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[NOTARIAT]Livre Rare Book

Mémoire présenté à Son Excellence M[onsei]gneur le Garde des Sceaux,. par les notaires des arrondissemens de Sceaux et de Saint-Denis.

222892[Paris], Imprimerie de Feugueray, s.d. (1821); in-4, titre, 17 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France70,00 €

[NOTARIAT] - BESNARD (A) -Livre Rare Book

Formulaire général du notariat.

201323983Paris, Imprimerie et librairie général de jurisprudence Marchal & Billard, 1913 ; in-8, 842-794 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. En bon état - demi-cuir dos a nerfs - 2 volumes - 9e edition - - formulaire général et complet et manuel théorique et pratique du notariat.

Librairie Lire et Chiner · Colmar, France120,00 €

[NOTARIAT] - LES RÉDACTEURS DU JOURNAL DES NOTAIRES -Livre Rare Book

Dictionnaire du NOTARIAT.

201323981Paris, Administration du journal des notaires et des avocats, 1923 ; in-8, cartonnage de l'éditeur. Les 14 volumes. En bon état demi-cuir noir dos a 4 nerfs -14 volumes disponible - RÉPERTOIRE GÉNÉRAL DE DROIT CIVIL ET FISCAL avec formules. - cinquième édition - du tome 1 abandon a ampliation - tome 2 An a billet - tome 3 - billon a commission - tome 4 - commissionnaire a contrat - tome 5 - contravention a discipline - tome 6 - discussion a enquete - tome 7 - enquete a extrinseque - tome 8 fabrique a hygiene - tome 9 - hypotheque a ivresse - tome 10 - jachere a mines - tome 11 mineur a ordres religieux - tome 12 - organisation a purge -tome 13 - qualifiction a séparation - tome 14 - séparation a syndicat -.

Librairie Lire et Chiner · Colmar, France290,00 €

[NOTARIAT] - LOTZ (Francois) -Livre Rare Book

Le notariat alsacien de 1800 a nos jours.

201709583Kaysersberg, Editions Printek, 1989 ; in-4, 256 pp., cartonnage de l'éditeur. Très bon état plein cuir rouge -papier bouffant (tirage limité).

Librairie Lire et Chiner · Colmar, France70,00 €

[NOTARIAT] - LOTZ (Francois) -Livre Rare Book

Le notariat alsacien de 1800 a nos jours.

201502070Kaysersberg, Editions Printek, 1989 ; in-4, 256 pp., cartonnage de l'éditeur. Très bon état plein cuir rouge -papier bouffant (tirage limité).

Librairie Lire et Chiner · Colmar, France70,00 €

[Notariat] - Pierrot, N.Livre Rare Book

(I.) Tableau alphabétique du tarif des droits d'enregistrement, suivant les noms des actes, titres et jugemens qui y sont sujets [suivi de] (II.) Code des registrateurs, ou commentaire disposé par ordre des matières, sur le tarif des droits d'enregistrement qui seront perçus sur les actes civils et judiciaires, et sur les titres de propriété. Seconde édition.

17915011Toul Joseph Carez 1791 in-8 pleine reliure (I.) Paris, Planche, 1791. 34 - 32 pp. (II.) Toul, Joseph Carez, 8 février 1791. lxiv - 160 pp. Deux livres reliés en un volume in-8 (20 x 12,5 cm), reliure de plein veau beige, dos lisse orné, pièce de titre, roulette sur les coupes.

Julien Mannoni livres anciens · Paris, France180,00 €

[NOTARIAT].Livre Rare Book

Loi sur la nouvelle organisation du notariat, et sur le remboursement des offices de notaires. Donnée à Paris, le 6 octobre 1791.

15749Mende, imprimerie de J. B. La Combe, 1791. Petit in-4 carré de 35 pages. En cahier cousus, sans reliure.

Librairie Bertran · Rouen, France100,00 €

[NOTARIAT].-Livre Rare Book

Annales de Législation et de Jurisprudence du Notariat, par une Société de Jurisconsultes et de Notaires. Du Tome Second au Tome VIII et le Tome XI.

34220P., Au Bureau des Annales du Noratiat, An XII-1803 - 1811, 8 volumes in 8° reliés demi-basane marron, dos lisse, étiquettes crème ; table des matières à la fin de chaque volume ; quelques rousseurs ; reliures modestes avec petits défauts d'usage.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France155,00 €

[Rhône, Chasselay]Livre Rare Book

Vente par Mathieu Bayères, fils d’Antoine, de la paroisse de Chasselay, au profit d’Etienne Charvet, de la paroisse de Quincieux, d’une maison haute située à Chasselay, sur le chemin appelé de Genevray (in carreria vocata de Genevreyam), pour le prix de 10 livres tournois, monnaie royale ayant cours et moyennant une pension annuelle de 10 sols tournois. Fait à Trévoux en présence de Pierre Perrier et Antoine Girardet alias Deborg de la paroisse de Reyrieux, 2 janvier 1508.Au verso: acte de revente par le même Etienne Charvet au profit de maître Etienne Thomas, notaire et châtelain de Chasselay, de ladite maison comprenant un pourpris, un étang, la maison à proprement parler, une terre, l’entrée et les aisances, pour 30 sols tournois. Fait à Chasselay en présence de Jean Decret, notaire et Bernard Croset, cordonnier, tous deux habitants de Chasselay, le 16 mars 1519.

1508226081 pièce parchemin, 63 x 58 cm, lac en parchemin, sceau manquant. Porte la signature de Graclard, notaire et, au verso, celle de Dubois (Debosco), notaire.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France480,00 €

[TOURS - NOTARIAT]Livre Rare Book

Souvenirs pour les Notaires de l'arrondissement de Tours à l'occasion de la cessation des fonctions de Me Emmanuel Chambert, notaire à Tours, doyen et président de la Compagnie.

186911451Tours, Imprimerie Ladevèze, 1869. 1 vol. in-8. Plein maroquin brun, double filet doré sur les plats, dos à nerfs orné de filets dorés, guirlande intérieure, tête dorée. 26pp,

Librairie Gaëlle Cambon · Tours, France150,00 €

[ÉGALITÉ DEVANT L'HÉRITAGE]Livre Rare Book

Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791

85427Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 7 pp., vignette.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

Administration du Journal du NotariatLivre Rare Book

Agenda des Notaires 1900

19003000141241900 1900.

Démons et Merveilles · Joinville, France5,00 €

Adrian/Kohlhase/Evert/Zwickel, (Hrsg)Antiquariat.de

Digitalisierung von Zivilprozess und Rechtsdurchsetzung.

130165ABBerlin, Duncker & Humblot, 2022. 332 S, okart., Schriften zum Prozessrecht, Band 284. guter Zustand (NP 99,90) okart.,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.35,00 €

AGENDA ET ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE 1937Livre Rare Book

Agenda et annuaire de la manufacture du barreau, du notariat et des officiers ministériels et de l'enregistrement. 1937. 91e année.

193796066Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur. 800 pages. Papier bruni. Couverture légèrement défraîchie.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France25,20 €

AGENDA ET ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE 1965Livre Rare Book

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement. Année 1965.

196571021Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur, légèrement défraîchi. 904 pages.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France27,00 €

Altstötter, JosefAntiquariat.de

Konkursordnung. nebst dem Einführungsgesetz, der Vergleichsordnung, dem Anfechtungsgesetz und zahlreichen anderen Nebengesetzen ; Textausgabe mit Verweisungen und Sachverzeichnis.

1933127807ABMünchen, Beck, 1933. 10.Aufl. VIII, 265 S. Oln, vereinzelt Anstreichungen, sonst gut. 10 Oln,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.8,00 €

Amira, Karl vonAntiquariat.de

Das altnorwegische Vollstreckungsverfahren. Eine rechtsgeschichtliche Abhandlung.

1874145371BBMünchen, Ackermann, 1874. XVIII, 354 S. Hln, stärkere Gebrauchsspuren, Stempel, Rückenschild, aufgeklebter Bibliothekszettel, Text gut. Hln,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.25,00 €

ARENS PeterAntiquariat.de

Willensmängel bei Parteihandlungen im Zivilprozeß.

1968104374ABBad Homburg, Gehlen, 1968. Habilitationsschrift, 230 S, Oln, guter Zustand Oln,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.20,00 €

ARNDT Hans-WolfgangAntiquariat.de

Probleme rückwirkender Rechtsprechungsänderung dargestellt anhand der Rechtsprechung des Bundesgerichtshofes, des Bundesfinanzhofes, des Bundesarbeitsgerichts und des Bundesverfassungsgerichts.

1974115374ABFrankfurt, Athenäum, 1974. Vii,135 S, okart, guter Zustand. okart,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.26,00 €

AUGAN, J.-B.MareMagnum

Cours de NOTARIAT - 3e edition mise en rapport Avec la législation et la jurisprudence de Belgique; Suivi d'un Dictionnaire résumé des Droits d'Enregistrement, d'hypoteques, etc., en Belgique.

Hardback in-8, 548 pp., reliure demi cuir, dos a nerfs décoré, pieces de titre et d'auteur, plats marbres. Bon etat. [TX-18]

Pique-Puces · BELFORT, FR35,00 €

Bader, Karl SAntiquariat.de

Das Schiedsverfahren in Schwaben vom 12. bis zum ausgehenden 16. Jahrhundert. Diss. Freiburg,

1929145329BBTübingen, Laupp, 1929. 73 S. okart., R minimal berieben u.lichtrandig, sonst gut. okart.,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.22,00 €

BARAZETTI, CäsarAntiquariat.de

Die Rechtsmittel der Berufung und der Beschwerde nach der deutschen Reichscivilprozeßordnung.

1882140398BBBerlin, Vahlen, 1882. XII, 279 S, HLdr. d.Zt., Kanten leicht berieben, wenige S.mit Anstreichungen, sonst gut. HLdr. d.Zt.,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.20,00 €

Basse, HermannAntiquariat.de

Das Verhältnis zwischen der Gerichtsbarkeit des Gerichtshofes der Europäischen Gemeinschaften und der deutschen Zivilgerichtsbarkeit.

1967125948ABBerlin, Duncker & Humblot, 1967. 464 S, okart., Schr.z.Prozessrecht 10. in Folie, Stempel, Rückenschild, sonst gut. okart.,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.9,00 €

Baumgarten, ThomasAntiquariat.de

Der richtige Kläger im deutschen, französischen und englischen Zivilprozeß. ein Beitrag zur Prozeßführungsbefugnis und funktionsverwandten Rechtsinstituten.

2001147631BBFrankfurt/Bern, Lang, 2001. XXII, 379 S. okart., EH II/3255. guter Zustand okart.,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.45,00 €

Bayer, Hieronymus vonAntiquariat.de

Theorie der summarischen Processe, nach den Grundsätzen des gemeinen deutschen Rechts, mit Ausschluß des Concursprocesses, zunächst für seine Zuhörer bestimmt. UND BEIGEBUNDEN: Theorie des Concurs-Processes nach gemeinem Rechte.

1842134662BBMünchen, Verlag der literarisch-artistischen Anstalt, 1841/1842. 5./2.Auflage, 2 Schriften in 1 Band, XVI,206/IV,196 S, HLdr. stärkere Gebrauchsspuren, R geklebt, Stempel, Rückenschild, Text gut. 2 Schriften in 1 Band, 2 HLdr.

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.25,00 €

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