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PROCEDURE PENALELivre Rare Book

Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police.

13278In-4, broché, couverture papier bleu d'origine, 169 p., (57) p., 6 tableaux pliés et (38) p. Paris, Imprimerie Royale, 1826.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna).Livre Rare Book

Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.

176944952Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), cartonnage d'attente.

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France500,00 €

CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna).Livre Rare Book

Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.

176944953Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France800,00 €

CATHERINE II DE RUSSIE (Alexiowna).Livre Rare Book

Instruction donnée par Catherine II Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.

17696640Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), 2 feuillets manuscrits reliés respectivement entres les pages 44-45 et 48-49, maroquin citron, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir, filet et frise dorés d'encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de la fin du XVIIIe siècle).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France3 650,00 €

JUSTINIANUS.Livre Rare Book

Institutionum D. Justiniani. Liber Primus (Quartus).

16606832, , [1660 ca.]. Manuscrit in-8 (120 x 180 mm) de (2) f. de garde (100) ff., écriture cursive très lisible à l’encre brune, maroquin rouge, dos à cinq nerfs cloisonné et fleuronné, décor à la Duseuil sur les plats, tranches dorées (reliure de l'époque).

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France800,00 €

GUYOT, Jules, DrLivre Rare Book

Institutions républicaines ou réformes économiques, administratives et politiques

7890PARIS, Plon Frères - 1848 - In-8 - 1/2 reliure toilée - Titre au dos sur fond noir - Couverture conservée - VII & 219 pages - Bon exempla

A l's.p.rance · Brest, France50,00 €

Alain HéraudLivre Rare Book

Institutions judiciaires 2ème édition

19982872Editions sirey 1998 262 pages 21x15x1cm. 1998. Broché. 262 pages.

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France10,00 €

JUSTINIEN Ier (Empereur) Justinian, CORVINUS VAN BELDEREN (Arnold)Livre Rare Book

Institutiones D. Justiniani SS. Princ. Typis variae; rubis nucleum exhibentibus (...).

1676356861676 In-16, plein maroquin bordeaux de l'époque, dos à nerfs guillochés or, orné d'un décor à la roulette, filets soulignant les compartiments et encadrant les plats, roulette sur les coupes, dentelle intérieure, tranches dorées (qqs pet. épidermures), (8), 291 [i.e. 391] p., (102) p. d'index, 1 f. bl., titre frontispice allégorique, marque d'imprimeur "à la minerve," le texte est imprimé en rouge et noir. Amsterdam, Elzevier, 1676.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France300,00 €

JUSTINIENLivre Rare Book

INSTITUTIONES D. JUSTINIANI SS. PRINC . typis variae ; rubris nucleum exhibentibus . Accesserunt ex Digestis tituli de verb(orum) signif(icatione ) & reg(ulis) juris .

451Amstelodami apud Danielem Elsevirium 1676 1 vol. in-16 ( 12 x 6,5 cm ) Titre-frontispice , titre , ( 2 ) ff. n. ch. , 391 pp. , ( 5 ) , ( 97 ) pp. n. ch. . En latin . Titre-frontispice gravé sur bois . Contient : Summa privilegii ab Augusto Romanorum Imperatore obtenuti ; Permissio ; Lectori candido Arn. Corvinus à Belderen S. P. D. ; Proemium de confirmatione Institutionum ; Institutionum seu elementorum D. Justiniani sacratissimi Principis ( 4 livres ) ; Lib. L. Digestorum Tit. XVI De verborum significatione ; Lib. L. Digestorum Tit. XVII De (diversis ) regulis juris antiqui ; Index Titulorum seu rubricorum quatuor librorum Institutionum Justiniani ; Arnoldi Corvini a Belderen , J. C. Titulus XVI Libri L. Digestorum De verborum significatione , contractus et secundum ordinem alphabeticum digestus ; Arnoldi Corvini a Belderen , J. C. Titulus XVI Libri L. Digestorum De diversis regulis juris antiqui , contractus et secundum ordinem alphabeticum digestus . Vignette des Elzévir au titre , lettrines , culs-de-lampe . Les IV livres des Institutes sont imprimés en rouge et noir . Exemplaire réglé . Maroquin brun très foncé . Dos à 5 nerfs , titre doré , traces de dorure sur les nerfs . Roulettes sur les coupes et les chasses . Toutes tranches dorées . Plats papier peigné . Ex-libris raturé et ex-libris F. d' Andurain au titre . Petits manques au niveau de la coiffe sup. . Mors sup. fendillé notamment en queue . Petites tâches atténuées sur la gouttière . P. 391 ch. 291 ( dernière p. chiffrée ) .

Librairie ancienne Tonon · Saint-Hilaire de Lusignan, France160,00 €

L. B. BonjeanLivre Rare Book

Institutes de l' Empereur Justinien, traduites en français, avec le texte en regard, acompagnées de notes sur les points importants; et suivies plusieurs appentices ou l'on a reuni divers documents utiles pour l'etude historique du Droit romain / par m. L. B. Bonjean

28089Paris, Librairie de Jurisprudence de Videcoq, 1838 - In-8 -Reliure 1/2 chagrin - Doc lisse - Traduction juxtalinéaire - 464 pages - rousseurs - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France45,00 €

Manuel DIEZ de VELASCOLivre Rare Book

Instituciones de Derecho Internacional Publico - 4 Edition

8343MADRID, Editorial Technos - 1978 - 2 volumes In-8 - Couverture souple - 419 & 421 pages - Propre.Envoi : "A Monsieur le professeur Paul de La Pradelle, Hommage de l'auteur".

A l's.p.rance · Brest, France40,00 €

BOUYERON RogerLivre Rare Book

INFRACTIONS DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL D'INSTANCE STATUANT EN MATIERE PENALE. REPRESSION ET PROCEDURE.

19779996114Chez l'auteur Chez l'auteur 1977, In-8 broché de 295 pages. Trés bon état.

Librairie Gil - Artgil SARL · Rodez, France8,00 €

BOOS-JEGHER, Ed.:Livre Rare Book

Industrie et métiers. Cahier 1: Législation générale, y compris la protection des ouvriers. Avec un supplément. / Gewerbe und Industrie. Heft 1: Allgemeine Gesetzgebung incl. Arbeiterschutz. ‘Bibliographie der schweizerischen Landeskunde’, Fasz. V9 f.1.

11451aafBern, Wyss, 1904, gr. in-8°, X + 343 p., brochure originale.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse20,00 CHF≈ 19,11 €

SMITH, Vincent A.Livre Rare Book

Indian constitutional Reform, viewed in the light of history

14436BOMBAY, Humphrey Milford - 1919 - In-8 - 1/2 Reliure toile - 118 pages - Très propre

A l's.p.rance · Brest, France25,00 €

BRISSON PierreLivre Rare Book

Histoire du travail et travailleurs

M10628Paris Delagrave 1906, in12 br, 538pp. Illustrations.

Nord - Sud · Kervignac, France30,00 €

[VOLTAIRE]Livre Rare Book

Histoire du Parlement de Paris. par Mr. l'Abbé Big...

366042 tomes en un volume in-8, plein veau de l'époque, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin bordeaux; (1) f., iii, (1), vj, 217 p. et (1) f., (2), 200 p. Amsterdam, 1770.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

F. Olivier-MartinLivre Rare Book

Histoire du droit français des origines à la Révolution

194814300Editions Domat Montchrestien 1948 751 pages in8. 1948. reliure editeur. 751 pages. L'ouvrage de François Olivier-Martin retrace 1 500 ans de traditions juridiques du droit gallo-romain aux institutions de la France des Lumières. Considéré comme une « bible » de l'histoire du droit il est réédité et présenté comme un monument de savoir accessible à tous

Maison Vallon Librairie · Le Thor, France20,00 €

DUFRAISSE (Marc)Livre Rare Book

Histoire du droit de guerre et de paix de 1789 à 1815.

37705In-12, demi-basane rouge de l'époque, dos à 4 nerfs guillochés or, garni de compartiments encadrés à froid, xxxii, 399 p. Paris, A. Le Chevalier, 1867.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France80,00 €

WARNKOENIG L.-A.Livre Rare Book

Histoire du droit Belgique, contenant les institutions politiques et la législation de la Belgique sous les Francs.

12359Bruxelles, Société Typographique Belge, 1837 15 x 23, 203 pp, broché, état moyen (couverture abîmée, rousseurs, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)

Librairie Ausone · Bruxelles, Belgique25,00 €

VIOLLET (Paul).Livre Rare Book

Histoire des institutions politiques et administratives de la France.

18907486Paris, Colin, Larose et Forcel , 1890-1903. 3 vol. in-8 brochés de (4)-VIII-468 pp. ; (4)-470 pp. ; (4)-601 pp., table alphabétique générale, couverture imprimée.

Bonnefoi Livres Anciens · Paris, France200,00 €

FUSTEL DE COULANGESLivre Rare Book

Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L'invasion germanique et la fin de l'Empire

1907461181907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1911 - In-8 - Broché - 1 tache au 1 er plat - VII-572 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

FUSTEL DE COULANGES - Edition revue et complétée sur le manuscrit et d'après les notes de l'auteur par Camille JULLIAN.Livre Rare Book

Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - Les transformations de la royauté pendant l'époque carolingienne

1907190001907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1907 - In-8 - Broché -XIV & 715 pages - Bon exemplaire

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

Numa Denis Fustel de Coulanges, Paris, 18 mars 1830, Massy, 12 septembre 1889, Historien d'origine bretonne. Premier titulaire de la chaire d'histoire médiévale à la SorbonneLivre Rare Book

Histoire des Institutions Politiques de l'Ancienne France - L' Alleu et le domaaine rural pendant l'époque mérovingienne

1907461171907 Paris, Lib. Hachette & Cie - 1889 - In-8 - Broché -(7)-466 pages - Exemplaire non coupé - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné

A l's.p.rance · Brest, France35,00 €

FERSTEL (Louis)Livre Rare Book

Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours

17289Paris, Société française d'édition d'art L.-H. May, 1899. In-12, XXXI-229 pp., demi-maorquin lie-de-vin moderne, dos à nerfs, auteur et titre dorés au dos (dos insolé, annotations).

L'Ancienne Librairie · Paris, France80,00 €

ROUSSELET (Marcel).Livre Rare Book

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours.

394272 volumes grands in-4 (280 x 227 mm), brochés, (6), VI, 448, (2) p. et (4), 437, (2) pages, non rognées. Paris, Plon, 1957.

Librairie Hatchuel, Livres anciens et rares · Paris, France100,00 €

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