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177899934426A Toulouse chez J A Toulouse chez J. Dupleix 1778, fort In-4 relié plein veau blond dos à nerfs très orné, piéces de titre et de tomaison. 808 pages. Suite du titre : Ou toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées et accomodées au droit français, confimées par les arrets des cours souveraines et enrichies des plus utiles doctrines des auteurs anciens et modernes. Edition revue, corrigée et très considérablement augmentées par Me Guy de Rousseaud de Lacombe, avocat au Parlement de Paris. Tome II seul Contenant : Des successions testamentaires et Ab-Intestat. Pratique civile. Pratique criminelle. Quelques frottement à la reliure sinon bon état.
33178In-12, broché, couverture imprimée bleue, 61 p., photos hors texte. Strasbourg, Direction de l'information du Conseil de l'Europe, 1951.
23086ATHENES, Ed. Klissiounis - 1959 - Complet en 3 forst volumes In-8 - Brochés - T.I & II non coupés, T. III) en partie non coupé - T. II, en grec - 523, 683 & 528 pages - Très bel ensemble, Très frais
24339Université Libre de Bruxelles, Institut de Sociologie Solvay/Universté Libre de Louvain, Centre de Recherches en Economie et Gestion des Entreprises, 1958. 16 x 24, 214 pp., 34 tableaux, 11 annexes, broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).
183911921Joubert librairie éditeur 1839 724 pages in8. 1839. reliure editeur demi basane. 724 pages. Ouvrage juridique de M. Fouet de Conflans publié entre 1838 et 1839 analysant l'esprit de la jurisprudence concernant les principales dispositions du Code civil relatives aux successions (Livre III Titre 1). Il s'agit d'un texte patrimonial conservé dans le cadre d'une politique de préservation de la littérature française
194814300Editions Domat Montchrestien 1948 751 pages in8. 1948. reliure editeur. 751 pages. L'ouvrage de François Olivier-Martin retrace 1 500 ans de traditions juridiques du droit gallo-romain aux institutions de la France des Lumières. Considéré comme une « bible » de l'histoire du droit il est réédité et présenté comme un monument de savoir accessible à tous
188712797P.Lethielleux éditeurs 1887 395 pages in4. 1887. demi basane a coins dos à nerfs. 395 pages. Cet ouvrage du père Monsabré prédicateur dominicain du XIXe siècle rassemble ses conférences de carême de 1887 sur le mariage. Il traite de la sainteté du mariage du lien conjugal du divorce de la législation des profanations ainsi que de l'amour pur fidèle patient dévoué paternel et maternel et des noces du Christ et de l'Église
DROIT313M1822, de l'imprimerie de Thibaud, Riom. In-12, relié, demi-basane tabac, dos lisse orné à pièces, 611pp. Frottements d'usage. Quelques rousseurs. Bon exemplaire
24359In-8, pleine toile, pièce de titre, vi, 273 p. Paris, Marchal et Billard, s.d. [1919].
32400In-4, broché, 4 pages, auréole claire en coin. Paris, P.G. Simon, 1756.
32403In-4, broché, 4 p. Paris, P.G. Simon, 1756.
193399913662Toulouse Imprimerie H. Cléder Toulouse Imprimerie H. Cléder 1933, grand IN-8 broché, 224 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.
187279664Couverture souple. Broché. 40 pages. Couverture légèrement tachée.
22565PARIS, Recueil Sirey - 1939 - Reliure 1/2 basane noire - Dos à nerfs - Titre doré - (6)-455 pages - bon exemplaire
35194In-8, demi-veau havane de l'époque, dos à 4 nerfs filetés or, pièce de titre de veau vert, tranches mouchetées , (4), vii, (3), 21, (1), 290 p., (2) f. d'index (rousseurs). Paris, Angé, 1838.
199999923204Dalloz 1999, fort In Dalloz 1999, fort In-8 broché, 1024 pages. Quelques passages surlignés sans gravité. Bon état.
1823CCC-1423Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles
6690PARIS, Ed. A. Challamel - 1905 - In-8 - Relié - 57 pages - très propre
197382221Couverture souple. Broché. 98 pages. Cachets.
192888634Couverture souple. Broché. 80 pages. Couverture légèrement défraîchie. Traces de mouillure.
17289Paris, Société française d'édition d'art L.-H. May, 1899. In-12, XXXI-229 pp., demi-maorquin lie-de-vin moderne, dos à nerfs, auteur et titre dorés au dos (dos insolé, annotations).
20081247152008 Editions du Moniteur - 2018 - In-4 à l'italienne, cartonnage illustré - XV-200 pages - Nombreuses illustrations dans l'ouvrage - Avec le CD
67050aafBruxelles, la Société, 1739, in-4to, texte à 2 col., 5 ff. + 770 pp. / 1 f. + 828 pp., écriture d'enfant sur qqs contreplats et gardes et sur deux ou trois pages, sans garde devant du 1er vol. et la 1ère (de 2) garde devant du 2e vol., papier lég. bruni et qqs pet. taches général. marg., reliures faibles à qqs endroits, 1er vol. avec cachet sur contreplat, titre et qqs pages, exlibris ms. sur un titre et une p. de garde, reliures en veau à nerfs, pièces de titre aux dos, pet. accrocs au coiffes, une coiffe supér. partiel. manquante, dorure passée.
1798357761798 7 tomes reliés en 5 volumes in-8, demi-basane de l'époque à petits coins de vélin, dos lisses ornés, tranches jaunes. A Paris, Dufart, [1798-1799].
37412Petit in-8 (155 x 100mm, broché (couverture papier moderne), 112, (6) p. d'index et de colophon, (1) f. bl. [sign. A-G8, H4 (H4 bl.)]. Lutetiae, ex off. R. Stephani [Paris, Robert Estienne], 1549.