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Almanach - BOURGOGNE

13915Almanach du Parlement de Bourgogne pour l'Année 1782.Qui contient le département des Chambres,les Noms et Demeures de Messieurs les Officiers du Parlement,de la Chambre des Comptes,du Bureau des Finances,de toutes les Justices de la Ville de Dijon.....A Dijon chez Causse. Avis,Festes Mobiles,éphéméride et 134 pages avec la table des matières. Format in-32.Reliure en veau avec dos fleuri.Triple filet doré sur les plats.Reliure montrant de profondes marques de brûlure.Tranches dorées.Très bon état in-texte.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France75,00 €

Livre Rare Book

Anciens et Nouveaux Reglemens de la Cour du Parlement de Guienne concernant l'Instruction pour l'Exercice de la justice

48702Bordeaux.Jean-Baptiste Lacornee.1743.In-8 relié.446 p.+ Table des matières. Reliure d'époque avec pièce de titre.5 nerfs.Dos orné.Tranches rouges.Reliure en état satisfaisant,hormis 2 coins émoussés.Petites mouillures in-texte.Signature A.Nicolaï,avocat à la Cour.1892.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France320,00 €

Livre Rare Book

ARMEN-HORS SERIE BRETAGNE-1997

1997ABE-1919466422182 PAGES-22 CM X 27,5 CM-COUVERTURE COULEURS DE MATHURIN MEHEUT-SAINT-MALO ET SES TERRES-NEUVAS-PLOUGUERNEAU, CAPITALE DES GOEMONIERS?-EN PETIT TRAIN A TRAVERS L'ARGOAT-OUESSANT, MOLENE ARCHIPEL ET PARC MORIN-BRETAGNE, BERCEAU DE LA THALASSO-LA BRETAGNE DE MATHURIN MEHEUT, 6P-CAP SUR LE CAP-SIZUN-RENNES, LE SYMBOLE DU PARLEMENT-BROCELIANDE, LA FORET ENCHANTEE-LE MARAIS DE SENE AUX PORTES DU MORBIHAN-GUERANDE, A COEUR BATTANT-ANNE, DERNIERE DUCHESSE-SONNEURS DE BRETAGNE

Librairie Grégoire · Rennes, France16,00 €

Livre Rare Book

Arrest du parlement de Toulouse, qui décharge les curez de donner l'Eau bénite aux seigneurs des lieux par présentation l'aspersoir à main, et qui règle les autres drois honorifiques desdits Seigneurs dans les Eglises de Paroisse. (14 Février 1709)

5445Toulouse, impr. Claude-Gilles Lecamus, s.d – petit in-quarto, 4 pp – 1 feuille mobile, ajout manuscrit de la date : "14 février 1709 "

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

Livre Rare Book

Arrests et Reglemens concernant les Fonctions des Procureurs, Tiers referendaires du Parlement de Paris, où l'on void La conduite qu'il faut tenir dans l'infiltration des Procès jusqu'à Jugement diffinitif.

92289A Paris, chez Jacques Le Febvre, 1694, 1 volume in-4 de 260x190 mm environ, (1) f., titre, observations, 272 pages, (1) f., plein veau granité fauve, dos à nerfs portant titres dorés, orné de caisson à motifs dorés, coupes dorées, tranches mouchetées de brun et rouge. Ex-libris gravé sur le premier contreplat. Tache d'encre p. 184-185, nombreuses notes et dates dans les marges et sur les gardes blanches, infimes accrocs sur la page de titre (manquent 2 lettres), mors interne fendu mais structure solide, manque de cuir sur un coin, frottements sur les plats, petits plis sur le dos, sinon bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France250,00 €

Livre Rare Book

Bulletin De La société Archéologiqie et Historique Du Limousin Tome XXX

188225496Imprimerie De Crapoulaud Frères 1882 In-8 348 pp

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France50,00 €

Livre Rare Book

I. Remontrances du Parlement au Roi, du 9 Avril 1753. II. Recueil de pièces dans lesquelles sont établies La Distinction, l'Etendue & les Bornes des deux Puissances Ecclésiastique & Temporelle conformément à la Doctrine enseignée dans les IV articles de la Déclaration de l'Assemblée générale du Clergé de France de 1682. III. Lettre d'un Théologien aux Evesques qui ont écrit au Roi pour se plaindre de l'Arrêté du Parlement du 5 Mai 1752. IV. Memoire sur le Refus des Sacremens à la mort qu'on fait à ceux qui n'acceptent par la Constitution et une Addition concernant les Billets de Confession (1750), (4 textes reliés en un volume).

1092371750, 1752, 1753, 4 textes reliés en 1 volume in-12 de 175x95x30 mm environ, 2ff.blancs, avec une figure allégorique (De Schismate extinguendo) en frontispice-8-164- figure allégorique (Justicia Relegata Flecti Nescia) en frontispice- xvj-127-30-xij- 69 pages, 1f.blanc, reliure pleine basane fauve, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre havane, orné de caissons à fleurons et fers dorés, coupes dorées, tranches rouges. Coins dénudés, coiffes arasées avec début de fente sur les mors, petites épidermures et frottements sur le cuir, petite restauration p.1 du dernier texte, intérieur bon état.

Librairie Diogène · Lyon, France180,00 €

Livre Rare Book

Inauguration solennelle dans la salle des séances du conseil municipal des plaques consacrées par le Parlement aux artisans de la victoire. 7 juin 1920.

1920CCC-1236146. Edition imprimerie nationale 1920, fascicule grand in-4. Il y a 5 portraits. Relure Demi-chagrin vert à coins, dos lisse, décor de palmes doré et mosaïqué en long, pièce de titre rouge, tête or. (Reliure de l'époque). 5 portraits hors-texte (Poincaré, Foch, Oudin, Autrand, Clemenceau), soigneusement tirés en héliogravure. Quelques photographies in-texte. Cérémonie tenue dans la salle des séances du Conseil Municipal. Exemplaire relié. Charnieres et coins légèrement frottés. Photos possibles

Librairie Cella · Savigny le temple, France70,00 €

Livre Rare Book

La RELIGION considérée comme base de la Constitution, par un député du Bailliage d'Aval.

203317S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France30,00 €

Livre Rare Book

LE MONDE-N°9530-VENDREDI 12 SEPTEMBRE 1975

1975ABE-150072060640528 PAGES-35 CM X 50 CM-BULLETIN DE L'ETRANGER: LE LIBAN MINE-ENCART "LA BAIE DES ANGES" DE MAX GALLO, PHOTO-LA SESSION EXTRAORDINAIRE DU PARLEMENT, 3P-LA NOUVELLE AFFAIRE HOFFA OU LA CORRUPTION DANS LES SYNDICATS AMERICAINS-LES DEVELOPPEMENTS DE L'AFFAIRE CLAUSTRE, CARTE-CYCLISME: LA MORT DE JEAN-CLAUDE MISAC-PUTANA LA VIE! "LA BAIE DES ANGES" DE MAX GALLO, CRITIQUE PAR BERTRAND POIROT-DELPECH, DEMI-PAGE-MORT D'UN POETE ROGER KOWALSKI-LE DELUGE SELON JEAN DUTOURD-PORTRAITS: COMMENT ON DEVIENT JAMES DEAN., CRITIQUE DE FRANCOISE WAGENER POUR "JAMES DEAN LE REBELLE" DE DAVID DALTON-DE L'AFFAIRE STAVISKY A LA RUE LAURISTON SOUVENIRS D'UN FILS, CRITIQUE DE JEAN-MARC THEOLLEYRE POUR "MON PERE L'INSPECTEUR BONNY" DE JACQUES BONNY-EXPOSITIONS: OLDENBURG A MUNICH-CINEMA: "GUERRE ET AMOUR" DE WOODY ALLEN-CORSICA NOSTRA II LA FIN DES CLANS, PAR MAURICE DENUZIERE-EN PAPOUASIE NOUVELLE GUINEE ROUGET DES ISLES.

Librairie Grégoire · Rennes, France18,00 €

Livre Rare Book

Le Parlement De Bretagne, Histoire & Symbole

199431224Rennes Apogée Ar Men / Le Chasse Marée / Presses Universitaires De Rennes - Terre De Brume 1994 In-4 197 pp

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France35,00 €

Livre Rare Book

Le patrimoine du Sénat, Le patrimoine de l'Assemblée Nationale , Le patrimoine du Congrès du Parlement

199615260Importante documentation. Indispensable. Cartonnage d'éditeur sous boîtier illustré Très bon Paris Flohic 1996 3 volumes grands in-8°

Librairie Seigneur · Voingt, France40,00 €

Livre Rare Book

Lettre du Parlement de Normandie au Roi, sur l'état actuel du Parlement de Paris. 26 février 177.

177176261771 S.l.n.d. [1771]. Une plaquette in-8 de 16 pages, couverture d'attente verte. Bon état.

Librairie Ancienne et Moderne P. Frérot · Caen, France30,00 €

Livre Rare Book

Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8Janvier 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3Février 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12Février 1790

3647, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillets libres non rognés liés par un fil, papier azuré, (première p. très tachée, nb. rousseurs, qq. coins de feuillets pliés), 24 / 32 / 6 / 2p.

La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) · Paris, France100,00 €

Livre Rare Book

Livre (Le) rouge, ou liste des pensions secrètes sur le Trésor public, contenant les noms et qualités des pensionnaires, l'état de leurs services et des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.

17902889Imprimerie Royale, 1790 ; in-8, broché, imprimé en rouge.

Librairie Ancienne Clagahé · Saint Symphorien d’Ozon, France1 500,00 €

Livre Rare Book

Mémoires De La société De L'histoire De Paris et De L'ile De France

191327626Paris Chez H. Champion 1913 In-8 402 pp et un ff de table,

Librairie Le Cosmographe · Clohars Fouesnant, France30,00 €

Livre Rare Book

Ordonnances du Roy Henry III de ce nom, Roy de France et de Pologne, fur les plaintes & doleances faites par les deputez des Eftats de Fon Royaume conuquez & affemblez en la ville de Bloys. Avec l ' Arreft de la Court de Parlement de Rouen, donné les Cham

M5212Rouen , Martin le Mefgifsier , 1586 , in12 plein parchemin muet, 138pp. 353 ordonnances . Reliure grossière .Petit manque de papier et mouillure claire sur les marges des premières pages, travail de ver sur la dernière page.

Nord - Sud · Kervignac, France750,00 €

Livre Rare Book

Procédure sur laquelle le Pere Jean-Baptiste GIRARD Jésuite, Catherine CADIERE, Le Pere Estienne-Thomas CADIERE Dominicain, Mre. François CADIERE Prêtre et le Pere Nicolas de S. JOSEPH Carme Dechaussé, ont été Jugez par Arrêt du Parlement de Provence, du 10 Ocotobre 1731. Divisée par des nombres pour la Facilité des Citations ; Avec les Pieces, Lettres & Memoires joints à cette Procedure. Le tout exactement collationné sur les Originaux. On a joint à la fin un Précis, où tous les faits sont raportez, pour tenir lieu de Table des Matieres, par ordre alphabétique.

99214A Aix, chez Joseph David, Imprimeur du Roy, 1733, 1 volume in-folio de 350x215 mm environ, 422 pages, 15 ff. (Précis), pleine basane fauve marbrée, dos à 6 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre cognac, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées (filets dorés effacés par endroits), gardes marbrées, tranches rouges. Des épidermures, frottements et mouillures sur le cuir, une coiffe abimée, rousseurs légères, mors internes fragiles, dernière page restaurée. Il manque Motifs des juges du Parlement de Provence et Lettres écrites d'Aix sur l'Affaire du père Girard et de la Cadière. Néanmoins ouvrage peu courant dans ce format in-folio.,

Librairie Diogène · Lyon, France600,00 €

Livre Rare Book

Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET , Conseiller du Roy en icelle, sixième édition, revue , corrigée & augmentée de plusieurs arrests intervenus depuis les précédentes éditions & d'autres notables décisions par Julien BRODEAU, advocat en Parlement, avec deux tables très amples des chapitres et des matières.

442Boutique de l’Angelier, chez Claude CRAMOISY, Paris 1621.

Librairie DHOUAILLY SAS · Paris, France250,00 €

Livre Rare Book

Réglement fait par Messieurs Les Prévost des Marchands & Echevins de la Ville de Paris,sur la Police du Bois et Charbon le 23 Octobre 1648.Ordonnance de Police du 7 février 1784. Ordonnance de police du 16 février 1784.Déclaration du Roi.Arrét de la Cour de Parlement.

46679Paris.Rocolet.1648.Plusieurs textes dans une reliure in-8 peignée. TBE.Reliure peigne avec étiquette sur le plat supérieur.

Librairie Ancienne Laurencier · Bordeaux, France250,00 €

Livre Rare Book

Session de 1879. LISTE par ordre alphabétique et par départements de Messieurs les Sénateurs et de Messieurs les Députés avec l'indication de leurs adresses. suivie du tableau des jours d'audience de MM. les Ministres et chefs de service des ministères et de l'état des franchises postales

235439Versailles, Cerf et Fils, 1er mars 1879 in-12, 162 pp., broché.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France50,00 €

Livre Rare Book

Tableau de la Constitution françoise, ou autorité des Rois de France dans les différens âges de la Monarchie

1771CCC-151944. Edition 1771, reliure ( frottée) demi-chagrin marron. Des annotations au stylo dans le texte. 71 pages, coins émoussés, tranches rouges

Librairie Cella · Savigny le temple, France250,00 €

# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse.Livre Rare Book

# TITRE: Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les différentes causes...

17362796# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse. # ÉDITEUR: Caranove - Manavit - Forest - Toulouse # ANNÉE ÉDITION: 1736 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vergé # COUVERTURE: Plein veau d'époque - dos à nerfs décor doré # DÉTAILS: In 4° relié 9ff.+386pp.+ 11ff. qui ont donné lieu, leurs droits, prérogatives charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits; la manière de les exercer, les autres questions sur la même matière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances déclarations des rois la jurisprudence des arrêts. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com

Latour infernal · Chambéry, France60,00 €

[ACADEMIE DELPHINALE]Livre Rare Book

BULLETIN de l'ACADEMIE DELPHINALE n° 2 - Février 1997

1997LFA01675Un bulletin de 22 pages, format 210 x 135 mm, Académie Delphinale (Grenoble) fondée en 1772

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française · Saint Victor de Cessieu, France6,00 €

[ACADÉMIE DES SCIENCES] CONDORCET (Jean-Antoine-Nicolas Caritat de)Livre Rare Book

Discours prononcé à l'Assemblée Nationale, au nom de l'Académie des Sciences, séance du 12 juin 1790.

225979Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France120,00 €

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