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CHARPENTIER, Léon, docteur en DroitLivre Rare Book

Analyse du cours de Législation Algérienne

5220ALGER, A. Jourdan - 1885 - In-4 Broché - légère déchirure aux 3 dernières pages - 154 pages - Ex. non coupé - très propre

A l's.p.rance · Brest, France75,00 €

DUBREUILLivre Rare Book

ANALYSE RAISONNEE de la legislation sur les eaux. Nouvelle édition mise à jour par Tardif et Cohen. TOME I

1842GITj594A Aix chez Aubin 1842. In-8 broché CVII 446pp. Orné de 3 planches. Couverture défraîchie avec manques de papier, intérieur frais et complet. TOME I seul contenant une notice biographique sur l'auteur, une introduction, un avant-propos, puis les Livres I (les eaux et leurs divisions en fleuves, rivières, sources, eaux stagnantes...), II (changements que les cours d'eau peuvent opérer dans les propriétés), III (des eaux considérées sous le rapport de leur utilité) et IV (des eaux considérées sous le rapport de leurs inconvénients) (4942)

Librairie Sylvie Nouvène · Marseille, France50,00 €

CollectifMareMagnum

Analyses des Sentances rendues par les Tribunaux d'Arbitrage, constitués conformément aux stipulations des Conventions de La Haye de 1899 & 1907 pour le règlement pacifique des conflits internationaux, ainsi que par les juridictions spéciales d'arbitrage qui ont fonctionné en application de l'article 47 de la convention de 1907 -( 1899 - 1934) Affaires : fond pieux des Californies, Puissances blaquantes au venézuela, Baux perpétuels au Japon, boutres de Mascate, déserteurs de Casablanca, des Grisbadarna, Pêcheries des côtes septentrionales de l'atlantique, la compagnie des bâteaux à vapeur Orinoco, de l'arrestation de Savarkar, des frères Canevaro, des indemnités russes, du vapeur postal français "Manouba", du vapeur postal français "Carthage", du "Tavignano" & des coups de canon tirés sur les mahonnes tunisiennes "Camouna & Gaulois", délimitation d'une partie des possessions néerlandaises & portugaises dans l'ile Timor, des biens contestés en portugal, des réclamations françaises contre le Pérou, des réclamations norvégiennes contre les Etats-Unis d'Amérique, de l'ile de Palmas (ou Miangas), de la réclamation Chevreau.

LA HAYE, bureu International de la Cour Permanente d'Arbitrage - 1934 - In-8 - Débroché - 118 pages, y compris table analytique

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR25,00 €

CollectifLivre Rare Book

Analyses des Sentances rendues par les Tribunaux d'Arbitrage, constitués conformément aux stipulations des Conventions de La Haye de 1899 & 1907 pour le règlement pacifique des conflits internationaux, ainsi que par les juridictions spéciales d'arbitrage qui ont fonctionné en application de l'article 47 de la convention de 1907 -( 1899 - 1934)Affaires : fond pieux des Californies, Puissances blaquantes au venézuela, Baux perpétuels au Japon, boutres de Mascate, déserteurs de Casablanca, des Grisbadarna, Pêcheries des côtes septentrionales de l'atlantique, la compagnie des bâteaux à vapeur Orinoco, de l'arrestation de Savarkar, des frères Canevaro, des indemnités russes, du vapeur postal français "Manouba", du vapeur postal français "Carthage", du "Tavignano" & des coups de canon tirés sur les mahonnes tunisiennes "Camouna & Gaulois", délimitation d'une partie des possessions néerlandaises & portugaises dans l'ile Timor, des biens contestés en portugal, des réclamations françaises contre le Pérou, des réclamations norvégiennes contre les Etats-Unis d'Amérique, de l'ile de Palmas (ou Miangas), de la réclamation Chevreau.

16195LA HAYE, bureu International de la Cour Permanente d'Arbitrage - 1934 - In-8 - Débroché - 118 pages, y compris table analytique - Réf. 16195

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

MATHIEU DE DOMBASLELivre Rare Book

Annales agricoles de ROVILLE

5958ou mélanges d’Agriculture,d’économie rurale et de législation agricole Troisième livraison.In 8 broché, couverture d’attente,muette.Faux-titre,titre LII,440 pages. A Paris chez Madame Huzard 1826, bon exemplaire.Troisième livraison de cette publication qui en eut huit plus un supplément.

Charbonnel · Bar le Duc, France120,00 €

COLLECTIF - VELLAS, Pierre, Professeur à L'Université de Toulouse - LOUBET del BAYLE, Jean-louisMareMagnum

Annales de l'université des Sciences Sociales de Toulouse Ce volume recueille notamment : Problèmes Récents du commerce Internationnal - Jules ROMAIN et la Politique des "Hommes de bonne volonté" - Les frontières de la répression en matière économique etsociale - Le droit pénal - Etudes d'économie urbaine (Toulouse)

Toulouse, Université des sciences Sociales - 1972 - in-8 - broché - 441 pages - Très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR28,00 €

COLLECTIF - VELLAS, Pierre, Professeur à L'Université de Toulouse - LOUBET del BAYLE, Jean-louisLivre Rare Book

Annales de l'université des Sciences Sociales de Toulouse Ce volume recueille notamment : Problèmes Récents du commerce Internationnal - Jules ROMAIN et la Politique des "Hommes de bonne volonté" - Les frontières de la répression en matière économique etsociale - Le droit pénal - Etudes d'économie urbaine (Toulouse)

8545Toulouse, Université des sciences Sociales - 1972 - in-8 - broché - 441 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

CollectifMareMagnum

Annales de la Faculté de Droit de Toulouse, Tome VIII, Fascicule 2 - 1960 Ce volume recueille notamment : Jean BODIN et Toulouse, Ses oeuvres, le Droit à Toulouse

Faculté de Droit de Toulouse - 1960 - Broché - Nombreuses Illustrations NB PP HT des ouvrages de J. Bodin -86 pages, Pagination 135 à 212 - Très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR35,00 €

CollectifLivre Rare Book

Annales de la Faculté de Droit de Toulouse, Tome VIII, Fascicule 2 - 1960Ce volume recueille notamment : Jean BODIN et Toulouse, Ses oeuvres, le Droit à Toulouse

8570Faculté de Droit de Toulouse - 1960 - Broché - Nombreuses Illustrations NB PP HT des ouvrages de J. Bodin -86 pages, Pagination 135 à 212 - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Benjamin de Constant . M Saint-Aubin . Camille JordanLivre Rare Book

Annales de la session de 1817 à 1818 , parties politique et financière . La session de 1817 aux habitants de lAin et du Rhone .

53Béchet . Delauney . Paris 1817 . 1818

L'Avenir du Passé · Saint Médard en Jalles, France200,00 €

CRISENOY J. deLivre Rare Book

Annales des assemblées départementales. Travaux des conseils généraux en 1892. Tome 7 seul. Sixième année.

189386158Couverture souple. Broché. 552 pages. Couverture défraîchie, petit manque au premier plat.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

Recueil Mensuel de Legislation Et de JurisprudenceBiblio.com

Annales du Notariat Et de l'Enregistrement

0365836346.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis68,08 $US≈ 57,60 €

Societe de Legislation CompareeBiblio.com

Annuaire de Législation Française Vol. 23: Publié par le Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1903 Classic Reprint French Edition

0267316127.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis60,18 $US≈ 50,92 €

Societe de Legislation CompareeBiblio.com

Annuaire de Législation Française 1899 Vol. 18: Publié par la Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1898 Classic Reprint French Edition

0332087581.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis76,92 $US≈ 65,08 €

Societe de Legislation CompareeBiblio.com

Annuaire de Législation Française: Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1889; Neuvième Année Classic Reprint French Edition

0243978855.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis58,69 $US≈ 49,66 €

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Annuaire de Législation Française 1884 Vol. 3: Publié par la Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1883 Classic Reprint

0260453374.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis64,98 $US≈ 54,98 €

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Annuaire de Législation Française: Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1892; Douzième Année Classic Reprint French Edition

0260761796.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis64,28 $US≈ 54,39 €

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Annuaire de Législation Étrangère 1879 Vol. 8: Publié par la Société de Législation Comparée Contenant la Traduction des Principales Lois Votées . en 1878 Classic Reprint French Edition

0266140726.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis70,13 $US≈ 59,34 €

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Annuaire de Législation Française 1884 Vol. 3: Publié par la Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1883 Classic Reprint French Edition

0265076471.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis54,33 $US≈ 45,97 €

Societe de Legislation CompareeBiblio.com

Annuaire de Législation Française Vol. 12: Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1882; Deuxième Année Classic Reprint French Edition

0267031785.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis66,11 $US≈ 55,94 €

Societe de Legislation CompareeBiblio.com

Annuaire de Législation Étrangère Vol. 2: Publié par la Société de Législation Comparée; Contenant la Traduction des Principales Lois Votées dans les . en 1872 Classic Reprint French Edition

0267031106.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis77,89 $US≈ 65,90 €

Societe de Legislation CompareeBiblio.com

Annuaire de Législation Française 1899 Vol. 18: Publié par la Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1898 Classic Reprint French Edition

0282594019.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis61,37 $US≈ 51,93 €

Societe de legislation compareeBiblio.com

Annuaire de Législation Française Vol. 6: Publié par la Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1886 Classic Reprint

1390207153.Gpaperback. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. paperback

Bonita · États-Unis50,11 $US≈ 42,40 €

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Annuaire de Législation Française Vol. 14: Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1894 Classic Reprint French Edition

0364710101.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis66,27 $US≈ 56,07 €

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Annuaire de Législation Française Vol. 23: Publié par le Société de Législation Comparée Contenant le Texte des Principales Lois Votées en France en 1903 Classic Reprint French Edition

0364122528.Ghardcover. Good. Access codes and supplements are not guaranteed with used items. May be an ex-library book. hardcover

Bonita · États-Unis75,33 $US≈ 63,74 €

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