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MONTAGNON EmileLivre Rare Book

Traité Sur Les Sociétés De Crédit Foncier

188613972Paris Arthur Rousseau 1886 In-8 Fort XVI+387 pp, Envoi de l'auteur, avec préface de M. Thaller. Rousseurs éparses, 2 ff. débrochés in-fine, dos insolé, rousseurs sur les couvertures, coupures sur les mors avec légers manques.

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

Pierre Franceschini Lucien PelissierLivre Rare Book

Application pratique du nouveau droit des sociétés commerciales

19688644Société de Diffusion des Techniques du Batiment et des Travaux Publics 1968 466 pages in8. 1968. broché. 466 pages. Ouvrage pratique dédié à l'application du nouveau droit des sociétés commerciales présentant les règles avec clarté et illustré de nombreux exemples concrets. Il s'agit d'un ouvrage complet en jurisprudence et doctrine publié par la Société de diffusion des techniques du bâtiment et des travaux publics

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France30,00 €

PREISWERK, RoyLivre Rare Book

Le statut juridique de l'Espace interplanétaire

14483Tapuscrit - 15 novembre 1958 - thèse In-4 - broché - 50 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

RATHERY (Jean)Livre Rare Book

La preuve en matière de testaments olographes.

27757In-8, broché, couverture légèrement défraîchie, 160 p. Paris, Pedone, 1933.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

Riboud (Thomas) :Livre Rare Book

Rapport fait au nom de la Commission de législation civile et criminelle. Sur le Projet de Loi concernant les expropriations pour cause d’utilité publique.

181011949Paris, Hacquart, 1810 ; in-8, broché ; 28 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France30,00 €

RIVES (Dominique-Armand.)Livre Rare Book

De la propriété du cours et du lit des rivières non navigables et non flottables.

184435503443Paris, Firmin-Didot, 1844 ; in-8, broché, couverture jaune imprimée. 106 pp., 1 f. de table.Exposé de la législation des rivières sous l’Ancien régime, depuis le code civil. Concerne aussi le DROIT DE PÊCHE (page 56 et seq.) L’auteur, un ancien conseiller d’état, est né à Miélan (Gers) en 1789.

Librairie du Manoir de Pron · Montigny sur Canne, France30,00 €

RIVET (Auguste).-Livre Rare Book

Etablissements de bienfaisance privés. Leur surveillance. (Loi 14.1.33. Décret 16.3.34. Circulaires 22.3.34. et 15.5.34. Arrêté 12.3.34.)

1934549671934 P., Maison de la Bonne Presse, Editions de la "Documentation Catholique", 1934, in 12 broché, 130 pages ; non coupé ; quelques piqûres.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France30,00 €

Rondonneau LLivre Rare Book

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers

3468Tourneux, Lecointe et Durey . Paris 1821

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France30,00 €

ROUSSEAU Hippolyte et Georges PALLAINLivre Rare Book

Le corps législatif jugé par lui-même

10501esquisse historique de la législature de 1863-1869. Opinions et votes des députés. Introduction par M. Ernest PICARD troisième édition. In 12 broché, faux-titre, titre, XXXIII, 131 pages, 2 pages de table, 2 pages de catalogue Paris Bibliothèque libérale Degorce-Cadot libraire éditeur. Envoi manuscrit autographe d’Ernest PICARD député de la Seine

Charbonnel · Bar le Duc, France30,00 €

SAGNAC Ph.Livre Rare Book

La Législation Civile De La Révolution Française (1789-1804)

189831074Paris Hachette 1898 In-8 2 ff préface - 8 ff bibliographie - 445 pp + errata

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

TISSOT (Charles)Livre Rare Book

Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.

27654In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Dijon, Typographie Rabutot, 1863.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France30,00 €

TURQUIN, PLivre Rare Book

Petit Manuel des Octrois - Extrait du Dictionnaire des contributions indirectes, revu, complété, mis à jour, avec une table alphabétique détaillée

22865PARIS, Lib. Adm. P. Oudin - 1909 - Petit in-8 - Reliure pleine toile - 381 pages + Addenda & errata - Propre

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

V.-P.-J. Demoor, secrétaire de la Société d'Agriculture et de Botanique d'Alost, etc.Livre Rare Book

Du Tabac. Description historique, botanique et chimique - Climat - Culture - Récolte - Frais - Produits - Modes de dessication - Séchoirs - Conservation - Commerce - Législation - 2e édition revue et considérablement augmentée - Avec 21 figures

48565in-8 broché - 183 pages - sd - Ed. Paris, Librairie Agricole de la Maison Rustique

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France30,00 €

COLLECTIF / ACADEMIE DE LEGISLATIONLivre Rare Book

FETE DE CUJAS - SEANCE PUBLIQUE EN SOLENNELLE DU 11 AVRIL 1886

1886R320068359DURAND, PILLOUS ET LAUGARDE. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. LVI pages - Des man ques sur les 1er et 2e plats -Coiffes en tete et pied manquantes. Des annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 908.445-Régionalisme : Centre

Le-livre.fr / Le Village du Livre · Sablons, France29,80 €

Livre Rare Book

Armée suisse. - Conventions internationales concernant la guerre sur terre et la neutralité. N° A 11 f.

25139aaf(Fribourg, Fragnière), 1951, in-8°, 205 p., brochure originale.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse30,00 CHF≈ 28,67 €

BRUNNER, J.C::Livre Rare Book

Schutzzoll und Freihandel.

36578aafAarau, H.R. Sauerländer, 1880, gr. in-8°, 24 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse30,00 CHF≈ 28,67 €

HEROLD, Hans:Livre Rare Book

Aktuelle Fragen des Kriegsgewinnsteuerrechts. Wohlfahrtsaufwendungen, Abschreibungen, Rückstellungen und andere Probleme.

36676aafBasel, Verlag für Recht und Gesellschaft, 1943, in-8°, 114 S. + 5 Bl. (Werbung), Sempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse30,00 CHF≈ 28,67 €

HEROLD, Hans:Livre Rare Book

Kommentar zur Eidgenössischen Warenumsatzteuer.

36693aafBasel, Verlag für Recht und Gesellschaft, 1941, in-8°, XII + 260 S. + 14 S., Sempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse30,00 CHF≈ 28,67 €

ANONYMELivre Rare Book

Le procès de M. l'Abbé Delafosse, Vicaire général de son éminence le Cardinal Place, Archevèque de Rennes, en première instance et en appel.

6200Rennes, Fougeray, 1892 - In-8 - Broché - 169 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

Boursin E.,GosselinLivre Rare Book

Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu

1869qv1396E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France28,00 €

BRY, GeorgesLivre Rare Book

Principes de Droit Romain - Exposés dans leur développement historique à l'usage des Etudiants des Facultés de Droit

6164PARIS, Sté du Recueil J.B. Sirey et du Journal du Palais - 1907 - In-8 - 1/12 Reliure, coins frottés - - dos à 5 nerfs - pièce de titre noire - titre doré - VII & 717 pages - propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

Cardinal Del Giudice, Inquisiteur Général - Joly de Fleury,Livre Rare Book

Lettre à Monsieur JOLY de FLEURY, Premier Avocat général du Parlement, touchant le Décret du Cardinal del Giudice, daté de Marly, le 30 juillet 1714(contre M. Talon, Avocat-Général & président de la cour, traduit & condamné au Tribunal de l'Inquisition)

1715496901715 1715 - Sans lieu - In-16 - 11 pages - Propre Réf. 49690

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

CAVARE, Louis, Professeur de l'université de RennesLivre Rare Book

La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts

14439VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

CollectifLivre Rare Book

Loi sur l'aviation au Liban du 11 janvier 1949

8321BEYROUTH, Imp. Ad Dabbour - ss date (1949) - République Libanaise, Ministère des Travaux Publics, Direction des Communications, Service des Communications Aériennes - In-12 - Broché - Texte de loi en français, anglais et arabe - 74 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

Collectif - André GOSLivre Rare Book

Sentance du Tribunal Arbitral Franco-Espagnol en date du 16 novembre 1957 dans l'affaire de l'utilisation des Eaux du Lac Lanoux

14433PARIS, Ed. A. Pedone - Tiréà part de la Revue Générale de Droit International Public N° 1, Janvier-Mars 1958 - 45 pages - Propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

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