DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book
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179345826Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm. Mouillure en marge.
179345827Couverture souple. 12 pages imprimées 21 x 26 cm.
179360112Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.
179360113Couverture souple. 4 pages 19 x 24 cm (2 pages imprimées). Mouillure.
179345810Couverture souple. 39 pages imprimées 21 x 26 cm.
179345820Couverture souple. 2 pages imprimées 21 x 26 cm.
179345818Couverture souple. 8 pages imprimées 21 x 26 cm.
179345819Couverture souple. 3 pages imprimées 21 x 26 cm.
179345828Couverture souple. 16 pages imprimées 21 x 26 cm. Manque au coin supérieur de la première page.
ORD-2537Du 2 mars 1793, l'an second de la république Françoise. Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. 1793. In-4 (193 x 245mm) broché, sans couverture, 8 pages. Léger travail de vers en bas de feuille, sans gravité.
1794199<p>CONVENTION NATIONALE. COMITÉ MILITAIRE. REGLEMENT POUR L'ORDRE DU TRAVAIL ET LA POLICE INTÉRIEURE DU COMITÉ MILITAIRE. ARÊTÉS DU COMITÉ MILITAIRE IMPRIMÉS En vertu de l'article 31 du décret du 7 Fructidor l'an deuxième de la République française une et indivisible. Extrait du registre des procès-verbaux des séances. A PARIS DE L'IMPRIMERIE NATIONALE. Brumaire l'an III. 1794 In-8vo. 32 pages. Disbound trimmed resewn using original sewing stations. Two copies were located at the Bibliothèque Nationale de France and the British Library respectively. Condition is good.</p><p>Sixteen members of the Comité Militaire established in this operational manual the details of the organization of la police intérieure including arms military hospitals oversight training of troops establishment of the hierarchy of the gendarmerie nationale artillery fortifications frontier security military buildings housing and equipping troops convoys relays equipping horsemen and surveillance of the armed forces in Paris.</p><p>A chronology follows the details of the legislative proceedings about the organization of troops police and military tribunals as well as for the gendarmerie required by the department of Paris; also the provisioning of the corps-de-gardes of Paris and the extensive legislative summaries concerning the force armée of Paris and the military transports. </p>The manual is signed by Gossuin president Dubois-Crancé secrétaire. DE L’IMPRIMERIE NATIONALE books
1793278451 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 2 pp.
056296Montpellier de l'imprimerie de Jean Martel ainé 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Décrets de la Convention Nationale N°1560 et 1561. Décret de la Convention Nationale, Des 17 Août & 17 septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ RELATIF AUX INDEMNITES A PAYER AUX MAÎTRES DES POSTES. 2°/ RELATIF AU TRAITEMENT DES PRÊTRES QUI SEROIENT INQUIETES PAR LEURS COMMUNUNES POUR RAISON DE LEUR MARIAGE. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
056295Montpellier 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale N°377-381-384. Décrets de la Convention Nationale, Des 13 & 31 février 1793, l'an second de la République Française. 1°/ RELATIF AUX ACQUEREURS DES BIENS NATIONAUX. 2°/ PORTANT QU'IL N'Y A PAS LIEU A DONNER SUITE A LA DENONCIATIO FAITE CONTRE L'ADMINISTRATION DES MAESSAGERIES NATIONALES. 3°/ RELATIF AUX DEMANDES EN REDUCTIONS DE LA CONTRIBUTION PARTIOTIQUE. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
056287Montpellier de l'imprimerie de Tournel neveu, An 2 (1793) 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale N°2256. Décret de la Convention Nationale, Du 3e jour de Germinal, An 2 de la République Française, une et indivisible, RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
056288Montpellier de l'imprimerie de Francklin Tournel, père & fils 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, trace de mouillure claire dans le bas. Décret de la Convention Nationale N°1777. Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2e mois de l'an second de la république Française, une & indivisible, CONTENANT LE TARIF DU PRIX DES PLACES & DES TRANSPORTS D'EFFETS DANS LES VOITURES DES POSTES & MESSAGERIES NATIONALES. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
056289Montpellier De l'Imprimerie de Jean-François Picot 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 20 pages, non rogné, trace de mouillure claire. Décrets de la Convention Nationale N°1301. Décrets de la Convention Nationale, Des 23 & 24 Juillet & 11 août 1793, l'an second de la République française. 1°/ Relatif à l'organisation des Postes & Messageries en Régie nationale. 2°/ Relatif à la Loi des Postes & Messageries. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
056297Montpellier De l'Imprimerie Républicaine de Jean-François Picot 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné. Décrets de la Convention Nationale N°1496 et 1551. Décrets de la Convention Nationale, Des 6, 10 & 13 Septembre 1793, l'an second de la République Française, une & indivisible. 1°/ RELATIF A LA NOMINATION DES MEMBRES DE LA NOUVELLE ADMINISTRATION DES POSTES & MESSAGERIES. 2°/ QUI NOMME CINQ ADMINISTRATEURS DES DES POSTES & MESSAGERIES. 3°/ RELATIF AUX PERES & MERES DONT LES ENFANTS ONT PERI A LA JOURNEE DU 10 AOÛT 1793. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
20301[Paris], Imprimerie Nationale, [1792] 1 volume 12,5 x 20,2cm Broché sans couverture. 14p. 1ère page un peu salie; 2 feuilles débrochées (extrait d'un recueil); mention manuscrite du nom "Lebrun" ajoutée in fine.
36401Périgueux de l'imprimerie du Républicain Dupont, imprimeiur du Département, au Club des amis de la liberté et de l'égalité 1793 in 4 (25,5x19) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale, Du 30 mai 1793, l'an second de la république Française, Qui réunit les deux escadrons de la Cavalerie légère du Calvados, au régimens des Hussards connu sous le nom de Berchini. Décret de la Convention Nationale N°941. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
51949Orléans de l'imprimerie de J. Guichard 1793 in 4 (25,5x20) 1 fascicule broché, 6 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale, Du 19e jour de Nivôse, an second de la République Française, une & indivisible. Portant que l'Infanterie de la République sera organisée en demi brigade. Décret de la Convention Nationale N°2044. Relatif aux moyens d'augmenter la Fabricaton d'armes, de Salpêtre & de Poudre. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
1793191281 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, A Paris, s.d. (1793), 7 pp.
1793RO20067465imprimerie nationale chez G Le ROY à Caen.. 27 Août 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
1793RO20067637A Orléans chez L. P. COURET, L'imprimerie du dépratement. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
1793RO20067552A CAEN de I'imprimerie de G.Le Roy.. 1793. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804
