Aller au contenu

Catalogue ThématiqueLangue

Catalogue Thématique
Histoire
Droit
Législation

Législation

Aucun animal n'a été blessé lors la conception de ce site web !

marelibri.com 2007–2026

Le blog de marelibri
Contact
À propos

2 467 résultats

Trier parTitre A - Z

Pertinence Auteur A - Z Auteur Z - A Titre A - Z Titre Z - A Prix croissant Prix décroissant Libraire A - Z Libraire Z - A

Par page25

Monnaie

Filtres

REY, JosephMareMagnum

Des institutions judiciaires de l'Angleterre comparées avec celles de la France et de quelques autres états anciens et modernes

PARIS, Nève Lib. - 1826 - 2 volumes - In-8 - 1/2 reliure veau blond, légèrement frottée, dos avec titre et filets dorés, plats marbrés - Rousseurs - XXVI & 328 et XI & 388 pages - Bons exemplaires ENVOI : "A Monsieur BELLA, de la part de l'auteur, comme un gage de vieille amitié"

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR120,00 €

BERENGER (Alphonse Marie Marcelin)MareMagnum

Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l'appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.

In-8, broché, couverture imprimée (accrocs au dos), (4), 135 p., tableaux statistiques, 2 grands plans pliés hors texte. Edition originale. Député de la Drôme en 1815 et de 1828 à 1839, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Bérenger de la Drôme devint l'un des principaux spécialistes des questions pénales et carcérales et l'un des pionniers de la réforme pénitentiaire en France. Dans cet ouvrage, l’auteur soumet son projet de réforme du système carcéral, fondé sur la réinsertion sociale et la diminution du nombre de récidives. Tableaux statistiques et 2 grands plans pliés de "maison pénitentiaire départementale". (Coquelin & Guillaumin, I, 697). Couverture passée, rousseurs. Exemplaire non rogné.

Librairie Hatchuel · Paris, FR180,00 €

MABLY (Gabriel de)MareMagnum

Des principes des négociations, pour servir d'introduction au droit public de l'Europe, fondé sur les traités. Nouvelle édition, revue & corrigée.

In-12, veau havane marbré, dos lisse orné de compartiments fleuronnés, pièce de titre de maroquin bordeaux, viii, 291, (1) p. de catalogue des oeuvres de l'auteur. Seconde édition "revue & corrigée". "Mably met en lumière l’apparition de ce qu’il appelle "le droit public de l’Europe" et montre comment ce mouvement de contraires, "guerres-traités", constitua un frein réel aux conquêtes. Par ailleurs, cherchant à comprendre les causes des obstacles concrets à un progrès du "droit des gens", il constate que le système économique européen possède un dangereux caractère expansionniste. Analysant les étapes de l’enrichissement par le commerce, il établit un rapport de causalité avec l’extension des guerres, du chômage et de la mendicité" (Florence Gauthier). (Tchemerzine-Scheler, IV, 249). Quelques petites épidermures, coiffe supérieure et coins émoussés. Bon exemplaire, intérieur très frais, relié à l'époque. Ex-libris gravé de Robert de Billy, diplomate, ami de Marcel Proust.

Librairie Hatchuel · Paris, FR150,00 €

BAULNY, C. deMareMagnum

Des Projets de Désorganisation des Conseils de Fabrique

PARIS, Lib. de la Sté Bibliographique - 1880 - In-12 - Broché - 103 pages - Exemplaire non coupé

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR55,00 €

BIGNON (Baron Louis-Pierre-Édouard)MareMagnum

Des Proscriptions.

2 volumes in-8, demi-veau blond de l'époque, dos lisses orné de fer à froid répété et filets en place des nerfs, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées, (4), vi, 390 p. et (4), vi, 437, (5) p. Edition originale de cette réponse libérale aux restrictions en matière de libertés individuelles, civiles et politiques. Alors membre de la chambre, le baron Bignon "fait voir que les proscriptions sont inhumaines et périlleuses, affaiblissent ce qu'elles ont la prétention d'affermir, n'oppriment pas seulement ceux qui en souffrent, mais perdent à la longue ceux qui s'en servent. Outre la défense des vaincus politiques, M. Bignon s'y propose un objet plus haut: la défense des progrès des peuples" (Académie des Sciences Morales et Politiques, XIV, p. 120). (France Littéraire, I, p 330). Coiffe supérieure usée, mors fendillés. Intérieur très frais.

Librairie Hatchuel · Paris, FR150,00 €

TISSOT (Charles)MareMagnum

Des proxénies grecques et de leur analogie avec les institutions consulaires modernes.

In-8, broché, couverture défraîchie, dos fendu, 111 p., rousseurs, non coupé. Thèse pour le Doctorat es Lettres.

Librairie Hatchuel · Paris, FR30,00 €

JOURDAN, LouisMareMagnum

Des suretés réelles sur les navires - Etude de droit comparé

PARIS, Lib. nouvelle de droit et de jurisprudence A. Rousseau Ed. - 1914 - Université d'Aix Marseille, Faculté de droit - Thèse pour le doctorat - In-8 - Broché - XII & 328 pages - Bon exemplaire

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR48,00 €

WEBER, AMareMagnum

Des Usages locaux - Coutume d'Orléans - Baux verbaux - Louage des domestiques

ORLEANS, H. Herluison - 1882 - In-8 - broché - 60 pages - Propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR45,00 €

Altman ClaireLivre Rare Book

Deux femmes et un couffin: Une histoire d'adoptions homoparentales

200510024Ramsay 2005 280 pages 14x2 2x19 8cm. 2005. Broché. 280 pages. Claire Altman raconte avec sa compagne Sophie leur parcours semé d'embûches pour fonder une famille. Le livre détaille leur désir d'enfant les démarches complexes d'adoption à l'étranger pour l'une et le projet de grossesse pour l'autre ainsi que les regards de la société. C'est un témoignage personnel qui se lit comme un roman et invite à une réflexion plus large

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France6,00 €

ARCHAMBAULT , Charles - SENLY, RenéLivre Rare Book

Dictionnaire Pratique des Actions Possessoires et du Bornage - Contenant avec l'exposé des principes de la matière, le texte entier des documents de jurisprudence et des lois spéciales cités dans le corps de l'ouvrage

22127PARIS, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie - 1890 - Complet en 2 Volumes In-4 Carré - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Plats & Gardes marbrés - Titre & Tomaison dorés - Texte sur 2 colonnes - 729 + 568 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France220,00 €

BONNEFOY, GastonLivre Rare Book

Dictionnaire-Formulaire de la simple Police - Supplément à la 2 è edition

22336PARIS, Librairie Arthur Rousseau, 1938 - In-8°- Reliure demi-chagrin marron - Dos à faux nerfs - 810 pages - petit manque au 1 er Plat, Sinon Bel exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France38,00 €

Bosquet - Né à Paris, (17..-Paris, 1778)- directeur de la correspondance dans l'administration des domainesLivre Rare Book

Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïque,.. : ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle - Nouv. éd. revue, corrigée et augmentée par l'auteur

1775282801775 PARIS, Vve Dutillet - 1775 - complet des 2 tomes In-4 - Reliure plein veau moucheté havane (frottée épidermures) - Dos à cinq nerfs, orné de décors fleuronnés - Pièces de titre et de tomaison havane (manque 1 patrie de la pièce de titre du T. I) Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - coupure en page de titre & mouillures aux dernières pages du T. I - XXXVIII-558 + 602 pages - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France175,00 €

Bouchet-Saulnier FrançoiseLivre Rare Book

Dictionnaire pratique du droit humanitaire

200611280Editions La Découverte 2006 587 pages 16 8x3 4x24cm. 2006. Broché. 587 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France16,00 €

Brayer, F.Livre Rare Book

Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police

26308PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France150,00 €

CADIET, Loîc (sous la direction de) - AMRANI MEKKI, Soraya (secrétariat de rédaction)Livre Rare Book

Dictionnaire de la justice

20041251772004 Editions PUF (Presses Universitaires de France) - 2004 - Fort in-8 broché, couverture illustrée - 1362 pages

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France48,00 €

FRÉMINVILLE (Edme de La Poix de).Livre Rare Book

Dictionnaire ou Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne, dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire de sçavoir et de pratiquer en cette partie, par un procureur fiscal, dans toute l'étendue de sa justice, et où l'on a rapporté toutes les ordonnances, arrêts et règlemens à ce sujet, pour s'y conformer sur chaque objet.

175815778Paris, Gissey, 1758. In-4 de XVI-(2)-588 pp., veau marbré havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France850,00 €

GERAUD, CharlesLivre Rare Book

Dictionnaire de comptabilité, domaines, hypothèques - Manutention et procédure à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre et des conservateurs des hypothèques

18355PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages

A l's.p.rance · Brest, France120,00 €

Jeu WarrantsLivre Rare Book

Dictionnaire pratique de droit tome 2

19053063Dalloz 1905 1666 pages in4. 1905. demi reliure d'epoque dos à nerfs. 1666 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France20,00 €

MAILHOL, D., de, ancien magistratLivre Rare Book

Dictionnaire Encyclopédique d'Administration générale - Complet en 2 tomes - T. I : A l'usage des Préfets, sous-préfets, consuls et agents consulaires, procureurs de la République, juges d'instruction, conseillers généraux, conseillers d'arrondissement, maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, percepteurs, receveurs municipaux, administrateurs des fabriques, hospices et bureaux de bienfaisance, juges de paix, commissaires de police, officiers du ministère public, greffiers, huissiers, avocats, avoués, notaires, médecins-légistes, experts, etc... - T. II : Contenant 1. toutes les lois, décret, circulaires et instructions ministérielles se rapportant à l'administration générale ; 2. un exposé complet de la législation civile, commerciale, criminelle et pénale commentée et expliquée par la doctrine et la jurisprudence ; 3. un traité sur la police administrative, judiciaire, municipale et rurale ; 4. des notions précises sur la comptabilité communale, et des conseils pratiques sur les affaires contentieuses des communes et établissements publics ; 5. des modèles et formules de tous les actes publics et sous seing privé ; 6. et, enfin, la nomenclature exacte de tous les termes de banque, de bourse et de commerce. Suivi d'un supplément

20371PARIS, Lib. spéciale Continentale - 1890 - 2 forts volume - In-4 - 1/2 reliures - Dos à 5 nerfs avec titres et tomaisons dorés - Plats et gardes marbrés - Texte sur 2 colonnes - Lettrines et culs-de-lampe - 1111, 1042 et 80 pages - Bons exemplaires

A l's.p.rance · Brest, France250,00 €

RAVON (H.) et COLLET-CORBINIERE.-Livre Rare Book

Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie. Lois, usages, coutumes, jurisprudence du bâtiment et du voisinage.

11458P., Ducher, 1885-91 et 1896, 4 forts volumes in 8° reliés demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés, XI-480, 615, 762 et 353 pages (les trois premiers volumes n'ont pas été reliés selon la tomaison) ; quelques annotations ; cachets ; dos du Tome 4 partiellement insolé.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France105,00 €

Rédacteurs du Journal des Notaires et AvocatsLivre Rare Book

DICTIONNAIRE DU NOTARIAT. Par les notaires et jurisconsultes. Rédacteurs du Journal des Notaires et Avocats. Tomes 1-13

056351Paris A l'administration du journal des notaires et des avocats 1856 in 8 (22,5x15) 13 volumes reliures pleine basane fauve granitée de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, pièces de titre et de sous-tomaison alphabétique de cuir bleu. Ensemble décoratif en bel état, fines reliures uniformes de l'époque

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France460,00 €

TEULET, A.F.Livre Rare Book

Dictionnaire des codes français, ou Manuel du Droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, de manière à rendre les recherches faciles, même pour les personnes les plus étrangères à l'étude des Lois; avec une table des articles par ordre de numéros, renvoyant au texte même de chaque disposition.

18361222091836 A Paris, H. Plon, éditeur - 1836 - Fort In-8, reliure demi basane, plats en papier, dos lisse, filets, fleurons et titre en doré, étiquette de titre sur fond rouge - 784 pages - Texte sur deux colonnes

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France36,00 €

Une Société de Gens de LettresLivre Rare Book

Dictionnaire Universel Historique et Critique des Moeurs, lois, Usages & Coutumes Civiles, Militaires & Politiques; & des Cérémonies & Pratiques Religieuses & Superstitieuses, tant anciennes que modernes, des Peuples des quatre Parties du Monde, par Une Société des Gens de Lettres: contenant Ce qu'il est important de connaître dans l'Histoire des Peuples; leur Culte, leurs Dieux, leurs demi-Dieux & leurs Héros; leurs Prêtres, leurs Sacrifices, leurs Superstitions, leurs Ordres Religieux, & généralement tout ce qui peut éclaircir leurs Dogmes & la Croyance des Chinois, des Japonais, des Siamois, des Indiens, des Tartares, des Mexicains, des Péruviens, & des différents Peuples de l'Europe, de l'Asie, de l'Afrique & de l'Amérique:Les Principales Lois des Nations, les Tribunaux de Justice, leurs Droits & leurs Prérogatives, leurs Officiers Militaires & de Police; & enfin tout ce qui peut donner des idées justes & exactes du génie & du caractère de chaque peuple etc, etc, etc.Tomes I, II, III et IV - Ensemble complet

17721039381772 4 Volumes - A Paris, chez J. P. Costard, Libraire, rue Saint-Jean-de-Beauvais - 1772 - 4 vol in-8 - Plein veau brun granité de l'époque - 5 nerfs, fleurons dans caissons dorés, étiquettes de titre et de tomaison, tranches rouges - vj, 560+514+542+613 pages - Texte sur deux colonnes

Librairie Le Père Pénard · Lyon, France170,00 €

GERAUD, CharlesMareMagnum

Dictionnaire de comptabilité, domaines, hypothèques - Manutention et procédure à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre et des conservateurs des hypothèques

PARIS, Delamotte - 1882 - 2ème édition - Complet - 3 tomes en 1 volume - Fort in-4 - 1/2 reliure - Dos à 4 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 362, 440 et 459 pages

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR120,00 €

Ambroise TARDIEU - Jean Joseph Félix Ambroise Tardieu, dit Ambroise Tardieu, (3 avril 1840 - 5 avril 1912) - Historiographe de l'Auvergne et de la Marche, Archéologue et Généalogiste.MareMagnum

Dictionnaire des Anciennes Familles de l'Auvergne, comprenant toute la noblesse qui a résidé ou qui réside dans cette province et la plupart des vieilles maisons de bourgeoisie qui ont possédé des fiefs ou qui ont droit d'armoiries, avec les noms des représentants actuels.

MARSEILLE, Laffitte Reprints 1995 - Réimpression de l'édition de Moulins, Impr. de C. Desrosiers, E. Auclaire 1884 - Tirage limité à 300 Exemplaires - In-8 - Reliure skivertex - Couverture armoriée - Nombreuses Armoiries in texte & Illustrations PP - IV-453 pages - Très propre

Librairies PORCHEROT - SP.Rance · BREST, FR95,00 €

‹ Précédent 1…30 31 32 33 34…40 Suivant ›

Siècle

19ème293
20ème251
18ème86
21ème37
17ème21
16ème12

Langage

Francais1 379
Néerlandais1

Ajouté

3 derniers jours640
Dernier mois234
Dernières 24h113
Dernière semaine104

Sujets

Législation2 467
Bretagne125
Commerce100
Régionalisme93
Bulletin des lois79
Philosophie63
Reforme60
Paris60
Beaux arts60
Economie politique59
Normandie56
Edition originale51
Napoléon 1er50
Marine46
Bagne46

Catalogues

Biblio.com206
IOBA0
MareMagnum819
Livre Rare Book1 380
ABAA9
Antiquariat.de53

Prix

–

Années

–

Siècle

19ème293
20ème251
18ème86
21ème37
17ème21
16ème12

Langage

Francais1 379
Néerlandais1

Ajouté

3 derniers jours640
Dernier mois234
Dernières 24h113
Dernière semaine104

Sujets

Législation2 467
Bretagne125
Commerce100
Régionalisme93
Bulletin des lois79
Philosophie63
Reforme60
Paris60
Beaux arts60
Economie politique59
Normandie56
Edition originale51
Napoléon 1er50
Marine46
Bagne46

Catalogues

Biblio.com206
IOBA0
MareMagnum819
Livre Rare Book1 380
ABAA9
Antiquariat.de53

Prix

–

Années

–