Arrest du ParlementLivre Rare Book
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177714476Du 15 février 1777 qui maintient les premiers consuls dans le droit de convoquer les Assemblées Municipales. Affaire de la commune de Roquevaire. Broché Bon Aix David 1777
111451 volume petit in-folio, 139 folio chiffrés. Registre manuscrit sur papier bleuté, entièrement rempli, entre le 12 octobre 1774 au 29 mars 1780. Vélin souple de l'époque, liens en tissus conservés. Titre manuscrit en noir sur le titre. Très bon état.
5970A Grenoble, Chez J.L.A. Giroud, 1785. Petit in 8 veau de l'époque (coins et coiffes émoussés), tranches rouges, IV-176 pp.
17362796# AUTEUR: Furgole Jean-Baptiste - avocat au parlement de Toulouse. # ÉDITEUR: Caranove - Manavit - Forest - Toulouse # ANNÉE ÉDITION: 1736 # ENVOI, BEAUX PAPIERS: Vergé # COUVERTURE: Plein veau d'époque - dos à nerfs décor doré # DÉTAILS: In 4° relié 9ff.+386pp.+ 11ff. qui ont donné lieu, leurs droits, prérogatives charges, les différents moyens canoniques pour établir leurs droits; la manière de les exercer, les autres questions sur la même matière. Suivant les décrets des conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances déclarations des rois la jurisprudence des arrêts. # PHOTOS visibles sur www.latourinfernal.com
1771168171771 velin ivoire, dos à nerfs, muet. in-12, 26, 56, 28, 48, 50, 14, 38, 47pp., s.l., s.n. (ca. 1771)
013980Lot divers : lettres adressées à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux, expéditeurs non identifiés clairement : .Benelaux (?), de Saint Androny, 1761 : vins, pigeons, vendanges ; .Trouvé, de Paris : 4 LAS autour du rachat de la charge (voir Gallois). Probablement la famille originaire du Bordelais et portant les armes : « De gueules, à la fasce d'argent chargée de deux cloches de sable les battants d'or, acc. en chef de deux molettes du même, trouées d'azur, et en pointe d'un lion d'argent ». Toutefois les cachets aux armes portent trois molettes et non deux ; .Fargis (?) : voeux ; .Broca : reçu de 1771. Probablement un aïeul du médecin Paul Broca (grand-père?) ; .Montz, A Paris, 1760 : Casaux l'a prévenu d'un jugement dans un procès contre Meyrac ; .De Bossey, LAS et LS : demande d'argent pour l'aider puis excuses pour sa demande. Adressées au fils pendant la révolution ; .Caissier ainé, de Castres, adressée à M. Fermat : résine. [216]
176712914Arrest du Parlement tenant la Chambre des eaux et Forets … qui fait inhibitions et défenses de défricher … En feuilles Très bon Aix David 1767 1 plaquette in-4°
013981Lot divers : brouillons de Casaux autour de Nicolas-Alexandre de Ségur (1697-1755), président du parlement de Bordeaux et de sa femme Charlotte-Emilie Le Fèvre de Caumartin (morte en 1759) : .Au marquis de Ségur pour lui annoncer la mort de sa soeur, Mademoiselle de Calon. Ségur, propriétaire du château Calon, avait ajouté Calon à son nom. Un mot est aussi adressé à son épouse. 28 mai 1754. .A la marquise de Ségur : lettre suite à la nomination de son neveu comme intendant de Flandres & d'Artois et des Trois Evêchés. La lettre mentionne aussi à plusieurs reprise les Argenson : Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson (1652-1721) est le beau frère de la marquise de Ségur. Avril 1754. .A un ami [le marquis de Ségur?], mentions du parlement, de « Mr de Ségur », de l'hiver rude à Paris. Paris, 1er février 1757. .Probablement à la marquise de Ségur, pour la remercier de sa lettre de félicitation pour son mariage (qui eut lieu le 25 février 1756). 20 mars 1756. [217]
015625[Besançon, Besnans Haute-Saône] Arrêt de la chambre des vacations du parlement de Besançon qui condamne Guillaume Goguet aux galères perpétuelles ; Ignace Pepot au fouet, à la marque, & à neuf ans de bannissement ; Etienne Calame à neuf ans de galères ; Etiennette & Françoise Championnet à être enfermées pendant trois ans en la Maison de force, dite du Bon Pasteur, de Besançon ; renvoye deux inconnus à un plus amplement informé indéfini ; Simonne Bayet, femme d'Etienne Calame, à neuf ans ; Vincent Menetrey à cinq ans, & Nicolas Jannin à trois ans de bannissement ; Jeanne-Claude Championnet, veuve Dumont, à être pendue & étranglée ; le nommé Maurice, Hibernois, à trois ans de galères, &c pour vols & autres crimes. Du 7 octobre 1767. [Besançon], Claude-Joseph Daclin, 1767. In-folio, 8p. Condamnation pour une étonnante affaire de moeurs à Besnans [Bennans dans le document]: Guillaume Goguet, dit le grand Guillaume, et Maurice sont deux contrebandiers et Etiennette, Françoise, Jeanne-Claude (la veuve Dumont) et Jeanne Championnet sont quatre soeurs. Le premier avait mis enceinte Françoise puis Jeanne-Claude et comptait faire pareil avec les deux autres. Le second avait payé les trois soeurs de la veuve pour coucher avec elles et avait été surpris au lit avec deux d'entr'elles. Jeanne-Claude, mis enceinte, accoucha d'une petite fille qu'elle assassina à la naissance et jeta dans la rivière Ognon. Elle sera donc pendue en place de Besnans. Beau document. [90]
110826Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état
17315684London [William Bowyer] 1731 Première édition. Un exemplaire rare de ce projet de loi, conservé dans sa forme originale, avec un titre de dossier. Bien qu'aucune information ne soit fournie concernant l'imprimeur, l'ESTC indique que ce projet de loi a été imprimé par William Bowyer et précise, d'après ses registres, que seuls 1 500 exemplaires ont été tirés et que la plupart des feuilles ont ensuite été « réimprimées » (c'est-à-dire remises en presse et réimprimées ?). Le texte de loi ne fut pas adopté à cette occasion, mais fut promulgué lors de la session suivante, sous le titre 5 Geo.II.c.30. Il est intéressant de voir le projet de loi original, imprimé, mais comportant des espaces vides pour les dates et autres détails tout au long du texte. 31, [1] p. Sans reliure ni plats (tel qu'il a été publié). Cousu au dos. Probablement extrait d'un volume plus volumineux. 33 cm x 20 cm. ESTC : T80404.
16851249771685 A Lyon, Chez Pierre Guillimin - M. D.C. LXXXV. (1685) - Première édition - In-12 (9x15cm environ), reliure pleine peau d'époque, dos à 5 nerfs avec titre et caissons ornés de fleurons en doré - 206 pages + Table
18847336Lyon, Mougin-Rusand, 1884 ; in-4, broché ; XX, 96 pp., couverture beige rempliée, titre manuscrit au dos ; imprimé sur beau vergé pur fil BFK.
177725406CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777,
768999Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.
1870256771870 Le Charivari,1870 -Lithographie -- Œuvre:- texte imprime au dos,bon etat.- - Œuvre: Hauteur: 43.4cmx Largeur: 30.7cm- Trait carré: Hauteur: 23cmx Largeur: 22cm- 1 feuillet ; illustration page 3.- Au dessus de l'image, centré : "ACTUALITES" ; et à droite : "288" ; signature en bas de l'image à gauche : "h.D." ; en dessous de l'image, à gauche : "A. de Vresse, r. Rivoli, 55" ; en dessous de l'image à droite : "Lith. Walter Fres r. Paradis Pre 28" ; et en dessous, centré : "L'ARENE PARLEMENTAIRE / - S'apprêtant à la lutte"
206064Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 3 pp., dérelié.
204099Paris, Baudouin, (1790) in-8, 7 pp., en feuilles.
177428601SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 27,5 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - 1 SOL", signatures historiées des Notaires Royaux de Nantes : MORICET ET JALABER, AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DE LA RINTIÈRE, COMMUNE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 48 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIBAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 9 JUILLET 1774,
177428602SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 27,5 centimètres de haut sur 20,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - 1 SOL", signatures historiées des Notaires Royaux de Nantes : MORICET ET JALABER, AFFÉAGEMENT DE LA TERRE DU MOTTAY , PAROISSE DE SAINTE-LUCE PRÈS DE L'AUBINIÈRE, DE 57 CORDES, PAR PIERRE MAUCLERC DE LA MUZANCHÈRE ÉVEQUE DE NANTES, A PIERRE FRANCOIS GRIHAULT DE LA MOTTE, AVOCAT AU PARLEMENT, PROCUREUR AU SIÈGE PRÉSIDIAL DU COMTÉ DE NANTES, DEMEURANT AU PILORI, PAROISSE DE SAINTE-CROIX A NANTES, LE 17 DECEMBRE 1774,
13915Almanach du Parlement de Bourgogne pour l'Année 1782.Qui contient le département des Chambres,les Noms et Demeures de Messieurs les Officiers du Parlement,de la Chambre des Comptes,du Bureau des Finances,de toutes les Justices de la Ville de Dijon.....A Dijon chez Causse. Avis,Festes Mobiles,éphéméride et 134 pages avec la table des matières. Format in-32.Reliure en veau avec dos fleuri.Triple filet doré sur les plats.Reliure montrant de profondes marques de brûlure.Tranches dorées.Très bon état in-texte.
203125Paris, S.l., 1788 in-8, 23 pp., broché.
48702Bordeaux.Jean-Baptiste Lacornee.1743.In-8 relié.446 p.+ Table des matières. Reliure d'époque avec pièce de titre.5 nerfs.Dos orné.Tranches rouges.Reliure en état satisfaisant,hormis 2 coins émoussés.Petites mouillures in-texte.Signature A.Nicolaï,avocat à la Cour.1892.
1953GAnn52Nancy société D'impressions Typographiques 1953 In8 171 pages - broché - bon état - quelques illustrations + plan dépliant - Au sommaire : Voyage d'Allemagne d'Henri II extrait de La continuation de l'Histoire de notre temps de Guillaume Paradin édité par Zeller / Une représentation figurée de la ville de Metz par Zeller / Contribution à la connaissance des prénoms usités au XVII siècle dans le val de Metz par A Bellard / découvertes archéologiques dans le pays de Sarrebourg par M Lutz / Table chronologique des titres anciens contenus dans le recueil des édits du parlement de Metz publié par Emmery introductions et notes de Tribout de Morembert
