzgesetze der Europaeischen Staaten´, Erster Teil.

36475aafTübingen, H. Laupp, 1890, VIII + 156 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 33,45 €

BROSI, Max:Livre Rare Book

Das Erbrecht des Verschollenen im modernen Recht insbesondere im Schweizer. Zivilgesetzbuch. Diss.

36468aafBern, Paul Haupt, 1923, gr. in-8°, IV +164 p., Stempel a.d. Titelbl., Halbleinenband.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 33,45 €

CURTI-FORRER, Eugen:Livre Rare Book

Schweizerisches Zivilgesetzbuch mit Erläuterungen.

43789aafZürich, Schulthess, 1911, in-8vo, XIV + 1 Bll. + 808 S. mit 1 Falttab. Original-Leinenband mit goldgepr. Rückenschildchen, Rücken verblasst, Einbanddeckel etwas fleckig.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 33,45 €

‹ Précédent 1…20 21 22 23 24…40 Suivant ›

Filtres actifs

Livre Rare BookRetirer

Siècle

19ème288
20ème175
18ème85
17ème21
21ème13
16ème12

Langage

Francais1 377
Néerlandais1

Ajouté

Dernière semaine404
3 derniers jours371
Dernier mois211
Dernières 24h148

Sujets

Législation1 378
Bulletin des lois78
Commerce66
Bretagne55
Régionalisme47
Paris45
Revue41
Napoléon 1er34
Philosophie34
Edition originale33
Beaux arts29
Economie politique29
Normandie28
Fer27
Marine27

Catalogues

IOBA
Biblio.com
MareMagnum
Livre Rare Book1 378
ABAA
Antiquariat.de

Prix

–

Années

–

Filtres actifs

Livre Rare BookRetirer

Siècle

19ème288
20ème175
18ème85
17ème21
21ème13
16ème12

Langage

Francais1 377
Néerlandais1

Ajouté

Dernière semaine404
3 derniers jours371
Dernier mois211
Dernières 24h148

Sujets

Législation1 378
Bulletin des lois78
Commerce66
Bretagne55
Régionalisme47
Paris45
Revue41
Napoléon 1er34
Philosophie34
Edition originale33
Beaux arts29
Economie politique29
Normandie28
Fer27
Marine27

Catalogues

IOBA
Biblio.com
MareMagnum
Livre Rare Book1 378
ABAA
Antiquariat.de

Prix

–

Années

–