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CollectifLivre Rare Book

BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANCAIS - XI° SERIE - 1er semestre 1855 - T. V - 254 à 307 budget Général de 1856

11579PARIS, imp. impériale - 1855 - In-8 - 1/2 reliure frottée - 1372 pages, y compris table alphabétique des Matières - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

CollectifLivre Rare Book

Conseil Général du Finistere - Session de 1841, Exercice de 1842 - Session de 1842, Exercice de 1843 - Session de 1843, Exercice de 1844

22520QUIMPER, Typ. de E. Blot, fils - 1841 - In-8 - 1/2 Reliure dos cassé - In-4 - CXII-95 + Table, CIV-76 pages, 2 Grands Tableaux dépliants & XCVI-71 pages, 1 Grand Tableau dépliant - Très frais intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

COLOMBEL, Hiacinthe, avocat à Nantes - BARON, A.Livre Rare Book

Consultation en matière de Terres vaines et vagues - Bretagne

1822489061822 NANTES, imp. Hérault - 1822 - In-8 broché - Couverture muette - 55 pages - réf. 48906

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

Collectif - Université d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et des Sciences Economiques d'Aix-en-Provence - R. AUBENAS - Mde P. BASTID - G. BERGER - G. BERLIA - Président BROUCHOT - Président CASSIN - G. CORNU - G. DUBY, etc.....Livre Rare Book

La Justice(En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")

23218PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

DUVERGER de HAURANNE, Louis Prosper Ernest, Député du cherLivre Rare Book

Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom de la commission chargée de l'exament du budget des dépenses du ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1836 - séance du 20 avril 1835Chambre des Députés, Session de 1838 - Discours de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Dans la discussion du projet de loi sur les Chemins de fer (Séance du 7 mai 1838)

1836248681836 PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 79 pages - Ex. non coupé - Propre - PARIS, Vve Agasse - 1836 - In-8 - Broché - 31 pages - Ex. non coupé - Propre - 2 Plaquettes

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'AppelLivre Rare Book

Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)

24304CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

MOURLON, Frédéric, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de ParisLivre Rare Book

Répétitions écrites sur le Code de Procédure Civile, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques suivies d'un formulaire.

19862PARIS, Maresq, Lib. Ed. - 1863 - Deuxième édition - 1 vol.Grand In-8 - Reliure demi-chagrin noir, dos à faux nerfs - Plats & gardes marbrés - VIII-547 pages - rousseurs, Reliure très fraîche

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traité de la Communauté, auquel on a joint un traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme, Par l'auteur du traité des Obligations

26372Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1774 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutestranches sanguines - XII- 592 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

POTHIER, Robert-JosephLivre Rare Book

Traite du Droit de Domaine de Propriété, Par l'auteur du traité des Obligations

26374Paris, Les Frères Debure, Orléans, La Veuve Rouzeau-Montaut - 1776 - Tome 1seul (complet en son sujet) - Toutes tranches sanguines - X- 484 pages - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

POULLAIN DU PARCLivre Rare Book

La Coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel. Troisième édition revue, corrigée et augmentée

1783105271783 Rennes, 1783. Veuve Vatar, 1783 - 1 vol. in-12 - Reliure époque pleine basane mouchetée (très frottée, 1 mors cassé) - Dos à cinq nerfs orné de filets et fleurons dorés (manque important) - Toutes Tranches rouges - Reliure très usagée - XXIV & , 438 pp. - Propre intérieurement

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

ROLLAND de VILLARGUES.-Livre Rare Book

LOIS PENALES spéciales, classées suivant l'ordre alphabétique des matières, annotées de toutes les décisions de la Cour de Cassation. Ouvrage faisant suite aux Codes Criminels interprétés par la doctrine et la jurisprudence.Relié avec, du même auteur : CODE des LOIS de la PRESSE interprétées par la jurisprudence et la doctrine. troisième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1876.

33301P., Maresq Ainé, 1877 et 1876, 2 ouvrages reliés en un fort volume grand in 8°, demi-chagrin noir, dos à faux nerfs, VIII-434 et IV-115-2-7 pages ; rares rousseurs éparses ; frottis.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France55,00 €

DEFRÉNOIS CharlesLivre Rare Book

TRAITÉ DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE. Droit notarial - Droit civil

6097Paris Administration du Repertoire Général du Notariat 1901 in 8 1 volume relié demi chagrin noir époque, dos à nerfs, souligné de filets à froid, 597 pages [1]

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France56,00 €

LEPAGE, P.Livre Rare Book

Lois des Bâtiments. Tome I et II

18287241828 - reliure - A Paris, Masson et Yonet, Libraires - 1828 - In-8 (21 x 13 cm) reliure demi basane, plats marbrés, filets, fleurons et titre doré au dos - 475 + 378 pages - Deux volumes reliés en un seul ouvrage - Ouvrage intitulé : Lois des bâtiments, ou le Nouveau Desgodets contenant la Théorie et la Pratique, 1° des servitudes, telles que murs mitoyens, contre-murs, vues, égouts, haies mitoyennes, etc. 2° des réparations grosses et menues, locatives, usufruitières et de propriété, etc. 3° des formes à suivre, par les juges de paix, les tribunaux et les experts, pour visiter les lieux, avec formule des actes de procédure. Nouvelle édition corrigée et considérablement augmentée, d'après les arrêts et la doctrine des meilleurs auteurs

Les Voraces · Lyon, France56,00 €

AUBERGESLivre Rare Book

Arrest de la Cour de Parlement portant défense à tous aubergistes et autres personnes de loger et retirer aucune nourrices, meneurs ny meneuses.

170553318Chez la Veuve François Muguet & Hubert Muguet 1705 In-8. Bradel moderne papier jaspé, pièce de titre maroquin rouge, 4 pp. Exemplaire en très bon état.

Librairie de l'Avenue · Saint-Ouen, France57,00 €

Livre Rare Book

Lois civiles du canton de Fribourg.

33376aafFribourg, St-Paul, 1897, pt. in-8°, 1177 p., cachet Ë. Dupraz avocat’, reliure en cuir originale, titre doré au dos.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse60,00 CHF≈ 57,34 €

Livre Rare Book

Lois civiles du canton de Fribourg.

86618aafFribourg, St-Paul, s.d. (1867), pt. in-8°, (sans p. de titre) + 774 p. + 33 p. (index) (+1 p. errata), ex-libris ms. E. Emery, Fribourg‘ et timbre ‘Nico blanc’ sur garde, reliure en demi-cuir originale, pièce de titre au dos. Bel exemplaire

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse60,00 CHF≈ 57,34 €

Livre Rare Book

Lois civiles du canton de Fribourg.

111505aafFribourg, St-Paul, 1897, pt. in-8°, 1160 p., ex. avec des ff. bl. intercalées avec notics ms., tampon Dr. Jur Max Friolet Avocat & Notar Murten’ + hs. widmung, reliure en demi-cuir, titre ‘Code Civil’ doré au dos.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse60,00 CHF≈ 57,34 €

Timon. - 5 vols. reliés en 1 vols.Livre Rare Book

1) M. Chapuys-Montlaville: Etude sur Timon. 2è éd. 31 p.2) M. de Cormenin: Lettres sur la liste civile et sur l'apanage + Portrait gravée + 224 p.3) Très-humbles remontrances de Timon. 4e éd. 58 p.4) M. de Cormenin: Etat de la question. 8e éd. 48 p.5) Catalogue des publications populaires, industrielles, scientifiques, historiques et politiques de Pagnerre, éditeur. 16 p.

63815aafParis, Pagnerre, 1838-39, pt. in-8vo, cartonnage de l'époque. Pièce de titre au dos, coins sup. touchés.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse60,00 CHF≈ 57,34 €

Livre Rare Book

Loi Relative aux Gratifications et Récompenses dues aux Personnes qui ont donné des preuves de bravoure dans l'affaire de Nancy, et au siège de la Bastille. Donnée à Paris le 17 juin 1791.

5272Aix, Impr. de Gibelin-David et Emeric-David, Imprimeurs du Département, 1791, – grand in-quarto, 6 pp. – rel. bradel moderne,

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France58,00 €

MOURLON, Fr, Docteur en Droit, Avocat à la Cour Impérial de ParisLivre Rare Book

Répétitions écrites sur le premier Examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions theoriques

23537PARIS, A. Marescq & E. dujardin - 1866 - 2 volumes In-8 - 1/2 Reliure - 885 & 877 + Table pages

A l's.p.rance · Brest, France58,00 €

POUILLET, Eugène (Avocat à la cour d'appel de Paris)Livre Rare Book

Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres. 3e édition, mise au courant de la jurisprudence.

1892589851892 A Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard - 1892 - Fort In-8, demi chagrin rouge; dos à 4 nerfs avec fleurons, titre et nom de l'auteur en doré - 1001 p.

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France58,00 €

VENOT (J-B.)Livre Rare Book

Aperçu de statistique médicale et administrative sur l'Hospice des Vénériens de Bordeaux

5142Paris, Libr. Baillet, 1837 – in-8, 86 pp. – broché, non rogné.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France58,00 €

Livre Rare Book

Règlement pour l’octroi de Bourg.

18137354Bourg, Imprimerie P.F. Bottier, sans date (1813) ; in-4, boché ; 23 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France60,00 €

[INDOCHINE] [LEGISLATION DU TRAVAIL]Livre Rare Book

Réglementation du Travail en Indochine

7358Hanoi, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 volume in-8, 182 pp., broché, couvertures souples imprimées, bon état d'ensemble. Un autre exemplaire, relié plein cuir, mais avec quelques légères traces de mouillure, est vendu 80 euros.

Librairie Ancienne Indosiam · Hong Kong, Chine60,00 €

[JOYET (Jean)]Livre Rare Book

Mémoire pour le sieur Jean Joyet Maître fondeur, de la ville de Marseille, demandeur en requête principale du 14 novembre 1763, & en requêtes incidentes des 11 janvier & 29 mai 1764, & en réception d'expédient contre les sieurs Syndics des créanciers préférables sur la Frégate de la Fortune, ses agrêts & apparaux, défendeurs.

27102In-4, broché, sans couverture, 34 p. Aix, Veuve J. David, 1764.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France60,00 €

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