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179310461Portant qu'il n'y a aucun motif d'inculpation contre Garat … En feuille Bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 1 page in-4°
179310463Relatifs à la formation des différents Corps armés commandés par les citoyens Fabre, Ligonier et Dutruy En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 4 pages in-4°
179310464Qui règle la conduite des Généraux Français dans l'exercice du pouvoir révolutionnaire dans le pays Batave En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 4 pages in-4°
179310465Contenant proclamation aux Bataves En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 8 pages in-4°
179310467Relatif aux chevaux, pierreries, or et argent et autres objets précieux remis par les administrateurs du département de Gemmapp … En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 3 pages in-4°
179210468Portant qu'il sera payé trois sous par lieue aux ouvriers du camp sous Paris, qui se rendront dans leurs départements respectifs En feuille Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1792 2 pages in-4°
179310469Certificat de civisme à produire par tout citoyen appelé à l'exercice des fonctions de Notaire public En feuille Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 2 pages in-4°
179210472Organisation et mode de payement des travailleurs employés au camp de Paris En feuille Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1792 8 pages in-4°
179210473Le Général Lanoue décrété d'accusation En feuille Bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1792 1 page in-4°
179210474Comptes à rendre au Comité de sureté générale, de toutes les arrestations faites dans toute l'étendue de la République, relativement à la révolution du 10 août En feuille Bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1792 2 page in-4°
179210475relative aux réclamations des cantons de Berne et d'Uri, pour l'évacuation de l'évêché de Bâle par les troupes françaises En feuille Bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1792 2 page in-4°
179210476Achats de bœufs et porcs salés en Irlande, en Hollande et à Hambourg En feuille Bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1792 2 page in-4°
179310477Qui ordonne l'interrogatoire de la famille des Bourbons, et le séquestre des biens de celle des Bourbons-Orléans En feuille Très bon Pui-de-Dôme Denis Limet 1793 3 page in-4°
1793Tir191Dijon Causse 1793 Format In4 - 2 pages
1793Tir191Dijon Causse 1793 Format In4 - 2 pages
17929439"Nous rompons entièrement avec les Jacobins de Paris …" Important épisode de la lutte entre les Girondins et les Montagnars et Jacobins. en feuille Très bon Le Puy s.n. 1792
179110456Décret de l'Assemblée Nationale des 15 et 16 juillet 1791. En feuilles Moyen Versailles Imprimerie du Département de Seine et Oise 1791 4 pages in-4°
179310478Aucun registre d'état-civil ne peut être tenu par un prêtre. Proclamation du 22 janvier 1793 En feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre 1793 3 page in-4°
179612898Discours sur l'amnistie. Discours prononcé dans la séance du 11 fructidor, an IV. (28 août 1796) Broché Bon Paris Imprimerie Nationale 1796 1 plaquette in-8°
17921295Montpellier, J.F. Tournel, 1792 in-4, 8 pp., broché, couverture factice. (défraichi). (H2)
179014844Sur un décret de l'assemblée Nationale, concernant les prisonniers détenus en vertu d'ordres particuliers. en feuille Très bon Paris Imprimerie Royale 1790
17939426Relatifs à la réunion des villes et banlieues de Tournay & de Louvain, à la république Françoise en feuilles Très bon Paris Imprimerie Nationale 1793
1793Tir188Paris 1793 2 pages sur papier chiffon - format In4 - daté de Vendémiaire An 2 ( Octobre 1793)
1793Tir188Paris 1793 2 pages sur papier chiffon - format In4 - daté de Vendémiaire An 2 ( Octobre 1793)
1792Tir189Grenoble Cuchet 1792 4 pages sur papier chiffon - format In4