Législation — marelibri

Bosquet - Né à Paris, (17..-Paris, 1778)- directeur de la correspondance dans l'administration des domainesLivre Rare Book

Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïque,.. : ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle - Nouv. éd. revue, corrigée et augmentée par l'auteur

1775282801775 PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France175,00 €

Boucaud, Charles :Livre Rare Book

Ampleur (L') du droit. Extrait de la Revue de Philosophie du 1er septembre 1904.

19046330La Chapelle-Montligeon (Orne), imprimerie-librairie de Montligeon, 1904 ; in-8, broché ; 24 pp.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France30,00 €

Bouchet-Saulnier FrançoiseLivre Rare Book

Dictionnaire pratique du droit humanitaire

200611280Editions La Découverte 2006 587 pages 16 8x3 4x24cm. 2006. Broché. 587 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France16,00 €

BOUTARIC ( François de ) / AYMAR Jean Pierre - René.Livre Rare Book

EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée.

174420961744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.

Librairie Quand-Même · Manigod, France120,00 €

BOUTARIC, François de 1672-1733), Professeur de Droit français en l'Université de Toulouse- AYMAR, Jean-Pierre-René , Avocat au Parlement de ToulouseLivre Rare Book

Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments.

1744255631744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563

A l's.p.rance · Brest, France125,00 €

BOUYERON RogerLivre Rare Book

INFRACTIONS DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL D'INSTANCE STATUANT EN MATIERE PENALE. REPRESSION ET PROCEDURE.

19779996114Chez l'auteur Chez l'auteur 1977, In-8 broché de 295 pages. Trés bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France8,00 €

BOUFFARD F.Livre Rare Book

l'Avocat-conseil Des Campagnes. Manuel De Droit Pratique

19275254Paris Hachette 1927 In-12 268 pp, Encyclopédie des connaissances agricoles

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France10,00 €

BOUFFANDEAU CorinneLivre Rare Book

La S.A.R.L. L'information juridique.

1978116146Couverture souple. Broché. 436 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

BOUREAU, Alain.Livre Rare Book

La loi du Royaume. Les moines, le droit et la construction de la nation anglaise. XIe - XIIIe siècle.

64953Paris, Société d’édition “Les Belles Lettres” 2001, 215x150mm, 355pages, broché.

Bouquinerie du Varis · Russy, Suisse25,00 CHF≈ 23,89 €

BOURQUIN (Maurice) - Sous la direction deLivre Rare Book

La Sécurité collective, d'après les travaux des VIIe et VIIIe Conférences des Hautes études internationales, Paris 1934 - Londres 1935. Publié sous la direction de Maurice Bourquin.

37631Grand in-8, broché, couverture imprimée et rempliée de l'éditeur, x, 530 p. Paris, Institut International de la Coopération Intellectuelle, 1936

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France50,00 €

Boursin E.,GosselinLivre Rare Book

Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu

1869qv1396E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."

Abraxas-Libris · Bécherel, France28,00 €

BOUVIE (J.) - CAYEUX (F.).-Livre Rare Book

Précis de législation du travail (d'après les programmes de l'enseignement technique), par J. Bouvié. 6ème édition (Mise à jour au 1er Juillet 1968) par F. Cayeux.

60229P., Eyrolles (Collection "L'Enseignement Technique et Professionnel"), 1969, petit in 8° carré broché, 231 pages ; on joint le fascicule de 16 pages "Précis de législation du travail" par J. Bouvié, F. Cayeux - Mise à Jour au 1er octobre 1970).

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France20,00 €

BOURBON-LIGNÈRES, Comte de)Livre Rare Book

Questions du jour - L'Assemblée Constituante d'après M. Taine

24590PARIS, Société Bibliographique, 1880 - In-12 - Broché - 100 pages - bon exemplaire.

A l's.p.rance · Brest, France18,00 €

BOUTARIC François, de ( Profeffeur en Droit François de l'univerfité de Touloufe.Livre Rare Book

TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIERES FEODALES.Précédé du Bail à Cens ou à Rente et des Droits dus au Seigneur Censuel et directePage I à IV).

17755061775 TOULOUSE, Libraires Associés - M. DCC. LXXV. - 1775) - Relié veau marbré de l'époque - Dos à 5 nerfs décoré, titre doré - pâles mouillures- bel exemplaire - Réf. 506

A l's.p.rance · Brest, France120,00 €

Boyve, J. François :Livre Rare Book

Remarques sur les Loix et les Statuts du Pays de Vaud.

17565632Neuchatel, chez les Editeurs du Journal Helvétique, 1756 ; deux tomes, petit in-4 ; cartonnage rigide de papier vert, dos lisses, étiquettes de titre fauves, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque) ; (12), 300 pp., 1 tableau dépliant "Arbre de la consanguinité" ; pp. 301-633, 1 f. de fautes essentielles à corriger.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France1 000,00 €

BOYVE, J. (Jacques) François (1692-1771):Livre Rare Book

Remarques sur les loix et statuts du pays-de-Vaud. 2 tomes en 1 volume.

137128aafNeuchâtel, de l’imprimerie de Samuel Fauche, libraire du Roi, M. DCC. LXXVI, (1776), gr. in-8°, titre avec vignette gravée + 293 p. + 1 planche gravée (l'arbre de consanguinité); titre avec vignette gravée + 282 p. reliure en d.-cuir aux coins d’époque, pièce de titre au dos, (sans le première page de garde), bel exemplaire.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse150,00 CHF≈ 143,35 €

Brayer, F.Livre Rare Book

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

26308PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €