Aller au contenu

Recherche avancée Catalogue ThématiqueLangue

Catalogue Thématique
Histoire
Droit
Législation

Législation

Site indépendant de libraires professionnels · depuis 2007

proposé par

MareMagnum
Livre Rare Book
Antiquariat.de
Biblio.com
ABAA
IOBA

Aucun animal n'a été blessé lors de la conception de ce site web !

marelibri.com 2007–2026 · Catalogue mis à jour le 4 juillet 2026

Le blog de marelibri
Contact
À propos

1 378 résultats

Trier parLibraire Z - A

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

Monnaie

Filtres

MERLIN (Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai).Livre Rare Book

Recueil alphabétique des Questions de droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.

18275144A Paris, chez Garnery, Demoissenet, Roret, 1827-1829. 8 vol. in-4, demi-maroquin vert, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France1 200,00 €

MELLOR , Alec - Préface de Maurice GarçonLivre Rare Book

Le chantage dans les Moeurs Modernes et devant la loi, par Alec Mellor

1937481281937 PARIS, Librairie du recueil Sirey, Nouvelle collection de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris sous la direction de MM. Hugueney et Donnedieu de Vabre -1937 - E.O. - In-8 - Broché -couverture pussièreuse - XI-359 pages - Exemplaire non coupé - Envoi manuscrit de l'auteur, Bon exemplaire - Réf. 48128

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

MEISTER, Leonard (1741-1811):Livre Rare Book

Abriss des Eydgenössischen Staatsrechtes überhaupt nebst dem besondern Staatsrechte jedes Kantons und Ortes.

68924aafSt. Gallen, Reutiner, jünger, 1786, in-8vo, 1 Bl., Titel + X + 448 S. (recte 436: Nr. 305-306 und 371-380 bei der Paginierung übersprungen), ungleichmässig gebräunt, späterer Halbleinenband (19. Jh.), vergold. Titelei und einf. Linien auf dem Rücken, Kanten teils etwas berieben, marbr. Schnitt. Sehr gutes Exemplar.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse200,00 CHF≈ 191,14 €

MEISTER, Leonard (1741-1811):Livre Rare Book

Abriss des Eydgenössischen Staatsrechtes überhaupt nebst dem besondern Staatsrechte jedes Kantons und Ortes.

76320aafSt. Gallen, Reutiner, jünger, 1786, in-8vo, 1 Bl., Titel + X + 448 S. (recte 436: Nr. 305-306 und 371-380 bei der Paginierung übersprungen), Original-Pappband. Lederrückenschildchen.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse250,00 CHF≈ 238,92 €

MEAUME, Edouard - (1812-1886)Livre Rare Book

Des Droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage

24931PARIS, Auguste Durand - T. II seul - In-8 - reliure 1/2 basane havane - Dos à nerfs & à filets dorés - Pièces de titre & de tomaison en maroquin cerise - Signet - rousseurs &parses - 484 pages, y compris Table alphabétioque et analytique des Matières - Bon exemplaireEx-Libris Armorié Comte L. de B.

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'AppelLivre Rare Book

Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)

24304CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre

A l's.p.rance · Brest, France55,00 €

MAZODIER, jeanLivre Rare Book

Droit Romain, La Cautio Damni Infecti - Droit Français de la Recherche et de l'Exploitation des Mines au point devue des dommages et Indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des Concessions des Mines -Thèse pour el doctorat, Présentée et soutenue le 29 novembre 1890

22321PARIS, A. Giard/H. Jouve - 1890 - In-8 - Reliure 1/2 chagrin - 232 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France45,00 €

Mazincourt M.-E. deLivre Rare Book

Le bon conseiller en affaires ou manuel de légilsation pratique

1853fl1474Librairie des arts et de l'industrie Cartonné 1853 In-12 (11 x 18 cm), cartonné, 312 pages, ouvrage à l'usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des chefs de famille, des instituteurs et de toutes les classes de la société, nouvelle édition, bien complet du tableau des barèmes dépliant en fin d'ouvrage ; pliures au dos, coiffes, mors et coupes frottées, des marques d'usage à la couverture, quelques rousseurs, tampon à la page de titre, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.

Abraxas-Libris · Bécherel, France12,00 €

MayerLivre Rare Book

Droit Internationl Prive

19877052LGDJ / Montchrestien 1987 653 pages in8. 1987. Broché. 653 pages. Manuel de droit international privé destiné principalement aux étudiants de master et aux professionnels du droit traitant d'affaires internationales. L'ouvrage aborde les relations internationales entre personnes privées et les querelles méthodologiques qui animent cette discipline depuis le XIXe siècle

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France20,00 €

MAY (Gaston)Livre Rare Book

Éléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.

17647In-8, demi-chagrin, dos à nerfs, titre doré, xxvij, 682 p., petit manque de papier en coin du titre. Paris, Larose et Tenin, 1907.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France60,00 €

MAURE L. - CANDELIER C.Livre Rare Book

Cours pratique de comptabilité. Notion de commerce et de législation commerciale.

193787303Couverture rigide. Reliure demi-toile. 817 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

Maurice BYÉLivre Rare Book

La politique industrielle de L'Europe intégrée et l'apport des capitaux extérieurs

19689865Presses Universitaires de France 1968 410 pages in8. 1968. broché. 410 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France10,00 €

Maurice MuselierLivre Rare Book

Legislation et jurisprudence medico-pharmaceutique des substances veneneuses...

18435Lyon, Bosc frères : M. et L. Riou, 1934.THESE pharmacie : Marseille :IN8 broche, 387 p. ; 26 cm.

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France35,00 €

MAURY AlfredLivre Rare Book

Les forêts de la Gaule et de l'ancienne France : aperçu sur leur histoire, leur topographie et la législation qui les a réglés, suivi d'un tableau alphabétique des forêts et des bois principaux.

1994115318Jean de Bonnot 1994 Jean de Bonnot, 1994, 473 p., reliure éditeur beige rosé avec feuillage doré, environ 21x14cm, tranche supérieure dorée, exemplaire du tirage spécial numéroté 3931/7000. Quelques petits frottements sur le dos, bon état pour le reste et intérieur impeccable.

Librairie Diogène · Lyon, France30,00 €

MAURY AlfredLivre Rare Book

Les forêts de la Gaule et de l'ancienne France : aperçu sur leur histoire, leur topographie et la législation qui les a réglés, suivi d'un tableau alphabétique des forêts et des bois principaux.

1994115638Jean de Bonnot 1994 Jean de Bonnot, 1994, 473 p., reliure éditeur noire avec feuillage doré, environ 21x14cm, tranche supérieure dorée, exemplaire du tirage spécial numéroté 6349/7000. Bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France35,00 €

MATHIEU DE DOMBASLELivre Rare Book

Annales agricoles de ROVILLE

5958ou mélanges d’Agriculture,d’économie rurale et de législation agricole Troisième livraison.In 8 broché, couverture d’attente,muette.Faux-titre,titre LII,440 pages. A Paris chez Madame Huzard 1826, bon exemplaire.Troisième livraison de cette publication qui en eut huit plus un supplément.

Charbonnel · Bar le Duc, France120,00 €

Massabiau, J.-A.-F.Livre Rare Book

La République sous les formes de la Monarchie ou Nouveaux éléments de la Liberté Politique sommairement exposés suivant la méthode des Géomètres de Massabiau

1832243941832 PARIS, Delaunay - 1832 - In-8 - Broché - sans couverture - 45 pages - Ex. non coupé - Propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

MASSELIN (O.)Livre Rare Book

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur la responsabilité des ingénieurs, architectes, experts, arbitres et entrepreneurs suivis d'un répertoire analytique et alphabétique et d'un recueil de jurisprudence.

HIS4348C211P., Baudry, Cotillon, 1880, In-8° relié demi cuir marron d'époque, 383 pages. 2e édition entièrement revue et considérablement augmentée mise au courant de la jurisprudence.

Librairie du Levant · Bayonne, France10,00 €

MARTEL (Marie-Thérèse) [suivi de :] BAUDOIN-MATUSZEK (Marie-Noëlle); MARLIN-CHAZELAS (Anne)Livre Rare Book

Catalogue des actes de François II [suivi de :] Catalogue des actes d'Henri II

16860Paris, éditions du CNRS, 1991 puis 1990-1998. 5 vol. in-4, XXX-553 pp. + 560-810 pp. [suivi de:] III-624 pp. + 351 pp. + 481 pp., broché, couverture originale imprimée (quelques petites taches marginales, insolation).

L'Ancienne Librairie · Paris, France280,00 €

MARC (A.)Livre Rare Book

Etude d'une proposition de loi tendant à modifier le mode d'évaluation des immeubles pour le paiement des droits de mutation à titre gratuit entre vifs et par décès et sur les échanges.

30652Grand in-8, demi-chagrin bordeaux de l'époque, dos à nerfs, titre doré, couverture conservée, 180 p. Paris, Imprimerie Guérin, 1908.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France80,00 €

MARIE (Jean-François)Livre Rare Book

L'assistance publique relativement à l'enfance.

31932In-8, broché, couverture imprimée lég. défraichie, 52 p. Paris et Nancy, Berger-Levrault, 1892.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France40,00 €

MARQUIGNY, Père, de la compagnie de Jésus.Livre Rare Book

Le Projet de Loi sur la liberté de l'enseignement Supérieur

24399PARIS/LYON, Lib. J. Lecoffre, 1874 - Edition Originale - In-8 - broché - 27 pages - exemplaire non coupé, très propre

A l's.p.rance · Brest, France20,00 €

Marat (Jean-Paul) :Livre Rare Book

Plan de législation criminelle. Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d'acquérir ces preuves et ces présomptions durant l'instruction de la procédure, de manière à ne blesser ni la justice, ni la liberté, et à concilier la douceur, avec la certitude des châtiments, et l'humanité avec la sûreté de la société civile.

17906476Paris, Rochette, 1790 ; in-8 ; bradel cartonné recouvert de papier marbré, pièce de titre bleu-nuit, non rogné (reliure du XIXe) ; 157 pp., (1 bl.), portrait gravé par Blanchard en frontispice et rajouté : "Commandements de la Patrie par Marat (l'Ami du Peuple), Extrait du Publiciste Parisien" (XIXe).

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France800,00 €

MARATLivre Rare Book

Plan de législation criminelle

49213Aubier.1974.In-8,couv.souple. BE

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France25,00 €

MARESCHAL, Avocat - SIMON - DANTY, AvocatLivre Rare Book

Traité des Droits Honorifiques des Seigneurs dans les Eglises Par feu M. MARESCHAL, Avocat. Et un Traité du Droit de Patronage, de la Présentation aux Bénéfices, &. Arrêtez servant de décisions pour les Droits Honorifiques, & un Traité des Dixmes, Par M. SIMON. Avec & de nouvelles Observations, & plusieurs nouveaux Arrests & Règlemens concernant lesdites matières, Par M. DANTY, Avocat - dernière édition augmentée.

24979PARIS, chez Claude Robustel - 1724 - complet en 2 volumes In-12 - Reliure plein veau de l'époque - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés -roulettes sur les coupes - Toutes tranches rouges - (XI)-618 & 584 pages - bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France235,00 €

‹ Précédent 1…13 14 15 16 17…40 Suivant ›

Filtres actifs

Livre Rare BookRetirer

Siècle

19ème288
20ème175
18ème85
17ème21
21ème13
16ème12

Langage

Francais1 377
Néerlandais1

Ajouté

Dernier mois694
Dernière semaine232
Dernières 24h203
3 derniers jours12

Sujets

Législation1 378
Bulletin des lois78
Commerce66
Bretagne55
Régionalisme47
Paris45
Revue41
Napoléon 1er34
Philosophie34
Edition originale33
Beaux arts29
Economie politique29
Normandie28
Marine27
Fer27

Catalogues

IOBA
Biblio.com
MareMagnum
Livre Rare Book1 378
ABAA
Antiquariat.de

Prix

–

Années

–

Filtres actifs

Livre Rare BookRetirer

Siècle

19ème288
20ème175
18ème85
17ème21
21ème13
16ème12

Langage

Francais1 377
Néerlandais1

Ajouté

Dernier mois694
Dernière semaine232
Dernières 24h203
3 derniers jours12

Sujets

Législation1 378
Bulletin des lois78
Commerce66
Bretagne55
Régionalisme47
Paris45
Revue41
Napoléon 1er34
Philosophie34
Edition originale33
Beaux arts29
Economie politique29
Normandie28
Marine27
Fer27

Catalogues

IOBA
Biblio.com
MareMagnum
Livre Rare Book1 378
ABAA
Antiquariat.de

Prix

–

Années

–