Législation

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS

200099922593Dalloz 2000, In-8 Dalloz 2000, In-8 broché, 161 pAges. Trés bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France4,00 €

Droit - Aux origines de la renaissance juridique - Concepts juridiques et influences romanisantes chez Guillaume de Poitiers, biographe du Conquérant

1952496811952 Revue Le Moyen-Age - 1952 - In-8 - 41 pages - Envoi manuscrit de l'auteur au Doyen de Saint-Sauveur, en hommage respectueux" - bon exemplaire - Réf. 49681

A l's.p.rance · Brest, France28,00 €

Robert Saint-EstebenLivre Rare Book

Droit communautaire et droits nationaux

19679864Presses Universitaires de France 1967 94 pages in8. 1967. broché. 94 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France10,00 €

BONALD (Louis Gabriel Ambroise, vicomte de)Livre Rare Book

Du divorce, considéré au XIXe siècle relativement à lEtat domestique et à l'Etat public de société.

32251In-8, pleine basane l'époque, dos orné de grecques dorées, pièce de titre bordeaux, tranches mouchetées citron, (2) f., 307 p. Paris, Adrien Le Clere, 1805.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France120,00 €

DAUBERT, PierreLivre Rare Book

Du port illégal de costume et de décoration

19042498Couverture souple Arthur Rousseau 1904 Paris 25x16,5 cm

Librairie Poids Plume · Lausanne, Suisse65,00 €

Gustave LARDEURLivre Rare Book

Du contrat d'édition en matière littéraire

1893ZNF-447Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, 1893.

Bouquinerie Kontrapas · Bayonne, France350,00 €

LOCKE (John)Livre Rare Book

Du Gouvernement civil. Traduit de l'anglais. Édition exactement revue et corrigée sur la dernière de Londres, augmentée d'un Précis Historique de la Vie de l'Auteur.

22335In-12, demi-basane verte romantique lég. postérieure (ca 1830), dos lisse orné, XXII, 356 p. Londres et Paris, Servière, An 10 - 1802.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France80,00 €

LUNIER (Ludger)Livre Rare Book

Du vinage et de l'alcoolisation des vins

16662Paris, librairie F. Savy, 1885. In-8, 37 pp., cartonnage de toile brune moderne, dos lisse, pièce de titre fauve, couverture conservée (petites rousseurs).

L'Ancienne Librairie · Paris, France70,00 €

RAVIART EugéneLivre Rare Book

DU RECOUVREMENT DES FRAIS DUS AUX AVOUES.

19029993270Paris Marchal et Billard Paris Marchal et Billard 1902, In-8 broché de 144 pages. Bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France5,00 €

Letainturier-Fradin, Gabriel :Livre Rare Book

Duel (Le) à travers les âges. Histoire et législation ; duels célèbres ; code du duel. Par Gabriel Letainturier-Fradin, avec une préface de A. Tavernier.

18922911Paris, Librairie Marpon et Flammarion, s. d. (circa 1892) ; in-4, demie-toile violette à la bradel, pièce de titre miel entre deux doubles filets dorés, un fleuron décoratif doré au dos, double filet doré en pied du dos ; (4) ff. (bl.), 14 pp. (faux-titre, titre, dédicace, citation, préface), IV pp. (introduction), 300 pp., (5) ff. (2 ff. de table, bl.) ; 17 planches hors-texte d'illustrations en noir sur papier blanc fort, quelques illustrations en noir in-texte.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France425,00 €

CAMBOLAS, Jean deLivre Rare Book

Décisions Notables sur diverses Questions de Droit, jugées par plusieurs Arrêts du Parlement de Toulouse.

1735DRT130MRecueillies par feu Messire Jean de Cambolas, Conseiller du Roi en ses Conseils, & au même Parlement de Toulouse, Cinquième Edition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731, concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, De l'Imprimerie de N. Caranove, Fils, Toulouse, 1735, 1 f., 595 pp.

Librairie du Levant · Bayonne, France120,00 €

MONTESQUIEU (Charles-Louis de Secondat, baron de).Livre Rare Book

Défense de l'Esprit des Loix, A laquelle on a joint quelques éclaircissemens.

175042690A Genève, chez Barrillot & Fils, 1750. In-12 de (3)-207 pp., veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin citron, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France1 000,00 €

Livre Rare Book

Département de la Sarthe - con,seil Général - session d'Avril 1882 - Rapport du Préfet et Procès des délibérations du Conseil Général

28125LE MANS, imp. E. Lebrault - 1882 - In-8 - Broché - 340 pages - Exemplaire non coupé - Propre - envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France20,00 €

VendéeLivre Rare Book

Département de la Vendée - Usages locaux du Canton des Sables d'Olonne - Usages locaux du Canton de Beauvoir/sur/Mer - Usages locaux du Canton de Challans - Usages locaux du Canton de l'Ile d'Yeu - Usages locaux du Canton de La Mothe-Achard - Usages locaux du Canton des Moustiers-Les-Maufaits - Usages locaux du Canton de Noirmoutier - Usages locaux du Canton de Palluau - Usages locaux du Canton de Saint-Gilles-sur-Vie - Usages locaux du Canton de Saint-Jean-de-Monts - Usages locaux du Canton de Talmont - Usages locaux du Canton de La Chataigneraie - Usages locaux du Canton Chaillé-les-Marais - Usages locaux du Canton de Fontenay -le-Comte - Usages locaux du Canton de l'Hermenault - Usages locaux du Canton de Luçon - Usages locaux du Canton de Maillezais - Usages locaux du Canton de Saint-Hilaire-des-Loges - Usages locaux du Canton de Sainte-Hermine.- Usages locaux du Canton de Fontenay-le-Comte - Usages locaux du Canton de Chaille-les-Marais - Usages locaux du Canton de La Chataigneraie - Usages locaux du Canton de L'Hermenault - Usages locaux du Canton de Luçon - Usages locaux de Maillezais - Usages locaux du Canton de Sainte-Hermine - Usages locaux du Canton de Pouzauges - Usages locaux du Canton de Saint-Hilaire-des-loges - Usages locaux du Canton de La Roche-sur-Yon : Chantonnay - des Essarts - Les Herbiers - Mareuil-sur-Lay - Montaigu - Mortagne-sur-Sèvre - Le Poiré-sur-Vie - La Rocheservière - Saint-Fulgent - Usages locaux du Canton de Beauvoir-sur-Mer - Challans - ile d'Yeu - La Mothe-Achard - Moutiers-les-Maufaits - Noirmoutier - Palluau - Les Sables d'Olonne - Saint-Gilles-sur-Vie - Saint-Jean-de-Monts -Talmont - Département de la Vendée - Usages locaux du Canton de Fontenay-le-Comte - Chaille-les-Marais - La Chataigneraie - L' Hermenault - Sainte-Hermine - Saint-Hilaire-des-Loges - Luçon - Maillezais - Pouzauges - Usages locaux du Canton de Chantonnay - Les Essarts - Les Herbiers - Mareuil-sur-Lay - Montaigu - Mortagne-sur-Sèvre - Poire-sur-vie - La Rocheservière - La Roche-sur-Yon - Saint-Fulgent - Usages locaux du Département de la Vendée

1934228501934 - LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 46-IV + 43-IV + 46-IV + 24-III + 36-IV + 34-IV + 20-III + 31-IV + 55-IV + 40-IV + 40-IV + 65-IV pages - mouillures à la dernière plaquette, Sinon bons exemplaires - SOIT 11 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. ServantMahaud - 1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 41-IV + 49-IX + 5 - 0-IV + 32-IV + 32-IV + 39-VII + 37-VII + 42-III + 48-VI - bons exemplaires - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 51-III + 49-IV + 42-IV + 35-IV + 40-IV + 44-IV - 44-IV - 55-IV + 41-IV + 42-IV & 51-IV - Bons exemplaires - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Grillard - 1934- In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - Couvertures conservées - 74-IV - 41-III - 39-II - 36-II - 50-III - 47-III - 36-II -38-III - 40-III - 48-III pages - Bons exemplaires - SOIT 10 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 40-IV - 49-V - 24-IV - 38-VI - 32-IV - 22-III - 30-IV - 46-VI - 57-V - 39-V - 77-V pages + Table alphabétique des matières (9 pages) - rouseurs éparses, cependant Bons exemplaires - SOIT 11 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1896/1897 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos lisse - Titre doré - 50-IV - 50-IX - 40-VI - 32-VI - 60-III - 48-VI - 37-VII - 37-VII - 47 pages y compris vocabulaire explicatif de termes spéciaux à l'agriculture usités dans le canton de Pouzauges - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 9 fascicules- LA ROCHE/S/YON, Imp. Servant-Mahaud - 1897/1898 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré - 44-VIII - 38-V - 30-IV - 45-IV - 46-III - 33-III - 42-IV - 41-IV - 80-XII - 50-IV pages - rousseurs éparses, exemplaires corrects - SOIT 10 fascicules- NAPOLEON-VENDEE, J. Sory - 1859 - In-8 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Titre doré -224 pages - Bon exemplaire - Réf. 22850

A l's.p.rance · Brest, France690,00 €

*Livre Rare Book

Détail historique de l'ancienne administration du commerce, relativement au régime de Fabriques et Manufactures, jusqu'à la Révolution.

1932P., Extrait du journal des arts et manufactures, an IV (1796). In 8, couverture factice, 38 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France40,00 €

LEGISLATIONLivre Rare Book

Détail historique de l'ancienne administration du commerce, relativement au régime de Fabriques et Manufactures, jusqu'à la Révolution.

2085P., Extrait du journal des arts et manufactures, an IV (1796). In 8, couverture factice, 38 pp.

LAM. Livres Anciens et Modernes. · Montpellier, France40,00 €

Brel, Docteur Joseph :Livre Rare Book

Ecrevisse (L'). Préface de Léon Binet. 13 illustrations.

19502823Paris, Flammarion, 1950 ; petit in-8 carré, broché ; (1) f. (bl.), 78 pp., (2) ff. (imprimeur, bl.) ; 13 illustrations en noir in-texte ; couverture illustrée en couleurs.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France60,00 €

Livre Rare Book

Edit du Roy, concernant le Bailliage et Siège Présidial de Bourg en Bresse. Du mois de juillet 1761.

17627302Sans lieu, sans nom, sans date (1762) ; in-4 ; demi-basane caramel, dos lisse, titre doré en long, chiffre couronné T.V. (Truchis de Varennes) et doré en pied du dos (reliure du XIXe siècle) ; 10 pp., (1) f. blanc.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France150,00 €

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