Notariat

[DICTIONNAIRE du NOTARIAT].-Livre Rare Book

DICTIONNAIRE du NOTARIAT précédé d'un recueil des édits, lois, etc, fréquemment utiles à MM. Les notaires, par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du journal des notaires et des avocats. 3e édition.

1832581771832 Paris, Journal des Notaires, 1832, 6 volumes in 8° brochés, 566, 1123, 1227, 1064, 1559 et 1188 pages ; couvertures fanées avec des petits défauts.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France100,00 €

[ANNUAIRE] -[AGENDA] - [MAGISTRATURE et NOTARIAT].-Livre Rare Book

AGENDA et ANNUAIRE de la Magistrature, du Barreau, du Notariat, des Officiers ministériels et de l'enregistrement. France, Algérie, Colonies. Soixante-quinzième (75ème) année, 1921.

49121P., Journal des Notaires et des Avocats, et Librairie Godde, 1921, fort volume grand in 8° relié pleine percaline de léditeur, 720-XVI pages ; nombreuses publicités ; la plupart des pages de l'agenda comportent des annotations manuscrites ; quelques rousseurs et menus défauts ; cartonnage un peu fané.

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin · Saint-Etienne, France35,00 €

(Pothier, Robert Joseph)Antiquariat.de

Traité du contrat de constitution de rente. Par l'auteur du traité des obligations. (Et): Traité du contrat de change, de la négociation, qui se fait par la lettre de change, des billets de change, & autres billets de commerce.

1773104865BBParis, Debure pere et Orleans, veuve Rouzeau-Montaut, 1773. Kl.-8°. VIII, 275 S.; VIII, 258 S., [1] Bl. Ldr. d. Zt. mit goldgepr. Rückenschild u. reicher floraler Rückenverg. 2 Bände in 1 Band.

Antiquariat Haufe & Lutz · DE - Karlsruhe126,00 €

(DROIT) - Statuts et Reglemens.Livre Rare Book

Statuts et réglements de la communauté des conseillers du Roy, notaires, garde notes et gardes-scel de sa Majesté du Chastelet de Paris. Articles et règlemens de la Bourse commune établie entr'eux…En trois parties.

1766103871766 Paris, Pierre-Alexandre Le Prieur, 1766; in-4° broché, couverture muette de papier marbré de l'époque; (2) - 84pp. Inscriptions d'appartenance et ex-libris manuscrit au titre du notaire Porchon de Bouval, du “10 novembre 1771, jour de mon instrallation à la compagnie des notaires“.

Livres Anciens N. Rousseau · Reuilly, France70,00 €

(DE VISME, F. B. / FERRIERE, Claude de) (1639-1715):Livre Rare Book

La science parfaite des notaires, ou le parfait notaire, contenat les ordonnances, arrêts et réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant Royaux qu'Apostoliques,...Nouvelle édition, Revue, corrigée et augmentée sur celle de feu Claude-Joseph de Ferrière (?-1748),...par F.B. de Visme. En 2 tomes.

48380aafParis, Humblot, M. DCC. LXXI, (1771), in-4to, XLVII + 784 p. / 866 p. avec nombr. vignettes en bois, coins des pages du debut du tome 1 avec taches d’eau, reliure en cuir à nerfs d’époque, traces d'usure, coiffes tirées, coins dénudés, dos orné en or.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse250,00 CHF≈ 238,92 €

Livre Rare Book

"CALCUL DRESSE SUR LES DECLARATIONS DU ROY EN FORME DE TARIF, DES 20 AVRIL 1694 ET 19 MARS 1696. POUR LA PERCEPTION DES DROITS DU CONTROLE DES CONTRACTS ET DES ACTES DES NOTAIRES...".

1696(LCPCECO-0007)(Les tarifs et les droits pour les actes des notaires sous le règne de Louis XIV) "CALCUL DRESSE SUR LES DECLARATIONS DU ROY EN FORME DE TARIF, DES 20 AVRIL 1694 ET 19 MARS 1696. POUR LA PERCEPTION DES DROITS DU CONTROLE DES CONTRACTS ET DES ACTES DES NOTAIRES...". 1696, Paris, Michellet. 1 volume in-12° (149x101 mm) (dimensions pages 147x99 mm) 94 pp., (4) ff. (table), manque le dernier f. b. (A-H6, I4) Reliure de l'époque en vélin souple. Titre manuscrit à la plume sur le premeir plat. Edition Originale, rare. Petites traces d'encre sur la page du titre, sinon bel exemplaire, frais. Petit ouvrage avec les tarifs et les droits pour toute sorte d'actes devant les notaires et les fonctionnaires du règne de Louis XIV (testaments, ventes d'offices, actes civiles, judiciaires, sociétaires, etc.). Provenance : Ex dono manuscrit sur la page du titre : "Pour mons. d'Isleau, commis à la régie du contrôle des actes. Gaber". Note manuscrite sur la dernière page : "Mr de Lestang m'a donné le présent livre de calcul ce jeudi 18 octobre 1696 par ordre de Monsieur Gaber, son beau-frère". (LCPCECO-0007) (350,00 €)

Librairie de Ce Pays-ci · Verona (Vr), Italie350,00 €

Antiquariat.de

Bericht der Kommission zur Vorbereitung einer Reform der Zivilgerichtsbarkeit. Hrsg.vom Bundesjustizministerium.

1961121575BBBonn, Deutscher Bundesverlag, 1961. 535 S, okart., Stempel, Schild, Schnitt leicht fleckig, sonst gut okart.,

Antiquariat Werner Haschtmann · DE - Frankfurt a. M.15,00 €

Antiquariat.de

Festschrift 125 Jahre bayerisches Notariat. hrsg. vom Bayerischen Notarverein e.V. München.

1987146620München : Beck. 1987. XII, 246 S. 22,5*14,5 cm. OLeinenband.

Antiquariat BehnkeBuch · Royaume-Uni78,00 €

Livre Rare Book

Loi révisée sur l'organisation du notariat et les formalités des actes notariés.

57193aafFribourg, imprimerie de Ch. Marchand, 1869, in-8vo, 31 p., brochure originale, perforée de deux trous.

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse20,00 CHF≈ 19,11 €

Antiquariat.de

Placat, betreffend die Abänderung des 10ten §. des Wechsel-Rechts vom 16ten April 1681, in Absicht auf die Stadt Altona. d[e] d[ato] Glückstadt, den 20sten Januar 1777.

177711012Glückstadt, Gedruckt bey Jacob Johann Augustin, Königl. Buchdrucker., 1777. (3) Seiten mit Titelvignette. Quart (19 x 15,5 cm). Rückenbroschur.

Antiquariat Bernd Braun · DE - Gengenbach40,00 €

Livre Rare Book

Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. 15/11/1916, 15/07/1922, 30/10/1922, 15/01/1923, 15/08/1925, 15/12/1925, 15/04/1926, 15/05/1926, 30/05/1926, 30/05/1928.

1423Paris, 10 gazettes, 17 X 25 cm., une trentaine de pages par gazette. Complément périodique au traité-formulaire du notariat. Gazette bimensuelle présentant des articles de droit commentés. Etat moyen. Rare.

Librairie La Perle Rare · Senlis, France30,00 €

Livre Rare Book

THEORIQUE DE L’ART DES NOTAIRES 1578.

11245Nyon, 1974 205X145mm, 240pages, Reprint de l’édition 1578, tirage sur papier Luxor vergé 543/1000. Présentation par Maître Raymond Herment.

Bouquinerie du Varis · Russy, Suisse45,00 CHF≈ 43,01 €

Livre Rare Book

Theorique de l’art des notaires. 1578. IIIe (troisième) édition. Facsimilé.

90579aafNyon, Edition Cherix et Filanosa S.A., 1974, in-8vo, 56 p. + 434 p., Tirage spécial de 1000 exemplaires sur papier luxor vergé, n° 22. brochure originale illustrée. Emboitage,

Harteveld Rare Books Ltd. · Fribourg, Suisse45,00 CHF≈ 43,01 €

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Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété. Donnée à Paris le 19 décembre 1790

DICTIONNAIRE du NOTARIAT précédé d'un recueil des édits, lois, etc, fréquemment utiles à MM. Les notaires, par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du journal des notaires et des avocats. 3e édition.

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart, et autres de pareille nature. Données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790

AGENDA et ANNUAIRE de la Magistrature, du Barreau, du Notariat, des Officiers ministériels et de l'enregistrement. France, Algérie, Colonies. Soixante-quinzième (75ème) année, 1921.

Traité du contrat de constitution de rente. Par l'auteur du traité des obligations. (Et): Traité du contrat de change, de la négociation, qui se fait par la lettre de change, des billets de change, & autres billets de commerce.

Statuts et réglements de la communauté des conseillers du Roy, notaires, garde notes et gardes-scel de sa Majesté du Chastelet de Paris. Articles et règlemens de la Bourse commune établie entr'eux…En trois parties.

"CALCUL DRESSE SUR LES DECLARATIONS DU ROY EN FORME DE TARIF, DES 20 AVRIL 1694 ET 19 MARS 1696. POUR LA PERCEPTION DES DROITS DU CONTROLE DES CONTRACTS ET DES ACTES DES NOTAIRES...".

Bericht der Kommission zur Vorbereitung einer Reform der Zivilgerichtsbarkeit. Hrsg.vom Bundesjustizministerium.

Festschrift 125 Jahre bayerisches Notariat. hrsg. vom Bayerischen Notarverein e.V. München.

Loi révisée sur l'organisation du notariat et les formalités des actes notariés.

Placat, betreffend die Abänderung des 10ten §. des Wechsel-Rechts vom 16ten April 1681, in Absicht auf die Stadt Altona. d[e] d[ato] Glückstadt, den 20sten Januar 1777.

Procès d'Arnaud de Fabre, ex-notaire à Marseille devant la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône. 15 janvier 1841.

Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement. 15/11/1916, 15/07/1922, 30/10/1922, 15/01/1923, 15/08/1925, 15/12/1925, 15/04/1926, 15/05/1926, 30/05/1926, 30/05/1928.

THEORIQUE DE L’ART DES NOTAIRES 1578.

Theorique de l’art des notaires. 1578. IIIe (troisième) édition. Facsimilé.

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