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216834S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris.
216835S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié.
85841793. In 8 de 29 pp. tel que paru.
12253, Tokyo, Ministère des Affaires étrangères du Japon 1956, in-8, br., bon état, 9p.
51830, Paris, Légation du Guatemala 1948, in-8, br., (couv légt fanée), int. frais, 66p.
220154Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.
13159S.l., s.n., 1739 ; in-12. Titre-VIII-XXIV-280 pp. Veau brun, dos à nerfs orné, pice de titre brune. Pâle mouillure angulaire sur les pages 1 à 15 et quelques rousseurs, mais bel exemplaire.
205024S.l.n.d. in-8, 47 pp., cousu.
201923Rouen, 1791 in-8, 44 pp., broché sous couverture d'attente. Légèrement défraîchie.
206283S.l.n.d. in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange.
182110061821 Paris, Decle, 1821, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné, 366 pages ; rousseurs et qq. petites mouillures marginales ; reliure très frottée, coiffes arrachées ; ex-libris manuscrit sur le titre ; cachet et ex-dono sur le contre-plat.
206289Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, 1791 in-8, 51 pp., broché sous couverture d'attente orange. Des mouillures en marge du document. Page de titre salie, sans atteinte au texte.
203308Paris, Chez Le Clerc, AN VII in-8, 30 pp., en feuilles, non coupé. Brochure légèrement défraîchie.
206827Paris, Baudouin, septembre 1789 in-8, 29 pp., dérelié.
12257, Kyoto, Doshisha Law association of Doshisha University s. dt., br., bon état, 9p.
57471, Paris, Dusillion ss date [1841], in-plano, 60x 45cm, cartonnage d’époque, dos lisse orné d’une frise dorée, 2 tableaux, 9 planches gravées, (rel. et plats usés, dos décollé avec des mq. de cuir, coupes frottées, mq. un coin, taches sur la p. de tit. et des mouillures sur le papier de protection), int. frais hormis qq. rousseurs sur les papiers de protection, gravures très bien conservées, 3p.[et] 9pl.
11999, Paris, M. Giard & E. Brière circa 1920, in-8, agrafé, bon état, ENVOI à M. CAPITANT, professeur de droit constitutionnel, 32-XXIII-6p.
236381[Paris], Baudouin, 20 février 1793 in-8, 47 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
7816P., Baudouin, (1789). In 8, 11 pp. Tel que paru.
179116684reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.
222938Paris, Imprimerie de la République, 29 floréal an XII (19 mai 1804) in-4, 40 pp., dérelié. 8 premières pages rognées un peu plus courtes.
205020Paris, Impr. Nationale, (1793) in-8, 4 pp., en feuilles.
568Phnom-Penh, Imprimerie du Palais Royal, 1956. 1 plaquette in-8, 19 pp., brochée, couvertures imprimées mais défraîchies, papier jauni. Etat correct.
2402Sans lieu, ni date, (1956?). 1 plaquette in-16, 44 pp.-22 pp., agrafée, bon état.
19152, Brasilia, Centro grafico do senado federal 1988, in-8, br., neuf, ENVOI, 292p.
