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Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, du 16 brumaire, an second de la République française, une et indivisible, portant que les baux de Biens nationaux produisant des grains, du foin ou des légumes à gousse, seront désormais payés en nature

54031793, Bordeaux, chez Castillon père et fils ainé, imprimeurs- adjoints du district – in-4, 12 pp –.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France64,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 1er Janvier 1793, l'an second de la république française, relatif à la formation d'un Comité de défense générale.

54151793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (1 feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France32,00 €

CONVENTION NATIONALE / POSTES / TRANSPORTSLivre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2e mois de l'an second de la république Française, une & indivisible, CONTENANT LE TARIF DU PRIX DES PLACES & DES TRANSPORTS D'EFFETS DANS LES VOITURES DES POSTES & MESSAGERIES NATIONALES. Décret de la Convention Nationale N°1777

056288Montpellier de l'imprimerie de Francklin Tournel, père & fils 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 4 pages, non rogné, trace de mouillure claire dans le bas. Décret de la Convention Nationale N°1777. Décret de la Convention Nationale, Du 1er jour du 2e mois de l'an second de la république Française, une & indivisible, CONTENANT LE TARIF DU PRIX DES PLACES & DES TRANSPORTS D'EFFETS DANS LES VOITURES DES POSTES & MESSAGERIES NATIONALES. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France40,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 1er juin 1793 l'an second de la République française, relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai.

54281793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

AUGER,TALLIEN etcLivre Rare Book

Décret de la Convention nationale, du 2.e jour de germinal, an 2.e de la république française, une & indivisible, contenant une proclamation de la Convention nationale au peuple français.Decret de la CONVENTION NATIONALE N° 2255,23 mars 1794, PROCLAMATION DE LA CONVENTION NATIONALE

19167P.,IMPRIMERIE NATIONALE EXECUTIVE DU LOUVRE,IN4 broché,12p.,derniere muette,tache brune en marge,coin bas

Livres Anciens Komar · Meounes les Montrieux, France50,00 €

CONVENTION NATIONALE ; BOUCHOTTELivre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, du 22 juin 1793, Portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une Collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales

1793278451 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 2 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France35,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 23e jour de ventôse, an 2e de la République Française, une et indivisible, contenant des mesures répressives des conjurations sontre le peuple français et sa liberté.

54311793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, du 24 juin 1793, Relatif au payement des Créanciers de Rohan-Guémenée. [ Evocation des domaines de Châtel, Carmant & Recouvrance, du domaine de Hennebond, de la ville de l'Orient]

1793278411 brochure grand in-8, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 6 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France35,00 €

Livre Rare Book

Décret de la convention nationale, du 26 avril 1793 l'an second de la République Française, contenant une adresse de la Convention Nationale aux armées de la République.

54301793, Mont-de-Marsan, Etienne Vincent Leclercq impr – in-quarto, 4 pp (une feuille)

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France38,00 €

Livre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, du 29 juin 1793, l'an fécond de la République Française, qui réduit le nombre des préposés du service extérieur des Douanes, et fixe leur traitement.

54021793, Gironde – in-4, 4 pp – 1 feuille.

Librairie Art et Arts · Bordeaux, France44,00 €

CONVENTION NATIONALE / CALVADOS / MILITARIA / HUSSARDSLivre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, Du 30 mai 1793, l'an second de la république Française, Qui réunit les deux escadrons de la Cavalerie légère du Calvados, au régimens des Hussards connu sous le nom de Berchini. Décret de la Convention Nationale N°941

36401Périgueux de l'imprimerie du Républicain Dupont, imprimeiur du Département, au Club des amis de la liberté et de l'égalité 1793 in 4 (25,5x19) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale, Du 30 mai 1793, l'an second de la république Française, Qui réunit les deux escadrons de la Cavalerie légère du Calvados, au régimens des Hussards connu sous le nom de Berchini. Décret de la Convention Nationale N°941. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France30,00 €

CONVENTION NATIONALE / POSTES ET MESSAGERIESLivre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, Du 3e jour de Germinal, An 2 de la République Française, une et indivisible, RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES

056287Montpellier de l'imprimerie de Tournel neveu, An 2 (1793) 1793 in 4 (25x20) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Décret de la Convention Nationale N°2256. Décret de la Convention Nationale, Du 3e jour de Germinal, An 2 de la République Française, une et indivisible, RELATIF AU SERVICE DES POSTES ET MESSAGERIES. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )

Librairie Rouchaléou · Saint André de Sangonis, France40,00 €

Convention NationaleLivre Rare Book

Décret de la Convention Nationale, Imprimerie du Louvre - An II de la République

1794boz_005657Décret de la Convention Nationale, Imprimerie du Louvre - An II de la République Décret de la Convention Nationale, Imprimerie du Louvre - An II de la République, Calendrier Révolutionnaire, 1794, Scellé du sceau de la République. Dimensions : 24 x19,2 cm État : Voir photos pour plus de détails. Nombre de pages : 3 pages Contactez-nous Lettres autographes, vieux papiers, livres anciens, photographies, gravures, timbres... Nous expertisons et/ou rachetons dans toute la France vos lettres, collections de lettres et livres anciens. Paiement Sont acceptés les paiements par eBay, par PayPal, par virement ou par chèque. Envoi Envoi soigné dans un emballage rigide et étanche sous trois jours. Prévoir les délais postaux habituels en plus. Retour Satisfait ou remboursé. Si vous n'êtes pas entièrement satisfait, retour à la charge du vendeur pour l'Europe. À la charge de l'acheteur pour le reste du monde.

L'Art Délivré · Fondettes, France50,00 €

Convention NationaleLivre Rare Book

Décret relatif à une fixation générale des denrées & marchandises soumises à la loi du maximum

14484Signé Gohier, très beau cachet rouge de la République. En feuille Très bon Paris Imprimerie Nationale exécutive du Louvre 28 mars 1794

Librairie Seigneur · Voingt, France15,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Concernant le paiement des pensions. 2° : Qui ordonne à ceux qui possèdent des Croix dites de Saint-Louis et de tout autre ordre royaliste de les déposer à leur municipalité ainsi que leurs brevets….

179345815Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Qui détermine le rang et le traitement des adjudans-majors de l'armée. 2° : Qui supprime la caisse d'escompte et différentes autres associations.

179345829Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France14,40 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Qui excepte les dépôts d'actes publics de l'apposition des scellés chez les personnes suspectes. 2° : Qui casse un arrêté pris le 18 juillet dernier par les administrateurs du département des hautes Pyrénées…

179345811Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : qui excepte de la loi du recrutement, les ouvriers employés à la conversion du fer en acier, et à la fabrication des limes et des armes. 2° : Relatif à l'association existant à Caen sous le nom de Carabots. …

179345814Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif aux états de population a dresser pour servir de base à la formation du corps législatif. 2° : Qui charge les conseils généraux des communes de dresser dans le plus bref délai l'état de leur population effective.

179345813Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif au payement des Consuls et agens commerciaux en pays étrangers. 2° : Portant que les administrateurs et les citoyens du département du Pas-de-Calais, et les corps de troupes qui ont marché contre les rebelles, ont bien mérité de la patrie….

179345825Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la publication du décret du 27 juillet 1793, portant abolition des rentes féodales sans indemnité. 2° : Qui ordonne l'établissement de greniers d'abondance dans chaque district.

179345821Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la surveillance des Commissaires députés par les assemblées primaires. 2° : Qui ordonne l'apposition des scellés sur les portes des appartements occupés par les Académies supprimées par le décret du 8 du présent mois.

179345823Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France18,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la distribution aux ouvriers des objets destinés à l'habillement des troupes. 2° : Qui anéantit les actes faits par la soi-disant commission populaire de salut public de Bordeaux, en déclare les membres traîtres à la Patrie, et les met hors de la loi.

179345826Couverture souple. 4 pages imprimées 21 x 26 cm. Mouillure en marge.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France22,50 €

CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention Nationale des 10 & 12 Avril 1793 Relatifs au citoyen d'Orléans : "... il paroit résulter que d'Orléans avoit quitté son poste, s'était rendu dans le départemetn de l'Orne, & y avoit tenu des propos contre-révolutionnaires ; ... on devoit croire que d'Orléans avoit pris une part très-active aux troubles qui divisent les départemens de la Vendée & autres ... décrète ... qu'il sera nommé quatre de ses membres par appel nominal, qui seront chargés de se rendre dans le département de l'Orne & autres où besoin sera, pour vérifier les faist énoncés... suivre les traces de la conspiration de d'Orléans, et rechercher la part qu'il a pu prendre aux troubles qui divisent les départemens de la Vendée & autres".

1793278651 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1793, 3 pp.

SARL Librairie du Cardinal · Gradignan, France80,00 €

DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALELivre Rare Book

Décrets de la Convention nationale relatifs à l'organisation de l'administration des charrois militaires, vivres et ambulances.

179345827Couverture souple. 12 pages imprimées 21 x 26 cm.

Librairie et Cætera · Belin-Beliet, France31,50 €

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