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1 378 résultats

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Par page25

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D. DALLOZ Ainé, député du Jura & Armand DALLOZ, son frère & par Plusieurs Autres JurisconsultesLivre Rare Book

Jurisprudence Générale du Royaume - Répertoire méthodique et Alphabétique de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence - Volumes 2 à 43, Soit 40 Volumes (le T. 42 étant en 2 parties)(Manque volumes 1, 4, 19 & 34)

1846184391846 PARIS, Au bureau de la Jurisprudence Générale du Royaume, 1846 à 1858 - in-4 - Reliure uniforme 1/2 Basane havane - Dos lisse à filets dorés - Titre doré avec Nom du Propriétaire "Boullier de Branche" - Environ 1000 pages par Volume - Très bon état général (quelques reliures coiffes fatiguées)Ex-libris manuscrit :"Boullier de Branche,Avocat à Mayenne".

A l's.p.rance · Brest, France550,00 €

D, AvocatLivre Rare Book

Code pénal ou recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. Avec un essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure Criminelle.

12227Paris Chez Saillant & Desaint 1777 - In-12 - Reliure de l'époque très usagée - Dos à caissons fleuronnés dorés, Manque pièce de titre - Epidermures sur les plats - CCXII-369 pp et 2 ff., n., ch.- Traces de mouillures aux premières pages, Sinon frais intérieurement.

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

D'AGUESSEAU ChancelierLivre Rare Book

OEUVRES DE M LE CHANCELIER D'AGUESSEAU contenant plusieurs requestes sur les matières domaniales présentées au Parlement en qualité de Procureur Général. TOME VI

1769GITj609A Paris chez les Libraires Associés 1769. In-4 XVI 773pp. Basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièces de titre et de tomaison, tranches brique, reliure de l'époque. Petit manque de cuir sur la coiffe inférieure, bon état dans l'ensemble et complet. Exemplaire décoratif, malgré le défaut signalé. (4956)

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France50,00 €

CURTI-FORRER, Eugen:Livre Rare Book

Schweizerisches Zivilgesetzbuch mit Erläuterungen.

43789aafZürich, Schulthess, 1911, in-8vo, XIV + 1 Bll. + 808 S. mit 1 Falttab. Original-Leinenband mit goldgepr. Rückenschildchen, Rücken verblasst, Einbanddeckel etwas fleckig.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse35,00 CHF≈ 33,45 €

CUCHE PaulLivre Rare Book

PRECIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE

055261Paris Librairie Dalloz 1926 in 12 (18,5x12) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 600 pages [1]. Petit précis Dalloz. Troisième édition. Bel exemplaire

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France25,00 €

CROZE MAGNANLivre Rare Book

ETUDES SUR LES MONTS DE PIETE et leur législation.

1859GITf813Marseille Imprimerie et Lithographie de Jules Barile 1859. In-8 broché 295pp 1 feuillet non chiffré errata. Avec 4 tableaux dans le texte. Exemplaire en bon état et bien complet, quelques pâles rousseurs par endroits.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France60,00 €

Croiseur-Ecole "Jeanne-D'Arc"Livre Rare Book

Notions de Droit international public - Droit internationnal maritime --- Administration de la Marine - Justice Maritime

5833RENNES, Oberthur -19339 - 2 volumes In-4 - Brochés - 23 pages + III d'annexe - 61 pages - Propres

A l's.p.rance · Brest, France30,00 €

CRISENOY J. deLivre Rare Book

Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1892. Tome 7 seul. Sixième année.

189386158Couverture souple. Broché. 552 pages. Couverture défraîchie, petit manque au premier plat.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

CREUSEN J (S.J.)Livre Rare Book

Religieux et religieuses d'après la nouvelle législation ecclésiastique.

12311Bruxelles, Librairie Albert Dewit, 1918 14 x 20, 56 pp., broché, bon état (cahets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique12,00 €

Cour Internationale de Justice - Le Président : J.G. GUERRERO - Le Greffier : E. HAMBROLivre Rare Book

Affaire du Détroit de Corfou - Ordonnance du 26 Mars 1948 - the Corfu Channel Case - Order of March 26 th 1948

14429LEYDE, sté d'Ed. A.W. Sitjoff - 1948 - In-8 - broché - Texte juxta-linéaire français-anglais - 8 pages

A l's.p.rance · Brest, France15,00 €

COURCY Alfred deLivre Rare Book

COMMENTAIRE DES POLICES FRANCAISES D'ASSURANCE MARITIME.

1888GITh665Paris Au Comité des Assureurs Maritimes de Paris et chez L Warnier 1888. In-12 2 feuillets non chiffrés (faux-titre, titre) VI-VII 2-351pp dont table. Maroquin bleu roi, dos à nerfs, reliure postérieure (Farairre). Petit manque de papier en tête de la page de titre (suppression d'un nom d'ancien propriétaire du livre), rousseurs sur le faux-titre, le titre, les pages 346 à 351 et par endroits dans le texte, petit manque de papier en marge de la page 55. Bel exemplaire malgré les défauts signalés, reliure postérieure de bonne qualité et en très bon état, signée par Farairre, relieur à Casablanca.

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France200,00 €

Cour Européenne de Justice : Commission des Communautés Européennes contre Irlande - Pierre PESCATORE - Paul de LA PRADELLELivre Rare Book

Ordonnance de la Cour de Justice des Communautés Européennes

7112Ordonnances rendues les22/05, 21/06 & 13/07/1977 accompagnées d'un courrier (avec enveloppe) de Pierre PESCATORE, juriste à la Cour de Justice des Communautés Européennes adressé au professeur Paul de LA PRADELLE

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

COUCHEZ GérardLivre Rare Book

PROCEDURE CIVILE

198699926038Sirey Sirey 1986, In-8 broché, 316 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France6,00 €

COURCELLE, Louis - Publié sous la direction de M. LEPINE, préfet de Police - Lettre-Préface decharles MAZEAU, Premier Président de la cour de Cassation, ancien Ministre de la JusticeLivre Rare Book

Repertoire de Police Administrative et Judiciaire - Complet en 2 volumes

7554PARIS/NANCY, Berger-Levrault & cie - 1896 - 2 forts Volumes In-4 - 1/2 Reliure - dos à faux nerfs, à caissons ornés - - 1 & 4 plats ornés de 3 écoinçoinsons enrdes marbrées - 2791 pages - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France160,00 €

CORPS LEGISLATIFLivre Rare Book

Corps législatif. Travaux de la session extraordinaire de 1869 et des sessions ordinaire et extraordinaire de 1870.

187086168Couverture souple. Broché. 251 pages. Non coupé. Fortes rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1895Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1895 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.

189686170Couverture souple. Broché. 445 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie. .

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1890Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1890 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.

189186171Couverture souple. Broché. 345 pages. Non coupé. Rousseurs. Deuxième plat factice.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1892Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1892 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.

189386172Couverture souple. Broché. 292 pages. Légèrement défraîchi. Rousseurs. Deuxième plat factice. Dos réparé.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1876Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département sur divers objets d'administration et d'utilité publique.

187786173Couverture souple. Broché. 323 pages. Non coupé. Couverture légèrement défraîchie. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1889Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1889 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.

189086174Couverture souple. Broché. 296 pages. Non coupé. Couverture défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1893Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1893 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales.

189486175Couverture souple. Broché. 352 pages. Non coupé.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1886Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1886 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.

188786176Couverture souple. Broché. 367 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1887Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1887 sur divers objets d'administration et d'utilité publique, précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.

188886177Couverture souple. Broché. 374 pages. Non coupé. Couverture défraîchie. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONSEILS GENERAUX 1894Livre Rare Book

Analyse des voeux émis par les conseils généraux de département dans leurs sessions d'avril et d'août 1894 sur divers objets d'administration et d'utilité publique précédée de la composition des bureaux des conseils généraux et de la composition des commissions départementales. Supplément au bulletin officiel du Ministère de l'intérieur.

189586193Couverture souple. Broché. 376 pages. Non coupé. Rousseurs.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France20,70 €

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUESLivre Rare Book

Convention collective nationale des industries chimiques.

199887079Couverture souple. Broché. 284 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France10,80 €

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