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203242Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 24 pp., dérelié.
205020Paris, Impr. Nationale, (1793) in-8, 4 pp., en feuilles.
236381[Paris], Baudouin, 20 février 1793 in-8, 47 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
226756Lille, Typographie F. Bracke, s.d. (1848) in-folio (47 x 31 cm), [2] pp. n. ch., texte sur 3 colonnes, sommé d'allégories républicaines (dont deux tétragrammes...), en feuille.
215221Paris, Maret, Brigitte Mathé, an III (1795) in-8, 144 pp., en feuilles, cousu.
215214Carcassonne, Imprimerie de P. Polère, an IV (1795) in-8, 62 pp., en feuilles, cousu, petite tache d'encre sur le feuillet de titre.
144633Mâcon, J. Galand, s.d. (1799) in-8, 40 pp., en feuilles.
220148Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800) in-8, 20 pp., dérelié.
222938Paris, Imprimerie de la République, 29 floréal an XII (19 mai 1804) in-4, 40 pp., dérelié. 8 premières pages rognées un peu plus courtes.
8640Beijing, Editions en Langues etrangeres, 1983. 1 volume in-12, 81 pp., reliure moderne blanche toile, dos lisse, un tampon sur la page de titre, très bon état.
22846, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 108p.
22845, Santiago de Chile, Université du Chili 1958, in-8, br., bon état, 88p.
8583Anvers, Saeyend, 1793. In 8 de 20 pp.
85841793. In 8 de 29 pp. tel que paru.
13159S.l., s.n., 1739 ; in-12. Titre-VIII-XXIV-280 pp. Veau brun, dos à nerfs orné, pice de titre brune. Pâle mouillure angulaire sur les pages 1 à 15 et quelques rousseurs, mais bel exemplaire.
56983, Ankara, Direction générale de l’Information [1970], in-8, br., assez bon état, 69p.
28429, ss lieu, s. éd. (1789 ?), in-8, débr., défraîchi, couv. et tit. manquants jusqu’à la p. 3, trous de vers marginales et petite galerie de vers au début affectant lég. le texte, qq. mouill. et moisissures, 382p.
154682Paris, Janet et Cotelle, 1814 in-8, 50 pp., un f. blanc, dérelié, faux-titre détaché.
57471, Paris, Dusillion ss date [1841], in-plano, 60x 45cm, cartonnage d’époque, dos lisse orné d’une frise dorée, 2 tableaux, 9 planches gravées, (rel. et plats usés, dos décollé avec des mq. de cuir, coupes frottées, mq. un coin, taches sur la p. de tit. et des mouillures sur le papier de protection), int. frais hormis qq. rousseurs sur les papiers de protection, gravures très bien conservées, 3p.[et] 9pl.
7816P., Baudouin, (1789). In 8, 11 pp. Tel que paru.
206827Paris, Baudouin, septembre 1789 in-8, 29 pp., dérelié.
11999, Paris, M. Giard & E. Brière circa 1920, in-8, agrafé, bon état, ENVOI à M. CAPITANT, professeur de droit constitutionnel, 32-XXIII-6p.
182110061821 Paris, Decle, 1821, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné, 366 pages ; rousseurs et qq. petites mouillures marginales ; reliure très frottée, coiffes arrachées ; ex-libris manuscrit sur le titre ; cachet et ex-dono sur le contre-plat.
179116684reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.
206580Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.
