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Adresse et Décrets de la convention nationale, des 14 août et 16 août 1793, l'an 2e de la République Française, une et indivisible, relatifs à la levée du peuple français en masse, contre les ennemis de la République.

54341793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 8 pp

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France42,00 €

Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale N° 2299. Du 26ème jour de Germinal, an second de la République Française, une et indivisible, Contenant une nouvelle Rédaction du Décret qui supprime les Compagnies Financières.

5273Bordeaux, Impr. de P. Philippot, , – grand in-quarto, 4 pp. – rel. bradel moderne,

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France44,00 €

Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 30 octobre 1792, l'an Ier de la République Française, qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la nation les titres et biens, tant meubles qu'immeubles, appartenant aux émigrés

54011792, Bordeaux, imprimerie de Simon Lacourt, imprimeur du département – in-4, 4 pp – 1 feuille

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France34,00 €

Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, du 29 juin 1793, l'an fécond de la République Française, qui réduit le nombre des préposés du service extérieur des Douanes, et fixe leur traitement.

54021793, Gironde – in-4, 4 pp – 1 feuille.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France44,00 €

Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, du 16 brumaire, an second de la République française, une et indivisible, portant que les baux de Biens nationaux produisant des grains, du foin ou des légumes à gousse, seront désormais payés en nature

54031793, Bordeaux, chez Castillon père et fils ainé, imprimeurs- adjoints du district – in-4, 12 pp –.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France64,00 €

Livre Rare Book

Décret de la Convention nationale du 25 jour de brumaire, an second de la République française, une et indivisible, relatif à la circulation des grains et à l'approvisionnement des marchés.

54041793, Bordeaux, chez A. Levieux imprimeur – in-4, 4 pp – 1 feuille.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France28,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 1er Janvier 1793, l'an second de la république française, relatif à la formation d'un Comité de défense générale.

54151793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (1 feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France32,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 11e brumaire de l'an second de la république française, une et indivisible, qui ordonne le séquestre des biens des français sortis du territoire de la République avant le 1er juillet 1789, et qui n'y sont pas rentrés.

54261793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (1 feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France34,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 14e jour du mois frimaire, an 2e de la République française, une et indivisible, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire.

54271793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 16 pp – broché

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France64,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 1er juin 1793 l'an second de la République française, relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai.

54281793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 26 avril 1793 l'an second de la République Française, contenant une adresse de la Convention Nationale aux armées de la République.

54301793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 23e jour de ventôse, an 2e de la République Française, une et indivisible, contenant des mesures répressives des conjurations sontre le peuple français et sa liberté.

54311793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

Livre Rare Book

Le Mercure Universel - L'An troisième de la République française. Germinal (tome L) - Prairial (tome LII).

1795NAS-26Paris, Cussac, [1795]. Deux tomes en un volume in-4, 364-362 pp. (non-rognées). Basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre ("Convention Nationale") rouge. Germinal (21 mars au 19 avril 1795, tome L) et Prairial (20 mai au 18 juin 1795, tome LII). Texte sur deux colonnes. Quelques épidermures, coiffe manquante, sinon bon état de la reliure.

Fontarelle Livres anciens et modernes · Versailles, France180,00 €

[CONVENTION NATIONALE]Livre Rare Book

8 bulletins de la Convention nationale.

272358 pages in-folio imprimes au recto.Ces bulletins imprims Paris l'Imprimerie nationale, ont t publis par la Convention nationale avec, en tte, la mention Egalit, Libert, entre le 11 octobre 1792 et le 6 juin 1794. Bel ensemble en trs bon tat de conservation.

Librairie Blaizot & Pinault · Paris, France250,00 €

[CONVENTION NATIONALE].Livre Rare Book

[Recueil].

232846Paris, 1792 10 pièces en un vol. in-8, demi-basane cerise, dos lisse orné de filets et caissons dorés, coins en vélin vert (reliure du XIXe siècle). Mouillures claires, importantes en début de recueil.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France600,00 €

[Convention nationale],Livre Rare Book

Décret de la convention nationale du 3e jour de nivôse, an second de la république française une & indivisible [23 décembre 1793] relatif aux réquisitions de transport des tribunaux criminels.

011038[Convention nationale], Décret de la convention nationale du 3e jour de nivôse, an second de la république française une & indivisible [23 décembre 1793] relatif aux réquisitions de transport des tribunaux criminels. Paris, imprimerie nationale exécutive du Louvre, an II [1793]. In-4, 2p. [187-2] 15

Librairie Trois Plumes · Angers, France15,00 €

[CONVENTION NATIONALE]Livre Rare Book

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée Nationale a proclamé la convocation d'une Convention Nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi.

172633À Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 17 pp., dérelié.

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France40,00 €

[CONVENTION NATIONALE]Livre Rare Book

Recueil de 112 pièces sur la Convention.

173000Paris, 1792-1793 in-8, cartonnage papier orange, titre manuscrit au dos (rel. de l'époque).

Librairie Historique Fabrice Teissèdre · Sauve, France3 500,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 8 frimaire an II (28 novembre 1793) portant que les Dons patriotiques provenant de la dépouille des Eglises, seront réunis dans un seul local. Décret n°1930.

002155Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 4p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale des 26 & 29 janvier 1793, an II, qui exige des Certificats de civisme des Avoués, Hommes de Lois & Huissiers, pour exercer leurs fonctions & Relatif aux Certificats de civisme à donner aux Notaires, Avoués & Hommes de Loi. Décret n°351 & 354.

002156Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 5 septembre 1793, an II, Portant que les Veuves des Militaires ne jouiront de leurs pensions alimentaires qu'à compter du 4 juin dernier. Décret n°1489.

002157Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale des 12e & 22e jour du 1er mois de l'an second (vendémiaire, 3 & 13 octobre 1793), Portant que les dispositions de l'art. X de la Loi du 17 septembre dern. Sur les Personnes suspectes, s'étendent aux Tribunaux criminels militaires & Qui autorise le Conjoint demandeur en divorce à faire apposer les scellés sur les effets mobiliers de la communauté. Décret n°1652 & 1718.

002158Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 4p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale du 7 septembre 1793, an 2, Portant provisoirement les mineurs dont les père & mère seroient morts, interdits ou absens pour cause légitime, sont autorisés à contracter mariage sur l'avis d'un conseil de famille. Décret n°1497.

002159Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale des 5 octobre 1793 & 25e vendémiaire an II (16 octobre 1793) Qui fixe le traitement des Portiers & Concierges des Places de troisième ligne & des Postes de guerre. & Qui autorise à employer les matelas, draps & couvertures trouvés dans les maisons des Emigrés, au casernement des Citoyens de la première réquisition. Décret n°1697 & 1736.

002160Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

[Révolution, Convention Nationale]Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale des 17 et 24 vendémiaire an 2 (8 & 15 octobre 1793) Portant que les Corps administratifs sont juges des difficultés sur les Certificats de résidence. & Qui invite les Sociétés Populaires à faire passer des renseignemens sur les arrêtés des Administrations, relatifs aux Emigrés & à leurs Biens. Décret n°1715 & 1729

002161Caen, imprimerie nationale, chez G. Le Roy, 1793. In-4, 3p.

Librairie Trois Plumes · Angers, France25,00 €

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